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Université et enseignement supérieur ; Paris 7 (1970-1990)

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Reference codes
20060278/1-20060278/61
Date
1970-1990
Name of creator
Université Paris Diderot
Physical location
Pierrefitte

Description

Presentation of content

INTRODUCTION

Le fonds des secrétaires généraux de l'université Paris 7 regroupe les documents produits ou reçus par le secrétariat général entre 1970 et 1986. Ces archives furent déménagées des bureaux des secrétaires généraux bien avant la création du service d'archives de l'université. À cette occasion, le fonds fut « éclaté » au sein de la salle d'archives. Toutefois, aucune destruction intempestive ne fut constatée jusqu'à sa reconstitution par l'archiviste de l'université au début de l'année 2005, suivi de son traitement et classement en 2006 en vue de son versement au C.A.C.

Pour la signification des sigles et abréviations, se référer à la table des sigles et abréviations en pages 15 et 16.

Le fonds comprend au total cinquante articles représentant un total de 16,60 mètres linéaires. Il se comporte d'une typologie documentaire très variée : correspondances, notes, comptes-rendus de réunions ou de conseils, mais aussi des arrêtés, des procès-verbaux, reflets de l'intense activité administrative ainsi que des nombreuses responsabilités inhérentes à la fonction de secrétaire général. De plus, le fonds comporte des enquêtes statistiques réalisées pour le compte de l'université sur des sujets nombreux touchant à la scolarité ainsi qu'aux ressources humaines. Les commanditaires de ces enquêtes étaient issus de l'administration centrale (Rectorat, Ministère de l'Education Nationale), des enquêtes qui pouvaient aussi être réalisées en interne. En complément, nous pouvons trouver des affiches et des tracts issus des mouvements syndicaux étudiants, mais aussi du personnel et produits dans le cadre des élections internes à l'université. La majeure partie des documents sont donc exclusivement sur support papier. On peut signaler la présence de plusieurs supports photographiques.

En raison de ses dates extrêmes (1970 - 1990), ce fonds s'avère être une source importante d'informations sur l'histoire administrative et pédagogique de l'université Paris 7, depuis la première rentrée universitaire le 5 octobre 1970 jusqu'au milieu des années 80. En effet, les premiers documents sont datés du 13 octobre 1970. L'année 1986 constitue un choix arbitraire, mais justifié. Un premier choix s'était porté sur l'année 1984, correspondant à la promulgation de la loi Savary qui modifia le statut des universités. Cependant cette date ne convenait pas puisqu'elle occasionnait une séparation des archives produites par Michel LANGLAIS qui ne quitta ses fonctions qu'au courant de l'année 1986. Un dossier contenant quelques pièces postérieures à 1986 a été maintenu dans son homogénéité.

1 - La fonction de secrétaire général d'université

La fonction de secrétaire général d'université fut mise en place par le décret 70 - 1094 du 30 novembre 1970.

Véritable poste charnière au sein de l'université, le secrétaire général

A signaler que le statut du secrétaire général d'université fut modifié après 1984 par la loi Savary.

se trouve sous l'autorité du Président de l'université

Cf. Annexe A, Organigramme type de l'université Paris 7.

. Il est chargé de la gestion de l'établissement d'enseignement supérieur qu'est l'université. Le secrétaire général participe de fait à de nombreux éléments de la vie administrative, et ses missions peuvent se résumer à la mise en place de la politique d'établissement toujours sous l'autorité du Président d'université, auprès duquel il peut exercer une fonction de conseil. Ses responsabilités s'étendent aux services à compétences administratives et techniques sur lesquels il exerce une tutelle en tant qu'organisateur et coordinateur. Le secrétaire général travaille donc en lien étroit avec l'ensemble des cadres dirigeants de l'université, le Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche et autres EPCSCP et Etablissements Publics Scientifiques et Techniques, mais aussi avec des élus ou personnalités extérieures à l'université (maire de Paris, maires d'arrondissements, députés…). Il joue donc un rôle d'interface entre ces élus, qui ont souvent une légitimité politique, et les services de l'université aux compétences techniques et administratives. Il participe de plus à de nombreuses instances tels les conseils et les commissions universitaires.

Le secrétaire général occupe donc un poste stratégique puisque ses domaines d'interventions sont extrêmement polyvalents. Outre la mise en œuvre de la politique de l'établissement impulsée par le Président de l'université, il doit aussi gérer ce même établissement.

Aussi, les ressources humaines font partie de ses premières compétences. Tous les personnels ingénieurs, techniques ou administratifs exerçant une activité au sein de l'université se trouvent sous sa responsabilité. Le secrétaire général assure la gestion des ressources humaines du personnel A.T.O.S., il peut aussi participer à la gestion du personnel enseignant (et des chercheurs

Le fonds montre bien cette différence entre les compétences du secrétaire général en matière de gestion du personnel A.T.O.S., où sa signature est apposée à chacun des documents inhérents à cette catégorie de personnel, et ses compétences dans le domaine du personnel enseignant et de celui des chercheurs ou les documents montrent en général une simple participation ou consultation de sa part.

, en relation avec les EPST).

Il intervient aussi dans les domaines de la scolarité et de la vie étudiante. De fait, il est chargé de la gestion administrative des étudiants inscrits à l'université et cela de leur préinscription à la délivrance de leur diplôme. Concernant ce dernier point, sa responsabilité s'étend au bon respect des procédures d'habilitation des diplômes, des enseignements prodigués ainsi que la gestion des heures complémentaires

A ne pas confondre avec heures supplémentaires.

.

Son domaine d'intervention touche aussi la vie estudiantine par l'intermédiaire des associations, des aides sociales, de la mise en place d'activités sportives et culturelles accessibles aux étudiants sur le campus.

Ayant sous sa tutelle les services centraux de l'université, le secrétaire général participe à l'élaboration et au suivi de l'exécution du budget. Il intervient dans la gestion des locaux en s'assurant de leur bonne maintenance et de leur sécurité ainsi que la planification des travaux et des nouvelles constructions.

Enfin, le secrétaire général joue un rôle d'interface entre les Unités d'Enseignement et de Recherche et les organismes de recherche (tel le C.N.R.S.

Ce rôle du secrétaire général dans les relations entre U.E.R. et organismes de recherche privés ou publics est particulièrement observable dans les documents du fonds du secrétariat général et de la direction de l'Institut Jacques Monod.

) afin d'en faciliter les relations. Il est donc un acteur utile à la valorisation de la recherche scientifique universitaire.

2 - Historique de l'université Paris 7
2.1 - La création de l'université

L'université Paris 7 fut créée sous l'impulsion de plusieurs personnalités qu'étaient Jean BERNARD, François BRUHAT, Antoine CULIOLI, et surtout de Robert MALLET et Michel ALLIOT

Michel ALLIOT fut le premier Président de l'université Paris 7 de 1970 à 1975, Robert MALLET était quant à lui en 1970 recteur de l'Académie de Paris.

. Cette création reste dans la trajectoire des évènements de 1968 puisqu'elle répond à une volonté de mettre en place à Paris une université pluridisciplinaire, initiée par la loi d'orientation de 1968

Loi n° 68 - 978 du 12 novembre 1968 dite d'orientation de l'enseignement supérieur.

. À cette époque, Paris comptait cinq facultés traditionnelles et monodisciplinaires (droit, médecine, sciences, lettres, et pharmacie) pour une population de deux cent mille étudiants environ. La création de Paris 7 vint de fait à point nommé et répondait alors à une demande tant du côté des étudiants qu'au sein du corps enseignant et des chercheurs. L'université de Paris 7 fut donc créée sur la base de la pluridisciplinarité avec la volonté encore plus forte du recteur MALLET de « tenir compte des divergences politiques extrêmement vives en ces lendemains de mai 1968 (...) et à tout prix éviter de créer une université de gauche ou une université de droite

Propos du recteur MALLET lors de son interview pour la revue 7 à dire « Paris 7 à 20 ans », Paris, 1990.

». L'article 1 er de ses statuts précise qu'elle « a pour objectif fondamental l'élaboration et la transmission des connaissances et la formation d'esprits libres et critiques ».

La première rentrée universitaire eut lieu le 5 octobre 1970. L'université proposait alors dix-sept U.E.R. différentes dans des domaines tels que les Sciences humaines, les Langues et civilisations, les Sciences et enfin la Médecine. De fait, Paris 7 fut la première université pluridisciplinaire de France. Cette pluridisciplinarité fut le fruit d'une longue concertation engagé auprès de spécialistes dès le printemps de l'année 1970.

2.2 - Les présidents et secrétaires généraux de l'université entre 1970 et 1986

Michel ALLIOT (1970 - 1975)

Yves LE CORRE (1976 - 1981)

Jean Jacques BERNIER (1981 - 1982)

Jean Jacques FOL (1982 - 1987)

Document 1 : Les présidents de l'université Paris 7 de 1970 à 1986

Michel COURTIN (1970 - 1972)

Claude CADIERGUES (1972 - 1973)

Claude BELOT (1973 - 1982)

Henriette LA ROSA Intérim de février à juin 1982

Michel LANGLAIS (1982 - 1986)

Huguette HAUGADES (1986 - 1989)

Document 2 : Les secrétaires généraux de l'université Paris 7 de 1970 à 1986

3 - Présentation du contenu et des choix opérés pour le tri et le classement

Ce fonds est unique puisqu'il s'agit du premier versement issu du secrétariat général de l'université Paris 7 au C.A.C. Comme nous l'avons observé précédemment, l'intérêt historique de ce fonds est indéniable. Le tri ainsi que le classement furent réalisés dans cette optique en mettant en avant un fonds reflétant à la fois la vie administrative de l'université ainsi qu'une fonction incontournable au sein d'une administration universitaire, celle de secrétaire général. Afin de respecter au mieux le fonds et lui donner une cohérence, il fut choisi de trier , classer le fonds et d'établir un plan de classement en fonction des missions et attributions du secrétaire général.

Les premières unités (art. 1 à 15) comprennent deux chronos : le premier de correspondances au départ et le second de notes de service au départ. Ainsi, après un regroupement des documents, un classement numérique de ces derniers fut réalisé. En effet, les correspondances et notes de service étaient pourvues d'une numérotation qui correspondait à l'ordre de départ. Cette numérotation était unique chaque année civile. Aussi après avoir reclassé numériquement les documents, un classement chronologique par année fut réalisé. De fait, nous avons donc une collection quasi complète des correspondances et des notes de service au départ du secrétariat général entre 1970 et 1986. Ces chronos offrent de sérieux renseignements quant aux attributions du secrétaire général et permettent de savoir si son action relevait de ses fonctions exécutives ou d'un simple droit de regard. La plupart des pièces sont ici à destination de l'intégralité des services, départements ou services communs de l'université, des associations ou de la présidence.

Dans la seconde partie intitulée « Gestion administrative » (art. 16 à 32), sont regroupés les documents renseignant sur les services à compétences administratives ou techniques sous la tutelle du secrétariat général. Un choix de regroupement par services ou compétences fut opéré. Ainsi, les archives du service intérieur (chargé notamment de la sécurité et de la surveillance des locaux) furent regroupées avec celle du S.E.V.I.P. (entreprise privée de surveillance chargée des locaux du campus de la halle aux vins

Comprendre ici « campus de Jussieu ».

). Nous pouvons prendre aussi l'exemple de l'article 19 qui regroupe les archives issues de bureaux ou de services dépendant du service général

Qui comprenait le service de l'intendance, le service du nettoyage, et l'atelier de reprographie.

. Un autre regroupement particulier de nombreux documents au sein d'un même article (art. 16) fut décidé. Ces documents correspondaient à des affaires ponctuelles touchant à des domaines divers et variés au sein de l'université. De fait, la principale difficulté étant que ces documents pouvaient être suivis par plusieurs bureaux et services sans pour autant en avoir l'unique responsabilité ou la parenté. Le secrétaire général se trouvant avoir un pouvoir de contrôle administratif conséquent sur ces services, le choix fut fait de les regrouper intellectuellement.

À l'instar des autres services à compétences administratives, le service de la scolarité (regroupant plusieurs bureaux en son sein tel le bureau des inscriptions) fut isolé dans le plan de classement des autres services et cela pour deux raisons : la première étant que le volume produit par ce dernier fut en comparaison trois fois plus important que les autres services ; la seconde est que la scolarité possède des compétences pédagogiques qui lui sont bien particulières. Il est extrêmement important de signaler qu'il ne s'agit pas du fonds des archives de la scolarité, mais seulement des archives résultant des relations entre la scolarité et le secrétaire général (dans la limite de ses attributions). Cela comprend les habilitations de diplômes, la gestion des inscriptions et des cursus.

Concernant la politique des emplois, les attributions du secrétaire général sont différentes entre le personnel enseignant et les personnels A.T.O.S.. Au cours du classement, il est apparu que de conserver les documents issus de la gestion pré et post recrutement des enseignants était judicieux et cela malgré le fait que le secrétaire général n'a pas de pouvoir décisionnel probant sur cette question précise, mais simplement un suivi des opérations. A l'inverse, la gestion pré et post recrutement des personnels A.T.O.S. est une des plus importantes fonctions du secrétaire général en tant que principal acteur. Le classement fut réalisé selon le fonctionnement de base des ressources humaines par une gestion séparée entre le recrutement et la gestion post recrutement (comprenant notamment, les notions inhérentes au déroulement d'une carrière telles que les avancements, les titularisations, les rémunérations sous toutes leurs formes, les problèmes, les départs en retraite …). Si les archives issues de la gestion des personnels A.T.O.S. furent traitées de la même manière que celles du personnel enseignant, il ne faut surtout pas en conclure que le poids décisionnel du secrétaire général est équivalent sur ces deux questions.

Les archives issues des diverses composantes telles les départements, les U.E.R. et les services communs sont très intéressantes bien que le classement opéré antérieurement était incohérent. Des regroupements par disciplines et par statuts furent mis en place (U.E.R., départements, services communs) cela pour une meilleure approche de cette partie du fonds. Les changements de statuts pouvant être fréquents, certains départements sont devenus des services (par exemple la formation permanente à partir de 1981). Les U.E.R. furent séparées selon trois catégories : les Sciences humaines, les Langues ainsi que les Lettres furent rassemblées au sein d'un même article à l'instar des Sciences dites « dures » et enfin les U.E.R. médicales et l'Odontologie faisant un total de quatre articles intellectuellement bien distincts. Il est important de signaler qu'il ne s'agit pas ici de l'intégralité des archives de chaque U.E.R.

Chaque U.E.R. et départements d'enseignement sont susceptibles de posséder des fonds d'archives propres issus de leur fonctionnement interne tant administratif que pédagogique.

Dernière grande fonction du secrétaire général : la gestion des locaux et du patrimoine. Cette partie du fonds est très particulière. En effet, puisque les locaux du campus de Jussieu étaient en commun avec l'université Paris 6, de nombreux documents avaient une co-en-tête Paris 6/Paris 7. Donc, cette série de quatre articles (articles 49 à 54) comprend des documents qui pourraient prétendre à faire partie intégrante des archives de l'université Paris 6. En toute logique, ces documents auraient dû être isolés du reste du fonds et restitués à Paris 6. Mais, cette dernière ne possédant pas de service d'archives, la décision fut prise de conserver ces documents et de les inclure dans le classement. De plus, il fut procédé à très peu d'éliminations sur cette partie à l'exception des doublons.

Concernant le S.C.A.R.I.F.

Pour la signification des sigles et abréviations se reporter aux pages 15 et 16.

, il est important de signaler que le fonds est en cours de versement au C.A.C. et que les documents présents au sein de cet article ne se rapportent qu'à des affaires traitant du campus de Jussieu.

Une stricte séparation intellectuelle fut toutefois opérée sur les documents concernant les locaux entre ceux dont la gestion revêtait de Paris 6 et de Paris 7, et celle uniquement de Paris 7.

Les documents portant sur le thème « Hygiène et sécurité » furent regroupés avec les précédents articles. Cette décision fut prise du fait que la plupart des questions traitées portaient sur les locaux et la sécurité de ces derniers.

Les éliminations pratiquées avant le versement au C.A.C. ont essentiellement porté sur des documents annexes de provenances extérieures à l'administration de l'université Paris 7 quand ils n'apportaient aucune information nécessaire à la compréhension ou qu'ils étaient susceptibles d'être déjà conservés ailleurs (les circulaires et correspondances du Rectorat, du Ministère de l'Éducation Nationale, les extraits du Journal Officiel …). Enfin, de nombreux doublons furent éliminés. Au final, les éliminations, validées par un bordereau, représentèrent 2.6 m. l.

La fonction de secrétaire général étant toujours en place, un versement ultérieur devrait être réalisé au C.A.C. pour les années postérieures à 1986-1990.

Sommaire

Art 1-61 : dossiers du secrétariat général, 1970-1990

Sources and references

Additional sources

6 - Sources complémentaires

6.1 - Centre des Archives Contemporaines

Plusieurs instruments de recherche permettent de compléter celui des secrétaires généraux. Ces derniers furent réalisés à l'occasion de versements au C.A.C. entre 2002 et 2006 concernant des fonds d'archives de l'université Paris 7. Ces trois premiers versements arrivent en compléments du fonds des secrétaires généraux du fait que les fonctions concernées (vice-président, chef du cabinet du président, administration) sont en interaction avec le secrétaire général de l'université. Certaines affaires traitées dans le fonds décrit dans ce répertoire peuvent trouver un suivi dans ces trois autres versements :

- FR CAC / 20020125, Fonds de l'Université Paris 7 Administration, finances, relations extérieures (1970 - 1984)

- FR CAC / 20050111, Fonds de la vice-présidence chargée du cadre de vie (1978 - 1987)

- FR CAC / 20050324, Fonds du chef de cabinet du président de l'université (1971 - 1990)

6.2 - Bureau des archives de l'université Paris 7 Denis Diderot

- Fonds de la direction et du secrétariat général de l'Institut Jacques Monod (1966 - 2004)

Certains documents d'archives mettent en avant les relations de l'I.J.M. avec le secrétaire général de Paris 7 et cela sur plusieurs questions relevant de la valorisation de la recherche universitaire scientifique.

Bibliography

5 - Orientations bibliographiques

5.1 - Archivistique

Ce répertoire numérique détaillé a été élaboré conformément aux recommandations des ouvrages suivants :

Association des Archivistes français, Abrégé d'archivistique, Paris, 2004, (275 p.)

FAVIER (Jean) (dir.), La pratique archivistique française, Paris, Archives Nationales, 1993, (592 p.)

GALLAND (Bruno), NOUGARET (Christine), Les instruments de recherche dans les archives, Paris, Direction des Archives de France : La Documentation française, 1999, (259 p.)

Livret de recommandations du C.A.C. pour les transferts des documents sur support traditionnel de format classique, documents sur support traditionnel hors format, documents iconographiques, documents photographiques, films, documents sonores, documents audiovisuels, documents électroniques, Archives Nationales, 2002.

5.2 - Histoire de l'université Paris 7 et du Campus de Jussieu.

CULIOLI (G.) (dir.), « Paris 7 a 20 ans » in 7 à dire, Paris, Publication de l'université Paris 7, 1990.

HOOCK - DEMARLE (M.C.), La galaxie Diderot, Les lettres et sciences humaines à Paris 7 Denis Diderot, Paris, Editions Syllepse, 2004, (284 p.)

HOOCK - DEMARLE (M.C.) & LIAUZU (C.) (dir.), Transmettre les passés, Les responsabilités de l'université, Paris, Editions Syllepse, 2001, (322 p.)

LEUTRAT (J.L.) (dir.), De l'université aux universités, Association des universités de Paris, Paris, 1997.

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