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Papiers d'origine privée. Volume 3

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T//202/1-T//*/500/2
Physical location
Paris
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Séquestre des particuliers (Emigrés et condamnés). - Première série. - Volume III.

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Papiers de l'abbé Louis-Jean-François Rivière, chanoine et théologal de Paris, abbé commendataire de Saint-Cheron-lès-Chartres, émigré, et de l'abbé Louis-Nicolas Dumont.

Reference codes: T//202/1
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1778-1790

Quittances et mémoires d'ouvrages payés par l'abbé Rivière.

Reference codes: T//202/2
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1500-1728

Baux de l'abbaye de Saint-Cheron (Eure-et-Loir, commune de Chartres) ; pièces de procédure concernant les démêlés de l'abbé Rivière avec les religieux de Saint-Cheron et diverses personnes ; plan d'une maison construite pour l'abbé de Saint-Cheron, avec un enclos.

Reference codes: T//202/3
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1640-1788.

Pièces de procédures, lettres, etc., concernant l'état de l'abbaye de Saint-Cheron et l'abbé Rivière ; procès-verbal de visite de l'abbaye au XVII e siècle.

Reference codes: T//202/4
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XVII-XVIII e s.

Quittances et papiers divers concernant la pension de Mademoiselle Marie-Magdelaine Dumont ; testament de Madame de Bussy ; papiers concernant un legs par elle fait au monastère du Calvaire de Loudun (Vienne) - Mémoires d'ouvrages et quittances concernant divers membres de la famille Dumont notamment l'abbé Dumont ; pièces intéressant l'abbé Rivière et son abbaye de Saint-Cheron. - Pièces de procédure et quittances relatives à la chapelle de Notre-Dame de Reilhac en l'église Saint-Médard à Paris.

Reference codes: T//202/5
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XVII-XVIII e s.

Pièces de procédure, quittances, déclarations, baux concernant le prieuré de Bas-Nueil (Vienne, commune de Nueil-sur-Dive) et ses dépendances.

Reference codes: T//202/6
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XVII-XVIII e s.

Prieuré de Bas-Nueil : états de rentes et redevances ; déclarations de cens ; plan de bois et état des biens en dépendant ; copie de la charte de fondation. - Pièces de procédure, mémoires, procès-verbal d'arpentage concernant le prieuré de Bas-Nueil.

Reference codes: T//202/7
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1564-XVIII e s.

Pièces de procédure ; baux ; lettres ; documents d'administration relatifs au prieuré de Bas-Nueil et à l'abbé Dumont.

Reference codes: T//202/8
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XVI-XVIII e s.

Pièces de procédure, titres divers concernant l'abbé Dumont et le prieuré de Bas-Nueil ; lettres et comptes, relatifs à une succession intéressant l'abbé Dumont.

Reference codes: T//202/9
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1694-1782.

Quittances d'arrérages de rentes ; des loyers d'une maison sise à Paris, rue Simon le Franc et appartenant à la famille Dumont ; pièces d'un procès plaidé par Jacques-François Dumont ; scellés, inventaire, vente après décès de la veuve de Jean-Baptiste Dumont ; inventaire après décès de Pierre-Jean-Baptiste Dumont.

Reference codes: T//202/10
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XVIII e s.

Quittances d'arrérages de rentes ou de loyers de la maison de la rue Simon-le-Franc ; contrats de mariage ; papiers divers relatifs à des successions de membres de la famille Dumont.

Reference codes: T//202/11
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XVII-XVIII e s.

Créances, quittances, testament, inventaire concernant divers membres des familles Dumont et Bouillerot. - Pièces de procédure concernant la famille Rivière.

Reference codes: T//202/12
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XVII-XVIII e s.

Pièces de procédure et quittances concernant les familles Rivière et Legalis.

Reference codes: T//202/13
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XVII-XVIII e s.

Testament, renonciation, procès-verbaux d'apposition de scellés, de ventes de meubles, etc., concernant les familles Rivière, de Benoist, Dolet, Legalis. - Documents divers imprimés et manuscrits relatifs à la propriété des maisons canoniales du chapitre de Paris, aux biens de la manse conventuelle de l'abbaye de Saint-Cheron (Eure-et-Loir) et du prieuré de Dourdan (Seine-et-Oise). - Pièces concernant une fondation faite en 1649 par le S. Bunault, de l'Oratoire, à la maison de Notre-Dame des Vertus, à Aubervilliers. - Titres de famille, notes et papiers divers intéressant la famille Rivière en Berry et Orléanais, recueillis par l'abbé Rivière. - Papiers de famille intéressant la généalogie de l'abbé Rivière ; nombreux et curieux documents sur la famille Legalis de la Lombardie ; ordres de Louis XIV adressés au capitaine Legalis. - Déclaration par l'abbé Rivière de ses revenus ecclésiastiques en 1791.

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Papiers de Catherine-Françoise Castanier de Couffoulens, veuve de Louis-Marie, marquis du Poulpry émigrée.

Reference codes: T//203/1
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XVII e-XVIII e s.

Titres de propriété et pièces concernant les revenus de diverses terres de la marquise du Poulpry, notamment le Bosc (Hérault), Bourré (Loir-et-Cher), Clermont de l'Hérault (Hérault), Couffoulens, Cuxac-Cabardès (Aude), Jouarres (Aude, canton de la Force), Moncassin (Lot-et-Garonne, commune de Leyrits-Moncassin), Pomas (Aude). - Baux des terres, états de revenus de la marquise du Poulpry. - Acte d'achat par M. Castanier d'Auriac de la terre de Jouarres, d'une maison à Carcassonne (Aude), d'effets de commerce et des meubles étant en la manufacture de Villeneuve, près de Clermont-de-l'Hérault ; quittances. - Titres de propriété, copies de pièces diverses depuis le XIV e siècle, d'aveux et hommages concernant la terre de Saint-Amans la Bastide (Tarn). - Titres concernant divers droits seigneuriaux et spécialement le droit de justice dans les terres d'Escoulonbre et de Montréal (Aude). - Lettres, titres de propriété, quittance concernant la terre de Castera-Lectourois (Gers). - Titre de propriété, copies de pièces du XV e siècle quittances concernant les terres du Bosc et de Couffoulens.

Reference codes: T//203/2
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XVII-XVIII e s.

Titres de propriété baux, décrets de diverses terres situées à Châtillon-sous-Bagneux (Seine) et dont plusieurs appartement au XVIII e siècle à la marquise du Poulpry.

Reference codes: T//203/3
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1640-XVIII e s.

Titres de propriété, baux à loyer, à ferme et à rente de maisons et de biens situés à Châtillon et dont certains appartenaient à la marquise du Poulpry.

Reference codes: T//203/4
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1469-XVIII e s.

Titres de propriété, baux de différents biens appartenant au partie à la marquise du Poulpry et situés à Châtillon ; titres du XV e siècle concernant une rente constituée au profit de la fabrique de Saint-Martial en la Cité, à Paris.

Reference codes: T//203/5
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XVIII e s.

Titres de propriété, pièces de procédure concernant les terres d'Arques et de Couiza (Aude) ; arrêt du conseil d'Etat concernant les forges établies à Couiza en 1755 par. M. Castanier d'Auriac.

Reference codes: T//203/6
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XVIII e s.

Titres de propriété des terres de Sérignan (Hérault) et Valras (Hérault, commune de Sérignan) ; nombreuse correspondance administrative ; titres de propriété de la terre de Saint-Juéry (Aveyron) et d'une maison à Toulouse, le tout appartenant à M. d'Auriac oncle de la marquise de Poulpry.

Reference codes: T//203/7
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XVII-XVIII e s.

Copies d'aveux et dénombrements de la terre de Sérignan depuis le XV e siècle ; jugement des commissaires pour la confection du papier terrier ; notes et observations sur la terre de Sérignan et sur les ravages produits par la mer. - Titres de propriété et notes concernant les terres de la Coste (Hérault, commune de Clermont-l'Hérault), Couffoulens, Couiza (Aude), Jouarres (Aude, commune de la Force), Lacourtade-Cornebouc (Tarn) ; plans de la terre de Jouarres. - Pièces de procédure concernant plusieurs malfaiteurs évadés des prisons d'Amiens (Somme) en 1750 et 1751.

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Papiers de François-Henri et Anne-François d'Harcourt émigrés.

Reference codes: T//204/1
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1567-1772

Actes de naissance et décès de membres de la famille d'Harcourt ; inventaire et notes sur la succession du maréchal d'Harcourt. - Mémoires et consultations concernant le duché d'Harcourt, la substitution d'une partie de ce duché-pairie et l'arrêt du parlement de Paris du 14 avril 1753 rendu entre divers membres de la famille d'Harcourt. - Autre extraits de baptême et mortuaires, contrats de mariages, actes de partage concernant la famille d'Harcourt.

Reference codes: T//204/2-T//204/3
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XVIII e s.

Comptes, inventaires, testaments, consultations d'avocats, etc., concernant les successions de la maréchale d'Harcourt, l'abbé d'Harcourt, la marquise de Mailloc née d'Harcourt et M. Henri d'Harcourt, comte de Thury.

Reference codes: T//204/4
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XVIII e s.

Accord pour le mausolée de Henri-Claude, comte d'Harcourt qui doit être élevé en la chapelle Saint-Pierre et Saint-Etienne de l'église métropolitaine de Paris, entre la comtesse d'Harcourt et le sculpteur Pigalle ; plans du caveau de la famille d'Harcourt ; pièces diverses relatives à ce travail. - Constitutions de rentes, quittances, testaments, donation, pièces concernant divers membres des familles d'Harcourt (notamment le comte de Lillebonne), Thilbert Desmartrais, de la Grange.

Reference codes: T//204/5
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1781

Compte de l'exécution, du testament de la comtesse d'Harcourt.

Reference codes: T//204/6
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XVIII e s.

Partages de biens, liquidation de succession concernant la famille Thibert-Desmartrais à laquelle appartenait la comtesse d'Harcourt.

Reference codes: T//204/7
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XVIII e s.

Vente de la terre de Louppy-sur-Loison (Meuse) par la comtesse d'Aspremont au comte de Custine de Wiltz en 1741 ; documents annexes. - Correspondance d'affaires, comptes, bail d'un hôtel appartenant aux Théatins, quai Malaquais à Paris, contrats de rentes concernant la comtesse d'Aspremont, née Mérode et sa succession revendiquée par la famille d'Harcourt.

Reference codes: T//204/8
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XVIII e s.

Pièces de procédure concernant la succession de la comtesse d'Aspremont.

Reference codes: T//204/9
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XVIII e s

Contrat de mariage et autres pièces concernant le mariage, du marquis de Lambert avec Mademoiselle de Menou en 1740 ; frais funéraires faits à la mort de M. de Lambert en 1754. - Pièces de procédures intéressant M. de Lambert ; testaments de membres de la famille de Locmaria à laquelle il était allié ; copies de pièces de XVII e siècle concernant l'office de contrôleur des cuirs d'Avallon (Yonne). - Tous documents concernant la succession du marquis de Lambert qui revenait à la famille d'Harcourt.

Reference codes: T//204/10
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XVIII e s.

Testament et inventaire après décès du marquis de Lambert ; états des meubles et effets du marquis et de la marquise de Lambert ; compte rendu par celle-ci de l'exécution du testament de son mari ; quelques pièces de procédure dirigées par le marquis de Lambert ; quittances d'ouvriers, mémoires d'ouvrages faits pour lui. - Testaments et procès-verbal de la vente faite après le décès de la marquise de Beuvron, née Fabert, en 1730.

Reference codes: T//204/11
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1665-1788

Lettres d'érection des terres de Thury (Calvados) et de la Motte (Calvados, commune d'cqueville) en duché-pairie tout le nom d'Harcourt ; pièces annexes ; - réceptions des ducs d'Harcourt en qualité de ducs et pairs ; nomination du duc d'Harcourt comme maréchal de France. - Substitution qui existait dans la maison d'Harcourt ; testament et contrat de mariage du duc d'Harcourt. - Notes et renseignements sur l'état et les revenues du duché d'Harcourt ; procès-verbal dressé en 1784, constatant les réparations à faire aux bâtiments de ce domaine par les ducs d'Harcourt appelés à la substitution. - Titres de propriété de l'hôtel de Ventadour, à Versailles, vendu au duc d'Harcourt par le prince de Soubise en 1787. - Titres de propriété d'un hôtel sis à Fontainebleau et ayant appartenu au comte de la Feuillade.

Reference codes: T//204/12
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XVIII e s.

Titres et renseignements de de propriété de la baronnie de Miremont (Dordogne, commune de Mauzens-et-Miremont) ; états des revenus, maisons, moulins et bois ; rénovation du terrier et état des titres remis pour cette opération ; titres de propriété du fief de la Durantie (Dordogne, canton de Montignac, commune de Rouffignac). - Titres de propriété, état des revenus du comte de Lillebonne (Seine-Inférieure) au XVIII e siècle ; observations sur l'état du chartrier en 1767.

Reference codes: T//204/13
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1493-1779

Titres de propriété du domaine Bravard (Loire, commune de Roanne) de 1539 à 1759 ; procès verbal en forme d'inventaire des titres et papiers du duché de Roannois, dressé en 1737. - Acquisition par M. d'Harcourt, comte de Lillebonne, du domaine de Chenard (Loire, commune de Villeret) ; titres de propriété et quittances. - Titres de propriété des domaines et bois de Cornillon (Loire, commune de Mably), Commières (Loire, commune deVilleret), Maltaverne (Loire, commune de Briennon) ; états des revenus, notes sur les baux ; plans du château de Cornillon et de ses jardins ; plan de terres dépendant des seigneuries de Cornillon et de Vougy (Loire) - Contrats de vente de différents héritages mouvant de la baronnie de Miremont, accompagnés des quittances des lods et ventes.

Reference codes: T//204/14
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1566-1782

Titres de propriété et pièce de procédure concernant le domaine et les bois de Cervières (Loire) ; transactions, accompagnées de plans au sujet des bois de la Faye (Loire, commune de Noirétable). - Titres de propriété, mémoires, arpentages, renseignements divers, inventaire des titres de la terre de Peyrusse (Creuse, commune de Chastelux-le-Marcheix) - Procès-verbal d'arpentage du domaine du Breuil (Creuse, commune d'Ars).

Reference codes: T//204/15
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1453-1787

Titres de propriété et baux de dépendances de la baronnie de Peyrusse et notamment du moulin de Saint-Dizier (Creuse) depuis 1453. - Titres de propriété de Saint-Cyr (Seine-et-Oise) et acte d'échange original entre le roi et le maréchal d'Aubusson de la Feuillade le 14 juin 1686 de la terre de Saint-Cyr contre la vicomté d'Aubusson et les châtellenies de Felletin, Ahun (Creuse) etc. - Copie de cet acte ; titres de cens et rentes dus par les habitants de la paroisse d'Ars (Creuse) à la recette de la directe d'Ahun de 1563 à 1644 ; estimation du domaine du Breuil et autres sis en la paroisse d'Ars. - Acte d'achat par Louis-Abraham d'Harcourt, marquis de Beuvron, du fief d'Héricourt (Calvados, commune de Beuvron-en-Auge) ; plan des herbages et des dépendances du château de Beuvron ; états des rentes seigneuriales et des baux des herbages ; comptes des recettes et dépenses de la régie de Beuvron.

Reference codes: T//204/16
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1654-1770

Contrat d'échange (imprimé) de la terre de Saint-Cyr contre la vicomté d'Aubusson, etc. ; actes relatifs à cet échange ; évaluation des domaines échangés ; requête présentée au Conseil en 1770 par la comtesse de Lillebonne au sujet de l'échange.

Reference codes: T//204/17
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1695-1786

Lettres patentes, arrêts du Conseil relatifs à l'échange de la terre de Saint-Cyr de 1695 à 1774. - Reconnaissance, constitution de rentes concernant divers membres de la famille d'Harcourt. - Titres de propriétés de la famille Cadot de Villemomble ; bail de la manse abbatiale de Saint-Victor par François Cadot ; comptes rendus par le Sieur Cadot de l'administration des biens du marquis de Juigné et de la comtesse de la Feuillade.

Reference codes: T//*/204/1
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1639

Terrier de Barville (Loiret).

Reference codes: T//*/204/2-T//*/204/3
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1676 et suiv.

Grosse du terrier de Batilly (Loiret).

Reference codes: T//*/204/4
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1686

Evaluation de la terre d'Aubusson (Creuse).

Reference codes: T//*/204/5-T//*/204/7
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1686-1689

Procédure d'évaluation d'Aubusson.

Reference codes: T//*/204/8
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1689

Procès-verbal de clôture de l'évaluation d'Aubusson.

Reference codes: T//*/204/9
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1770

Requête pour la révision de l'évaluation d'Aubusson.

Reference codes: T//*/204/11
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1718

Inventaire dressé après le décès du maréchal d'Harcourt.

Reference codes: T//*/204/12
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1744

Renseignements sur les biens recueillis par la famille d'Harcourt dans la succession Passart.

Reference codes: T//*/204/13
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1748

Partage de la succession de M me Thibert-Desmartrais, mère de la comtesse d'Harcourt.

Reference codes: T//*/204/14
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1750

Inventaire des meubles provenant de la succession de maréchale d'Harcourt.

Reference codes: T//*/204/15
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1750

Compte de tutelle du comte de Lillebonne.

Reference codes: T//*/204/16
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1755

Partage de la succession de M. de Lambert de Saint-Bris, grand-oncle du comte de Lillebonne et du marquis de Beuvron.

Reference codes: T//*/204/17
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1756

Adjudication de la terre de Beuvron [en Auge] (Calvados).

Reference codes: T//*/204/18
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1770

Inventaire dressé après le décès du comte d'Harcourt.

Reference codes: T//*/204/19
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1770

Liquidation de la communauté entre le comte et la comtesse d'Harcourt.

Reference codes: T//*/204/20
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1773

Etat du produit du duché d'Harcourt.

Reference codes: T//*/204/21
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1776

Registre de recette des biens et revenus de la comtesse d'Harcourt.

Reference codes: T//*/204/22
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1780

Inventaire après décès de Madame Thibert Desmartrais, comtesse d'Harcourt.

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Papiers de Elisabeth-Hyacinthe Deschamps, veuve en premières noces de Nicolas Fribourg Zehringen, sieur de Montigny, et femme de M. d' Haugwitz, émigrés.

Reference codes: T//205/1
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XVIII e s.

Contrat de mariages de Mademoiselle Deschamps avec M. de Montigny en 1749 ; pièces de procédures, comptes, quittances, titres de propriété ou de rentes, mémoires acquittés provenant de M. et Madame de Montigny et de la famille Canzeler, à laquelle appartenait la grand'mère maternelle de Madame de Montigny.

Reference codes: T//205/2
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XVIII e s.

Pièces de procédure concernant Madame Deschamps, femme séparée de corps de Nicolas Fribourg Zehringen, sieur de Montigny.

Reference codes: T//205/3
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XVIII e s.

Pièces de procédure concernant la séparation de corps de M. et Madame de Montigny et les revendications faites par Madame de Montigny contre son mari et contre la famille Canzeler.

Reference codes: T//205/4-T//204/5
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XVIII e s.

Mêmes documents.

Reference codes: T//205/6
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XVIII e s.

Pièces de procédure intentées par Madame de Montigny à la famille Canzeler.

Reference codes: T//205/7
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XVIII e s.

Mêmes pièces, accompagnés d'arrêts ; inventaire après décès en 1742 d'Elisabeth-Françoise Canzeler, veuve Deschamps.

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Papiers de Adélaïde-Félicité-Henriette Guinot de Monconseil, femme de Charles, Alexandre-Marc-Marcellin d' Alsace d'Hénin-Liétard. condamnée.

Reference codes: T//206/1
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XVIII e s.

Inventaire et partage des biens du marquis de Monconseil en 1783. - Inventaire de la marquise de Monconseil en 1787. - Quittances, décharges, mémoires d'ouvrages, etc., provenant de la marquise de Monconseil.

Reference codes: T//206/2
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XVIII e s.

Mémoires, quittances, états de revenus et des dépenses de Madame de Monconseil, lettres d'affaires.

Reference codes: T//206/3
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XVIII es

Contrats de mariage de membres de la famille Guinot de Monconseil et Guinot de Soulignac ; titres de propriété ; quittances. - Testament du marquis de Monconseil en 1780 ; quittances, mémoires d'ouvrages, états de dettes.

Reference codes: T//206/4
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1741-1783

Etats, comptes, notes diverses concernant la succession du marquis de Monconseil, père de la princesse d'Hénin. - Lettres et pièces de procédure intéressant M. de Monconseil.

Reference codes: T//206/5
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1725-1763

Pièces de procédure relatives à diverses affaires intéressant M. de Monconseil.

Reference codes: T//206/6
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XVIII es

Testaments, contrats de mariage, extraits mortuaires de membres de la famille Guinot et Guinot de Monconseil ; contrats de constitutions de rentes sur une maison sise à Paris, rue de Varenne ; baux d'une maison rue Sainte-Anne ; quittances payées par la comtesse de la Tour du Pin, fille de marquis de Monconseil. - Mémoires d'ouvrages faits pour le marquis et la marquise de Monconseil ; quittances de fournisseurs.

Reference codes: T//206/7
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XVIII es

Mêmes quittances.

Reference codes: T//206/8
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XVIII es

Quittances et mémoires d'ouvriers et de fournisseurs pour des travaux faits pour la princesse d'Hénin.

Reference codes: T//*/206
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1782

Inventaire après décès du marquis de Guinot et de Monconseil.

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Papiers Paul-François de Quélen Stuard de Caussade, duc de la Vauguyon, émigré.

Reference codes: T//207/1
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1734-1797

Contrat de mariage du duc de la Vauguyon avec Mademoiselle de Béthune, le 22 mars 1734. - Pièces de procédure.

Reference codes: T//207/2
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1609-1764

Testaments, contrats de mariage, transactions, titres de propriété, inventaires provenant des familles de Quélen de la Vauguyon, de Bourbon-Busset, de Tessé d'Esclignac et biens situés en Bretagne et en Poitou ; copies d'actes et extraits depuis le XV e siècle.

Reference codes: T//207/3
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XVIII e s.

Titres relatifs à la prise de possession des terres d'Archiac (Charente-Inférieure) et de Tonneins (Lot-et-Garonne) par le duc de la Vauguyon ; testament et autres pièces provenant du marquis de Sainte-Maure ; titres de propriété du marquisat de Calonges (Lot-et-Garonne) ; transactions au sujet des biens du duc de la Vauguyon en Bretagne et en Poitou.

Reference codes: T//207/4
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XVIII es

Pièces relatives à la succession du prince de Talmont, dont le duc de la Vauguyon était exécuteur testamentaire ; de Tonneins et ses dépendances, de Calonges, d'Archiac et d'autres terres du duc de la Vauguyon. - Quittances, obligations, constitutions de rentes concernant le duc de la Vauguyon.

Reference codes: T//207/5
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1590-1792

Extrait baptistaire, contrats de mariage, testaments, titres de propriété, baux, obligations, comptes, concernant les familles de Quélen de la Vauguyon, de Caussade Stuard, de Bourbon-Busset et Châlus, et leurs principales terres ; copies d'actes depuis 1489.

Reference codes: T//*/207/1
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1772

Inventaire de M. de la Vauguyon.

Reference codes: T//*/207/2
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1785

Comptes de recettes et dépenses du duc de la Vauguyon.

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Papiers de Marguerite de Beauvau-Craon, maréchale duchesse de Mirepoix, décédée, dont les héritiers ont émigré.

Reference codes: T//208/1
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XVIII e s.

Etats de lieux de l'hôtel de Maulevrier sis rue Saint-Dominique près de la barrière loué à vie par la maréchale de Mirepoix ; états de meubles et effets appartenant à la maréchale ; documents financiers divers. - Comptes du maréchal et de la maréchale de Mirepoix de 1749 à 1777 ; comptes du comté et de la comtesse de Harcourt-Lorraine de 1705 à 1715. - Comptes de recettes et dépenses de la maréchale de Mirepoix de 1778 à 1788.

Reference codes: T//208/2
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1776-1790

Etats de créanciers, soldés ou non, de la maréchale de Mirepoix. - Pièces justificatives de dépenses faites par la même en 1789 et 1790.

Reference codes: T//208/3
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1788

Mêmes pièces pour 1788.

Reference codes: T//208/4
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1789

Mêmes pièces pour 1789.

Reference codes: T//208/5
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1787

Mêmes pièces pour 1787.

Reference codes: T//208/6
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1786

Mêmes pièces pour 1786.

Reference codes: T//208/7
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1785

Mêmes pièces pour 1785.

Reference codes: T//208/8
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1784

Mêmes pièces pour 1784.

Reference codes: T//208/9
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1782-1783

Mêmes pièces pour 1782 et 1783.

Reference codes: T//208/10
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1781

Mêmes pièces pour 1781.

Reference codes: T//208/11
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XVIII e s

Pièces justificatives du compte de dépenses de la maréchale de Mirepoix pour 1780 ; quittances , bordereaux, acte de vente de meubles, provenant de la famille de Mirepoix et de la maréchale elle-même ; double de l'état d'un hôtel, sis à Paris rue Bergère et appartenant à M. de Bourgongne occupé en 1771 par M. Le Peletier de Morfontaine.

Reference codes: T//208/12
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1632-XVIII e s.

Minutes de lettres de marquis de Mirepoix concernant la campagne de 1746-1747 en Italie ; lettres du comte d'Argenson au marquis et à la marquise de Mirepoix à propos de cette campagne ; note sur des signaux (1746) ; minute de lettre du marquis de Mirepoix au Roi au sujet de ses états de services et du titre ducal éteint dans sa famille. - Mémoires et cartes concernant la défense de la frontière française du côté du Var et la protection du rivage de la Méditerranée, carte du cours du Var depuis le Broc (Alpes-Maritimes) et d'une partie des montagnes de l'Estérel). - Copie et analyses de quatorze pièces concernant les limites de la principauté de Monaco. - Dix registres du greffe des justices de Beauvilliers (Eure-et-Loir, commune de Digny)et de Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir) de 1631 à 1703.

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Papiers de François-Michel et Jean-Michel Lechanteur émigrés.

Reference codes: T//209/1
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1628-1787

Titres de propriété et procès-verbal d'arpentage de la femme de Mesly (Seine, commune de Créteil) depuis 1706. - Mêmes pièces pour la femme de Saillancourt (Seine-et-Oise, commune de Sagy). - Bail d'une maison sise rue Saint-Antoine à l'enseigne de la Couronne d'or. - Titres de propriété d'une maison sise place Royale et appartenant à M. Lechanteur.

Reference codes: T//209/2
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1462-1767

Titres de propriété depuis 1462 et procès-verbaux d'arpentage de terres sises à Maisons [Alfort] (Seine) et appartenant à M. Lechanteur.

Reference codes: T//209/3
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1410-1695

Titres de propriété depuis 1410, quittances concernant un morceau de terre appelé l'Ile Sainte Croix qui avait appartenu aux religieux de Sainte-Croix de la Bretonnerie et était situé au territoire de Créteil (Seine). - Titres de propriété de la ferme de Mesly depuis le XVI e siècle ; et de pièces de terre et de vignes situées au même terroir.

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Papiers de Paul et Etienne-Louis Ferron de la Ferronnays, émigrés.

Reference codes: T//210/1
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XVIII es.-1795

Extraits des registres de baptême, de mariage et de mort relatifs à la famille de la Ferronnays et à diverses familles alliées. - Contrats de mariage, procurations, constitutions de rentes concernant M. et Madame d'Hallot de Chavanne (Madame de Chavanne fut plus tard baronne de la Ferronnays), Mademoiselle de Chavanne, marquise de Mondion et diverses terres leur appartenant, notamment Mauvières (Seine-et-Oise, commune de Saint-Forget) - Contrat de mariage du baron de la Ferronnays avec Madame de Sainte-Colombe, née Chabanon, veuve de M d'Hallot de Chavanne ; ventes de l'usufruit de maisons sises à Paris rue Taitbout et rue Poissonnière ; vente de meubles ; pièces de procédures au nom de Paul de la Ferronnays. - Etats de situation, comptes concernant les biens de Madame de Sainte-Colombe, plus tard baronne de la Ferronnays, à Saint-Domingue ; inventaire après décès de M. de Sainte-Colombe ; état du château de Mauvières ; comptes concernant les fiefs de la Bigeottière (Maine-et-Loire, commune Le Bourg-d'Iré) ; élévation et plan du château. - Créances, quittances, certificat d'inscription de rentes concernant divers membres de la famille de la Ferronnays. - Lettres, quittances, états, comptes, concernant le baron et la baronne de la Ferronnays ou provenant d'eux et de Maître Gibert, notaire à Paris.

Reference codes: T//210/2
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XVIII e s.

Provisions de la charge de gouverneur de Dole (Jura), lettres de relief de prestation de serment, etc., pour le marquis de la Ferronnays (1787). - Titres de propriété des terres du Rocher (Mayenne, commune de Mézangers), de Livry (Seine-et-Marne) du Sentier (Sarthe, commune de La Chapelle-d'Aligné), d'une maison à Paris rue Neuve des Mathurins et de biens à Saint-Domingue, appartenant aux marquis et au comte de la Ferronnays. - Comptes, factures, correspondances et papiers d'affaires concernant la famille de la Ferronnays. - Inféodations de terres par le comte de la Ferronnays ; pièces de procédure le concernant. - Correspondance du marquis de la Ferronnays avec son agent à Saint-Domingue de 1776-1788.

Reference codes: T//210/3
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1761-1788

Lettres, copies de lettres mémoires relatifs aux fonctions de commandant du Cap Français exercées par le marquis de La Ferronnays. - Mêmes pièces relatives à la colonie française à Saint-Domingue et à divers incidents survenus au cours du XVIII e siècle. - Tableaux de situation et états de comptes présentés au marquis de la Ferronnays par son agent à Saint-Domingue.

Reference codes: T//210/4
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1634-1785

Contrats de mariage, actes de partage et pièces annexes concernant divers membres de la famille Dumesnil d'Aussigné, d'Angers (copies depuis 1609). - Contrats de mariage, extraits baptistaires, inventaires de biens concernant divers membres des familles Caignet et Dumourier Duperrier, dont quelques-uns avaient exercé la charge de doyen du conseil supérieur de Port-au-Prince. - Mémoires, lettres, comptes concernant la conduite de la vicomtesse (depuis marquise) de La Ferronnays, et son internement dans plusieurs couvents de Paris et des environs. Ne doit être communiqué qu'aux membres de la famille de La Ferronnays.

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Papiers de Jean-Georges-Claude Baude de Pont-l'Abbé et de Christian-Frédéric-Xavier Raguet de Brancion, émigrés.

Reference codes: T//211/1
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XVIII e s.

Contrats de mariage, extraits baptistaires et mortuaires provenant de la famille Baude ; papiers relatifs aux successions Baude de la Touche et Vincent. - Etats et comptes relatifs aux terres du Guildo (Côtes-du-Nord, commune de Créhen) et de Pont-l'Abbé (Finistère). - Etats de lieux, quittances, plan concernant un hôtel sis à Paris rue des Saints-Pères, n°118. - Plan, états de titres, pièces de procédure concernant la propriété des routes d'ormes plantées à la sortie de Pont-Sainte-Maxence (Oise).

Reference codes: T//211/2
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XVIII e s.

Quittances d'ouvrages, obligations, créances, titres de ventes provenant du baron de Pont-l'Abbé ; comptes de régie des terres de Gournay sur Aronde (Oise) et de Pont-l'Abbé (Finistère) ; baux de l'hôtel de la rue des Saints-Perès et d'un terrain appartenant aux Augustins réformés et situé même rue en face de la rue de Verneuil.

Reference codes: T//211/3
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XVIII e s-1792

Mémoires d'ouvrages, quittances, extraits de baptême, procurations provenant de la famille du baron de Pont-l'Abbé ; état des livres et de l'argenterie du baron et de la baronne de Pont-l'Abbé ; mémoires d'ouvrages et quittances provenant de M. Hébert, trésorier des menus-plaisirs du roi.

Reference codes: T//211/4
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XVIII e s.

Correspondances d'affaires du baron de Pont-l'Abbé et de M. des Guymerais, celle-ci au sujet du marquisat de Gournay-sur-Aronde (Oise).

Reference codes: T//211/5
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1502-1787

Titres de propriété, mémoires, décret de la terre de Cressonsacq (Oise) ; testament de M. Hébert, seigneur de Cressonsacq. - Partage des biens des successions de M. et Madame Baude de Saint-Père.

Reference codes: T//211/6
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XVIII e s.

Contrat de mariage, états de service militaire, documents divers concernant le baron de Pont-l'Abbé. - Mémoires de fournitures et de travaux faits pour le baron de Pont-l'Abbé, notamment en son hôtel de la rue Taranne à Paris. - Etats, mémoires, notes, projets de règlement concernant la garde du roi en 1791.

Reference codes: T//211/7
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1786-1791

Mémoires de fournitures faites au baron de Pont-l'Abbé ; quittances ; papiers et correspondances d'affaires.

Reference codes: T//211/8
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Registres aujourd'hui cotés T//*/211/1 et T//*/211/2.

Reference codes: T//211/9
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Registres aujourd'hui cotés T//*/211/3.

Reference codes: T//211/10
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Registres aujourd'hui cotés T//*/211/4.

Reference codes: T//211/11
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1640-1786

Correspondance relative au mariage et à diverses affaires de famille de M. Raguet de Brancion, officier au régiment de Royal-Comtois ; papiers relatifs à ce régiment. - Contrat de mariage, testament, titres de propriété concernant la famille Raguet de Brancion et ses alliées, ainsi que leurs terres de Flandre.

Reference codes: T//*/211/1
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1735

Inventaire après décès de Madame de La Rivaudais.

Reference codes: T//*/211/2
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1747

Inventaire après décès de M. Jametz de Gournay.

Reference codes: T//*/211/3
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1759

Inventaire après décès de M. Vincent de Gournay.

Reference codes: T//*/211/4
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1782

Partage de la succession de Henri Baude, seigneur de Saint-Père.

Reference codes: T//*/211/5
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XVIII e s.

Mémoires sur les côtes de Bretagne depuis la Normandie jusqu'au Poitou et sur leur défense.

Reference codes: T//*/211/6
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1785

Registre de comptes.

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Papiers de Françoise Buteler veuve d'Etienne-Auguste Baude de la Vieuville.

Reference codes: T//212/1
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XVIII e s.

Titres de propriété et plans d'une maison située rue Note-Dame-des-Victoires ; mémoires d'ouvrages faits dans cette maison ; quittances d'assurances, etc.

Reference codes: T//212/2
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XVIII e s.

Mémoires non soldés de travaux faits pour la maison de la rue Notre-Dame-des-Victoires. - Lettres, quittances, notes, comptes relatifs à Madame Fléchier née Duvelaër, soeur de M. Duvelaër, comte du Lude.

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Papiers de Ange-François-Charles Bernard, président à la cour des aides, et de sa femme, émigrés.

Reference codes: T//213/1
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XVII e s-1790

Partages de successions, inventaires, transactions, acte de tutelle, extrait mortuaire concernant la famille Bernard. - Lettres d'affaires, titres de rentes, documents concernant l'office de conseiller à la cour des siècles et d'autres occupés par M. Bernard. - Titres de propriété, estimations, quittances, notes diverses concernant une maison sise à Paris, rue Saint-Marc. - Comptes et quittances de travaux faits pour M. Bernard en sa terre de Tachainville (Eure-et-Loir, commune de Thivars).

Reference codes: T//213/2
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XVIII e s.

Titre de propriété de l'office de président à la cour des aides de Paris ; pièces diverses concernant l'achat de cet office par M. Bernard. - Lettres, mémoires d'ouvrages, quittances de dépenses faites pour le président Bernard et son fils, atteint d'aliénation mentale ; consultation médicale au sujet de ce dernier.

Reference codes: T//213/3
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Registres aujourd'hui cotés T//*/213/1 et T//*/213/2.

Reference codes: T//213/4
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1780-1783

Quittances de dépenses faites par le président Bernard et sa femme de 1780 à 1783.

Reference codes: T//213/5
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1784-1786

Mêmes pièces de 1784 à 1786.

Reference codes: T//213/6
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1786-1791

Mêmes pièces de 1786 à 1791.

Reference codes: T//*/213/1
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1676

Inventaire dressé après le décès de Charles Bernard

Reference codes: T//*/213/2
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1746

Inventaire dressé après le décès de M. Perrotin de Barmont.

Reference codes: T//*/213/3
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1766

Inventaire après décès de Madame Bernard.

Reference codes: T//*/213/4
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1787

Recettes des seigneuries de Goindreville et Tachainville (Eure-et-Loire, commune de Thivars).

Reference codes: T//*/213/5
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1788

Mêmes pièces.

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Papier de Louis Antoine Bernard de Beauvoir, avocat, au Parlement, puis avocat près le tribunal de cassation, émigré.

Reference codes: T//214/1
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1749-1772

Lettres de famille ou d'affaires concernant M. Bernard ; baux, quittances de contributions, actes relatifs à la charge d'avoué près le tribunal de cassation.

Reference codes: T//214/2
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XVIII e s.

Pièces de procédure et autres relatives à la succession des parents de M. Bernard.

Reference codes: T//214/3
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XVIII e s.

Lettres adressées à M. Bernard en sa qualité d'accusateur public à Paris, de 1790 à 1792. - Délibérations du district de Saint-André-des-Arts en 1789. - Lettres, pièces de procédure, papiers divers relatifs à la famille de Louis-Antoine Bernard. - Projets pour l'établissement d'une compagnie de défrichements.

Reference codes: T//214/4
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XVIII e s.

Copie de testament, comptes, mémoires relatifs à la succession du cardinal de Gesvres. - Pièces de procédures consultations et autres actes relatifs à la succession de Monseigneur de La Cropte de Bourzac, évêque de Noyon. - Procédures pour la veuve Lecamus-Destouches et consorts contre les administrateurs de l'hôpital de Beauvais. - Pièces de procédure criminelle contre le nommé Desseny, cordonnier, en 1791 et 1792. - Pièces de procédure entre Etienne Chénon et François Préaudeau. - Accord au sujet de la terre de Bouflers (Somme) en 1785.

Reference codes: T//214/5
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XVIII e s.

Mémoires, pièces de procédure, notes concernant la communauté et les seigneurs d'Auxy-le-Château (Pas-de-Calais) et la communauté de Cézy (Yonne). Correspondance, pièces de procédures mémoires concernant les affaires de la famille Pommard et un procès entre elle et la famille Brocard de Montcavrel. - Lettres relatives aux affaires du chapitre de Beauvais de 1786 à 1788.

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Papiers de Marie-Louise-Adélaide-Mélanie-Françoise de Mailly, veuve de Charles-Georges-René du Camboust, comte de Coaslin.

Reference codes: T//215/1
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1778-1783

Pièces d'un procès entre la comtesse de Coaslin et le sieur de Verdière, maréchal des camps et armées du roi.

Reference codes: T//215/2
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1775-1784

Mêmes pièces.

Reference codes: T//215/3
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1772-1785

Mêmes pièces.

Reference codes: T//215/4
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1766-1782

Mêmes pièces.

Reference codes: T//215/5-T//215/6
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1773-1783

Mêmes pièces.

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Papiers de André-Joseph-Gaspard-Marie, comte de Castellane, émigré.

Reference codes: T//216/1
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1347-1790

Contrats de mariages, testament, extraits baptistaires de divers membres des familles de Castellane et de Valbelle ; lettres d'affaires du comte de Castellane ; quittances de dépenses faites par lui. - Titres de propriété, pièces de procédure, actes de foi et hommage, quittances et autres pièces originales, depuis 1347, concernant la terre de Cadenet (Vaucluse).

Reference codes: T//216/2
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1660-1789

Titres de propriété et bail de l'hôtel de Valbelle, situé à Paris, rue du Bac; mêmes pièces concernant un hôtel du même nom, situé à Versailles, rue Saint-Julien.

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Papiers de Maurice-Marie Le Long, marquis du Dreneuc, et de sa femme, émigrés.

Reference codes: T//217/1
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XVIII e s.

Etats des biens et revenus, comptes de recettes et dépenses, quittances de fournisseurs provenant du marquis du Dreneuc.

Reference codes: T//217/2
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XVIII e s.

- Mémoires de fournisseurs, quittances provenant du même.

Reference codes: T//217/3
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Mêmes pièces provenant du marquis et de la marquise du Dreneuc.

Reference codes: T//217/4
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XVIII e s.

Testaments, contrats de mariage, inventaires, comptes mémoires, donations, baux de maisons provenant de la famille Boucher d'Orsay et intéressant la succession de Mademoiselle d'Orsay.

Reference codes: T//217/5
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XVIII e s.

Baux de maisons, correspondance d'affaires du marquis du Dreneuc ; quelques pièces de procédure.

Reference codes: T//*/217
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1770-75

Livres de dépenses

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Papiers de Jacques-Philippe Le Long du Dreneuc, émigré.

Reference codes: T//218
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Cote vacante. Dossier rendu aux héritiers le 23 août 1814.

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Papiers de Louis-Toussaint Le Long, chevalier du Dreneuc, condamné.

Reference codes: T//219
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XVIII e s.

Etat du portefeuille d'estampes et de la cave du chevalier du Dreneuc. - Correspondance d'affaires et correspondances intime ; lettres adressées au chevalier du Dreneuc par divers amis ou parents ; minutes de billets écrits par lui ; de 1781 à 1791. - Contrats de rentes, baux d'appartements, quittances de fournisseurs provenant du chevalier du Dreneuc.

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Papiers de Marie-Léopoldine- Monique Palffy, veuve de François-Joseph, prince Kinsky.

Reference codes: T//220/1
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1768-1793

Acte de vente à vie par le président de Lamoignon à la princesse Kinsky d'une maison située à Paris, rue Saint-Dominique ; état de cette maison ; quittances diverses la concernant. - Baux, états de lieux, quittances de contributions d'une maison sise rue Richelieu et appartenant à la princesse Kinsky. - Quittances de loyer d'une maison de la rue de Vaugirard appartenant au comte d'Estaing et louée par la princesse Kinsky. - Etat des meubles et effets appartenant à la princesse Kinsky. - Notes de sa main sur la fortune et son argenterie ; quelques pièces de procédure ; lettre relative aux contributions révolutionnaires.

Reference codes: T//220/2
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1753-1790

Quittances, pièces de comptabilité, testaments de membres de la famille Kinsky, en allemand ou en anglais ; quelques lettres en allemand ; quittances de dépenses faites par la princesse Kinsky, à Paris.

Reference codes: T//220/3-T//220/4
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1778-1793

Mémoires et quittances de fournitures de tout genre faites à la princesse Kinsky.

Reference codes: T//220/5-T//220/7
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1767-1793

Mémoires d'ouvriers ayant travaillé pour la princesse Kinsky surtout dans son hôtel de la rue Saint-Dominique.

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Papiers de Louis-François-Marc-Hilaire de Conzier, archevêque de Tours.

Reference codes: T//221/1
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XVII-XVIII e s.

Titres de propriété aveux et dénombrements, pièces de procédure concernant les terres de Druyes, Etais-la-Sauvin (Yonne), le Boulay (Yonne, commune de Druyes), la Durandière (Ain, commune de Saint-Sorlin), Poncin (Ain), le Moulin de Serra à Poncin, le comté de la Balme (Haute-Savoie), les maisons fortes de Conzié (Haute-Savoie, commune de Bloye) et de Rougemont (Haute-Savoie,commune de Moye), les terres de Pommier (Ain, commune de Sain-Martin-du-Mont), de Motz et de Serrières (Savoie). - Baux, titres de propriété, renseignements divers concernant un jardin à Chaillot (Seine), des maisons à Paris rue de l'Arbre-sec et rue du Battoir, à Fontenay-aux-Roses (Seine), la ferme des Forges près de Bethisy (Oise), divers biens à Aubigny le Grand (Côte-d'or), Melin (commune d'Auxy-le-Grand, Meursault et Monthélie, Côte-d'or). - Pièces de procédure concernant les mineurs de Lombard de la Balme, héritiers de la marquise de Conzier.

Reference codes: T//221/2
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1278-1707

Titres de propriété, pièces de procédure, sentences, contrats divers provenant de la terre de Druyes, de ses anciens seigneurs et d'autres familles nobles de Bourgogne, notamment les Crux.

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Papiers de Michel-François Couet du Vivier de Lorry, évêque d'Angers, et de l'abbé Joseph Torelli, émigré.

Reference codes: T//222
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1782-1789

Papiers tirés de l'inventaire de l'abbé Torelli, grand vicaire de Monseigneur du Vivier de Lorry, évêque d'Angers et relatifs à la succession de Monseigneur de Grasse, prédécesseur de Monseigneur de Lorry, et à celle de l'abbé d'Hérouville, abbé deSaint-Serge d'Angers. - Etat de réparations à faire à l'abbaye de Saint-Serge ; lettres, mémoires, notes diverses ; papiers relatifs à la succession de l'abbé d'Hérouville. - Autres pièces relatives à la même succession ; nomination de Monseigneur du Vivier de Lorry comme abbé de Saint-Serge ; sa prise de possession. - Procès verbal de devis des réparations à faire sur le temporel de l'évêché d'Angers ; pièces de procédure. - Etat de la masse abbatiale de Saint-Martin-ès-Aires à Troyes (Aube) ; procédures relatives aux réparations nécessaires dans cette abbaye, avec un devis des travaux.

Reference codes: T//*/222
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1730

Extrait des titres de l'abbaye de Saint-Martin-ès-Aires, à Troyes.

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Papiers de Antoine-Henry Pajot du Bouchet

Reference codes: T//*/223/1
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Registres.

Reference codes: T//223/2
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XVIII e s.

Pièces concernant la succession de Madame Pajot ; titres de propriété, baux, établissements de créances relatifs à des maisons sises à Paris rue Barbette, rue Gaillon, rue des Mauvais-Garçons, rue Sainte-Marguerite ; constitutions de rentes par M. Pajot.

Reference codes: T//*/223/1
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1713

Inventaire après décès de M. Pajot-Dubouchet.

Reference codes: T//*/223/2
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1733

Inventaire des biens de Madame Pajot-Dubouchet.

Reference codes: T//*/223/3
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1733-1734

Inventaire après décès des biens de Madame Pajot-Dubouchet.

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Papiers de Gilles Louvel de Valroger et de Louis Duhamel- Ripault, seigneur de Saussey, émigrés.

Reference codes: T//224/1
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XVII-XVIII e s.

Créances, constitutions de rentes, correspondance d'affaires provenant de la famille Louvel de Valroger ; titres de propriété de la terre de Cadeville (Manche, commune de Saint-Pair) ; déclaration du temporel de l'abbaye du Mont-Saint-Michel (Manche).

Reference codes: T//224/2
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1506-XVIII e s.

Comptes, quittances, notes et renseignements divers intéressant la famille Louvel et la succession de Barthélemy Louvel, frère de Gilles Louvel de Valroger. - Titres de propriété, fragment de plan, documents divers concernant une maison sise à Granville (Manche) et acquise par Jacques Louvel. - Pièces de procédure concernant Louis Duhamel-Ripault (ou Ripault Duhamel), seigneur de Saussay ; comptes entre lui et Gilles Louvel de Valroger.

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Papiers de Jean Claude Douet, Marie-Claude Bataille, sa femme et Henry Boch.

Reference codes: T//225/1
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1756-1785

Titres de propriété, état d'une maison ou hôtel sis à Paris rue Bergère ; titres de propriété et plans d'un terrain faubourg Montmartre.

Reference codes: T//225/2
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1429-1774

Titres de propriété, actes de foi et hommage des terres de la Bâtisse (Puy-de-Dôme, commune de Puy-Guillaume) et de Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme) depuis 1429 (copie d'un acte de 1314) ; titres divers concernant l'acquisition de ces terres par Jean-Claude Douet.

Reference codes: T//225/3
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1496-1784

Titres de propriété, baux, constitutions de rentes concernant les terres de Châteldon, Charnat-la-Bâtisse, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme) et autres en dépendant ; documents relatifs aux cordeliers de Châteldon ; titres divers sur la taille, le cens, les droits de greffe, de pêche et de moulin banal de la terre de Châteldon.

Reference codes: T//225/4
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1435-1790

Titres de propriété, dénombrements, enquêtes concernant des terres et héritages relevant de la seigneurie de Châteldon. - Titres concernant une pension et une rente du marquis de La Fare, payées par l'entremise de M. Douet.

Reference codes: T//225/5
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1503-1578

Titres de propriété, actes de partage, pièces de procédure, lettres royaux, création de rentes concernant les terres de Châteldon, Mariol (Allier), Chez-Brafumel (Puy-de-Dôme, commune de Châteldon).

Reference codes: T//225/6
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1291-1577

Titres de propriété, testaments, requêtes, lettres royaux concernant la terre de Châteldon ; donation par Philippe le Bel en 1909 de la justice de Puy-Guillaume au seigneur de Châteldon ; contrat de mariage de Robert, fils du comte de Boulogne et d'Auvergne avec Marie de Flandre en 1325.

Reference codes: T//225/7
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1280-1766

Transactions, accord, échanges entre les seigneurs de Châteldon et de La Motte et les abbayes de Montpeyroux (Puy-de-Dôme, commune de Puy-Guillaume) et de Ris (Puy-de-Dôme) depuis 1280. - Lettres royaux et autres actes concernant les limites du bailliage d'Auvergne et de la sénéchaussée de Beaucaire ; procès du sire d'Allègre. - Pièces de procédure concernant ce seigneur en 1458 et 1459. - Deux titres de propriété de biens dépendant de la terre de Châteldon au XIV e siècle (en copie du XVIII e siècle) ; quittance de travaux faits pour M. Douet, seigneur de Châteldon en 1769.

Reference codes: T//225/8
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1618-1780

Contrats de vente de l'office de receveur général des finances de la généralité de Soissons, pièces diverses concernant cet office, depuis 1618 et provenant de M. Batailhe de Francès qui en était titulaire. - Inventaires, partages de biens, etc ; des successions Boch, Denizeau, Mallaval, Lamotte, Jean-Henry Boch, intéressant les héritiers de ce dernier, valet de chambre de M. Batailhe de Francès.

Reference codes: T//*/225/1
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1381

Liève des tailles de la seigneurie d'Allègre.

Reference codes: T//*/225/2-T//*/225/4
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1396

Terrier d'Allègre.

Reference codes: T//*/225/5
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XIV e s.

Liève sommaire du marquisat d'Allègre.

Reference codes: T//*/225/6
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XV e s.

Liève d'Allègre.

Reference codes: T//*/225/7
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XVII e s.

Idem.

Reference codes: T//*/225/8
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XVI e s.

Terrier de Charnet (Puy-de-Dôme).

Reference codes: T//*/225/9-T//*/225/10
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1725

Terrier de la châtellenie de Châteldon (Puy-de-Dôme).

Reference codes: T//*/225/11
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1700

Décret des terres de Chaumot (Yonne), de Lamotte-Josseran (Yonne ?) et d'une maison à Paris quai Malaquais.

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Papiers de Antoine Cochon du Rozoir, et sa femme, émigrés.

Reference codes: T//226/1
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XVIII e s.

Contrats de rentes, quittances, mémoires de fournisseurs provenant de M. du Rozoir ; quelques pièces relatives au comte et à la comtesse d'Esclignac.

Reference codes: T//226/2
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XVIII e s.

Quittances, contrats de rentes, reconnaissances, mémoires acquittés provenant de M. du Rozoir.

Reference codes: T//226/3
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XVIII e s.

Mémoires, quittances, pièces de procédure provenant du même ; comptes rendus par lui à diverses personnes ; papiers concernant la succession du sieur et de la dame Félix, seigneurs de Morainvilliers, dont M. du Rozoir était exécuteur testamentaire.

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Papiers de Pierre-Paul-Hourse-Hélion de Villeneuve, marquis de Vence, émigré.

Reference codes: T//227
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1745-1793

Correspondance privée et surtout correspondance d'affaires du marquis de Vence ; mémoires de dépenses faites par le marquis et la marquise de Vence ; journal de la campagne de 1745 en Italie, adressé à la marquise de Vence par le comte de Maillebois.

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Papiers de Hippolyte-Louis-Antoine comte de Capellis,

Reference codes: T//228
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XVIII e s.

Quittances de fournitures faites au comte et à la comtesse de Capellis ; correspondance d'affaires ; lettres, mémoires, notes concernant les marines française et britannique, diverses questions maritimes et plusieurs des campagnes de la fin du XVIII e siècle ; comptes et lettres concernant les terres de M. de Capellis ; pièces de procédure ; extraits baptistaires et autres, correspondances de famille.

Reference codes: T//229
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Papiers de François-Nicolas Glapion, rendus aux intéressés le 16 février 1820.

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Papiers de Camille-Louis-Apollinaire de Polignac, évêque de Meaux.

Reference codes: T//230/1
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1757-1780

Testament de la marquise de Polignac, mère de l'évêque de Meaux ; pièces diverses concernant ses propriétés et ses dettes ; procès-verbal de la vente de ses biens après son décès ; compte rendu par l'abbé de Polignac comme exécuteur testamentaire de sa mère ; quittances de dépenses faites par lui :

Reference codes: T//230/2
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1773-1779

Pièces justificatives de comptes de dépenses de la marquise de Polignac.

Reference codes: T//230/3
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1772-1779

Pièces justificatives de divers chapitres des comptes de Recette et de dépense de la marquise de Polignac.

Reference codes: T//230/4
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1777-1783

Quittances diverses provenant de Monseigneur de Polignac, évêque de Meaux : délivrance de legs ; sommes accordées par la chambre ecclésiastique ; dépenses personnelles. - Papiers concernant la succession de la marquise de Polignac.

Reference codes: T//230/5
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1772-1775

Pièces justificatives des comptes de dépenses de la même pour les années 1772-1775.

Reference codes: T//230/6
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1760-1772

Mêmes pièces concernant les recettes et dépenses de la même pour les années 1760-1772.

Reference codes: T//230/7
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1765-1771

Mêmes pièces de divers chapitres du compte de dépenses de la même pour les années 1765-1771.

Reference codes: T//230/8
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1759-1777

Mêmes pièces concernant diverses dépenses de la même pendant les années 1759-1771. - Examen de comptes faits par le sieur Héricourt, homme d'affaires de la marquise de Polignac ; pièces d'une procédure intentée par lui contre Madame de Polignac.

Reference codes: T//230/9
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1754-1779

Pièces justificatives de comptes rendus à Madame de Polignac ou à sa succession.

Reference codes: T//230/10
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1759-1776

Pièces justificatives de comptes, quittances et mémoires provenant du marquis et de la marquise de Polignac ; pièces de procédure.

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Papiers de François-Camille, marquis de Polignac, écuyer du comte d'Artois, émigré.

Reference codes: T//231/1
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1598-1784

Titres de propriété depuis 1598 et plan d'une maison et d'un jardin situés à Pantin (Seine) et acquis en 1739 par la vicomtesse de Polignac. - Expéditions de testaments, transactions, extraits de contrats de contrats, titres de propriété concernant les familles Ravat et de Lagarde, ancêtres de la marquise de Polignac, ou la marquise elle-même. - Pièces diverses concernant la tutelle des filles du comte de Polastron. - Inventaire après décès de la vicomtesse de Polignac. - Titres de diverses créances acquittées par le marquis et la marquise de Polignac.

Reference codes: T//231/2
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XVIII e s.

Reconnaissances, quittances, comptes relatifs au paiement des dettes de la marquise, du vicomte et de la vicomtesse de Polignac ; quelques comptes relatifs à l'administration de la vicomté de Polignac.

Reference codes: T//231/3
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XVIII e s.

Quittances, comptes, extraits d'actes concernant la succession et les dettes du comte de Polignac, marquis de Mancini ; dettes de la vicomtesse de Polignac.

Reference codes: T//231/4
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XVIII e s.

Arrêts de surséance, mémoires d'ouvriers, pièces de procédure, le tout relatif aux dettes du marquis de Mancini ; liquidation des dettes de la vicomtesse de Polignac.

Reference codes: T//231/5
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1772-1783

Mémoires quittancés et reçus provenant du marquis de Polignac.

Reference codes: T//231/6
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1784-1785

Mêmes pièces pour 1784-1785.

Reference codes: T//231/7
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1786-1787

Mêmes pièces pour 1786-1787.

Reference codes: T//231/8
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1779-1789

Mêmes pièces pour 1788 et 1789 ; pièces concernant les arrangements faits entre le marquis et le vicomte de Polignac au sujet de la succession de leur mère.

Reference codes: T//231/9
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1777-1789

Mémoires quittancés ou non, états de comptes ou de dettes du marquis de Polignac, de 1782 à 1789 ; comptes de dépenses du château de Glatigny et des fermes du grand et du petit Bellefontaine (Seine-et-Oise, commune de Maurecourt).

Reference codes: T//231/10
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1762-1781

Mémoires quittancés, reçus et bordereaux de paiement provenant du marquis de Polignac.

Reference codes: T//231/11
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1782-1783

Rôles des dépenses de l'écurie du comte d'Artois, avec les pièces justificatives, pour les années 1782 et 1783.

Reference codes: T//231/12
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1784-1785

Mêmes pièces pour 1784-1785.

Reference codes: T//231/13
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1786-1788

Mêmes pièces pour

Reference codes: T//231/14
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1789-1792

Mêmes pièces pour 1789-1792.

Reference codes: T//231/15
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1779-1789

Rôles de la dépense de l'"écurie anglaise" ou des chevaux de course du comte d'Artois de 1779 à 1784 ; comptes des dépenses du service de l'écurie des princes ses enfants, de 1782 à 1789.

Reference codes: T//231/16
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1777-1783

Pièces justificatives des dépenses faites pour la sellerie et la bourrellerie de l'écurie du comte d'Artois de 1777 à 1781 ; pièces concernant des locations faites en divers lieux pour le service de la même écurie en 1783.

Reference codes: T//231/17
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1777-1781

Comptes et pièces justificatives de dépenses et de recettes faites pour l'écurie du comte d'Artois (fourrages et fournitures diverses).

Reference codes: T//231/18
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1778

Comptes et pièces justificatives de dépenses faites pour l'écurie du comte d'Artois (fourrages, nourriture, fournitures diverses).

Reference codes: T//231/19
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1779

Rôles de la dépense ordinaire et extraordinaire de l'écurie du comte d'Artois pour 1779.

Reference codes: T//231/20
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1779

Mêmes pièces.

Reference codes: T//231/21
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1780

Mêmes pièces pour 1780.

Reference codes: T//231/22
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1780

Mêmes pièces.

Reference codes: T//231/23
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1781

Mêmes pièces pour 1781.

Reference codes: T//231/24
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1781

Mêmes pièces 1781.

Reference codes: T//231/25
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1779-1781

Ecurie du comte d'Artois : comptes de l'argentier ; dépenses pour l'écurie du duc d'Angoulême et des autres enfants du prince.

Reference codes: T//231/26
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1773-1774

Ecurie du comte d'Artois : comptes de l'argentier pour 1773-1774.

Reference codes: T//231/27
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1775

Ecurie du comte d'Artois : mêmes comptes pour 1775 ; établissement de l'écurie du duc d'Angoulême ; rôle de la dépense extraordinaire.

Reference codes: T//231/28
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1776

Ecurie du comte d'Artois : comptes de l'argentier pour 1776.

Reference codes: T//231/29
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1776

Rôles de la dépense extraordinaire de l'écurie ; écurie anglaise ; écurie du duc d'Angoulême.

Reference codes: T//231/30
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1777

Rôles de la dépense ordinaire et extraordinaire de l'écurie du comte d'Artois, comptes de l'argentier.

Reference codes: T//*/231
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1783

Livre de comptes du marquis de Polignac.

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Papiers de Louis-René, marquis de Saint-Hermine et de Elisabeth-Augustine-Aimée de Polignac, sa femme, émigrés.

Reference codes: T//232/1
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1761-1790

Compte, procès-verbal de vente de meubles, lettres, etc., concernant la succession de René-Louis de Saint-Hermine, abbé de Montbenoît (Doubs). - Vente de la terre de Saint-Hermine (Charente, commune de Sireuil) par les représentants de la marquise d'Alègre, née Saint-Hermine, à M. Taboureau, en 1779. - Comptes et papiers divers concernant l'administration de la terre de Coulonges (Charente-Inférieure, arrondissement de Saint-Jean-d'Angély, canton de Saint-Savinien) ; travaux de réfection du château.

Reference codes: T//232/2
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1775-1792

Mémoires quittancés, reçus, états de recettes et de dépenses provenant du marquis et de la marquise de Saint-Hermine. - Etats et comptes concernant la succession de la marquise de Polignac, mère de la marquise de Saint-Hermine.

Reference codes: T//*/232
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1761

Procès-verbal d'opposition de scellés après le décès de Louis de Saint-Hermine, aumônier de la reine.

Reference codes: T//233
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Papiers de Catherine-Jeanne Lecointe, comtesse de Mailly, émigrée. aujourd'hui cotés T. 1121.

Reference codes: T//234/1
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1600-1785

Papiers de Marie-François Emmanuel de Crussol d'Uzès, émigré. Décret, titres de propriété, baux, actes de foi et hommage concernant la terre de Bonnelles (Seine-et-Oise) en général et quelques fiefs en dépendant.

Reference codes: T//234/2
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1558-XVIII e s.

Titres de propriété de diverses pièces de terre et de divers héritages réunis à la terre de Bonnelles, notamment du fief de Landouze (Seine-et-Oise,communes de Bullion et Rochefort), du moulin de Corblin (commune de Rochefort) et de la seigneurie de Soulaires (Eure-et-Loir).

Reference codes: T//234/3
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1409-XVIII e s.

Titres de propriété, actes d'échanges, décret concernant la terre des Bordes (Seine-et-Oise, commune de La Celle-les-Bordes), la ferme de la Plume-Coulon (commune de La Celle) et quelques autres fiefs.

Reference codes: T//234/4
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1482-XVIII e s.

Titres de propriétés de fiefs ou terres réunis au domaine de Bullion, notamment à Saint-Arnoult (Seine-et-Oise) ; acte d'acquisition par le seigneur de Bullion du fief de Ronqueux (Seine-et-Oise, commune de Bullion).

Reference codes: T//234/5
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1482-1633

Titres de propriété de divers fiefs dépendant de la terre de Bullion, notamment de la seigneurie de Longchêne (commune de Bullion) et de la ferme de la Groye, au terroir de Longchêne.

Reference codes: T//234/6
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1577-XVII e s.

Titres de propriété de divers biens réunis à la terre de Bullion (1589 à 1694) ; titres particuliers de la ferme de la Bucqueterie, des fiefs de Guette et de Longchêne (commune de Bullion).

Reference codes: T//234/7
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1732-1787

Baux à cens de la terre de Bullion, aveux et dénombrements de divers fiefs en dépendant, notamment de celui de Moutiers (commune de Bullion) ; documents concernant la mouvance du fief des Carneaux (commune de Bullion).

Reference codes: T//*/234
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1762

Registre des officiers du duc d'Uzès ; état de ses biens.

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Papiers d'Emmanuel Henry Charles, baron de Crussol, émigré.

Reference codes: T//235/1
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1408-1789

Plans, baux à cens, aveux et dénombrements, titres de propriété des terres de Lainville et de Montalet-le-Bois (Seine-et-Oise) depuis 1408. - Décret bail, reconnaissance du fief de Blaru (Seine-et-Oise) dépendant de la seigneurie de Commény (Seine-et-Oise) ; titres de propriété du fief d'Oinville, à Commény ; inventaire des titres de ce fief. - Donation en 1540 par Michel Desboves à son frère Charles de tous ses droits successifs.

Reference codes: T//235/2
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1502-1782

Décret des terres de Commény, Lainville, Montalet-le-Bois, actes de foi et hommage de la seigneurie de Commény et de plusieurs de ses dépendances ; déclaration des terres mouvantes de Gadancourt (Seine-et-Oise) ; actes de foi et hommages des terres dépendant du fief de Moussy (Seine-et-Oise).

Reference codes: T//235/3
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1412-XVIII e s.

Aveux et dénombrements de fiefs relevant de la seigneurie de Commény ; rentes dues aux seigneuries de Commény et de Lainville ; pièces concernant la substitution des terres de Commény, Lainville et Montalet-le-Bois.

Reference codes: T//235/4
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XVIII e s.

Pièces concernant cette même substitution ; baux de fermes dépendant de Montalet. - Titres de propriété d'une maison appartenant au baron de Crussol, et sise à Paris, rue Basse-du-Rempart.

Reference codes: T//*/235/1
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1748

Aveu et dénombrement de la seigneurie de Lainville et de celle de Montalet.

Reference codes: T//*/235/2
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1788

Cueilloir de Montalet.

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Papiers de Alexandre-Emmanuel de Crussol, grand bailli du temple, émigré.

Reference codes: T//236
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Cote vacante : Les papiers ont été remis à M. de Crussol le 5 septembre 1814. Papiers de Claude-Louise-Angélique Bersin, femme d'Anne-Emmanuel-François-Georges de Crussol d' Uzès, marquis d' Ambroise, condamnée.

Reference codes: T//237
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XVIII e s.

Cote vacante : Les papiers ont été remis à M. de Crussol le 5 septembre 1814. Pièces de procédure, quittances, comptes, titres de propriété concernant la marquise d'Ambroise et ses biens, notamment la terre de la Tournerie (Sarthe, commune de Louzes) ; inventaires après décès de Madame Bersin, mère de Madame de Crussol d'Ambroise.

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Papiers de Louis-Alexandre, Céleste d'Aumont, duc de Villequier, émigré.

Reference codes: T//238/1
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1689-1791

Arrêts du conseil, mémoires, transactions, rapports concernant les mines du Boulonnais et le privilège accordé au duc d'Aumont pour leur exploitation. - Baux du marquis et de Piennes (Somme) et de ses dépendances, notamment de la terre du Mesnil-Saint-Georges (Somme) - Titres de propriété de la terre et marquisat de Genlis (Aisne, commune de Villequier-du-Mont), acquise par le duc de Villequier et érigée en duché de Villequier ; notes concernant le paiement de cette terre ; les seigneuries qui en dépendaient etc. - Etat de lieux d'un hôtel appartenant au duc d'Aumont et sis à Paris, rue Neuve-de-Luxembourg.

Reference codes: T//238/2
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XVII-XVIII e s.

Titres de propriété, actes de foi et hommage concernant le domaine de la Salle (ou château) de Montdidier (Somme) et ses nombreuses dépendances en Picardie.

Reference codes: T//238/3
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XVII-XVIII e s.

Titres de propriété, baux des terres de Genlis (Aisne, c ne Villequier au Mont), Villequier, la salle de Montdidier et leurs dépendances ; mémoires concernant la mouvance du fief de Rouvroy-les-Merles (Oise).

Reference codes: T//238/4
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1680-XVIII e s.

Etat des censives du marquisat de Piennes (Somme) et de ses dépendances en 1769. - Titres de propriété, décret, papiers divers concernant l'hôtel d'Aumont, à Fontainebleau (Seine-et-Marne). - Titres de propriété, fragment de plan concernant l'hôtel d'Aumont, à Versailles.

Reference codes: T//*/238
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XVIII e s.

Relevé des titres 1du fief du Coudray (Seine-et-Oise, commune, Le Coudray-Montceaux).

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Papiers du duc de Villequier, marquis de Piennes.

Reference codes: T//239
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Cote vacante. Papiers rendus au duc d'Aumont le 2 juin 1820.

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Papiers de Antoinette-Marie de la Roche, veuve de Guillaume, Mazade de Saint-Bresson, décédée sans héritiers connus.

Reference codes: T//240
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XVIII e s.

Titres de propriété d'une maison sise à Paris rue Neuve-des-Capucines, vendue par M. Castanier d'Auriac à M. et Madame Mazade de Saint-Bresson ; titres d'un terrain dépendant de l'ancien hôtel de Luxembourg et appartenant à Antoine Crozat. - Titres de propriété, plans, quittances de paiement d'une maison et de terrains sis rue Caumartin. - Actes d'achat de divers terrains sis à Athis [-Mons] (Seine-et-Oise) acquis par M. Mazade de Saint-Bresson.

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Papiers de Philippe-Auguste-Jacques de La Cour, marquis de Balleroy, émigré.

Reference codes: T//241
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1784-1791

Mémoires d'ouvrages, quittances des fournisseurs du marquis de Balleroy ; son contrat de mariage avec Mademoiselle Maignart de La Vaupalière.

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Papiers de Adélaïde Elisabeth-Sophie Lépineau, femme de Charles-Auguste de La Cour comte de Balleroy, condamnée.

Reference codes: T//242/1-T//242/2
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1620-1798

Titres de propriété, plans, état d'une maison sise à Paris, rue Montmartre, près de la rue du Jour, et appartenant à la comtesse de Balleroy. - Titres de propriété de trois maisons contiguës situées rue Montmartre. - Titres de propriété, mémoires d'ouvrages concernant la maison appelée hôtel de Champagne, sise à Paris rue Montmartre. - Titres de propriété d'une maison rue Saint-Joseph. - Titres de propriété d'une maison rue Thérèse - Titres de propriété et état d'une maison située rue de La Planche et louée au XVIII e siècle au marquis Spinola, ambassadeur de la République de Gênes. - Inscription au grand livre au nom de la comtesse de Balleroy ; certificat d'arrérages.

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Papiers de François-Auguste de La Cour, chevalier de Balleroy, condamné.

Reference codes: T//243/1
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1754-1792

Etats de service du chevalier de Balleroy, maréchal de camp. - Extraits du testament de Madame de Chamousset, soeur du chevalier ; lettres et comptes relatifs à la succession ; procès-verbal de vente de ses meubles. - Vente à Charles-Daniel Mabille, négociant d'Angers, par le comte de Balleroy et Madame de la Mauronzière, sa soeur, de la terre des Rangeardières (Maine-et-Loire, commune de Saint-Barthélemy).

Reference codes: T//243/2
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1767-1785

Lettres adressées au chevalier de Balleroy par divers correspondants, notamment le duc d'Aiguillon.

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Papiers d'Etienne Serre de Saint-Roman, dont les héritiers ont émigré.

Reference codes: T//244/1
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1469-1747

Baux à cens depuis 1463, titres de rentes assises sur la terre de Villejuif (Seine). - Aveux et dénombrements, déclarations de fiefs sis à Villejuif ; copies d'aveux du XV e siècle. - Inventaires des minutes du greffe et du notariat de Villejuif ; pièces diverses.

Reference codes: T//244/2
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1207-XVIII e s.

Titres de propriété de divers héritages appartenant à des particuliers, habitant Villejuif ; donation à l'hôtel-Dieu de Paris par devant Eudes, évêque de Paris, en 1207.

Reference codes: T//244/3
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XVI-XVII e s.

Baux à rentes de maisons et héritages sis à Villejuif et sur son territoire passés entre divers particuliers.

Reference codes: T//244/4
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1321-XVIII e s.

Actes d'achat, d'échange de partage entre divers habitants de Villejuif et d'autres.

Reference codes: T//244/5
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XVII e s.

Expéditions d'actes d'achat, d'échange et de partage passés entre divers habitants de Villejuif.

Reference codes: T//244/6
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XVII e s.

Déclarations faites par les habitants de Villejuif aux seigneurs de Mont-Sivry (Seine, commune de Villejuif) et de Villejuif.

Reference codes: T//244/7
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XVII e s.

Déclarations faites par les habitants de Villejuif pour les terres qu'ils possèdent dans cette seigneurie.

Reference codes: T//244/8
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XVIII e s.

Déclarations passées au profit du seigneur de Villejuif pour divers biens situés dans cette seigneurie.

Reference codes: T//244/9
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XVII e s.

Mêmes pièces.

Reference codes: T//244/10
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XVIII e s.

Mêmes pièces.

Reference codes: T//*/244/1
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1471-1545

Papier censier de Villejuif.

Reference codes: T//*/244/2
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1475-1566

Idem.

Reference codes: T//*/244/3
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1506-1520

Censier d'ensaisinement de Villejuif.

Reference codes: T//*/244/4
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1525

Terrier de la seigneurie de Villejuif.

Reference codes: T//*/244/5
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1553

Idem.

Reference codes: T//*/244/6
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1569

Terrier des fiefs de Parent et de Bragelongue en la seigneurie de Villejuif.

Reference codes: T//*/244/7
See detail
1577

Terrier de la seigneurie de Villejuif.

Reference codes: T//*/244/8
See detail
1627

Idem.

Reference codes: T//*/244/9
See detail
1646-1647

Idem.

Reference codes: T//*/244/10
See detail
1640

Procès-verbal d'enquête au sujet de la seigneurie de Villejuif.

Reference codes: T//*/244/11
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1573-1629, 1672-1701

Ensaisinements de Villejuif.

Reference codes: T//*/244/12
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1574-1659

Ensaisinements de Villejuif.

Reference codes: T//*/244/13
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1537-1661

Répertoire des minutes notariales de Villejuif.

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Papiers de Louis-Auguste Le Tonnelier, baron de Breteuil, émigré.

Reference codes: T//245
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XVIII e s.-1792

Acte d'achat par le baron de Breteuil des terres de Dangu et Bernouville (Eure), des fiefs et seigneuries de Mérets et Aumont (Eure, commune de Bernouville). - Même acte pour la terre de Beausséré (Oise, commune de Courcelles-lès-Gisors) ; pièces d'un procès entre le baron de Breteuil et les habitants de Beausséré. - Titres de propriété de trois héritages acquis à Saint-Cloud (Seine) par le baron de Breteuil. - Inventaire sommaire des titres de propriété d'une maison située à Colombes (Seine), appartenant au baron de Breteuil.

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Papiers de Jean-Mathieu-René Bernage, absent.

Reference codes: T//246/1
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1504-1792

Contrats de mariage, donations, actes de partage, états de meubles provenant des familles Bernage et Toupry ; comptes, lettres, quittances relatifs aux successions de M. Bernage des Epesses et de M. Foucher. - Titres de propriété de la terre de Saint-Illiers-le-Bois (Seine-et-Oise) depuis 1504. - Titres de propriété d'une maison sise à Paris rue Phélipeaux (rue englobée aujourd'hui dans la rue Réaumur). - Plans d'une maison située à Versailles, place Dauphine. - Quittances des rentes payées de 1781 à 1791 par M. et Madame Bernage ; quittances de loyer, d'impositions ; billets payés, etc.

Reference codes: T//246/2
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XVIII e s-1792

Lettres de M. Bernage à son fils, commis des Affaires étrangères, de 1785 à 1789 ; correspondance de l'homme d'affaires de Saint-Illiers-le-Bois en 1791 et 1792, notes antérieures. - Quittances d'ouvrages faits pour M. Bernage en diverses maisons lui appartenant ou à ses divers domiciles. - Pièces concernant diverses constitutions de rentes et les revenus de la famille Bernage ; état d'un appartement, place Dauphine à Versailles, loué à M. Bernage ; compte de l'exécution du testament de Charles-Elisabeth Bidault.

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Papiers de Anne-Sabine-Rosalie Chauvelin, vicomtesse de la Rochefoucauld, émigrée.

Reference codes: T//247/1
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1377-1789

Inventaire après décès du vicomte de la Rochefoucauld (1789). - Etats des fermes et domaines composant la terre de Turny (Yonne) ; plan des limites de cette terre ; baux à cens, déclarations censuelles (copies de pièces du XVI e siècle) ; ventes de bois, notes sur les bois de Turny. - Acte de donation, pièces de procédure concernant les terres de Turny, Venizy (Yonne), Linant (Yonne), Courchamp (commune de Turny). - Titres de propriété, déclarations, états de pièces sis à Dammartin et à Guitry-Mory (Seine-et-Marne) depuis 1377. - Titres de propriété de biens, titres de ventes sur des particuliers, à Calais.

Reference codes: T//247/2
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1429-1775

Acte de partage des biens provenant des successions de plusieurs membres des familles Chauvelin et Charmolue. - Titres de rentes appartenant en ayant appartenu pour la plupart à divers membres de la famille Chauvelin. - Pièces relatives aux successions de divers membres de la famille Favier (et Favier du Boullay). - Acte d'achat par la mère d'Omer Talon de la terre du Tremblay-le-Vicomte (Eure-et-Loir). - Titres de propriété des terres d'Ecluzelles (Eure-et-Loir) et du Luat-Clairet (Eure-et-Loir, commune deLuray). - Quittance et procurations concernant la ferme du Thuilay (Eure-et-Loir, commune de Faverolles). - Titres de propriété de maisons, vignes et près à Antony, Charenton (Seine), Juvisy et Meudon (Seine-et-Oise). - Titres de propriété de deux maisons et de deux jardins à Saint-Maur-des-Fossés (Seine). - Transport de la propriété d'une moitié de maison sise à Paris, rue Saint-Victor. - Titres de propriété d'une maison sise à Fontainebleau rue de la Vieille-Poste dont le propriétaire était en 1681 Michel Tellier, chancelier de France. - Acte de vente du moulin de Beauche, près de Chevannes (Yonne) en 1429.

Reference codes: T//247/3
See detail
1625-1792

Partage des successions de Jean-Baptiste-René de Grouchy de Meneuil, de Claude Bonneau (veuve de Louis Chauvelin), de la marquise de Bissy, d'Omer Talon du Boulay et Denis Talon, de Claude Cahouet de Beauvais et sa femme, de Nicolas Fontaine et Charles Fontaine des Montées, évêque de Nevers, de Anne Bédacier (veuve de Philibert Dollé), de Jacques Vallée et Marie Vallée (veuve Violle). - Partages des successions de la comtesse de Pétrieux, des marquis de Surgères et d'Armenonville, du comte de Morville. - Transaction relative aux donations faites à Jean Delahaye par ses parents. - Pièces relatives à l'exécution des testaments de Nicolas Donjat et Madeleine Delahaye sa veuve ; documents relatifs à la charge de maître en la chambre des comptes que possédait Denis Donjat ; partage des biens de sa succession.

Reference codes: T//247/4
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1627-1775

Partage des biens provenant des successions de Germain Billard et Helène Mestivier sa femme, Marguerite Billard (veuve de Louis Chauvelin de Crisenoy) et Françoise-Marthe Billard (veuve de Jérôme Bignon). - Partage des biens provenant de la succession de la marquise de Rosmadec. - Acte d'achat par Jacques Favier de l'office de conseiller au parlement de Paris. - Acte de vente d'un office de secrétaire du Roi au profit de J.-B.-René de Grouchy de Meneuil. - Acte d'achat par Germain Louis Chauvelin d'un office de conseiller au Grand Conseil. - Titres de propriété de l'office de maître des requêtes appartenant au même. - Titres de propriété de l'office de président du parlement de Paris possédé par le même. - Pièces concernant l'achat par Louis Chauvelin de Crisenoy de l'office d'avocat général du Parlement. - Acte de vente par Louis Chauvelin de son office de conseiller du parlement de Paris ; titres de propriété de divers offices. - Provisions de l'office d'avocat général du Châtelet de Paris en faveur d'Omer Talon. - Provisions des offices de président à mortier, conseiller et avocat général au parlement de Paris, maître des eaux et forêts de la maîtrise de Dreux pour divers membres de la famille Talon.

Reference codes: T//247/5
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1558-1789

Contrats de mariage, testaments codicilles, actes de renonciation provenant de la famille de la Rochefoucauld, particulièrement de la branche de Surgères. - Contrats de mariage et testaments des familles Favier, Donjat, Baynast, Violle, Vallée. - Contrats de mariage et des testaments de membres de la famille Chauvelin. - Extraits de naissance et de mort de membres des familles Chauvelin, Talon, Cahouet de Beauvais, Favier. - Contrat de mariage des Jean-Baptiste-René de Grouchy de Méneuil avec Suzanne Héron. - Contrat de mariage, testaments, codicilles de membres des familles de Mesgrigny, Fontaine des Montées, de la Mothe. - Testaments et codicilles de Charles-François Talon, curé de Saint-Gervais à Paris et de Louise Talon, veuve de Antoine Caillet. - Testaments de membres de la famille Bonneau (ou Bonneau de Saint-Martin).

Reference codes: T//247/6
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Aujourd'hui T//*/247/2.

Reference codes: T//247/7
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1640-1663

Inventaires dressés après les décès de Nicolas Donjat, Jean Favier de Fonville, François Vallée de Chenaille et Jacques Delahaye, archevêque de Nicée.

Reference codes: T//247/8
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1630-1667

Inventaires après décès de Sébastien Chauvelin et de Julien Robert.

Reference codes: T//247/9
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1654-1763

Inventaires après décès de Louis Chauvelin de Crisenoy et de Germain-Louis Chauvelin.

Reference codes: T//247/10
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Aujourd'hui T//*/247/5, T//*/247/7 et T//*/247/9.

Reference codes: T//247/11
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1731-1760

Inventaires après décès de François de la Rochefoucauld de Surgères et d'Alexandre-Nicolas de la Rochefoucauld, marquis de Surgères.

Reference codes: T//247/12
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1625-1640

Baux à cens et à rentes, déclarations, aveux et dénombrements de divers héritages sis à Mitry-Mory (Seine-et-Marne) et à Surgères (Charente-Inférieure) - Titre de rentes, bail, état de biens provenant de la succession de René Hardy, notaire à Paris, dont M. Chauvelin était exécuteur testamentaire.

Reference codes: T//*/247/1
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1591

Inventaire après décès de Jean Chauvelin.

Reference codes: T//*/247/2
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1618

Partage des biens de la succession de François Chauvelin et Marie Charmolue, sa femme.

Reference codes: T//*/247/3
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1620

Inventaire après décès de Jacques Favier.

Reference codes: T//*/247/4
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1645

Inventaire des biens de M. Chauvelin, maître des requêtes.

Reference codes: T//*/247/5
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1654

Inventaire après décès de Louis Chauvelin.

Reference codes: T//*/247/6
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1661

Inventaire après décès de Madame du Boullay.

Reference codes: T//*/247/7
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1667

Inventaire après décès de Françoise Donjat, veuve d'Omer Talon.

Reference codes: T//*/247/8
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1698

Inventaire après décès du président Denis Talon.

Reference codes: T//*/247/9
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1709

Inventaire après décès d'Omer Talon, marquis du Boullay.

Reference codes: T//*/247/10
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1754

Inventaire et liquidation de la succession du président Chauvelin.

Reference codes: T//*/247/11
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1769

Inventaire après décès de la marquise de la Rochefoucauld Surgères.

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Papiers des citoyens Grammont-Nourry, père et fils, acteurs, condamnés.

Reference codes: T//248
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1778-1794

Mémoires d'ouvrages, quittances de fournisseurs, lettres relatives à des questions d'argent provenant des citoyens Grammont, et concernant leurs affaires privées, ainsi que l'armée révolutionnaire et un procès entre le sieur Hébert, directeur de la troupe de comédie à Sedan (Ardennes) et une actrice de cette troupe.

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Papiers de Marie-Louise-Sophie de Faoucq, comtesse de Gramont émigrée.

Reference codes: T//249
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1640-1782

Bail d'un hôtel, sis rue de Bourbon, au coin de la rue de Bellechasse, loué en 1779 par la comtesse de Gramont (accompagné de plans de deux des étages). - Pièces concernant le retrait de la terre de Huneville (Manche, commune de Crosville), la demande de retrait lignager formée pour le pré Bunouf à Isigny (Calvados), diverses successions échues à la famille de la comtesse de Gramont. - Copies de pièces concernant Saint-Sauveur-le-Vicomte (Manche) et notamment d'un arrêt du Conseil de 1751 ordonnant la revente de ce domaine au profit du comte de Gramont. - Baux de la terre de Garnetot (Manche, commune de Rauville-la-Place), accompagnés de notes et renseignements divers de propriété. - Titres de propriété, états de lieux et actes divers concernant les propriétaires successifs d'une maison sise à Noisy -le-Roi (Seine-et-Oise).

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Papiers de Antoine-Louis-Marie de Gramont, duc de Guiche, émigré.

Reference codes: T//250/1
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1757-1800

Contrat de mariage, notes et papiers divers concernant le mariage du duc de Guiche avec Mademoiselle de Polignac. - Provisions de la survivance de capitaine des gardes du corps en faveur du comte de Gramont (plus tard duc de Guiche) ; obligations, conventions, pièces diverses relatives à cette charge. - Brevets de pensions en faveur du duc et de la duchesse de Guiche. - Bordereaux et comptes de recettes et dépenses faites pour le duc de Guiche. - Bail de l'abbaye de Saint-Ferme (Gironde) et de ses dépendances, passé par l'abbé de Vichy ; pièces concernant les bois de l'abbaye ; quittances. - Sentence de tutelle concernant les mineurs de Scépeaux de Beaupréau ; devis et marché relatifs à l'hôtel d'Anjou sis rue Croix-des-Petits-Champs et habité par le marquis de Beaupréau.

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Papiers de Amable-Charles de la Guiche, colonel du régiment Bourbon-Dragons.

Reference codes: T//250/2
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1790

Bail par M. de la Guiche à M. de Miramon d'une maison sise à Paris, rue de Vaugirard, entre les rues Féron et du Pot-de-Fer.

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Papiers de Ferdinand, comte de Grammont emigré.

Reference codes: T//251
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1634-1784

Comptes faits pour le comte de Grammont ; inventaire dressé en 1755 au château de Dracy-lès-Couches (Saône-et-Loire). - Comptes de recettes et de dépenses faites pour le comte de Grammont en 1763, 1764, 1771, 1784. - Lettres de M. Michel, avocat au Parlement, au comte et à la comtesse de Grammont, concernant leurs affaires privées ; notes, reçus, bordereaux, comptes relatifs au même sujet. - Acte de partage de la terre de Neuvy-Sautour (Yonne) ; contrat de rente et actes divers provenant de la famille de Fresnoy. - Quittances de remboursement de rente et autres pièces qui semblent provenir de la même origine.

Reference codes: T//*/250
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24 mai 1741

Expédition de l'inventaire après décès de Louis-Antoine Armand, duc de Gramont.

Reference codes: T//*/251/1
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1675

Scellés après décès du marquis de Fresnoy.

Reference codes: T//*/251/2
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1675

Inventaire après décès du même.

Reference codes: T//*/251/3
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1711

Scellés après décès de dame Madeleine des Essarts, marquise de Fresnoy.

Reference codes: T//*/251/4
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1713

Scellés après décès de dame Eléonore de Tusseau, veuve d'Achille de Fresnoy.

Reference codes: T//*/251/5
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Registre aujourd'hui coté T//*/250.

Reference codes: T//*/251/6
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1754

Scellés après décès de la comtesse de Grammont.

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Papiers de Louis François Leroy de Grandmont, condamné.

Reference codes: T//252/1
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XVII-XVIII e s.

Extraits de baptême, de mariage, de mort, testaments, partages de biens, quittances, titres de propriété provenant de la famille Leroy de Grandmont.

Reference codes: T//252/2
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XVIII e s.

Correspondance de famille ou d'affaires concernant M. Leroy de Grandmont ses filles et d'autres membres de sa famille ; projets de comptes ; généalogies.

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Papiers de Maxime Desaunettes, condamné.

Reference codes: T//253/1-T//253/3
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XVIII e s.

Pièces de procédure, quittances d'ouvrages, documents divers relatifs à la demande en séparation forcée par Maxime Desaunettes contre Marguerite Decomble, sa femme.

Reference codes: T//253/4-T//253/5
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XVIII e s.

Pièces de procédures, mémoires, quittances, etc, relatifs au même objet.

Reference codes: T//253/6
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XVIII e s.

Pièces de procédure relatives au même objet.

Reference codes: T//253/7
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Mémoires de fournisseurs, quittances, pièces de procédures ; titres de propriété, procès verbaux de vente provenant de Desaunettes, ancien huissier priseur. Papiers de Pierre Farcy, valet de chambre de la comtesse de Balbi, émigré.

Reference codes: T//254
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XVIII e s.

Extraits de baptême, promesse de mariage, lettres, quittances etc., provenant de Pierre Farcy, valet de chambre de la comtesse de Balbi et de sa famille, quelques quittances concernant Madame de Balbi.

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Papiers de Jerôme Huet de Serville, absent et peut être condamné, employé dans les bureaux du district de Romorantin.

Reference codes: T//255
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XVIII e s.

Quittances, notes et fragments de mémoires provenant de Huet de Serville.

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Papiers de Louise Françoise de Rochechouart, comtesse de la Rochefoucauld-Cousages, émigrée.

Reference codes: T//256/1
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1394-1784

Contrats de mariage des anciens seigneurs de Cousages (Corrèze, commune de Chasteau), les Clermont, les Puylagrue, les La Rochefoucauld, depuis 1404. - Quittances de constetations de rentes ou de paiements de terres provenant de la famille de la Rochefoucauld-Cousages. - Actes de donations faites par divers membres des familles de Clermont, de Chavagnac, de Rouffignac, de Sénectère.

Reference codes: T//256/2
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1527-1782

Etats des membres du château de Cousages ; inventaire de titres ; états des dettes de la comtesse de Cousages ; quittances de dépenses faites par elle. -Inventaire des papiers et du trésor du château de Claveliers (Puy-de-Dôme, commune de Saint-Sauveur) en 1630. - Testaments de membres des familles de Chalançon, de la Rochefoucauld, de Rochechouart. - Comptes et mémoires divers du régisseur de l'habitation de l'Anse à l'Âne (Martinique) dont la comtesse de la Rochefoucauld-Cousages était copropriétaire.

Reference codes: T//256/3
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XVIII e s.

Comptes, mémoires, notes et correspondances d'affaires concernant l'habitation de l'Anse à l'Âne, dont Madame de La Rochefoucauld-Cousages possédait une partie.

Reference codes: T//*/256/1
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1775-1780

Comptes de maison de Madame de La Rochefoucauld.

Reference codes: T//*/256/2
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1780-1783

Comptes particuliers de la même.

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Papiers de Denis-Jean Mauroy, émigré.

Reference codes: T//257/1
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1664-1788

Conventions relatives à la vente de deux maisons rue des Fossés-Saint-Germain-l'Auxerrois et rue de l'Arbre-sec. - Bail par les administrateurs de l'hôpital des incurables d'une maison située rue du Bac. - Titres de propriété d'une maison sise rue Vieille-Jouaillerie au coin de la rue du Pied-de-Boeuf, d'une maison sise rue Bourg-l'Abbé appartenant à Madame Bastonneau ; papiers divers concernant plusieurs membres de la famille Bastonneau. - Baux et états d'une maison sise à Paris rue des Saints-Pères et louée en 1747 à la duchesse de Ruffec. - Actes divers relatifs à une maison sise rue Beaubourg. - Titres de propriété d'une maison sise à Suresnes (Seine) ; état des réparations, etc. - Titres de propriété d'une maison sise à Limeil-Brévannes (Seine-et-Oise).

Reference codes: T//257/2
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1534-1788

Contrats de mariage, partages de successions ; conventions provenant de membres de la famille de Mauroy ; baux ; quittances ; obligations, etc. - Contrats de constitutions de rentes provenant de la famille de Mauroy et dont quelques-uns sont relatifs à la vente des terres de Pugny et du Breuil-Bernard (Deux Sèvres), de Dhuison (Seine-et-Oise), de Nozai (Aube). - Procès verbal d'apposition de scellés et autres pièces concernant divers membres des familles de Bougé et de La Porte. - Titres de propriété de la terre de Batilly (Aube, commune de Villy-le-Bois) de 1591 à 1596. - Baux de la terre et ferme de Béthancourt (Oise, commune de Crépy), pièces d'une constance relative à celle terre. - Pièces relatives à l'apurement des comptes de la charge de receveur des tailles des élections d'Aurillac et de Brioude.

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Papiers de Mathurin-Pierre Jozeau, avocat au Parlement, condamné.

Reference codes: T//258/1
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XVIII e s.

Quittances d'impositions ou de loyer ; notes et pièces de procédure provenant de M.Jozeau. - Mémoires, notes et pièces concernant un procès entre les habitants d'Arcy-sur-Cure (Yonne) et leur seigneur.

Reference codes: T//258/2
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XVIII e s.

Pièces de procédure provenant de la cause du sieur Fourneau du Casseul contre le sieur Dutertre et la demoiselle Gandais du sieur Farges contre le sieur Vicq.

Reference codes: T//258/3
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XVIII e s.

Dossiers de diverses affaires dont s'était chargé M. Jozeau : Mesdemoiselles Motheré : les officiers de la prévôté de Vermenton (Yonne) ; affaire Le Mercier et succession Vasse ; chanoines de Saint-Aignan [en Berry] (Loire et Cher).

Reference codes: T//258/4
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XVIII e s.

Lettres, notes, informations diverses sur une prétendue duchesse de Brabant, se disant fille naturelle de Louis XV, en 1791. - Lettres, mémoires, comptes lettres-patentes, concernant "l'hospice de charité" de la barrière de Sèvres, établi par Madame Necker, les hôpitaux de Paris et l'administration provinciale du Berry. - Décharges et correspondances concernant la commune de Paris et le citoyen Jozeau en 1793. - Pièces relatives à la succession Dubeau. - Pièces concernant la succession du Goure et la société pour la ventilation des fosses d'aisances.

Reference codes: T//258/5
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XVIII e s.

Mémoires, comptes, pièces de procédures, notes concernant aussi la succession Du Goure et la même société.

Reference codes: T//258/6
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XVIII e s.

Mémoires, pièces de procédure et autres servant à établir les frais faits par le sieur Jourdain, procureur dans les affaires de la succession Berruer.

Reference codes: T//258/7
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XVIII e s.

Suite des mêmes pièces avec des généalogies, mémoires et quittances.

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Papiers de Pierre Parmentier ou Le Parmentier condamné.

Reference codes: T//259
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XVII e s-1794

Titres de famille de Pierre Parmentier ; procurations à lui données par divers membres des familles Thibault de la Rochethulon, de Sainte-Aulaire), de Tudert de la Bournellière (contrat de mariage et extrait mortuaire provenant de cette dernière famille) ; quittances de recettes ou dépenses faites par Parmentier.

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Papiers de M. Micault d'Harvelay émigré et de sa veuve, Anne Rose Josèphe Nettine (remariée à Charles-Alexandre de Calonne.

Reference codes: T//260/1
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XVIII e s.

Obligations, quittances, titres de rentes, documents financiers divers provenant de M. Micault d'Harvelay.

Reference codes: T//260/2
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XVIII e s.

Lettres de change, acquittées, quittances et décharges, mémoires d'ouvrages provenant du même.

Reference codes: T//260/3
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XVIII e s.

Mémoires d'ouvrages, états des appointements des commis du Trésor royal (dont M. d'Harvelay était garde.

Reference codes: T//260/4
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XVIII e s.

Quittances et mémoires d'ouvrages faits pour le même tant à Paris qu'à Auteuil, près Paris et à Chessy (Seine-et-Marne) ; quittances de paiements divers ; quittances de rentes et pensions ; comptes avec divers banquiers.

Reference codes: T//260/5
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1786-1787

Etats des billets de M. Micault d'Harvelay acquittés par sa succession en 1786 et 1787.

Reference codes: T//260/6
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XVIII e s.

Quittances et mémoires de fournitures faites à M. d'Harvelay et dont le plus grand nombre ont été payés par sa succession.

Reference codes: T//260/7
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1783

Billets à ordres portant les noms de M. d'Harvelay ou de M. de Laborde.

Reference codes: T//260/8
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XVIII e s.

Correspondance financière ; mandats ; traites ; reconnaissances, comptes de frais payés pour la réception et l'expédition de matières d'or et d'argent.

Reference codes: T//260/9
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1775-1784

Mémoires et quittances de dépenses faites par M. et Madame Micault d'Harvelay.

Reference codes: T//260/10
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1784-1785

Mémoires, quittances, pièces justificatives de la dépense de la maison de M. Micault d'Harvelay.

Reference codes: T//260/11
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XVIII e s.

Quittances diverses ; mémoires d'ouvrages faits tant à l'hôtel de M. d'Harvelay à Paris qu'à son château de Chessy (Seine-et-Marne).

Reference codes: T//260/12
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1784

Mêmes pièces ; comptes divers pour le Trésor royal.

Reference codes: T//260/13
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1779

Mêmes pièces.

Reference codes: T//260/14
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1782-1784

Quittances et mémoires de travaux faits à Chessy, à l'église de Chalifert (Seine-et-Marne) et pour l'administration du Trésor royal.

Reference codes: T//260/15
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1781-1783

Mémoires d'ouvrages divers faits par M. d'Harvelay ; quittances des frais de bureaux.

Reference codes: T//260/16
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1779-1782

Mémoires d'ouvrages faits dans une maison sise au Tailbout, à Paris, appartenant à M. d'Harvelay. - Mémoires de fournitures faites à M. d'Harvelay ou de travaux faits pour lui à Chessy.

Reference codes: T//260/17
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1780-1781

Pièces justificatives des dépenses de M. d'Harvelay pour 1780 et 1781.

Reference codes: T//260/18
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1780

Mêmes pièces pour 1780 seulement.

Reference codes: T//260/19
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1777-1779

Pièces justificatives des dépenses de M. d'Harvelay de 1777 à 1779.

Reference codes: T//260/20
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1777-1780

Mêmes pièces pour 1777-1780.

Reference codes: T//260/21-T//260/22
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1776-1787

Mêmes pièces ; comptes d'ouvriers.

Reference codes: T//260/23
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1771-1780

Pièces justificatives des comptes de dépenses de M. d'Harvelay.

Reference codes: T//260/24
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1773-1776

Pièces justificatives des comptes de la maison et des propriétés de M. d'Harvelay.

Reference codes: T//260/25
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1769-1776

Mêmes pièces ; quittances de rentes.

Reference codes: T//260/26
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1776

Pièces justificatives du compte des dépenses faites par M. d'Harvelay tant à Paris qu'à Chessy (Seine-et-Marne)

Reference codes: T//260/27
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1772-1774

Pièces justificatives de comptes de dépenses faites par M. d'Harvelay ; mémoires d'ouvrages ; lettres de change tirées pour le compte du roi.

Reference codes: T//260/28
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1771-1774

Mémoires d'ouvrages ; quittances ; pièces justificatives des comptes de dépenses de M. d'Harvelay.

Reference codes: T//260/29
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1663-1775

Quittances de toutes sortes et particulièrement de marchandises vendues. - M et Madame d'Harvelay. - Titres de propriété, pièces de procédure concernant des terres situées près de Montereau (Seine-et-Marne) et acquises par M. d'Harvelay.

Reference codes: T//260/30
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1766-1770

Quittances de fournitures faites à Madame d'Harvelay.

Reference codes: T//260/31
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1768-1776

Mémoires d'ouvrages faits dans une maison appartenant à Madame Micault, rue Saint-Louis au Marais.

Reference codes: T//*/260/1
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1779-1782

Comptes ouverts pour les années 1779-1782.

Reference codes: T//*/260/2
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1783

Recettes et dépenses pour une maison sise rue de Provence.

Reference codes: T//*/260/3
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1773-1783

Comptes du régisseur de Chessy (Seine-et-Marne).

Reference codes: T//*/260/4
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1763-1768

Livre de recettes et état des caves et des chasses des maisons de campagne M. d'Harvelay.

Reference codes: T//*/260/5
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1783

Registre de la cave de Paris et de Chessy.

Reference codes: T//*/260/6
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1775-1777

Dépenses de bouche de la maison de M. d'Harvelay.

Reference codes: T//*/260/7
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1782-1786

Idem.

Reference codes: T//*/260/8
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1784

Dépenses de la maison de M. d'Harvelay.

Reference codes: T//*/260/9
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1772

Livre de tapissier de M. d'Harvelay.

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Papiers de Charles-Alexandre de Calonne, émigré.

Reference codes: T//261/1
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1784

Quittances et mémoires de fournisseurs de M. de Calonne.

Reference codes: T//261/2
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1784-1787

Mémoires d'ouvrages ; quittances de fournisseurs ; mémoires de travaux faits par M. de Calonne à son château de Berny (Seine).

Reference codes: T//261/3
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1784-1786

Quittances de gages en autres ; mémoires d'ouvrages faits pour M. de Calonne soit à Paris, soit à son château d'Hannonville-sous-les-Côtes (Meuse).

Reference codes: T//*/261/1
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1783-1784

Livre de cuisine de M. de Calonne pour Paris.

Reference codes: T//*/261/2
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1783-1784

Idem pour Versailles.

Reference codes: T//*/261/3-T//*/261/4
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1786-1787

Idem pour Versailles.

Reference codes: T//*/261/5
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1784-1787

Quittances des officiers de bouche.

Reference codes: T//262
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Papiers de Fortunée-Marie d'Este-Modène, princesse de Conté, émigré, aujourd'hui cotés R/3.

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Papiers de Pierre-Louis de Montcrif.

Reference codes: T//263/1
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XVIII e s.

Acte d'échange du comté de Sancerre (Cher) (entre le roi et le comte d'Espagnac ; comptes, notes et pièces diverses concernant cet échange. - Mémoires, estimations, notes concernant les aménagements à faire tant à la terre qu'aux bois de Vailly [-sur-Sauldre] (Cher).

Reference codes: T//263/2
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XVIII e s.

Comptes, estimations, notes et actes divers relatifs aux terres de Hattonchâtel (Meuse), Blettange, Cattenom, Hayange, Marange, Richemont et autres terres situées en Lorraine (aujourd'hui Lorraine allemande), cédées par le roi au comté d'Espagnac en échange du comté de Sancerre (Cher)?

Reference codes: T//263/3
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XVIII e s.

Mémoires, états, estimations concernant les terres et les bois de Lorraine échangés par le comte d'Espagnac contre le comté de Sancerre.

Reference codes: T//263/4
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XVIII e s.

Notes sur divers droits relevant du comté de Sancerre ; notes sur le comté. - Mémoires et comptes relatifs aux terres et bois de Lorraine et du Blaisois cédés par le roi au comte d'Espagnac en échange du comté de Sancerre.

Reference codes: T//263/5
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1606-1699

Mémoires, baux, inventaires de titres, aveux concernant la terre du Pin [au haras] (Orne).

Reference codes: T//263/6
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1554-XVII e s.

Aveux de tenanciers de la seigneurie du Pin ; documents judiciaires ou financiers concernant le Pin.

Reference codes: T//263/7
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XVII-XVIII e s.

Titres de propriété de la terre du Pin ; livres de la recette des rentes ; registres des plaids.

Reference codes: T//263/8
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1554-XVII e s.

Aveux et dénombrements titres de propriétés documents financiers divers concernant la terre du Pin.

Reference codes: T//263/9
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1397-1770

Aveux ; titres de propriété de la terre du Pin depuis 1397. - Diplômes en droit civil et canonique de membres de la famille de Montcrif ; papiers de famille divers. - Pièces de procédure concernant les créances de M. de Montcrif sur le sieur Gazon-Galpin.

Reference codes: T//263/10
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XVIII e s.

Dossiers conservés par M. de Montcrif en sa qualité de conseiller auditeur des comptes et concernant le duché de Longueville (Seine-Inférieure) et le transfert de ses archives à la chambre des comptes ; - l'échange d'Avesnes-le-Comte (Pas-de-Calais) contre Vélizy (Seine-et-Oise) entre le roi et le maréchal de Lévis ; - pièces de comptabilité provenant de la chambre des comptes. - Lettres adressés de l'Inde à M. de Montcrif par M. Sanson.

Reference codes: T//*/263
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XVII e s.

Registre des rentes seigneuriales de la terre du Pin.

Reference codes: T//264
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Papiers de Charles-Philippe de France, comte d'Artois. aujourd'hui classés dans la série R/1.

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Papiers de Jeanne-Marie-Louise-Thècle Moreton de Chabrillan, comtesse de Bourbon-Busset, dame d'atours de la comtesse d'Artois.

Reference codes: T//265/1
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Cote vacante.

Reference codes: T//265/2
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1773-1789

Quittances de fournitures faites à Madame de Bourbon-Busset.

Reference codes: T//265/3
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1771-1775

Mémoires quittancés et quittances de fournisseurs pour le service de la garde-robe de la comtesse d'Artois et de la comtesse de Provence.

Reference codes: T//265/4
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1776-1777

Quittances et mémoires quittancés de dépenses faites pour la garde-robe de la comtesse d'Artois.

Reference codes: T//265/5
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1778-1780

Mêmes pièces.

Reference codes: T//265/6
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1781-1782

Mêmes pièces.

Reference codes: T//265/7
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1789-1794

Mêmes pièces.

Reference codes: T//265/8
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1786-1787

Mêmes pièces.

Reference codes: T//*/265/1
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Aujourd'hui coté T//*/263.

Reference codes: T//*/265/2
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1787-1789

Livre de cuisine de la maison de Madame de Bourbon-Busset.

Reference codes: T//*/265/3
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1774-1784

Registre de sorties de la garde-robe de la comtesse d'Artois.

Reference codes: T//*/265/4
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1778-1779

Registre des toilettes de la comtesse d'Artois.

Reference codes: T//266
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Papiers de Louis-François-Joseph de Bourbon, prince de Conti. aujourd'hui classés dans la série R/3.

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Papiers de Gabriel Sénac de Meilhan, émigré.

Reference codes: T//267/1
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1596-XVIII e s.

Titres de propriété de la terre de Varennes (Seine-et-Marne) et de ses dépendances ; titres établissant divers droits des seigneurs de Varennes, depuis 1536. - Baux, acte d'adjudication, registre d'ensaisinement, etc., concernant la terre de Varennes. - Actes d'achat et d'échange faits par M. Marchant de Varennes à Varennes et aux environs. - Pièces d'une procédure entre M. Marchant et les officiers du bailliage de Montereau au sujet des droits relatifs au domaine de Varennes. - Pièces concernant la donation de la terre de Varennes et de maisons sises à Paris rue Saint-Louis au Marais et rue Saint-Gilles, faite par M. Marchant à Madame Sénac de Meilhan.

Reference codes: T//267/2
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XVIII e s.

Mémoires, notes, correspondance concernant une contestation entre MM de Caumartin et Marchant de Varennes au sujet de terres sises près de Moret et de Ville-Saint-Jacques (Seine-et-Marne). - Constitutions de rentes, quittances, obligations, expertises, mainlevées d'oppositions, etc., concernant une maison sise à Paris rue Saint-Louis, près de la rue des Minimes.

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Papiers de Michel Bocquenet, dont la fille, unique héritière, est émigrée.

Reference codes: T//268/1
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1777-1793

Contrats de mariage, actes de société, quittances de rentes, actes de vente après décès concernant divers membres des familles Bocquenet, Diot, L'Epine, Masson et des propriétés situées à la Guadeloupe.

Reference codes: T//268/2
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XVII-XVIII e s.

Pièces de procédure concernant les droits respectifs des abbesses de Saintes et des seigneurs de Marennes (Charente-Inférieure) de 1664 à 1772. - Titres de propriété, contrats de mariage et actes de l'état religieux de membres des familles Juda, Grey, Nurgier, Lépine, de Kemmerlin, Diot, Thoriau, Montalant, Guilbert, Serceval, d'Heu, Fornier, Bugniod Bocquenets etc. - Contrat de mariage d'Abraham Duquesne avec Gabrielle de Bernière, le 15 juillet 1661 (liasse cotée 37).

Reference codes: T//268/3
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1624-1699

Titres de propriété de quartiers de terre sis à Vaugirard (Seine) ; contrats de mariage, obligations, etc., intéressant diverses personnes et notamment plusieurs membres de la famille Mignon.

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Papiers de Marie-Jean-Louis Riquet, marquis de Caraman, émigré.

Reference codes: T//269/1
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1599-1790

Extrait baptistaire de Marie-Jean-Louis Riquet de Caraman ; son contrat de mariage avec Mademoiselle de Rully ; état des terres de Pain-blanc (Côte-d'or), le Pasquier (Côte-d'or, commune d'Aubaine), Meras (commune de Pain-blanc) ; lettres adressées de 1785 à 1790 à M. Piedfort, chargé des affaires de M. de Caraman ; lettre non signée adressée à Mademoiselle Pélagie de Caraman. - Titres de propriété, décret, aveu et dénombrement, actes de bornage, avec plans, concernant la terre de Roissy (Seine-et-Oise).

Reference codes: T//269/2
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1449-1640

Registres d'ensaisinements, aveux, dénombrements, etc., concernant la terre de Roissy.

Reference codes: T//269/3
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1341-XVII e s.

Titres de propriété, baux, déclarations, aveux et dénombrements de la terre de Roissy, et particulièrement des fiefs de Langle et des Ursins.

Reference codes: T//269/4
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1772-1785

Constitution de rente en faveur du marquis de Caraman ; état du produit du canal du Languedoc ; état de titres et papiers appartenant au marquis de Caraman ; compte à lui rendre au sujet de la succession de sa mère ; testament de M. Portail, président honoraire au Parlement, son oncle maternel.

Reference codes: T//269/5
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1436-1534

Actes de partages entre les membres des familles Juvénal des Ursins (sic) et de Ploissy au sujet de la terre de Roissy ; titres de propriété.

Reference codes: T//269/6
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1537-1561

Titres de propriété de diverses pièces de terre et jardins dépendant de la seigneurie de Roissy.

Reference codes: T//269/7
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1499-1548

Actes de partage, titres de propriété, décret provenant de la terre de Roissy.

Reference codes: T//269/8-T//269/10
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XIV e-XVIII e s.

Terre de Roissy.

Reference codes: T//269/11
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XV-XVII e s.

Décrets de la terre de Roissy ; déclarations de biens dépendant de cette seigneurie ; acte de fondation de l'hôpital en 1407 ; comptes de travaux ; obligations.

Reference codes: T//269/12-T//269/13
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XV e XVI e s.

Pièces de procédure ; actes de partage concernant les seigneurs et la terre de Roissy.

Reference codes: T//269/14
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1283-XVII e s.

Aveux, transactions, titres de propriété provenant des seigneurs de Roissy et intéressant leur famille en ladite terre.

Reference codes: T//269/15
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XVI e s.

Titres de propriété, pièces de procédure concernant des terres sises à Roissy.

Reference codes: T//269/16
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1345-1602

Aveux et hommages, pièces de procédure concernant plusieurs fiefs sis au terrain de Roissy.

Reference codes: T//269/17
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XVI-XVII e s.

Acte de vente ; noms des censitaires ayant fait leur déclaration au terrier de la seigneurie.

Reference codes: T//269/18
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Registre aujourd'hui coté T//*/269/17.

Reference codes: T//269/19
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Idem. T//*/269/18.

Reference codes: T//269/20
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1529

Dénombrement du fief de l'angle, à Roissy.

Reference codes: T//*/269/1
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1443

Déclarations de la terre de Roissy

Reference codes: T//*/269/2
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1535-1542

Censier de la terre des Barres en la seigneurie de Roissy.

Reference codes: T//*/269/3
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1536

Censier de Roissy.

Reference codes: T//*/269/4
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1537

Idem.

Reference codes: T//*/269/5
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1538-1561

Ensaisinement de Roissy.

Reference codes: T//*/269/6
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1562-1582

Idem.

Reference codes: T//*/269/7
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1585-1629

Ensaisinements de la terre de Roissy.

Reference codes: T//*/269/8
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1726-1757

Idem.

Reference codes: T//*/269/9
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1550-1555

Prisée des héritages laissés à sa mort par Gervais Larcher.

Reference codes: T//*/269/10
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1569

Partage de la succession de Monsieur et Madame de Roissy.

Reference codes: T//*/269/11
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1574

Acquisitions faites à Roissy par Jacques de Mesmes. Aveux et dénombrements faits au roi par Henry de Mesmes.

Reference codes: T//*/269/12-T//*/269/14
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1650

Inventaire des titres de Roissy (3 volumes).

Reference codes: T//*/269/15
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1734

Déclarations de la terre de Roissy, rendues à M. de Riquet de Caraman.

Reference codes: T//*/269/16
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1703

Terrier de Roissy.

Reference codes: T//*/269/17-T//*/269/18
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1741

Procès-verbal de bornage des seigneuries de Roissy et de Tremblay (Seine-et-Oise), 2 volumes.

Reference codes: T//*/269/19
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1581

Terrier de l'Isle-Adam (Seine-et-Oise).

Reference codes: T//*/269/20
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1578

Terrier des biens du chapitre de Saint-Paul à Saint-Denis [en France.] (Seine).

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Papiers de Charles-Léon, marquis de Bouthillier, émigré.

Reference codes: T//270/1
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1594-1788

Baux d'appartements situés dans une maison de la rue des Fossés-Montmartre appartenant au marquis de Bouthillier - Titres de propriété de la terre des Aix d'Angillon (Cher) ; estimation ; pièce de procédure concernant un aveu ; aveu et dénombrement. - Baux, estimations, inventaires de titres concernant les Aix. - Baux de la terre de Beaujeu et de notariés droits en dépendant.

Reference codes: T//270/2
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XVII-XVIII e s.

Inventaire général des titres de la terre des Aix ; mémoires, lettres, observations, copies d'actes du XIII e au XV e siècle ; copie d'un aveu de 1679. - Sentences et autres pièces de procédure, mémoires, états, notes et pièces diverses concernant la terre des Aix ; plans du château de Séry (Cher, commune de Rians) et de divers constructions ou réparations à faire tant aux Aix que dans les dépendances de cette terre.

Reference codes: T//270/3
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XVII-XVIII e s.

Etats, mémoires, notes concernant des réparations dans la terre des Aix, les hôpitaux des Aix et de Vaugues (Cher), copies d'arrêts du Conseil, états de titres, etc., le tout relatif à la terre des Aix et à ses dépendances. - Baux d'un appartement situé dans une maison de la rue des Poitevins. - Baux d'une maison rue du Battoir. - Mémoires, quittances, concessions d'eau et actes divers servant à établir le droit de propriété de deux maisons rues des Poitevins et du Battoir.

Reference codes: T//270/4
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XVIII e s.

Procuration donnée au marquis de Bouthillier par sa soeur la comtesse d'Adhémar. - Titres de propriété d'une maison et de quatre arpents de terre à Villedieu-en-Beauce (Loir-et-Cher), d'un morceau de terre à l'Isle-des-Bouchaux. (Vienne, commune de Vicq-sur-Gartempes. - Baux de la terre de Beaujeu (Cher, commune de Sens-Beaujeu). Mémoires, observations, états, plans, devis, concernant Beaujeu et ses dépendances. - Procès-verbal d'estimation de la terre de Beaujeu ; inventaire des titres, états, tableaux des fiefs en relevant aveu.

Reference codes: T//*/270/1
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1679

Extrait de l'aveu et dénombrement de la terre des Aix d'Angillon.

Reference codes: T//*/270/2
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1679

Estimation des terres des Aix d'Angillon.

Reference codes: T//*/270/3
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1730

Inventaire après décès de Madame de Mesgrigny, née Fontaine des Montées.

Reference codes: T//271
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Papiers de Jean-Frédéric de la Tour du Pin-Gouvernet, remis au vicomte de la Tour du Pin Chambly de La Charce les 2 et 4 août 1819.

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Papiers de Jean-Baptiste-Augustin de Salignac-Fénelon, prêtre, condamné.

Reference codes: T//272
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XVIII e s.

Testaments, notes, comptes, renseignements divers concernant divers membres de la famille de Salignac, notamment les abbés Henri et Jean Baptiste Augustin de Fenelon ; acte de vente au roi et à divers financiers de la mine de Montcenis (Saône-et-Loire) sur laquelle l'abbé de Fénelon avait divers droits. - Extrait baptistaire en 1776 de Jean-François Hurault de Signy.

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Papiers de Jean-Baptiste-Abraham Aubry dont le fils était absent ou émigré.

Reference codes: T//273
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1794

Scellés, inventaire après décès, quittances concernant le succession du sieur Aubry, mendiant, né à Francfort, décédé à l'hôtel-Dieu.

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Papiers de Denis-Joseph d'Anselme, prêtre, émigré.

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1767-1791

Attitulation de patrimoine en faveur de Denis-Joseph d'Anselme, de Bonnieux (Vaucluse) ; attestation d'ondoiement par le même comme vicaire à Saint-Nicolas-des-Champs à Paris, du fils de M. de Castel et de Mademoiselle de La Bourdonnaye.

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Papiers de Martial-François Aubertin, condamné.

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XVII-XVIII e s.

Inventaire après décès, contrats de mariage de membres des familles Aubertin et Pigeon ; mémoires de fournisseurs, baux quittances, etc.

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Papiers de Bertrand Arnaud, laquais, condamné.

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XVIII e s.

Consentement des parents de Bertrand Arnaud à son mariage en 1769 ; catalogue des livres de M. Arnaud deSaint-Maurice ; billets à ordres documents financiers ; legs fait à Arnaud par M. de Sévelinges, son maître. - Actes notariés divers intéressant des habitants de Montlhéry (Seine-et-Oise) et des environs, apparentés peut-être à Bertrand Arnaud. - Expéditions de contrats de mariage, d'actes de partage, de constitutions de rentes, notes diverses concernant Louis Bontemps, valet de chambre de Louis XV et divers membres de sa famille, tous papiers trouvés au Luxembourg, chez Margontier, valet de chambre du comte de Provence. - Lettres d'émancipation, arrêts de la cour des aides et du Parlement, quittances, acte portant adhésion à un testament, état de maison, bail, etc., concernant divers membres de la famille de Sévelinges. - Rente de la compagnie des Indes en faveur de Madame de Sabourin.

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Papiers de Jacques Marie d'Astorg de Roquépine, émigré.

Reference codes: T//274
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1533-1679

Titres de propriété, rachats de rentes, arrêt concernant les seigneuries de Samadet, Mant et Monsegur (Landes).

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Papiers de Abeille, émigré.

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1778

Billet de deux cents livres, souscrit par les époux d'Hénault en faveur de M. Cantuel de Blémur, curé de Saint-Séverin, à Paris.

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Papiers de Joseph, Adam, docteur en médecine, émigré.

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XVII-XVIII e s.

Contrat de mariage entre Joseph Adam et Marie-Françoise Mériotte ; quittances, titres de propriété.

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Papiers de Marie-Françoise Minon, veuve Armand, émigré.

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XVIII e s.

Tableaux généalogiques, extraits d'actes de baptême et de mariage notes servant à établir la parenté de la veuve Armand avec le marquis de Marigny et Madame de Pompadour ; pièces relatives à la succession du marquis de Marigny à M. Armand et à sa fille.

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Papiers de Antoine-Louis Adam, avocat, absent.

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XVIII e s.

Pièces de procédure, provenant de M. Adam et intéressant sa femme, les affaires de M. de Boisgermain et celles de la marquise de Genlis.

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Papiers de Louis d'Adhémar de Grignan, provenant de lettre de Maître Gibert, notaire à Paris.

Reference codes: T//*/274
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1597

Inventaire après décès de Louis d'Adhémar de Grignan.

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Papiers de Jean-Baptiste-François Auvray, secrétaire de M. Gilbert de Voisins, condamné.

Reference codes: T//275
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1762-1794

Quittances de toutes sortes.

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Papiers de Antoine Aubry des Fontaines.

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XVIII e s.

Quittances, pièces de procédure, carte de citoyen actif, certificat de résidence, etc.

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Papiers de Ursule-Joseph Antoine, dite Regnard dite Cameron, de l'Académie royale de musique, émigrée.

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1789

Constitution de rente viagère par M. de Sartine au faveur de Mademoiselle Antoine.

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Papiers de Pierre-Eloi Alary émigré.

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XVIII e s.

Titres de propriété de l'hôtel de Torpanne, rue des Bernardins, à Paris, appartenant à M. Alary, commissaire des guerres ; mémoires de travaux faits pour lui en cet immeuble.

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Papiers de Mademoiselle Aubourg, décédée sans héritiers.

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XVIII e s.

Quittances et mémoires accquittés.

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Papiers de la comtesse d'Amblimont, émigrée.

Reference codes: T//276
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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs, quittances.

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Papiers de la veuve Amory, décédée sans héritiers.

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XVIII e s.

Extraits de baptême et de sépulture de membres de la famille Amory.

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Papiers de Sébastien-Michel Amelot, évêque de Vannes.

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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs ; correspondance d'affaire de M. Amelot ; mandats sur le sieur Saullet, procureur au Parlement ; notes et comptes de M. Amelot dressés par Saullet ; pièces relatives à une commanderie du Saint-Esprit à Auray (Morbihan).( ?)

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Papiers de Charles-Philippe Simon, baron de Montboissier, brigadier des armées du roi, émigré.

Reference codes: T//277
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1773-1793

Pièces justificatives de divers comptes de M. de Montboissier ; et notamment des comptes de tutelle de Madame de Montboissier, née Lamoignon de Malesherbes ; pièces de procédure provenant de M. et Madamede Montboissier.

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Papiers de Frédéric et Elie de Kalb et de Marie Anne Caroline de Kalb, femme de Jean-Luc Geymüller, Suisse, émigrés.

Reference codes: T//278/1
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1767-1799

Inventaires après décès de Jean Kalb, seigneur de Hüttendorff, et de sa femme, née Van Robais ; scellés, procès-verbaux de vente après décès ; partages de successions des familles Van Robais et Gastebois ; lettres d'affaires, quittances. - Lettres et papiers concernant Jean-Luc Geymuller, officier suisse du service de France, et sa femme née Kalb.

Reference codes: T//278/2
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XVIII e s.

Extrait de baptême, procurations, baux, pièces de procédure, lettres d'affaires, contrat de mariage ; testaments, lettres de change provenant de M. et Madame Kalb et de leurs enfants.

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Papiers de la marquise de Charras, condamnée.

Reference codes: T//279
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XVIII e s.

Testaments, quittances, mémoires d'ouvrages provenant des familles Roëttiers, (notamment de Joseph-Charles), Favier et Charras ; factures et quittances provenant du marquis et de la marquise de Charras. 67 pièces concernant la succession Roëttiers réintegrés en juillet 1914 Léonce Celier.

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Papiers de Philippe-Nicolas Peysson de Bacot et de Marie et Aleaume Bouvart, sa femme, émigrés.

Reference codes: T//280
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1788-1794

Titres concernant les terres de Saint-Christophe et de Trades (Rhône) appartenant à M. de Bacot ; certificats relatifs à des rentes possédées par M. et Madame de Bacot. - Etat d'une maison dite de la Tuilerie, sise à Lyon, à l'angle des rues Basseville et des Prêtres missionnaires de Saint-Joseph, provenant de la succession de M. Peysson de Bacot.

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Papiers du comte Arthur Dillon, condamné.

Reference codes: T//281/1
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XVIII e s.

Notes historiques, mémoires "réflexions," lettres concernant le régiment de Dillon et sa possession par la famille du même nom. - Brevets et états de service d'Arthur Dillon en 1792 et 1793. - Lettres des ministres de la Guerre, des commissaires de la Convention, de Lafayette et Dumouriez, relatives à l'armée du Nord en 1792 et 1793, mémoires et notes sur les opérations de Dillon, notamment sur la prise de Verdun ; pièces à l'appui de son compte rendu à la convention en 1792 ; lettres et projets de lettres de Dillon. - Quittances de toutes sortes, mémoires de fournisseurs, comptes et lettres concernant Orly Plantation à Tabago, le tout provenant d'Arthur Dillon. - Courts billets adressés au général Dillon par son fils et sa fille (ou sa belle-fille ; vers 1791-1793. - Prêt fait au sieur Hooke par le sieur Hazon, tous deux officiers.

Reference codes: T//281/2
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1778-1792

Lettres privées et lettres d'affaires adressés à Arthur Dillon. - Correspondance relative aux différentes campagnes d'Arthur Dillon de 1789 à 1792 ; quelques lettres privées ; constitution de rente faite en 1778 par le comte d'Artois en faveur d'Edouard Dillon.

Reference codes: T//281/3
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1789-1793

Mémoires et lettres provenant d'Arthur Dillon et concernant la Martinique : instructions aux députés de la Martinique en 1790 (Dillon en était député) ; mémoire de Dillon à ses concitoyens ; mélanges politiques et administratifs sur les colonies ; mémoires, lettres et notes sur les faits arrivés à la Martinique de 1790 à 1792, etc. - Mémoires d'Arthur Dillon : sur la guerre de mer, sur l'administration générale de la marine, sur un projet d'organisation nouvelle pour l'armée, sur les opérations de la campagne prochaine (1793), sur la situation des Îles sous le Vent.

Reference codes: T//281/4
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XVIII es-1792

Lettres et mémoires relatifs à l'administration de l'île de Tabago dont Arthur Dillon était gouverneur ; ordonnance royale et décrets relatifs aux milices des colonies. - Quittances de loyers ; lettres de créanciers ; actes extrajudiciaires ; mémoires et quittances de fournitures faites au comte Arthur Dillon. - Consultation et titres relatifs à la propriété de l'habitation Pembroke à Tabago (Antilles). - Certificats mémoires, lettres, notes sur la mort de Théobald, Dillon à Lille en 1792. - Mémoire du chevalier d'Oraison sur l'armée prussienne. - Certificats et mémoires concernant les sieurs Barré de l'île Bourbon ; Carmina de Vita et Doëns Beaufonds de la Martinique.

Reference codes: T//*/281/1
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1792

Armée du Nord : transcription des ordres aux commandants militaires.

Reference codes: T//*/281/2
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1792

Armée du Nord. Correspondance.

Reference codes: T//282
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Cote vacante. Papiers d'Emmanuel Armand du Plessis de Richelieu, duc d'Aiguillon, émigré. Remis au marquis de Chabrillan le 19 juin 1817.

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Papiers d'Auguste-Jean-François Chaillon de Jonville, décédé sans héritiers connus.

Reference codes: T//283/1
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XVII-XVIII e s.

Donations, quittances, décharges provenant de divers membres de la famille Chaillon de Jonville et concernant des parents ou des étrangers. - Brevets, lettres d'honneur, quittances provenant des mêmes. - Arrêt de mainlevée de scellés, sentences, avis de parents au sujet des biens de Madame de Jonville. - Lettres et actes divers concernant le cautionnement fourni pour M. de Valville par M. Chaillon de Jonville.

Reference codes: T//283/2
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XVIII e s.

Quittances de fournisseurs ou autres, mémoires, reconnaissances provenant de la famille Chaillon de Jonville.

Reference codes: T//*/283
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1787

Registre de recettes et dépenses de la terre de Jonville (Seine-et-Marne, commune de Saint-Fargeau).

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Papiers d'Alexandre-César d'Anterroches, évêque de Condom, et du comte de La Roche-Lambert, son neveu, émigré.

Reference codes: T//284/1
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XVIII e s.

Quittances, mémoires d'ouvrages provenant de Monseigneur d'Anterroches ; titres de propriété, mémoire présenté à l'Assemblée nationale.

Reference codes: T//284/2
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XVIII e s.

Correspondance d'affaires, quittances et mémoires, pièces concernant des rentes possédées ou payées par Monseigneur d'Anterroches.

Reference codes: T//284/3
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XVII-XVIII e s. , XVIII e s.

Copie de testament, pièces de procédures, quittances, titres de propriété concernant les familles de Bonvoust, de Pruslay et de La Rochelambert, et les terres du Chesney (Orne, commune de Courgeout) et du Sablon (Orne, commune de Bazoches-sur-Hoêne). Quittances, lettres d'affaires, comptes, obligations, papiers divers provenant des familles d'Anterroches et d'Erlach. - Mémoires d'ouvrages et de fournitures, baux, comptes provenant du comte d'Anterroches ; quelques comptes provenant de M. de la Rochelambert.

Reference codes: T//284/4
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XVIII e s.

Comptes, quittances, contrats de rentes provenant de la famille d'Anterroches ; testament de Catherine de Béral. - Mémoires de fournisseurs, lettres, pièces de procédure, quittances provenant du comte d'Anterroches et de Monseigneur d'Anterroches, évêque de Condom.

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Papiers de Thaïs-Simone-Pauline, de La Cour de Balleroy, veuve d'Etienne Vivans, vicomte de Jaucourt, marquis de Chantôme, et du marquis de Jaucourt, émigrés.

Reference codes: T//285/1
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XVIII e s.

Papiers notariés divers, comptes provenant de la vicomtesse de Jaucourt ; titres de propriété et pièces concernant l'administration de la terre de Chantôme (Loir-et-Cher, commune de Binas) ; reçus et quittances provenant du marquis de Jaucourt. - Mémoires de fournitures faites à la vicomtesse de Jaucourt.

Reference codes: T//285/2
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XVIII e s.

Quittances de fournitures faites au marquis et à la marquise de Jaucourt.

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Papiers du duc de Montbazon, émigré.

Reference codes: T//286/1
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XVII e-XVIII e s.

Titres de propriété de l'hôtel de Nemours situé à Paris, rue Pavée Saint-André-des-Arts. - Etats, correspondances, notes concernant la terre du Neubourg (Eure). - Titres de propriété, mémoires, notes, pièces de procédure concernant la terre de Bouillé (Mayenne, commune de Torcé) et ses dépendances.

Reference codes: T//286/2
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XVII-XVIII e s.

Titres de propriété, mémoires, états, inventaires, pièces de procédure concernant la terre de Sainte-Vaubourg (Seine-Inférieure, commune Le Val-de-la-Haye). - Mémoires et lettres concernant le droit acquis par le prince de Rohan de pêcher avec des rêts appelés madragues, dans la Méditerranée, de La Ciotat à Antibes. - Etat des meubles, mainlevée, état des revenus de la terre de Puiseux [le Hautberger] (Oise) et du fief de La Motte, à Chambly (Oise). - Baux, états et estimations, mémoires concernant les terres de Rubescourt (Somme) et le Ploiron (Oise).- Aveux, déclarations, lettres concernant le moulin de Bury (Oise) depuis le XVI e siècle.

Reference codes: T//286/3
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1496-XVIII e s.

Pièces intéressant la famille de Rohan : contrat de mariage entre le vicomte de Rohan et la princesse de Rohan-Guéméné ; partage des biens provenant de la succession du président Aubery de Vatan ; testament de M. Portail, conseiller en la grand'chambre ; extrait mortuaire de Toussaint Rose, secrétaire du cabinet du Roi. - Comptes rendus par les fermiers et régisseurs des terres de Rubescourt et le Ploiron. - Inventaire dressé en 1721 des titres et papiers relatifs aux terres qui dépendaient du marquisat d'Armentières (Aisne). - Titres de propriété et titres de rentes (depuis 1496) de maisons et terres sises à Fouilleuse (Oise). - Titre de propriété (en 1499) du fief de la Concile ( ?) à Fouilleuse, et d'un autre fief situé à Neuilly-sous-Clermont (Oise). - Papiers de famille, contrat de mariage, acte de délivrance de legs, titres de propriété, comptes concernant les familles Portail ,Aubery de Vatan, d'Armentières. - Billets, lettres, notes, comptes provenant du duc de Montbazon et du prince de Soubise et concernant leur fortune.

Reference codes: T//286/4
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1662-1769

Contrats de mariage, testaments, liquidations de biens provenant des familles Rose, Portail et Riquet de Caraman. - Pièces concernant les créances de la présidente Portail sur le duc de Gesvres ; documents relatifs aux seigneuries de Chatou et de Montesson (Seine-et-Oise) et au cours de la rivière de Seine. - Etats des créanciers de M. Laideguive ; pièces de procédure ; obligations.

Reference codes: T//*/286
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1703

Partage des biens de M. Rose entre le marquis de Vaudreuil et Madame Portail.

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Papiers de Louis-Armand-Constantin, prince de Rohan-Montbazon, condamné, et de Gabrielle-Rosalie Le Tonnelier de Breteuil, sa femme, dont les enfants sont condamnés ou émigrés.

Reference codes: T//287
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1781-1793

Etats des biens et revenus de la succession de la princesse de Montbazon ; quittances de dons patriotiques faits par le prince ; notes de dépenses par lui faites aux Carmes ; états des effets à lui apportés dans cette prison. - Mémoires d'ouvrages et de fournitures faites à la princesse de Montbazon ; quittances de rentes payées par elle.

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Papiers de Louis-René-Edouard prince de Rohan-Guemené, cardinal de Rohan, émigré.

Reference codes: T//288/1
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XVIII e s.

Acte de vente au cardinal de Rohan par le prince de Soubise du Palais Cardinal situé à Paris, rue Vieille du Temple ; état des meubles de l'hôtel de Strasbourg en 1782 ; comptes, notes, papiers financiers divers provenant du cardinal ; procédures concernant les bois de l'abbaye de Lyre (Eure, commune de La Neuve-Lyre).

Reference codes: T//288/2
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XVIII e s.

Transcription non authentique de certaines pièces du procès du Collier intéressant le cardinal de Rohan.

Reference codes: T//288/3
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XVIII e s.

Deux liasses de quittances, comptes, lettres d'affaires concernant les finances du cardinal de Rohan ; reçus de l'intendant du cardinal ; états divers. Comptes, états, projets de situation et autres pièces provenant du cardinal de Rohan. - Suite des copies non authentiques des interrogatoires, informations, confrontations, etc., de l'affaire du Collier.

Reference codes: T//*/288
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1754

Terrier de Vailly-sur-Aisne (Aisne).

Reference codes: T//288/3-T//288/289
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1687-1795

Papiers du prince de Rohan Rochefort, émigré. Titres concernant une rente de cent livres due à la cure et fabrique de Longvilliers (Seine-et-Oise) et payée jusqu'en 1791 par le prince de Rohan-Rochefort.

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Papiers de Marie-Louise de Rohan-Soubise, comtesse de Marsan, émigrée.

Reference codes: T//290/1
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1608-1711

Inventaire des papiers des seigneuries de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux, Villemareuil (Seine-et-Marne) et Montretout (commune de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux) ; adjudication des réparations de Saint-Jean, Villemareuil, etc. ; transaction passé par le surintendant Foucquet au monde sa femme. - Baux des terres de Villemareuil, Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux, Vaucourtois (Seine-et-Marne) et de leurs dépendances. - Déclarations fournies au terrier de Vaucourtois ; titres de propriété de la terre de Montretout, papiers provenant de la famille de Gondi.

Reference codes: T//290/2
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1725-1791

Acte de donation des terres de Villemareuil, Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux et Vaucourtois par la princesse d'Espinay à la princesse Marie-Louise de Rohan-Soubise en 1725. - Mémoire relatif à la liquidation des droits de la comtesse de Marsan dans la succession du comte de Vertus. - Comptes de la terre de Belvoir (Doubs) rendus à la comtesse de Marsan. - Comptes de la recette et de la dépense des années 1750 à 1755 rendus à la comtesse de Marsan par son homme d'affaires. - Comptes, lettres, actes notariés, pièces diverses concernant la succession du prince de Marsan et les droits de ses créanciers. - Pièces imprimées relatives à la succession du duc de Melun. Compte de la terre de Villemareuil (1791) réintégré en juillet 1714 (L. Celier).

Reference codes: T//*/290/1-T//*/290/4
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1764

Terrier de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux (Seine-et-Marne) - (4 registres). - 4 : Terrier de Montretout.

Reference codes: T//*/290/5
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1750

Terrier de Vaucourtois. (Seine-et-Marne).

Reference codes: T//*/290/6
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1756

Terrier de Villemareuil (Seine-et-Marne).

Reference codes: T//*/290/7
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1779

Inventaires des titres de Villemareuil, Vaucourtois, Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux, Montretout et leurs dépendances.

Reference codes: T//*/290/8
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1752-1755

Comptes de recettes et dépenses de la comtesse de Marsan.

Reference codes: T//*/290/9
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1789

Acte de location d'une maison à Paris, rue de Provence.

Reference codes: T//*/290/10
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1748-1750

Compte du trésorier de la comtesse de Marsan (ancien T//*/989).

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Papiers de Albert-Louis-Joseph, marquis de La Rianderie, officier aux gardes.

Reference codes: T//291
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1781-1790

Lettres adressées au marquis et à la marquise de La Rianderie, de 1785 à 1790. - Mémoires quittancés ou non, quittances des fournisseurs du marquis et de la marquise de La Rianderie. - Acte de société entre le marquis de La Rianderie et M. de Villy pour le commerce des chevaux ; lettres, comptes.

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Papiers de Joachim-Louis de Montagu, marquis de Bouzols, et de Marie-Anne-Charlotte d' Argout.

Reference codes: T//292/1
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1747-1788

Inventaire après décès de la marquise de Bouzols. (12 novembre 1788). - Expédition du contrat de mariage du marquis de Bouzols avec Mademoiselle d'Argout. - Copie de l'acte de liquidation et du partage de la succession du marquis de Bouzols père. - Donation de la terre de Boudes (Puy-de-Dôme) par la comtesse de Sainte-Colombe au marquis de Bouzols et procès-verbal de l'état des bâtiments de cette terre. - Baux de la terre de Boudes ; comptes rendus au marquis de Bouzols par les administrateurs de la terre de Boudes. - Copies du testament du comte d'Argout et de lettres diverses, comptes des produits de l'habitation du comte d'Argout au Cap (île de Saint-Dominique). - Brevets, nominations, provisions accordés au marquis de Bouzols. - Lettres et états concernant l'administration d'une habitation sise à Port-au-Prince (Haïti) appartenant au marquis de Bouzols. - Transports, délégations, lettres de change, mémoires, quittances, arrangements divers concernant le marquis de Bouzols, sa femme, son frère et son beau-frère, le comte d'Argout et la terre de Boudes.

Reference codes: T//292/2
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XVII e s.-1791

Extrait baptistaire du marquis de Bouzols, de membres de la famille d'Argout et d'autres familles. - Titres de propriété, états divers, lettres concernant la terre de Boudes. - Correspondance d'affaires concernant l'habitation de Saint-Domingue appartenant au marquis de Bouzols. - Donation faite par ses parents à Mademoiselle Benoise ; bail du fief de Cavé, sis au terroir de Lesquielle (Aisne) ; inventaire des meubles, titres et papiers des châteaux de Lempdes et de Vergonghéon (Haute-Loire) - Baux, plan, pièces de procédure, lettres concernant le fief de Cassé ; brevet de pension du marquis de Bouzols, etc.

Reference codes: T//292/3
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1755-1789

Quittances de fournisseurs, de rentes, de distributions militaires, d'affaires privées, provenant du marquis de Bouzols.

Reference codes: T//292/4
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1758-1789

Quittances de fournitures faites au marquis de Bouzols par divers commerçants.

Reference codes: T//*/292/1
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1762

Inventaire après décès de M. de Benoise.

Reference codes: T//*/292/2-T//*/292/3
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1780-1787

Correspondance de M. de Montagu avec Saint-Domingue (2 vol).

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Papiers de Joseph-Anne Danglade,

Reference codes: T//293
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1793

Procès-verbal de remise des titres pièces et registres concernant la seigneurie de Drancy (Seine).

Reference codes: T//*/293/1
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1697

Terrier du grand Drancy.

Reference codes: T//*/293/2
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1748

Terrier de la seigneurie de Drancy (Seine).

Reference codes: T//*/293/3
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1735

Arrêt de maintenue dans la haute, moyenne et basse justice de Drancy.

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Papiers de Charles Joseph Hullin de La Selle, de Chevilly et de son fils, émigrés.

Reference codes: T//294
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XVIII e s.

Acte de partage, billets, extrait baptistaire, comptes, lettres d'affaires, quittances, mémoires de fournisseurs provenant de divers membres de la famille de La Selle.

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Papiers de Charles-Auguste, comte de Chabot et de M. de Marans, émigrés.

Reference codes: T//295
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XVIII e s.

Quittances ; mémoires, pièces de procédure provenant du comte de Chabot.

Reference codes: T//*/295
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1780

Pension pour l'entretien de M. de Marans, page du prince de Condé.

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Papiers la Tour du Pin Gouvernet et de Montauban.

Reference codes: T//296
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Remis les 2 et 4 août 1819 au vicomte de la Tour du Pin Chambly de la Charce.

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Papiers de Madeleine-Renée-Suzanne de Voyer de Paulmy d'Argenson, femme d'Aimé-Charles-Sigismond de Montmorency, duc de Luxembourg-Piney, émigrés.

Reference codes: T//297
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XVIII e s.

Extrait mortuaire de la marquise de Paulmy et quittances des frais funéraires faits pour elle. - Quittances et mémoires d'ouvriers pour des travaux faits à l'Arsenal de Paris par le marquis de Paulmy ; quittances d'achats faits par le même pour sa bibliothèque et son cabinet d'histoire naturelle. - Pièces justificatives des comptes personnels du marquis de Paulmy, de dépenses faites par la marquise de Paulmy dans ses terres de Bourgogne ; quittances provenant des familles de Paulmy, de Montmorency, d'Harcourt, pièces de procédure.

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Papiers de Jean-Baptiste Laurent de Briel, condamné.

Reference codes: T//298
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1737-1794

Extrait baptistaire, lettres, papiers révolutionnaires divers concernant Jean-Baptiste Laurent de Briel.

Reference codes: T//*/298
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1766

Inventaire après décès de la marquise de Fervacques.

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Papiers de François-Marie Lesonneux, émigré.

Reference codes: T//299/1
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1654-1791

Quittances et lettres provenant de Lesonneux ou intéressant les héritiers Aubert dont Lesonneux avait la procuration ; lettres de membres des familles Aubert et Pigeon d'Avignon. - Extraits baptistaires et mortuaires, contrats de mariage, papiers de famille provenant de la famille Aubert, d'Avignon. - "Registre des pierreries et autres bijoux des présens du roi" dont Aubert, joaillier, avait le dépôt ; état et lettres concernant le dépôt. - Lettres de Joseph Parrocel à Lesonneux (Parrocel était cousin de la famille Aubert ; certificat, lettre de change provenant de Parrocel.

Reference codes: T//299/2
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1693-1785

Etats et lettres concernant les tapisseries dont Aubert avait le dépôt ; mêmes pièces relatives aux présents faits à l'occasion du mariage du comte d'Artois ou 1773 et des baptêmes de la princesse de Naples et du prince de Parme en 1774. - Mémoires d'achats la joaillerie faits par Aubert, acte de vente à lui faite par M. de Corsemblent de Livry, avocat au Parlement. - Quittances et mémoires de dépenses faites par Aubert en sa seigneurie de Nogent-les-Vierges (Oise) ; titres de propriété de divers biens sis à Nogent ; aveu et dénombrement de Montataire (Oise).

Reference codes: T//*/299/1
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1666

Inventaire après décès de François de Rostaing, comte de Bury.

Reference codes: T//*/299/2
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1641-1645

Livre de compte de M. Aubert.

Reference codes: T//*/299/3
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1773-1785

Livre de correspondance de M. Aubert.

Reference codes: T//*/299/4
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1764-1765

Journal de M. Aubert, joaillier.

Reference codes: T//*/299/5
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1767-1770

Idem.

Reference codes: T//*/299/6
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1773-1775

Idem.

Reference codes: T//*/299/7
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1776-1781

Idem.

Reference codes: T//*/299/8
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1781-1785

Idem.

Reference codes: T//*/299/9
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1775-1776

Livre de caisse de M. Aubert.

Reference codes: T//*/299/10
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1769-1773

Grand livre à M. Aubert.

Reference codes: T//*/299/11
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1776-1785

Idem.

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Papiers de Denis Jean Amelot de Châteauneuf, conseiller au parlement de Paris, émigré.

Reference codes: T//300/1
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XVIII e s.

Titres de propriété, extraits d'aveux et dénombrements, relevés de plans et croquis de plans concernant les terres de Châteauneuf-sur-Sarthe et Juvardeil (Maine-et-Loire).

Reference codes: T//300/2
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1750-1794

Plans et relevés des plans de métairies et biens divers dépendant de la terre de Châteauneuf. - Copie de testament, extraits d'inventaires, quittances, actes notariés concernant le partage de la succession de M et Madame Amelot de Chaillou entre leurs enfants. - Etats, lettres, mémoires, notes concernant un compte entre M. Amelot et son frère Sébastien-Michel, évêque de Vannes. - Actes de donation par la marquise de Valencay à M. Amelot de Chateuneuf de fiefs sis à Aubervilliers (Seine) ; lettres et actes concernant ces donations.

Reference codes: T//300/3
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1719-1774

Titres de propriété (depuis 1791 de la ferme d'Aubervilliers et pour le fief Auger, dit Chaumontel, sis également à Aubervilliers. - Contrat de mariage, copie du testament, scellés, inventaire après décès de Michel Denis Amelot, marquis de Chaillou ; inventaire après décès de sa femme, née Elisabeth Cohon.

Reference codes: T//300/4
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XVIII e s.

Inventaires dressés tant à Paris qu'à Châteauneuf-sur-Sarthe après le décès de Denis Jean Amelot. - Contrat de mariage de René-Michel Amelot, marquis du Guépéan et de Mademoiselle de Luker. - Plan figuré de tous les héritages dépendant de la seigneurie du Colombier (Loir-et-Cher, commune de Couffy). - Relevés du bureau du centième denier de Châteauneuf-sur-Sarthe ; répertoire des actes reçus par le notaire de Châteauneuf.

Reference codes: T//300/5
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1632-1771

Quittances de dépenses faites par divers membres de la famille Amelot ; quittances de loyers d'une maison appartenant à la famille Amelot, sise à Paris, rue des Lions-Saint-Paul ; comptes avec pièces justificatives. - Actes de partages, liquidations, acte d'acquisition d'une charge de conseiller du parlement de Paris, extraits des registres du Parlement, etc., concernant les familles Amelot et d'Estampes Valencay.

Reference codes: T//300/6
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XVIII e s.

Quittances, comptes des divers membres de la famille Amelot, à Paris, à Vannes, et dans les terres de Châteauneuf et d'Aubervilliers ; bail et état de lieux de la maison de la rue des Lions ; délivrance des legs de la marquise de Valencay.

Reference codes: T//300/7
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1657-1756

Partages de biens, inventaires, comptes, répertoires de pièces, arrêts provenant des familles Amelot, d'Estampes-Valencay, d'Aspremont ; inventaire fait à Valencay (Indre) en 1794.

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Papiers de Jean-Baptiste-Charles-François de Clermont d'Amboise, émigré.

Reference codes: T//301/1
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1769

Inventaire après décès et procès-verbal de vente des biens de Thérèse Colbert de Croissy, veuve en premières noces de Louis de Clermont d'Amboise, et en secondes de François-Marie Spinola, duc de Saint-Pierre (sic).

Reference codes: T//301/2
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1586-1793

Quittances de rentes payées par le marquis de Clermont d'Amboise et de travaux exécutés pour lui ; reconnaissance ; certificat de remise de titres, mémoire concernant divers membres de la famille de Clermont. - Titres de propriété et pièces diverses concernant les terres de Blaise et de Champcourt (Haute-Marne), diverses métairies situées en la paroisse de Briouze [-Saint-Gervais] (Orne), les successions du comte de Cheverny, de la marquise de Clermont d'Amboise ; constitution de rente au profit de Mademosielle de Clermont, religieuse à Notre-Dame des Anges, près de Montargis (Loiret). Extrait de testament de Louis de Clermont, comte de Cheverny ; inventaires après décès et procès-verbal de vente des biens de Madame de Clermont d'Amboise, ancienne abbesse du Parc aux Dames ; brevet de pension en faveur du marquis de Clermont d'Amboise. - Baux, accord, procurations, états de lieux concernant les terres de Montglas (Seine-et-Marne, commune de Cerneux) et de Montceaux-les-Provins (Seine-et-Marne) ; expédition du contrat de mariage du marquis de Reynel ; titres de propriété de jardins près sis à Girondelle (Ardennes) (de 1586 à 1625). - Pièces concernant la vente du marquisat de Reynel (Haute-Marne) par la famille de Clermont d'Amboise, la terre de Montglas ; transaction du duc d'Orléans avec le marquis de Clermont d'Amboise ; transaction à propos de la domerie d'Aubrac (Aveyron, commune de Saint-Chély-d'Aubrac) ; transactions diverses.

Reference codes: T//301/3
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XVIII e s.

Contrat de mariage, comptes de la succession de la duchesse de Saint-Pierre, née Colbert de Croissy ; inventaires et partages de biens de membres de la famille Colbert de Croissy ; testaments, contrat de mariage, partages de biens de membres de la famille de Clermont d'Amboise, de la marquise de Moustier ; transactions.

Reference codes: T//301/4
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XVIII e s.

Contrat de mariage du marquis de Clermont et de Mademoiselle de Moustier ; testament de la marquise de Clermont ; contrats de mariages entre les familles de Clermont d'Amboise, de Toulongeon, des Berwick, Colbert de Croissy, de Rohan, Chabot ; inventaires après décès ; partage de la succession de la duchesse de Saint-Pierre ; vente de la terre de Cheverny (Loir-et-Cher) ; extrait du testament du marquis de San Giorgio et pièces en italien le concernant. - Extraits de registres baptistaires et mortuaires, partages de successions, constitutions et transports de rentes, baux, comptes provenant de membres des familles de Clermont d'Amboise, de Moustier, de Fitz-James.

Reference codes: T//301/5
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XVIII e s.

Copies de testaments, procurations, comptes, pièces diverses relatives à la succession de la duchesse de Saint-Pierre et aux droits de la comtesse de Stainville ; copie du testament de M. Martin Darcy et pièces diverses le concernant.

Reference codes: T//301/6
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Registres aujourd'hui cotés T//*/301/5, T//*/301/7 et T//*/301/8.

Reference codes: T//301/7
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1758-1773

Mémoires de fournitures et de travaux payés par la duchesse de Saint-Pierre ; mémoires des frais funéraires faits à sa mort en 1769 ; états concernant sa succession ; mémoires de travaux faits pour le marquis et la marquise de Clermont d'Amboise ; notes de leurs fournisseurs.

Reference codes: T//301/8
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1730-1792

Quittances, mémoires quittancés, obligations, billets acquittés provenant de divers membres de la famille de Clermont d'Amboise.

Reference codes: T//*/301/1
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1746

Etat de la domerie d'Aubrac (Aveyron, commune deSaint-Chely-d'Aubrac).

Reference codes: T//*/301/2
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1754

Vente après décès de l'abbé de Reynel.

Reference codes: T//*/301/3
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1750-1768

Revenu annuel du marquis de Clermont d'Amboise.

Reference codes: T//*/301/4
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vers 1760

Registre des effets et meubles du marquis d'Amboise en son château de Montglas, en Brie (Seine-et-Marne, commune de Cerneux).

Reference codes: T//*/301/5
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1761

Scellés après le décès du marquis de Clermont d'Amboise.

Reference codes: T//*/301/6
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1761

Inventaire après décès du même.

Reference codes: T//*/301/7
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XVIII e s.

Catalogue des livres du chevalier de Clermont d'Amboise.

Reference codes: T//*/301/8
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XVIII e s.

Autre catalogue des livres du même.

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Papiers de M. de La Rochefoucauld-Bayers et de Marie Elisabeth Frémont du Mazy, sa femme, émigrés.

Reference codes: T//302
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Aujourd'hui coté T//1113.

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Papiers de l'abbé Jean-Sifrein Maury, émigré.

Reference codes: T//303
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1738-1791

Quittances, mémoires et reçus d'ouvriers et fournisseurs ayant travaillé pour l'abbé de Boismont et l'abbé Maury. - Copie des partage et supplément de partage des biens, droits et revenus du prieuré de Lihons-en-Santerre (Somme) ; état des charges annuelles dudit prieuré. - Mémoires de travaux faits au prieuré de Lihons et dans quelques paroisses voisines ; baux ; pièces concernant la possession de ce prieuré et de celui de Méricourt-sur-Somme (Somme) par abbé Maury ; brevet, en faveur de celui-ci, de don des fruits de l'abbaye de la Frenade (Charente, commune de Merpins). - Lettres d'affaires et quelques lettres personnelles adressées à l'abbé Maury et à l'abbé de Boismont, et dans la plupart concernant le prieuré de Lihons ; comptes.

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Papiers de Louis-Charles-Alexandre de Maupeou, émigré.

Reference codes: T//304
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1598-1792

Baux d'une maison et de quelques arpents de terre au terroir de Saint-Germain-des-Prés, près les terres des Invalides. - Baux d'un terrain et de cinq corps de logis situés à la basse plaine de Grenelle, lieu-dit les Gros Cailloux (ou le Gros Caillou), près de la boucherie des Invalides. - Quittances concernant une maison sise en la Cité, probablement rue de Lamoignon ; bail de deux lignes dans la salle neuve du Palais. - Copie du contrat de vente de la terre des Mesnuls (Seine-et-Oise) ; plan d'une partie du terroir des Mesnuls ; pièces diverses. - Titres de propriété depuis 1598, baux, procès-verbal de visite de terres, près, moulins et maison sis à Parisis-Fontaine (Oise, commune de Berthecourt), Longueil (Oise, commune de Berthecourt), et Berthecourt, appartenant à la famille de Maupeou. - Déclarations de biens, inventaire des titres et papiers divers concernant la terre de Montigny- sur-Aube (Côte-d'Or). - Titres concernant une vente sur les aides et gabelles appartenant aux familles de Lamoignon et de Maupeou - Notes concernant la remise au bureau de la liquidation générale des pièces relatives à une vente sur les trésoriers de France à Bordeaux qui appartenait à M. de Maupeou.

Reference codes: T//*/304
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1583

Terrier d'Ableiges (Seine-et-Oise).

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Papiers de Gabriel-Michel de Vassan, émigré.

Reference codes: T//305
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1560-1794

Titres de propriété ; quittances d'ouvriers, accords et actes divers concernant une maison sise à Paris, rue Sainte-Avoie. - Certificats relatifs à des titres provenant de Louis-Zacharie de Vassan.

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Papiers de Claude-Joseph-Gabriel, vicomte de Vaulx, et de Elisabeth Nicole Bontemps, sa femme, émigrés.

Reference codes: T//306
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1753-1791

Copie du contrat de mariage de Nicolas Beaujon avec Mademoiselle Bontemps, fille du valet de chambre du roi ; pièce concernant la succession de celle-ci. - Lettres adressées à la vicomtesse de Vaulx par son mari ; extrait baptistaire de leur fille ; lettre adressée à M. de Melat. - Mémoires d'ouvriers ou de marchand pour travaux fournis à M. et Madame de Vaulx.

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Papiers de Charles-François Dumouriez du Perrier, émigré, de Marie-Anne Eydien, veuve de Antoine-Joseph Dumouriez du Perrier, dont les enfants ont accompagné et de la baronne de Beauvert, émigrée.

Reference codes: T//307/1
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1732-1793

Comptes personnels ou militaires, baux, partages de biens, liquidations, testaments, quittances de rentes, de loyers, de fournisseurs, lettres d'affaires provenant de Dumouriez, de divers membres de sa famille ou de ses aides de camp ; catalogue de sa bibliothèque. - Quittances et lettres provenant de la baronne de Beauvert (dite baronne d'Angel) de 1788 à 1792. - Accord sous seing-privé contre le comte Miaczynski et le chevalier de Libin, au sujet des sommes que le gouvernement français pourrait attribuer à l'un ou à l'autre en récompense de leurs services.

Reference codes: T//307/2
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1698-1786

Inventaires après décès de Marie-Anne Eydieu, veuve de Antoine-Joseph ou Charles-Joseph) Dumouriez du Périer, premier commis du duc de La Vrillière, en 1786. - Extrait de baptème, certificat de d'Hozier concernant les armoiries, contrat de mariage, procès-verbaux de vente après décès et pièces diverses relatives à M. Eydieu, premier commis du duc de La Vrillière, père de Madame Dumouriez. - Deux copies du testament de Madame Dumouriez, née Eydieu. - Comptes et quittances intéressant divers membres de la famille Dumouriez et notamment Madame Dumouriez, née Eydieu. - Quittances de fournisseurs, quittances de loyers, d'arrérages de rentes provenant de Madame Dumouriez, habitant à Versailles. - Bail, pièces de procédure, mémoires d'ouvriers concernant une maison sise à Paris rue Mazarine et appartenant à Anne Vaugé, veuve de François Dumouriez, sieur du Perrier, "directeur des pompes pour les incendies". - Pièces de procédure provenant de la même et concernant le même immeuble.

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Papiers de Charles André Gabriel de Brossard et de sa femme, émigrés.

Reference codes: T//308
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1488-1789

Extraits baptistaires et mortuaires, contrats de mariages testaments, pièces de procédure, mémoires d'ouvrages, titres de propriété provenant de la famille de Brossard, (jadis : Brochard) et de quelques familles alliées à celle-ci, les Babaud de La Chaussade, de Guiry, etc. - Aveu et dénombrement de la terre de Saint-Martin au Bosc (Seine-Inférieure) rendu au comte d'Eu par Charles-Amédée de Brossard, en 1744.

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Papiers de Marie-Anne, comtesse de Forbach, veuve de Christian IV, duc de Deux Ponts, émigrée.

Reference codes: T//309
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1767-1789

Donation par la comtesse de Forbach de la terre de Forbach (Moselle) à ses enfants en 1770. - Bail et compte rendu de la terre de Pulversheim (Haut-Rhin) appartenant à la duchesse de Deux-Ponts et à son fils, bail et actes de vente de terres situées près de Pulversheim (en allemand). - Etat d'une maison louée par le vicomte de Deux-Ponts à Champlan (Seine-et-Oise). - Arrêté de comptes entre la duchesse douairière de Deux-Ponts et le comte Guillaume, son fils. - Mémoires et quittances de dépenses faites par la duchesse douairière de Deux-Ponts de 1780 à 1789. - Quittances de dépenses, de loyers, de rentes et pensions ; obligation provenant du comte Guillaume de Deux-Ponts.

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Papiers de Barthélemy, chevalier d' Etchepart, émigré

Reference codes: T//310
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1789-1792

Mémoires de fournisseurs, plainte au tribunal des maréchaux de France contre le comte de Polastron, comptes du jeu dans différents clubs, pièce de procédure provenant du chevalier d'Etchepart.

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Papiers de Jean-Léonard de Gain de Montaignac , émigré.

Reference codes: T//311
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1684-1789

Quittances de dépenses faites par le chevalier et le marquis de Montaignac de 1780 à 1789 ; analyses de pièces intéressant les Montaignac ; contrats de mariage, états de biens ; état de lieux d'une maison sise au Gros-Caillou, rue Saint-Dominique, au coin de la rue de l'Eglise, et louée au chevalier de Montaignac (cotes 1-15 du dossier). - Reconnaissances et quittances, titres de propriété, lettres, notes généalogiques et autres pièces relatives à la famille de Gain de Montaignac.

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Papiers de Jean-Baptiste, marquis de Timbrune, émigré.

Reference codes: T//312
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XVIII e s.

Quittances et reçus du marquis de Timbrune ; mémoires de fournisseurs, de 1768 à 1788. - Notes généalogiques concernant la famille de Timbrune ; "abrégé des services" de Vincent-Silvestre de Timbrune, comte de Valence.

Reference codes: T//*/312
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1766-1785

Livre de dépenses du marquis de Timbrune.

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Papiers de Cromot de Fougy, émigré.

Reference codes: T//313
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Aujourd'hui cotés T//1117.

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Papiers de Foullon-Descostières et Foullon, de Doué, émigrés.

Reference codes: T//314
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XVIII e s.

Accord entre Foullon et le comte de Valence au sujet des mines d'Anjou ; lettres ; plan de Concourson (Maine-et-Loire) et des mines environnantes ; mémoire. - Plan de Doué-la-Fontaine (Maine-et-Loire) et des villages environnants ; vue d'une partie de la façade du château de Soulangé (Maine-et-Loire).

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Papiers de Madeleine-Angélique de Gassion, veuve de Louis-François de Damas d'Anlezy, émigrée, et de Jacques Hyacinthe, vicomte de Sarsfield et de Marie de Lévis, veuve du comte de Galiffet, vicomtesse de Sarsfield.

Reference codes: T//315/1
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1745-1770

Bail d'une maison et ses dépendances louée par les religieuses de Bellechasse, à Paris, à Madame d'Anlezy en 1765. - Mémoires de travaux faits pour le comte et la comtesse d'Anlezy ou d'achats par eux faits. - Comptes, assignation adressée à la comtesse d'Anlezy. - Quittances de dons patriotiques de l'abbé de Galiffet. - Lettres et quittances provenant du vicomte de Sarsfield gouverneur de la citadelle de Lille ; pièces diverses concernant les biens ; quittances, mémoires d'ouvriers.

Reference codes: T//315/2
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1771-1785

Quittances de rentes payées par le vicomte et la vicomtesse de Sarsfield ; mémoires de fournisseurs ou d'ouvriers.

Reference codes: T//315/3
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1780-1787

Journal de la dépense ; quittances de fournisseurs du vicomte et de la vicomtesse de Sarsfield.

Reference codes: T//315/4
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1782-1786

Mêmes quittances pour les amies

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Papiers de Charles-Constance-César- Loup-Joseph-Mathieu d'Agoult, évêque de Pamiers, et l'abbé et Viriot, vicaire général de Pamiers, émigrés.

Reference codes: T//316/1
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1458-1791

Quittances de fournisseurs, états de meubles, comptes provenant de Monseigneur d'Agoult, évêque de Pamiers. - Comptes rendus à l'abbé d'Agoult comme abbé commendataire de Ferrières[-Gâtinais] (Loiret) ; quittances relatives à un emprunt par lui fait ; arrêts du Parlement et du Conseil ; copie de testament et pièces diverses concernant M. Onie, ancien abbé commendataire ; copie d'une charte de Louis XI de 1479, de déclarations de biens ; testament de la femme de Georges la Vernha, seigneur de Tressay en 1458. - Lettres d'affaires, procurations, mémoires d'ouvrages provenant de l'abbé Viriot. - Contrat de mariage entre Antoine-Jean, vicomte d'Agoult, et Marthe Galland, veuve de M. Bouret d'Erigny ; mémoires d'ouvrages et reçus provenant du vicomte d'Agoult.

Reference codes: T//316/2
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1540-1792

Mémoires d'ouvrages, quittances, obligations, reconnaissances, lettres de charge provenant du marquis de Gramont, dont l'abbé Viriot avait la procuration. - Titres de propriété, constitutions de rentes concernant la vente de la terre du Rancher (Sarthe, commune de Téloché) faite à la famille Bruslard du Broussin par Jean de Longueil. - Aveux, dénombrements, contrats de mariage, actes de partage, titres de propriété provenant de la famille de Longaunay. - Quittances de rentes, compte provenant de l'abbé de Balivière. - Donation faite à son fils Guy par la veuve Lecarpentier ; contrat de mariage, constitution de rente, quittances, compte de succession concernant la famille de Siochan. - Donation, constitutions de rentes intéressant divers membres des familles Bouin, Bauyn, Boucherat, Bruslard du Broussin.

Reference codes: T//316/3
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1719-1792

Mémoires de fournisseurs, quittances, constitution de rente, renonciation à une donation, etc. provenant du marquis et du comte de Tressan. - Constitution de rente par Louise-Madeleine Bruslard du Broussin, comtesse de Tressan ; transaction entre la marquise (jadis comtesse) de Tressan, veuve en premières noces du marquis de Roquépine, et l'abbé de Roquépine. - Obligation, constitution de rente provenant de l'abbé de Tressan. - Fragment de registre de recettes et dépenses du marquis et de la marquise de Maupeou, de janvier 1791 à juillet 1792. - Mémoires de fournisseurs, quittances provenant du marquis d'Agoult, aide-major aux gardes françaises ; pièces de procédure accompagnées de lettres, dont l'une est signée Daubenton.

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Papiers de Marie-Anne-Louise-Josèphe-Charlotte de Croÿ, veuve de Jean-François-Nicolas, marquis de Lede, dont les héritiers avaient émigré.

Reference codes: T//317/1
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XVIII e s.

Etat des revenus de la terre du Roeulx (Belgique, Hainaut) ; inventaire des titres du mobilier ; catalogue de la bibliothèque ; - testaments, papiers de famille, lettres et pièces en français et en espagnol, mémoires imprimés et manuscrits concernant les familles de Croÿ et de Lede. - Mémoires, comptes, états de dépenses provenant de la marquise de Lede ou relatifs à la terre du Roeulx ; plusieurs tableaux généalogiques de la famille de Croÿ. - Procès-verbal de vente après décès, quittances provenant de la marquise de Lede. - Procès-verbal de visite de l'hôtel de Sens, sis rue de Grenelle, à Paris, près de la rue de Bourgogne.

Reference codes: T//317/2
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1583-1793

Transaction, pièces de procédure entre les habitants du Forest (Pas-de-Calais) et le marquis et la marquise de Lede. - Pièces d'une procédure entre le marquise de Lede et les communautés d'Auby, Raimbeaucourt (Nord), le Forest (Pas-de-Calais) etc. - Mémoire sur le château de Houdain (Pas-de-Calais) et sur les réparations qui doivent y être faites, avec deux plans ; mémoire établissant que la terre de Beaurain-Château (Pas-de-Calais, commune de Beaurainville) relève du bailliage établi à Montreuil sur Mer (Pas-de-Calais). - Etats et renseignements sur les intérêts que le marquis et la marquise de Lede pouvaient avoir sur différents corsaires ; quittances ; quelques mémoires de fournisseurs ; reconnaissance ; brevet de pension de la marquise de Lede, etc. - Contrat de mariage de 1589, testaments, actes divers en français et en espagnol concernant les familles de Croÿ, de Lede, de la Tramerie, de Milandousz.

Reference codes: T//317/3
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XVIII e s.

Titres de propriété, états de revenus, notes concernant la terre et la chapelle de Beaurain ; bref original de Clément XVIII ; mémoire sur la terre du Roeulx. - Testament, acte de mariage, nomination d'abbesse du chapitre de Sainte-Aldegonde de Maubeuge, actes divers, lettres en espagnol concernant les familles de Lede et de Croÿ. - Quittances et mémoires des fournisseurs de la marquise de Lede de 1778 à 1791 ; comptes de recettes et de dépenses de ses hommes d'affaires, avec quelques titres de propriété ; comptes de rentes constituées et du prix de divers biens vendus.

Reference codes: T//317/4
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1788-1792

Mémoires et quittances des fournisseurs de la marquise de Lede.

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Papiers de l'abbé François Joseph Pey, émigré.

Reference codes: T//318
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XVIII e s.

Quittances et décharges des abbés Jean et Jean-Louis Pey, du diocèse de Toulon, chanoines de Paris ; quittances de l'abbé François-Joseph Pey, vicaire à Saint-Landry, à Paris, avec des extraits du procès-verbal du mobilier de cette église ; actes baptistaires et ecclésiastiques des abbés Jean-Louis et François Joseph Pey. - Actes divers concernant la nomination et l'administration de l'abbé Jean Pey comme prieur d'Andrésy (Loiret, commune de Saint-Hilaire-lez-Andrésy). - Dossiers de plusieurs forçats libérés du bagne de Toulon ; papiers concernant les pensions accordés à plusieurs soldats ; le tout provenant de M. Meiffrun, député de Toulon à l'Assemblée constituante.

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Papiers de Louis-Alexandre-Auguste du Roux de Beuilet du baron de Grimm, ministre plénipotentiaire de la cour de Saxe Gotha, émigrés.

Reference codes: T//319
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XVIII e s.

Constitution directe provenant de la famille de M. de Beuil ; lettres de change acquittés par Grimm avec une pièce concernant l'argenterie de Madame d'Epinay ; reconnaissances ; "billets de chance" pour un emprunt du duc d'Orléans.

Reference codes: T//319/2
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1379-1775

Titres de propriété, pièces de procédure, contrat de mariage et autres pièces concernant la famille de Guerreau et des biens en Normandie et en Brie, depuis 1379. - Titres de propriété, baux à loyer de maisons, terres, moulins, bois à Chalmaison (Seine-et-Marne), Tachy (comune de Chalmaison), Grateloup (Seine-et-Marne, commune d'Egligny) depuis 1419.

Reference codes: T//319/3
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1268-XVII e s.

Titres de propriété de la terre de Varennes (Aisne, commune de Courtemont-Varennes), et de celle de Courtemont, concernant aussi le prieuré dé Coincy (Aisne) [ces pièces sont fort endommagés par l'humidité].

Reference codes: T//319/4
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1403-XVII e s.

Titres de propriété, décret, documents divers concernant les terres de Courtemont et de Varennes, leurs seigneurs, et quelques membres de la famille de Courtemont.

Reference codes: T//319/5
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1782-1794

Quittances de fournisseurs de rentes, de loyer provenant de Grimm ; mémoires acquittés par lui pour le compte de l'impératrice Catherine II ; quittance de contribution patriotique et d'envoi d'argenterie à la Monnaie.

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Papiers de Jacques Hardomin comte de Châlon, ministre plénipotentiaire près de l'électeur de Cologne et ambassadeur prés la République de Venise, émigré.

Reference codes: T//320
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XVIII e s.

Etat des jardins et héritages dépendant du château de Francs (Gironde), lequel appartenant au comte de Châlon. - Echange d'une pièce de prés sise à Moulon (Gironde) entre le comte de Châlon et Madame Vitrac-Pinoche. - Lettre, consultation d'avocat, etc., concernant une contestation au sujet de la chapelle de Saint-Léger d'Hüttenheim (Bas-Rhin). - Mémoires, arrêts du conseil, copies et inventaires de pièces concernant la seigneurie de Hohenlandsperg et le droit pour son propriétaire de la vendre.

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Papiers de Emery-Louis-Henry de Durfort, comte de Civrac et de Catherine Brown, sa femme, émigrés.

Reference codes: T//321/1
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XVII e-XVIII e s.

Extraits de naissance et de mort, tableaux généalogiques de la famille de Civrac. - Procès-verbal de levée de scellés et inventaire après décès du marquis de Civrac en 1757. - Extrait de testament, notes et consultations concernant la succession de Charles de Durfort, marquis de Civrac. - Etats et mémoires, baux des terres de la famille de Civrac en Guyenne et notamment de celles de Civrac de Dordogne (Gironde), Blaignac (Gironde), Certes (Gironde, commune d'Audenge). Quittances de vente d'une terre, de loyers, de rentes ; quittances des fournisseurs et des domestiques du comte et de la comtesse de Civrac.

Reference codes: T//321/2
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XVIII e s.

Liquidation, renonciations concernant divers membres de la famille de Durfort. - Etat de la recette et de la dépense faites pour la comtesse de Civrac de 1776 à 1789. - Quelques lettres (en anglais) adressés de 1787 à 1790 au comte et à la comtesse de Civrac. - Quittances et mémoires de fournisseurs anglais provenant du comte de Civrac (1787).

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Papiers d'Abel, comte de Vichy, émigré.

Reference codes: T//322
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XVIII e s.

Copie de testament intéressant le comte de Vichy ; état de ses dettes ; reconnaissances ; billets à ordre ; factures de ses fournisseurs ; états de lieux et quittances de loyer d'une maison occupée par lui rue Poissonnière ( ?) à Paris. - Copie de lettre, compte, livret de la revue d'inspection du 24 e régiment de cavalerie en 1791. - Mémoires de travaux faits dans la cour du Dragon ; procédures concernant la citoyenneté de la cour du Dragon avec les maisons voisines.

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Papiers de M. de Verdusan, marquis de Miran, et de la marquise de Miran, née Desselles, sa femme.

Reference codes: T//323
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XVIII e s.

Copie du bail à vie du château de Villiers-sur-Marne (Aisne) passé en faveur de Madame de Miran ; acte de vente de la métairie de la Moulié (Gers, commune de Manroux), mémoire sur cette vente. - Quittances de fournisseurs du marquis et de la marquise de Miran.

Reference codes: T//322
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1772

Livre de dépenses

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Papiers de Pierre Antoine Muguet, condamné.

Reference codes: T//324
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XVIII e s.

Quittances, décharges, lettres d'affaires, notes, documents financiers concernant la charge d'agent de change que possédait Muguet ; sa correspondance avec sa femme pendant sa détention.

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Papiers de Joseph Brandon, marchand mercier à Paris et de Marie-Anne et Fouquet sa femme.

Reference codes: T//325
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XVIII e s.

Quittances diverses ; livre de recette et de dépenses ; état de marchandises, reconnaissances ; certificat de l'agent de la nation juive espagnole et portugaise, à Paris concernant Joseph Brandon ; actes de l'état religieux de Marie-Anne Fouquet et de sa fille.

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Papiers de Beaulieu Seresville, agent de change, condamné.

Reference codes: T//326
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XVIII e s.

Livre des négociations à terme de M. Beaulieu-Séresville en 1787 ; quittances de fournisseurs. - Commission de garde-magasin des fourrages du département de Carcassonne pour le sieur Beaulieu, avec des comptes rendus par lui aux entrepreneurs généraux des fourrages.

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Papiers de Jacques-Joseph Lenoir du Breuil, émigré.

Reference codes: T//327
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1765-1791

Vente des livres et effets de M. Desquidaly de Chailly, lieutenant de roi à Brouage (Charente-Inférieure, commune d'Hiers-Brouage) ; liquidation et partage de succession dans lesquels interviennent M. Lenoir du Breuil et son fils, quittances et mémoires des fournisseurs de M. Lenoir du Breuil.

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Papiers de Guillaume- Jean Gérard, procureur au Châtelet, émigré.

Reference codes: T//328
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XVIII e s.

Quittances de loyer, de contributions, des arrérages de la charge de procureur au Châtelet ; actes et comptes de société ; pièces relatives à la charge de procureur au Châtelet.

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Papiers de Anne Ducluzel, veuve de Anne-Louis, marquis de Mathan, succession.

Reference codes: T//329
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XVIII e s.

Bail, état de lieux, quittances de loyer d'un hôtel sis rue Neuve-des-Capucines, à Paris et habité par la marquise de Mathan. - Quittances d'intérêts payés au duc de Bouillon par le comte et la comtesse de Mathan sur le prix de la terre d'Issou (Seine-et-Oise) ; mémoires et quittances de dépenses faites dans cette terre. - Quittances d'ouvriers de fournisseurs de loyer provenant de la comtesse de Mathan de 1790 à 1793.

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Papiers d'Innocente-Catherine de Rougé Duplessis Bellière, veuve d'Emmanuel-Maurice de Lorraine, duc d'Elbeuf, dont les héritiers ont émigré.

Reference codes: T//330
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1762-1795

Pièces concernant la vente à la duchesse d'Elbeuf des droits d'échange dans la généralité d'Amiens ; vente par elle de l'hôtel d'Elbeuf, ci-devant de Coislin, situé à Versailles, rue de la Chancellerie ; déclaration de sommes versées par elle au profit de l'Etat.

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Papiers de A. F. Millet, marquise de Bréhan et de Victor Alexandre Leprince, émigrés.

Reference codes: T//331
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1777-1791

Mémoires de fournisseurs, quittances de loyer, journal des recettes et dépenses, de la marquise de Bréhan. - Mémoires de fournisseurs, passeport lettres en anglais provenant du comte de Bréhan. - Lettres, comptes, copies de pièces qui semblent provenir de Leprince, fondé de procuration des créanciers et légataires des familles de Mailly et d'Hézecques.

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- Papiers de Pierre-Marie Maloët, médecin des Invalides, émigré.

Reference codes: T//332/1
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1742-1790

Quittances de fournitures et d'impositions provenant de Pierre Maloët père et fils ; copies de testaments, extraits baptistaires de membres de la famille Maloët ; pièces de procédure provenant de Madame Guyard belle-mère de Pierre Maloët fils.

Reference codes: T//332/2
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XVIII e s.

Contrat de mariage, quittances, inventaire ; pièces de procédure provenant de Pierre Maloët, de la famille Guyard, de l'abbé Nicolas Duchesne, aumônier de la reine douairière d'Espagne.

Reference codes: T//332/3
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1741-1788

Testament de l'abbé Duchesne ; procès-verbal d'apposition de scellés après sa mort en 1741. - Quittances et mémoires des fournisseurs de Pierre Maloët fils.

Reference codes: T//332/4
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1756

Liquidation et partage entre Thérèse Guyard, veuve de Pierre Maloët et Pierre-Marie Maloët son fils.

Reference codes: T//*/332/1
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1742

Inventaire après décès de M. Maloët, médecin des Invalides.

Reference codes: T//*/332/2
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1742

Procès-verbal après décès de M. Maloët.

Reference codes: T//*/332/3
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1741

Succession de l'abbé Duchesne.

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Papiers de Marie-Joseph-Paul- Yves-Roch-Gilbert Dumotier, marquis de Lafayette, émigré.

Reference codes: T//333
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1778-1787

Acte d'achat par Lafayette au marquis de Bérenger d'un hôtel sis à Paris, rue de Bourbon ; pièces diverses concernant cet hôtel ; mémoires de fournisseurs de Lafayette.

Reference codes: T//*/333
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1460

Terrier de Miremont (Dordogne, commune de Mouzens).

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Papiers de François-Henri, marquis de Virieu, ancien constituant, émigré.

Reference codes: T//334/A
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1789-1791

Adresses de plusieurs villes ou villages du Languedoc à l'Assemblée nationale au sujet des dons patriotiques ; lettre de Claude Serier au président de la même assemblée sur le même sujet ; compte-rendu des trésoriers des dons patriotiques. - Etats des revenus, observations, lettre concernant les terres de Voiron, Vourey et Saint-André-le-Gaz (Isère).

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Papiers provenant de la veuve La Coste et du comité révolutionnaire de la section des Arcis (7 e municipalité) et de M. Desbordes, baron du Châtelet.

Reference codes: T//334/B/1
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1535-1780

Testaments, titres de propriété, accord, transactions provenant de la famille Desbordes du Châtelet, originaire de la Bresse et du Lyonnais, depuis 1535 - Reconnaissances, lettres de change, récépissés, mémoires de fournisseurs provenant de M. Desbordes, baron du Châtelet ; pièces de procédure concernant la tutelle des enfants de M. du Châtelet et un héritage à eux dévolu.

Reference codes: T//334/B/2
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XVIII es-1794

Registre des dons faits au comité révolutionnaire des Arcis ; récépissés des sommes et effets donnés par lui ; quittances de dépenses par lui faites. - Quittances de loyer et d'impositions, de fournisseurs ; pièce de procédure ; plans et élévations des maisons à Paris (rue de Suresnes et à Vaugirard ; dessins d'un cartouche ; plans d'un puits), le tout provenant de Pierre Antoine Samson, architecte.

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Papiers de Jean-François Bérenger, vicomte de Thésan, émigré.

Reference codes: T//335/1
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1787-1788

Quittances de fournisseurs, mémoires d'ouvrages, reconnaissances provenant de vicomte et de la vicomtesse de Thésan.

Reference codes: T//335/2
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XVIII e s.

Quittances de fournisseurs, de frais funéraires ; baux d'un hôtel sis à Paris, rue de Courty, le tout provenant des mêmes. - Liquidations des biens de la communauté existant entre le vicomte et la vicomtesse de Thésan ; actes divers relatifs au premier mariage de celle-ci avec le marquis du Roure ; compois, expertise, pièces diverses relatives à la terre de Boussaques (Hérault) et autres situées en Languedoc.

Reference codes: T//335/3
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XVIII e s.

Pièces concernant la succession de M. Dubu de Longchamp ; les deux mariages de Mademoiselle de Noailles avec le marquis du Roure et le vicomte de Thésan ; diverses questions financières intéressant la famille de Thésan ; l'hôtel habité par le vicomte de Thésan, rue de Courty.

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Papiers de Thiard, comte de Bissy, émigré.

Reference codes: T//336
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1782-1792

Mémoires de fournisseurs du comte de Bissy ; inventaire après décès du vicomte de La Rochefoucauld en 1789.

Reference codes: T//*/336
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1721

Acquisition du marquisat de Bizy (Eure, commune de Vernon) par le comte de Belle-Isle.

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Papiers de Martial (ou Alexis) Jamory, condamné, et de Claude-Louis, marquis de la Chastre, émigré.

Reference codes: T//337
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1776-1792

Quittances, décharges, certificat de civisme, mémoires de fournisseurs provenant de Gamory, du marquis et de la marquise de la Chastre, de Madame de Sérignac, de Nicolas Césard. - Mémoires et quittances de fournisseurs, brevet de garde national, certificat de vie provenant de M. Bertrand de Marville.

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Papiers de Jacques-Pierre Coru, condamné.

Reference codes: T//338
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1637-1753

Rapport sur la gestion du citoyen Coru, économe de la prison du Temple ; quittances diverses provenant de lui ; pièces de procédure contre divers habitants du Ménil-Conteville (Oise).

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Papiers de Hyacinthe-Armand-Constant-Honoré Godefroy de Laissart, condamné.

Reference codes: T//339
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XVIII e s.

Comptes personnels et de famille ; mémoires de fournisseurs ; actes relatifs à la famille de Godefroy et à diverses terres de Bretagne, le tout provenant de M. de Laissart.

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Papiers de Godefroy, marquis de Romance, émigré.

Reference codes: T//340
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XVIII e s.

Bail, convention, titre de rente provenant du marquis de Romance ; titres de propriété des terres d'Acy [-Romance], Avançon (Ardennes) ; estimations des terres de Romance, Mesmont (Ardennes), etc.

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Papiers de Augustin-Joseph-Louis-Philippe de Rossi, émigré.

Reference codes: T//341
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XVIII e s.

Quittances, mémoires de fournisseurs, états des meubles, obligation, contrat de mariage de M. de Rosa ; originaire du Milanais et naturalisé avec ses parents en 1760 - avec Adélaïde-Marie-Felicité de Malon en 1778.

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Papiers de Charles-Philippe-Simon, marquis de Montboissier-Beaufort-Canillac, émigré.

Reference codes: T//342/1
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1343-1784

Titres de propriété d'un hôtel sis à Paris rue de Verneuil au coin de la rue de Poitiers, appelé l'hôtel d'Avejan, puis l'hôtel de Belzunce et acheté par la comtesse de Montboissier. - Titres de propriété de la Terre de Pont-du Château (Puy-de-Dôme) depuis 1343 ; baux du moulin situé sur l'Allier. - Vente au comte de Montboissier par Claude Teilhard de la terre d'Auzelles (Puy-de-Dôme). - Adjudication, retrait lignager, baux de la terre de Valuéjols (Cantal). - Titres de propriété, aveux et dénombrements, baux des terres de Montboissier (Puy-de-Dôme, commune de Brousse) et de Dienne (Cantal) depuis 1654. - Accord financiers divers entre les membres des familles de Montboissier, de Belzunce, d'Avejan. - Constitution de rentes, brevet provenant de divers membres de la famille de Montboissier. - Nombreux plans du château de Montboissier, du parc, du parterre et des diverses dépendances. - Plan et vue de l'église de Robertot (Seine-Inférieure). Plans des chemins de la vallée d'Oherville (Seine-Inférieure) dont les habitants demandaient la réparation.

Reference codes: T//342/2
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1687-1791

Titres de propriété, baux, sous-seings privés concernant l'hôtel de la comtesse de Montboissier, rue de Verneuil. - Titres de propriété, pièces de procédure concernant des terres à Cerçay (Seine-et-Oise, commune de Villecresnes), Maudres, Marolles-en-Brie et Villecresnes (Seine-et-Oise).

Reference codes: T//342/3
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1787

Pièces justificatives de comptes de dépenses du comte de Montboissier.

Reference codes: T//342/4
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1668-1791

Constitutions de rentes, quittances, obligations, comptes, mémoires de fournisseurs provenant du comte de Montboissier. - Titres de propriété d'un domaine à Cerçay, ainsi que de bois et de terrains. - Prospectus et copies d'actes notariés concernant la terre de Tallende (Puy-de-Dôme).

Reference codes: T//342/5
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XVIII e s.

Actes de vente et baux des terres de Beaumont, le Breuil et Pringy (Allier, commune d'Agonges). - Pièces justificatives des comptes des dépenses faites par M. Bézault, fondé de pouvoirs du comte de Montboissier. - Rentes viagères, quittances, pièces concernant une substitution, le tout provenant de plusieurs membres de la famille de Montboissier.

Reference codes: T//342/6
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XVIII e s.

Contrats de constitution de rentes faites par divers membres de la famille de Montboissier ; quittances des titulaires ; comptes.

Reference codes: T//*/342/1
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1771

Comptes des seigneuries de Beaumont-les-Autels, Miermaigne et Moulhard (Eure-et-Loir).

Reference codes: T//*/342/2
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1779

Comptes de la seigneurie de Mortagne (Orne).

Reference codes: T//*/342/3
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1783

Comptes de la seigneurie d'Anvéville (Seine-Inférieure).

Reference codes: T//*/342/4
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1787

Idem.

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Papiers de l'abbé Joseph-Jean-Baptiste de Ricard, agent général de l'ordre de Malte à Paris, émigré.

Reference codes: T//343
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1780-1791

Correspondance personnelle de l'abbé de Ricard : deux lettres relatives aux affaires de l'ordre de Malte ; mémoires de fournisseurs ; billets et lettres de change, pièces de procédure concernant l'abbé de Pierrepont et M. Fougeroux d'Angerville.

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Papiers de Philippe-Emmanuel, comte de Salives, émigré.

Reference codes: T//344
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XVIII e s.

Constitutions de rentes, quittances, mémoires, comptes provenant de la famille de Salives ; copie du testament de M. Fyot de La Marche Bosjan, premier président du parlement de Dijon ; papiers divers de la famille Varlet.

Reference codes: T//*/344
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1743-1758

Rentes constituées, obligations billets dans à la succession du comte de Cromet.

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Papiers de Jean Gravier de Vergennes, émigré, et de son fils Charles, condamné.

Reference codes: T//345
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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs, quittances, récépissés, extrait baptistaire provenant de Jean et de Charles Gravier de Vergennes.

Reference codes: T//*/345
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1764-1792

Registre de comptes de M. de Vergennes.

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Papiers de Louis-Charles-Joseph Gravier de Vergennes, émigré.

Reference codes: T//346
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1785-1788

Mémoires des fournisseurs du comte et de la comtesse de Vergennes.

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Papiers de Françoise-Elisabeth de Forceville, condamnée.

Reference codes: T//347/1
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1590-1799

Inventaires après décès de Elisabeth-Geneviève Cassini, veuve du marquis de Forceville ; renonciation par cette dame, la succession de Dominique-Jean Cassini, son frère ; extrait baptistaire, certificat de résidence de Françoise-Elisabeth de Forceville ; comptes relatifs aux familles de Forceville et Cassini. - Pièces concernant le partage de la succession Charpentier Ducharmoy entre MM. Cassini et Madame de Forceville. - Titres de propriété, baux d'une maison sise à Paris, quai d'Anjou, autrefois quai d'Alençon. - Titres de propriété, baux d'une maison rue Simon-le-Franc.

Reference codes: T//347/2
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XVIII e s.

Constitutions de rentes, quittances, décharges, mémoires d'ouvriers, pièces de procédure provenant de la famille de Forceville. - Bail et état de lieux d'une maison, rue et barrière d'Enfer, louée à l'abbé de la Myre-Mory ; mémoires de travaux. - Mémoires, copies de lettres, états concernant le revenu de l'abbaye de Preuilly et sa consistance, les réparations à y faire, quelques-uns de ses abbés ; plans des bois ; mémoires divers (papiers provenant de l'abbé de la Myre-Mory)

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Papiers de Louis-Agathon, comte de Flavigny, et de Marguerite Félicité Bernard de Montigny, sa femme, émigrés.

Reference codes: T//348/1
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1748-1785

Contrat de mariage du comte de Flavigny avec Mademosielle Bernard de Montigny ; pièces diverses relatives aux successives de M. et Madame de Montigny, M. Bernard de Marville, Mademoiselle Goubé. - Etat des dettes remboursés par M. de Flavigny pour liquider la succession du vicomte de Renansart, son père ; transaction et autres pièces relatives au différend entre M. de Flavigny et Mademoiselle de Flavigny de Renansart. - Vente de la terre de Vigny (Eure-et-Loir, commune de Marville-Montiers-Brûlé) au comte de Surgères, par le comte et la comtesse de Flavigny ; bornage d'un terrain de la seigneurie (avec plan) - Etats, lettres et notes concernant la situation et la consistance de la terre de Renansart (Aisne) ; plans et vues du château et de son parc. - Titres d'une rente constituée par le comte de Flavigny en faveur de Madame Lefranc de Pompignan, née Caulaincourt.

Reference codes: T//348/2
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1782-1785

Etat des revenus du comte et de la comtesse de Flavigny en 1785 ; quittances de dépenses en français et en italien.

Reference codes: T//348/3
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1772-1783

Comptes de recettes et de dépenses de M. de Flavigny, avec des pièces justificatives.

Reference codes: T//*/348
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1778-1783

Comptes de la maison de M. de Flavigny.

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Papiers de Louis Lebègue du Portail, ancien ministre de la Guerre, émigré.

Reference codes: T//349
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1781-1791

Mémoires de fournisseurs ; registre de dépenses ; billets ; titres de propriété d'un terrain vendu par la Compagnie de l'assiento, en Amérique ; partage de la succession de M. et Madame Lebègue de Presle, père et mère de M. du Portail.

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Papiers de David Alba Lasource, député du Tarn à la Convention nationale, condamné.

Reference codes: T//350
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1773-1793

Correspondance politique du citoyen Lasource ; notes, mémoires, discours ; propositions faites à la Convention ; correspondance privée ; quittances et notes personnelles ; ordre d'arrestation.

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Papiers d'Antoine-Théophile-François de Boeil, baron de Boeil, émigré.

Reference codes: T//351
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1774-1791

Titre de propriété et bail de la terre de Coarraze ( Basses-Pyréneés) ; acte d'acquisition par le baron des Boeil d'un terrain à Boeil -[Bezing] (Basses-Pyréneés) ; mémoires et quittances de fournisseurs.

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Papiers de Philippe Jacques Serpaud, émigré, et de Jacques Serpaud, avocat, condamné.

Reference codes: T//352
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XVIII e s.

Testaments et partages de successions, titres de ventes, reconnaissances provenant des familles Serpaud, Forget, Bertheau, Bucaille, Gervais.

Reference codes: T//*/352
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1776

Inventaire après décès de M. Bertheau.

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Papiers de François Frédéric, comte de Béon-Béarn et du comte de Noé, émigrés.

Reference codes: T//353/1
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1518-XVIII e s.

Testaments, contrats de mariage, reçus, lettres provenant des familles de Béon, d'Armentières, de Mauléon ; pièces relatives au pays de Comminges ; pièces d'une procédure entre le marquis de Montlézun et le fermier des domaines de la généralité d'Auch, au sujet de la directe de Jégun (Gers).

Reference codes: T//353/2
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1468-1729

Notice généalogique sur la famille de Béon-Béarn ; pièces de procédure et notes concernant le testament du marquis de Montauroux ; originaux et copies de testaments de membres des familles de Noé et de Béon et de Gaston, comte de Foix au XV e siècle ; état des terres du comte Savary de Mauléon. - Pièces de procédure provenant de Mademoiselle Boressort de Bazillac, légataire du marquis de Montlezun, et concernant la terre des Betplan (Gers) et d'autres aux environs d'Auch. - Testaments, titres de propriété de divers membres de la famille de Narbonne depuis 1468 ; contrats faites avec la famille de Lévis-Mirepoix.

Reference codes: T//353/3
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1771-1792

Mémoires de fournisseurs, comptes, reçus, quittances provenant du comte de Noé et du comte et de la comtesse de Béon.

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Papiers de Henriette de Murat, marquise de Pezay, émigré.

Reference codes: T//354
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XVIII e s.

Extrait baptistaire de la marquise de Pezay ; testament de Jeanne de Boyer, veuve de Pierre de Béral des Farges, de Murat (Cantal) ; succession et créanciers du marquis de Pezay ; quittances en français et en hollandais et mémoires des fournisseurs de la marquise de Pezay et du comte de Murat son frère ; reconnaissances signées de la marquise de Pezay ; quittances de Madame Delbesse. - Etat des biens de l'abbaye de Bonlieu (Sarthe, commune de Dissay), dont soeur H. de Murat était abbesse, en 1781.

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Papiers de Marie-Aime-Claude de Rochechouart, veuve de Jean-Antoine, marquis du Cheylar.

Reference codes: T//355
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XVIII e s.

Inventaires, ventes de meubles comptes, titres de propriété, estimations des biens de la marquise du Cheylar en Franche-Comté et à la Martinique ; successions ; procédures ; mémoires de fournisseurs ; états de meubles et d'argenterie appartenant aux enfants du baron de Rochechouart.

Reference codes: T//355/2
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1749-1780

Mémoires de fournisseurs ; notes de dépenses de Madame du Cheylar.

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Papiers de Nicolas-Joseph-Marie Hue de Montaigu, président au parlement de Rennes, et de Nicolas Louis Hue, son fils, émigrés.

Reference codes: T//356/1
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1611-1791

Titres de propriété, quittances lettres d'affaires concernant la terre de la Tourneraie (Ille-et-Vilaine, commune de Goven) depuis 1427, quittances et lettres d'affaires intéressant la famille de Sarrant, à laquelle appartenait la belle-fille du président de Montaigu. - Aveux et "devoirs" des vassaux de la "tenue" de la Riottais (Ille-et-Vilaine, commune de Cuguen) et de celle de la Gauchette (commune de Goven).

Reference codes: T//356/2
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XVIII e s.

Baux des terres du président de Montaigu en Bretagne, comptes et papiers divers relatifs aux terres qu'il possédait du chef de sa femme au Cap (Saint-Domingue) ; comptes de tutelle et documents divers relatifs à la famille de Sarrant. - Mémoires de fournisseurs, lettres d'affaires.

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Papiers de Louis-Philippe-Marie, comte d'Espaing et de sa femme, émigrés.

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Papiers de Claude-Marie-Alexandre, comte de Vassy, émigré.

Reference codes: T//358
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XVIII e s.

Actes de vente par M. de Vassy à M. et Madame de Sémonville de la terre de Pirou (Manche) ; vente des terres de Créances (Manche), Belé (commune de Créances), Bazoches [au Houlme] près de Falaise ; consultation et notes diverses concernant la succession de la marquise de Verderonne ; mémoires de fournisseurs ; quittances.

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Papiers de François Parizot condamné.

Reference codes: T//359
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Rendus à son fils le 7 juin 1827.

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Papiers de Jean Parizot et et de Marie-Geneviève Faucheux, sa femme, trouvés chez Madame de Lameth.

Reference codes: T//360
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XVII-XVIII e s.

Titres de propriété, pièces de procédures extraits baptistaires provenant des familles Faucheux, Corvisart, La Charlière, Parizot et autres du pays de Rethel et de Charleville ; généalogies de ces familles.

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Papiers de Hugues-Jean-Louis Pelletier, condamné.

Reference codes: T//361
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1785-1794

Quittances de loyers, d'arrérages de rentes, lettres de change, d'affaires, etc., provenant de Pelletier, marchand de vins à Paris.

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Papiers de la duchesse d'Aremberg, émigrée.

Reference codes: T//362
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XVIII e s.

Etat de l'hôtel habité par la duchesse d'Aremberg, rue de la Ville-l'Evêque, à Paris ; états de meubles et d'objets divers ; extraits du testament de la comtesse de Duras, née Vaudreuil ; mémoires de fournisseurs de la duchesse d'Aremberg.

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Papiers de Louis-Claude Bigot de Sainte-Croix, émigré.

Reference codes: T//363/1
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1571-1789

Contrats de mariage, partages de successions, inventaires, provisions des offices ou charges d'intendant des finances du comte de Provence, de maître des comptes, de président aux requêtes du parlement de Rouen, provenant des familles Bigot de Sainte-Croix, Ravoisié, Massard.

Reference codes: T//363/2
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XVIII e s.

Actes de partage des biens de M et Madame Massard ; inventaire après décès des biens de Madame Drouin de Maugin ; pièces relatives aux offices de conseiller au Parlement et président aux requêtes du palais de Rouen ; quittances, mémoires de fournisseurs des familles Bigot de Sainte-Croix et Mangin. - Pièces d'une procédure entre Nicolas Gilbert, procureur fiscal à Charenton (Seine) et Antoine Foucault, vigneron à Montreuil (Seine).

Reference codes: T//363/3
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XVIII e s.

Partages de biens, extraits baptistaires, titres de rente, titres de propriété provenant de la famille Bigot de Sainte-Croix ; passeports russes de M. de Sainte-Croix ; quittances, mémoires comptes provenant de Mademosielle Mangin et de la famille Bigot.

Reference codes: T//363/3/BIS
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XVIII e s.

Contrat de mariage, extraits d'actes de l'état civil, certificats en français et en allemand, décharges à propos d'une accession, provenant de la famille Drouin de Mangin. - Mémoires sur un "projet d'édit concernant les règlements des professions d'arts et métiers qui ne sont point en jurandes ;" sur la bière, sur le domaine du roi, etc.

Reference codes: T//363/4
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1684-1792

Lettres adressés par M. de Bordeaux, chargé d'affaires de France auprès de l'électeur de Trèves, avec son ministre plénipotentiaire Bigot de Sainte-Croix, alors en 1792 à Paris. - Pièces d'une procédure entre M. de Bermonville et l'abbé d'Espagnac. - Quittances des créanciers de M. Le Faucheur. - Avis de parents, sentence de tutelle, acte de partage concernant les mineurs de Malortie.

Reference codes: T//363/5
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1668-1787

Mémoires au sujet du testament du chevalier de Broglie à propos d'un procès entre le maréchal de Broglie et le comte de Caraman ; copie du testament du chevalier rédigé en 1748 ; titre de propriété de l'hôtel de Broglie, rue Saint-Dominique (la couverture de ce dossier est formée par une généalogie de la famille Bigot, de 1393 à 1689). - Lettres adressées à M. Bigot de Sainte-Croix, ministre de France auprès du roi de Sardaigne, au sujet d'un banqueroutier appelé Carny, d'un Piémontais appelé Jacosa, détenu à Briançon, et de contrebandiers. - Lettres et pièces diverses concernant les poursuites d'un sieur Robillard contre M. de Sainte-Croix. - Créances de divers membres de la famille Ravoisié. - Dation de tutelle, pièce de procédure concernant divers membres de la famille de Morel de Putanges. - Titres de propriété de biens acquis à Romainville (Seine) par Jean Daube et divers membres de sa famille ; procès-verbal de vente de ses meubles ; pièces de procédure. - Mémoire, bail, pièces notariées concernant des cens réclamés par l'abbaye deSaint-Martin d'Avallon (Yonne), le duc d'Elbeuf, la famille, de Carbonnières (en Limousin), etc.

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Papiers d'Elsa-Lubina-Johanna, baronne d' Aelders, femme de Chrétien-Ferdinand-Louis Palin, émigrée.

Reference codes: T//364
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1776-1792

Comptes, quittances, mémoires de fournisseurs, papiers d'affaires de toute sorte provenant de la baronne d'Aelders. - Réflexions en hollandais sur diverses questions de politique, sur un libelle attribué à Mirabeau, etc. (catalogue des manuscrits des Archives, n° 2579).

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Papiers d'Adelaïde-Julie-Sophie Hurault de Vibraye, femme de Paul, Jean-Baptiste-Alexis, Barjot, comte de Roncée, émigrée.

Reference codes: T//365
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1750-1780

Fragment de copie de contrat de mariage, de comptes ; pièces concernant une substitution et vente de terre ; mémoires, lettres, actes divers concernant une cession de terrains à la Guyane ou en Guyenne (?), le tout provenant de la famille de Roncée et de Madame de Roncée, née Vibraye ; quittances de fournisseurs de celle-ci. - Sentence d'interdiction du comte de Roncée ; nomination de curateur et de curatrices ; pièces annexes.

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Papiers de Geneviève de Devezeau de Chasseneuil, femme d'Anne de La Romagère, marquis de Roncessy, emigrée.

Reference codes: T//366
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1481-XVIII e s.

Contrats de mariage, testaments, commissions d'offices et de charges par Charles IX, Alain d'Albret, Jean d'Albret, roi de Navarre, provenant de la famille de La Romagère. - Testaments, contrats de mariage, titres de propriété, actes de partage, liquidations de biens, contrats de rentes, etc., concernant les familles de La Romagère de Roncessy, de Corberon, Dubourg, de Verthamon, de Monbrun, et les terres de Chasseneuil (Charente) et de la Filobé (Dordogne, commune de Thiviers). - Lettres d'affaires adressées au marquis de Roncessy (quelques pièces concernant le comte et la comtesse de Roncée) ; mémoires de fournisseurs de la marquise de Roncessy. - Arpentage général de la terre de Mestrie (Charente, commune de Chasseneuil) en 1752.

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Papiers de Marie-Rose- Roy, veuve de M. de Malherbe, émigrée.

Reference codes: T//367/1-T//367/2
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XVII-XVIII e s.

Titres de propriété d'une maison de plaisance sise à Chennevières-sur-Marne (Seine-et-Oise) dite la maison des Retz, et de terrains au même lieu de tout cédé à M. de Malherbe par la marquise d'Ennery qui les tenait de la comtesse de Polastron ; plans de quelques pièces de terre ; mémoires de fournisseurs de M. de Malherbe ; titre de pension de Madame de Malherbe.

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Papiers de Pierre-Marie chevalier de Grave, ancien ministre, émigré.

Reference codes: T//368
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XVIII e s.

Quittances de fournisseurs, d'abonnement de journaux, de loyer, etc. ; quittance des droits de "passage" et de minorité pour l'entrée de Pierre-Marie de Grave dans l'ordre de Malte.

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Papiers de Louis Charles Marie Lepeultre, marquis de Marigny, émigré.

Reference codes: T//369
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XVIII e s.

Extrait de testament envoi en possession ; jugements, comptes, pièces de procédure intéressant le marquis de Marigny ; quittances des fournisseurs de la marquise de Marigny, sa mère.

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Papiers de Pierre-Louis Pierre condamné.

Reference codes: T//370
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Auj.ourd'hui cotés T//1095.

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Papiers de Jean-Baptiste du Sauzay, marquis du Sauzay émigré, et de Marguerite de Blottefière de Vauchelle, sa femme, condamnée.

Reference codes: T//371/1
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XVII e s.-1789

Etats de meubles fournis au marquis du Sauzay pour une maison habitée à la Planchette, près de Clichy (Seine) par la présidente de Labriffe ; extrait baptistaire de la fille du marquis du Sauzay ; quittances de fournisseurs de la marquise d'Alloigny, née du Sauzay. - Titres de propriétés, inventaires de titres, baux, comptes des terres de Monflers, Vauchelles-les-Domart, Brucamps et Morlancourt (Somme). - Titres de propriété et baux des terres de Rebé (Rhône, commune d'Amplepuis), de Jarnosse (Loire) et de leurs dépendances.

Reference codes: T//371/2
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1749-1784

Etats du mobilier du château de Vauchelles en 1780. - Comptes des régisseurs des terres de Morlancourt et de Villers-le-Vert (Somme, commune de Morlancourt) de 1757 à 1784. - Comptes et états de recettes et de dépenses des terres de Rebé et de Jarnosse de 1749 à 1784.

Reference codes: T//371/3
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1749-1784

Quittances à l'appui des comptes de dépenses des terres de Montflers, Vauchelles-les-Domart, Brucamps, Morlancourt et Villers-le-Vert. - Quittances, décharges, pièces diverses concernant la régie des terres de Rebé et Jarnosse.

Reference codes: T//371/4
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1767-1786

Lettres des régisseurs des terres de Monflers, Vauchelles et Brucamps.

Reference codes: T//371/5
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1755-1785

Lettres des régisseurs des terres de Rebé et Jarnosse.

Reference codes: T//371/6
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XVIII e s.

Pièces de procédures, états, mémoires, comptes concernant la succession de Charlotte-Marguerite de Rouilley, marquise de Pont-Saint-Pierre. - Mémoires de fournitures faites à Madame Legendre, grand-mère de la marquise du Sauzay.

Reference codes: T//371/7
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1748-1778

Mémoires des fournisseurs du marquis et de la marquise du Sauzay.

Reference codes: T//371/8
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1621-1790

Lettres privées adressés au marquis d'Alloigny de 1782 à 1789 ; passeport pour sa femme et pour lui ; quittances de ses fournisseurs. - Titres de propriété, contrats de mariage, constitutions de rentes provenant de la famille de Mare de Montcrespin.

Reference codes: T//371/9
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XVIII e s.

Pièces de procédure provenant du marquis du Sauzay et intéressant ses terres du Beaujolais.

Reference codes: T//371/10
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XVII e-XVIII e s.

Pièces de procédure provenant de M. de Blottefier, marquis de Vauchelles, et concernant un différend avec l'abbaye de Molesmes (Côte-d'Or) et la seigneurie de Verpillières (Aube) ; pièces relatives aux familles de Sommyèvre et de Lingendes depuis le XVII e siècle ; les procédures ont été continuées par le marquis du Sauzay.

Reference codes: T//371/11
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XVII e-XVIII e s.

Pièces de procédures, lettres d'affaires concernant les terres des familles de Billy, de Chavigny, de Lingendes en Champagne et en Bourgogne et la terre de Montolivet (Seine-et-Marne).

Reference codes: T//371/12
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1730-1758

Pièces d'un procès entre le marquis de Vauchelles et Madame de Sommyèvre.

Reference codes: T//371/13
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1745-1749

Pièces d'un procès soutenu par le marquis de Vauchelles, puis par le tuteur de ses enfants à propos de la succession de Mademoiselle de Lingendes, marquise de Vauchelles.

Reference codes: T//371/14
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1749-1760

Pièces de procédures soutenues par le marquis de Vauchelles, puis par le marquis du Sauzay, son gendre, à propos de diverses successions.

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Papiers de Louis-Charles Duplessis d'Argentré, évêque de Limoges, de son frère Jean-Baptiste, évêque de Séez, émigrés, puis déportés, et du chevalier d' Argentré, émigré.

Reference codes: T//372/1
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XVIII e s.

Lettres, comptes, mémoires de fournisseurs provenant du chevalier d'Argentré ; lettres, notes et comptes de son domestique Audoux, dit Lamarche. - Etats de meubles et effets et états de comptes des frères Jean-Baptiste et Louis-Charles Duplessis d'Argentré en 1793.

Reference codes: T//372/2
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XVIII e s.

Mémoires, quittances, comptes de dépenses de Louis-Charles d'Argentré, évêque de Limoges ; comptes et quittances des abbayes de Saint-Paul de Verdun (Meuse), les Vaux-de-Cernai (Seine-et-Oise, commune d'Auffargis) ; Saint-Jean-d'Angely (Deux-Sèvres) ; Saint-Germain d'Auxerre (Yonne) ; Sazint-Aubin d'Angers (Maine-et-Loire), Notre Dame d'Evron (Mayenne) ; actes de prise de possession par Jean-Baptiste d'Argentré, évêque de Sées, de l'abbaye de Saint-Aubin ; testament de Monseigneur du Coëtlosquet, ancien évêque de Limoges.

Reference codes: T//372/3
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1787-1790

Quittances, mémoires de fournisseurs, frais de nourriture des enfants trouvés, provenant de Louis-Charles d'Argentré, évêque de Limoges ; comptes du fermier de l'abbaye de Saint-Jean-d'Angely pour 1787.

Reference codes: T//372/4
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1780-1791

Quittances et mémoires de fournisseurs provenant du même et intéressant notamment l'abbaye des Vaux-de-Cernai ; secours accordés en 1786 aux anciens jésuites de Limoges ; comptes et baux de la ferme des Ebizoires (Seine-et-Oise, commune de Plaisir).

Reference codes: T//372/5
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1786-1790

Mémoires de fournisseurs, bordereaux, quittances provenant de Jean-Baptiste d'Argentré, évêque de Sées, et concernant surtout l'abbaye de Saint-Aubin d'Angers.

Reference codes: T//372/6
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1771-1791

Mémoires de fournisseurs et quittances, papiers concernant l'entretien des enfants trouvés provenant des deux frères d'Argentré. - Quittances diverses provenant de Monseigneur Louis-Charles d'Argentré, et notamment quittances du marbrier pour le carrelage du choeur de la cathédrale de Limoges. - Comptes, quittances, pièces de procédure provenant de l'abbé de Puyferrat, vicaire général de Limoges ; actes concernant sa nomination au prieuré de la Saulière (Corrèze, commune d'Ussac) et sa prise de possession ; acte de démission en sa faveur de titulaire d'une chapelle à Saint-Eustache de Paris.

Reference codes: T//*/372
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1786

Comptes de maison.

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Papiers de Françoise-Aimée des Vergers de Maupertins, veuve de François-Jean-Antoine-Raymond de Copons del Lior, émigrée.

Reference codes: T//373
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1772-1791

Mémoires, comptes, généalogies, procès-verbaux d'adjudication concernant la famille de Copons et ses biens ; mémoires des fournisseurs de la présidente de Copons. - Pièces d'une procédure entre M. de Copons, président à mortier au conseil souverain de Roussillon, et le gouverneur municipal, la communauté et le curé de Thuir (Pyrénées-orientales) au sujet des droits honorifiques de la seigneurie de Copons (commune de Thuir), érigée avec la métairie de las Rastellas Rastacas. - Mémoires, observations, lettres concernant des madragues possédées par M. et Madame de Copons sur les côtes du Roussillon.

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Papiers de Edme-Armand-Louis-François de Béthune-Charost, condamné.

Reference codes: T//374/1
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1782-1788

Pièces justificatives des comptes de régie de la terre de Chamilly (Saône-et-Loire).

Reference codes: T//374/2
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1782-1790

Mêmes pièces pour les terres de Bolbec (Seine-Infèrieure) et d'Emalleville (Seine-Inférieure, commune de Saint-Sauveur d'Emalleville) de 1789 et 1790 ; pour la terre de Gascougnolles. (Deux Sèvres, commune de Vouillé) de 1782 à 1789.

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Papiers de Gabriel-Nicolas-François, de Boisguyon, condamné.

Reference codes: T//375
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XVIII e s.

Mémoires, quittances, notes, baux provenant de divers membres de la famille de Boisguyon. - Titres de propriété de la terre des Châtelliers (Eure-et-Loir, commune de Lanneray) ; acte de partage de la terre de Chaussepot (Loir-et-Cher, commune de Poislay).

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Papiers de Anne-Joachime-Charlotte de Beaurepaire de Liverdy, émigrée, et de André-Michel-Victor Choin, émigré.

Reference codes: T//376
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1543-1792

Quittances, baux provenant de Mademoiselle de Beaurepaire ; pièces de procédure ; lettres d'émancipation concernant diverses personnes de sa famille ; acte d'achat d'une maison à Clichy (Seine) par Jean Poille, seigneur de Saint-Gratien, conseiller au Parlement, en 1565. - Brevets et commissions militaires de M. Choin ; lettres à lui adressés par divers ministres de la guerre ; mémoire sur les connaissances nécessaires à un officier d'état-major ; contrat de mariage. - Mémoires de fournisseurs, quittances diverses, lettres d'affaires provenant de M. Choin ; nombreuses sentences au sujet de ses dettes ; copie des provisions accordées à son père, M. Choin de Montgey, comme procureur en la monnaie de Grenoble ; quittances de la comtesse d'Auteville.

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Papiers de Anne-Louis Quengo-Crenolles

Reference codes: T//377
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Papiers restitués sans indication de date.

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Papiers de Jean-Marie-Victor Binet de Jasson, émigré, et du marquis de Martel.

Reference codes: T//378
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1758-1793

Contrat de mariage, extraits baptistaires et mortuaires, lettres d'affaires, baux, quittances, mémoires de fournisseurs, certificats de résidence provenant de M. Binet de Jasson et d'autres membres de sa famille. - Pièces de procédures et lettres d'affaires provenant du marquis (ou comte) de Martel. - Certificat de descente au part de Saint-Sébastien (Espagne) de Joachim-Etienne Paris, prêtre.

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Papiers du marquis de Clermont-Lodève, ancien constituant, émigré.

Reference codes: T//379
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1790-1791

Lettres de différentes personnes de la famille du marquis de Clermont-Lodève à propos de questions d'affaires ou d'argent ; quittances et mémoires de fournisseurs.

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Papiers de Marie-Louise Gaillard, veuve de Monsieur Mignot de Montigny, trouvés dans les papiers de l'émigré Sabran.

Reference codes: T//380
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1705-1771

Titres de propriété d'une maison sise à Paris rue des Saints-Pères, qui appartenait à la fin du XVIIIe siècle à Madamee Mignot de Montigny.

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Papiers de Alliot de Mussey, émigré.

Reference codes: T//381
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XVIII e s.

Obligations constitution et transport de rentes provenant de M. Alliot de Mussey ; pièces comptables diverses relatives à sa charge de trésorier de Mesdames de France, notamment des papiers relatifs aux écoles de Commercy (Meuse) fondées par le roi de Pologne et entretenues par Madame Adélaïde. - Lettre du duc de Choiseul (1759) et mémoire concernant une rente due par le comte de Brühl à Stanislas, roi de Pologne. - Copie d'une donation faite en 1744 à la princesse de Talmont par Stanislas.

Reference codes: T//*/381
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1778-1790

Trésorerie de Mesdames : sommier des pensions de Madame Sophie.

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Papiers de André Le Blanc, baron de Cloys, émigré.

Reference codes: T//382
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XVIII e s.

Lettres d'affaires, quittances, mémoires de fournisseurs provenant du baron de Cloys ; état de la terre d'Avon [-la-Pèze] (Aube) ; quittances et comptes y relatifs.

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Papiers de Etienne-Pierre vicomte de Rochechouart, émigré.

Reference codes: T//383
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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs, bail, quittances du vicomte de Rochechouart ; contrat de mariage, donation, provisions provenant de lui ou de divers, membres de sa famille ; état et estimation de la terre de Faudoas (Tarn-et-Garonne) et lettres du régisseur.

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Papiers de Rosalie Levasseur, émigrée.

Reference codes: T//384
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1777-1789

Quittances de fournisseurs, lettres d'affaires de Mademoiselle Levasseur, de l'Opéra ; bail d'une maison ; extraits de registres de mariage concernant un de ses parents.

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Papiers de Alexandrine-Marie-Louise de Wargemont, marquise de Quérieux, émigré.

Reference codes: T//385
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1771-1787

Mémoires de fournisseurs de la marquise de Quérieux.

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Papiers de Robertine-Jeanne-Marie-Reine Pinel du Manoir, femme de Alexandre-Etienne-Hippolyte Berthelot baron de Baye, émigré.

Reference codes: T//386
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1761-1790

Quittance de fournisseurs et autres, lettres d'affaires et pièces financières diverses provenant du baron et de la baronne de Baye et du père de celle-ci, M. Pinel du Manoir.

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Papiers de l'abbé Mathieu-Simon, Duchamp, chanoine et prévôt honoraire de Saint-Martin de Tours, émigré.

Reference codes: T//387
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1777-1791

Quittances de fournisseurs, pièces de procédure, lettres d'affaires provenant de l'abbé Duchamp.

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Papiers de Joseph-Augustin Warat de Hammes, connu sous le nom de Wigéas Delfamès (sic).

Reference codes: T//388
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1692-XVIII e s.

Extrait baptistaire, pièces de procédure, notes diverses provenant de M. Warat de Hammes ; titres de propriété de la terre de Hammes (Meurthe-et-Moselle) et de ses dépendances.

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Papiers d'Achille-Théodore de Marsan, condamné.

Reference codes: T//389
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1789-1793

Quittances, mémoires de fournisseurs, billets à ordre, etc. provenant de M. de Marsan, négociant à Paris. Le registre T//* /89 ancien cote coté actuellement T//290/10.

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Papiers de Françoise - Suzanne Geneviève Gréen de Saint-Marsault de Châtelaillon femme de Charles-Benjamin Gréen de Saint-Marsault ; papiers de Louis-Victor de Fusée de Voisenon.

Reference codes: T//390/1
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1732-1791

Quittances de fournisseurs, jusqu'en 1784 de loyer et autres ; états de maisons louées à la comtesse de Châtelaillon ou par elle à Paris et à Saint-Mandé (Seine) ; état des dettes de M. de Voisenon ; contrats de ventes et subrogations.

Reference codes: T//390/2
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1767-1792

Quittances des fournisseurs de la comtesse de Châtelaillon de 1789 à 1792 ; son contrat de mariage avec M. Gréen de Saint-Marsault en 1767 ; extraits baptistaires d'un de son fils ; pièces concernant la tutelle de M. de Voisenon ; actions de la Compagnie des Indes et d'autres sociétés

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Papiers de Adam-François Parcelle de Saint-Christan, condamné.

Reference codes: T//391/1
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1780-1792

Quittances de fournisseurs, d'impositions et autres, traites acquittées, création de rente provenant de M. de Saint-Christian ; comptes de recettes et dépenses, quittances pour la terre de la Porte-Martel (Loiret, commune d'Autruy) ; quittances du comte et de la comtesse de Martel, née Saint-Christan.

Reference codes: T//391/2
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1680-1799

Quittances de fournisseurs de M. et Madame de Saint-Christan de 1780 à 1790. - Contrat de mariage, accord, actes de vente et de tutelle concernant divers membres de la famille de Saint-Christan. - Acte de vente par M. de Rivière à M. de Saint- Christan des terres de la Ferté-Gilbert (Indre, commune de Reuilly) et de Lazenay (Cher) ; pièces diverses concernant cette dernière terre. - Testament, transactions, arrêté de compte entre plusieurs membres de la famille de Martel ; bail de la terre de la Porte-Martel et de ses dépendances. - Vente de la terre de Montmorel (Ille et Vilaine, commune de Châteaubourg) par la comtesse de Vavincourt à M. Raguenel en 1779. - Titres de propriété d'une maison dite de Maumen, située rue Saint-Pierre à Dax (Landes). - Titres d'acquisition par le domaine de maisons ou terrains nécessaires pour la clôture de Paris, en 1787, à Chaillot, la Chapelle, rue des Martyrs, aux terroirs de la Glacière, Notre Dame-des-Champs, Gentilly (Seine), sur le chemin de Pantin (Seine), etc.

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Papiers de Joseph Ravel, condamné.

Reference codes: T//392
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XVIII e s.

Reconnaissances, quittances, extraits baptistaires, mémoires de fournisseurs, pièces de procédures reçus et certificats, lettres de ses parents, ou de diverses autorités révolutionnaires, provenant de Joseph Ravel, chirurgien.

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Papiers de Jeanne Albert première femme de Joseph Dupleix, marquis Dupleix, et de Mademoiselle de Chastenay-Lanty, sa seconde femme, émigrée.

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Papiers de Anne-Jeanne Bouette de Blémur, dont les héritiers avaient émigré.

Reference codes: T//394
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Restitués en décembre 1827 au marquis de Blémur.

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Papiers de la comtesse de Gibertès, émigrée.

Reference codes: T//395
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1779-1792

Quittances des fournisseurs et livre de comptes de Madame de Gibertès ; lettres d'affaires, notes de son intendant.

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Papiers de François-Jean Dutremblay, agent de change, condamné.

Reference codes: T//396
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1780-1793

Mémoires de fournisseurs, billets, quittances, procurations, décharges, pièces de procédure provenant de Dutremblay.

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Papiers du marquis de la Tour-Maubourg émigré.

Reference codes: T//397/1
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1789-1791

Etats, ordres, lettres concernant le régiment de Soissonnais (40 e de ligne) dont le marquis de la Tour-Maubourg était colonel ; lettres et mémoires relatifs au département de la Haute-Loire dont il était député.

Reference codes: T//397/2
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1789-1790

Mêmes pièces sur le régiment de Soissonnais et des divers casernements, à Avignon en particulier ; quelques quittances et papiers personnels de M. de la Tour-Maubourg.

Reference codes: T//*/397
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1730

Inventaire après le décès de la marquise de Maubourg.

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Papiers de Nicolas-François-Agnès, comte de Nort, condamné.

Reference codes: T//398
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XVIII e s.

Contrats de mariage, extraits d'actes de mariage, copie de testament, comptes, correspondances d'affaires, billets, factures diverses provenant du comte de Nort et de différents membres de sa famille.

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Papiers de Le Moine de Crécy, premier valet de chambre du Roi, condamné.

Reference codes: T//399
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XVIII e s.

Mémoires, quittances de fournisseurs, reçus et billets au porteur acquittés, comptes, pièces de procédure provenant de M. Le Moine de Crécy.

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Papiers d'Antoine Demachy, condamné.

Reference codes: T//400
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XVIII e s.

Mémoires, quittances, décharges provenant du sieur Demachy ; papiers divers provenant de Mademoiselle Leroy et de la famille Cothereau.

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Papiers de l'abbé Maindestre et de M. Maindestre, capitaine au régiment de Chartres, émigrés.

Reference codes: T//401
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1469-XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs et quittances provenant de l'abbé Maindestre et de son frère ; papiers de famille, baux, constitutions de rentes, etc., concernant leur famille et quelques autres de l'Orléans ; depuis le XV e siècle.

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Papiers de M. de Labelinaye, émigré.

Reference codes: T//402
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Rendus à MM. de Labelinaye le 14 octobre 1826.

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Papiers de Louis Daucourt, juge de paix, condamné.

Reference codes: T//403/1
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1782-1793

Quittances, mémoires de fournisseurs, correspondance d'affaires provenant de M. Daucourt, directeur des fermes, et de sa femme.

Reference codes: T//403/2
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1790-1792

Lettres, mémoires et dossiers provenant de M. Daucourt, juge de paix à Paris ; affaires concernant surtout le quartier de la Madeleine et de la place Vendôme.

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Papiers de M. Malarme de Cherville, émigré.

Reference codes: T//404/1
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XVIII e s.

Comptes, quittances, correspondances, papiers divers provenant de M. Malarme de Cherville, commissaire aux droits seigneuriaux ; généalogies de la famille de Mondion (avec des copies de pièces) de la famille de Noual ; papiers de M. du Voigne de Merry.

Reference codes: T//404/2
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XV-XVIII e s.

Mémoires des fournisseurs de M. Malarme ; correspondance ; papiers concernant plusieurs de ses clients, notamment l'abbé de Carbonnières, la famille Coll ou de Coll (généalogie), titres relatifs aux revenus du marché d'Aguesseau, à Paris, au péage de Clermont-Dessous (Lot-et-Garonne) ; statuts d'une confrérie pieuse copiés au XV e ou XVI e siècle.

Reference codes: T//404/3
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XVIII e s.

Papiers de différentes personnes dont M. Malarme faisait les affaires, notamment M. Daulceur secrétaire du roi, la marquise de Caulaincourt, etc ; nombreux dossiers et comptes d'opérations financières avec l'Amérique du Sud provenant de M. Daulceur.

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Papiers de Louis-Joachim-Paris Potier de Gesvres, condamné.

Reference codes: T//405
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XVII e s-1793

Constitutions de rentes, mémoires de fournisseurs, extraits de testaments, baux, mémoires de fournisseurs, listes de créanciers provenant du duc et de la duchesse de Gesvres ; acte de vente au sieur Féline de la terre de Fontenay [-lès-Louvres], Mareil [en-France], près de Luzarches (Seine-et-Oise).

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Papiers de M. Le Mercerel de Châteloger, émigré.

Reference codes: T//406
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XVIII e s.

Constitutions de ventes, billets acquittés et décharges, mémoires de fournisseurs provenant de M. de Châteloger.

Reference codes: T//*/406
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1664

Terrier du comté de Ferrières [-sur-Sichon] (Allier).

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Papiers de l'abbé Godefroi Guyonnet de Montbalen, émigré.

Reference codes: T//407
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1780-1793

Mémoires de fournisseurs, quittances, certificats de résidence provenant de l'abbé de Montbalen ; acquisition par lui de l'usufruit d'une maison rue du Faubourg-Saint-Honoré, à Paris.

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Papiers de Henri-François comte de Bulkeley, émigré.

Reference codes: T//408
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XVIII e s.

Quittances de fournisseurs du comte de Bulkeley ; constitutions de rentes, sentences, testament et pièces diverses provenant de la famille de Mahony.

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Papiers de Quentin Cranfurd ou Crawford, anglais.

Reference codes: T//409
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Remis le 9 avril 1816.

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Papiers de M. Mesnard de Toucheprez.

Reference codes: T//410
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1721-1766

Pièces concernant l'acquisition par M. Mesnard de Toucheprez d'une charge de conseiller lai au parlement de Bretagne.

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Papiers du comte et de la comtesse de Pontbellanger, du marquis et de la marquise de Chabanais, émigrés.

Reference codes: T//411/1
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XVIII e s.

Lettres personnelles, comptes, notes, etc., provenant du comte et de la comtesse de Pontbellanger, du marquis et de la marquise de Chabanais.

Reference codes: T//411/2
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XVIII e s.

Quittances et mémoires de fournisseurs du marquis et de la marquise de Chabanais.

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Papiers du comte d'Argout, émigré.

Reference codes: T//412
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XVIII e s.

Correspondance, comptes, notes diverses concernant une propriété appartenant au comte d'Argout dans l'ile de Saint-Domingue ; correspondance et papiers divers concernant le régiment de Port-au-Prince et une affaire disciplinaire contre M. de Codère, capitaine à ce régiment.

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Papiers de l'abbé Guillaume Crawford.

Reference codes: T//413/1
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XVIII e s.

Lettres (en anglais) ; quittances, billets, constitutions de rentes, titres de pension ; lettres de naturalité provenant de l'abbé Guillaume Crawford, originaire du diocèse de Limerick (Irlande) ; ses bénéfices à Cambray (Nord) et à Drancy (Seine) ; testament de son frère Archambault Crawford, curé de Bobigny (Seine).

Reference codes: T//413/2
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1773-1774

Compte rendu par les exécuteurs testamentaires de Jean Waters, banquier à Paris, dont l'un était l'abbé Guillaume Crawford ; procurations ; actes divers.

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- Papiers de la comtesse de Lastic, du comte et de la comtesse de Saisseval, émigrés.

Reference codes: T//414
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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs de la comtesse de Lastic de 1779 à 1790. - Bail de la terre de Sieuzac (Cantal, commune de Neuvéglise) en 1784. - Correspondance d'affaires, comptes, actes divers provenant du comte et de la comtesse de Saisseval.

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Papiers du marquis de Roquefeuil, émigré.

Reference codes: T//415
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XVII-XVIII e s.

Lettres d'affaires, comptes, extraits de baptême et de mort, testaments en original ou en copie depuis le XVI e siècle ; contrats de mariage, baux, états de lieux, généalogie ; copies d'actes depuis le XIII e siècle, provenant de la famille de Roquefeuil.

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Papiers de Joseph-Dominique de Cheylus, évêque de Bayeux, et de M. Bassinet d'Augard.

Reference codes: T//416/1
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XVIII e s.

Bail, comptes, quittances et mémoires de fournisseurs provenant de Monseigneur de Cheylus et se rapportant à lui personnellement ou à l'évêché de Bayeux. - Testament, brevets, quittances provenant de M. Bassinet d'Augard, enseigne de vaisseau. - Inventaire de production pour le baron de Cheylus contre le marquis de Crussol ; le duc et la duchesse d'Aiguillon en 1750.

Reference codes: T//416/2
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XVII-XVIII e s.

Pièces de procédure provenant de divers membres de la famille de Cheylus.

Reference codes: T//416/3
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XVII-XVIII e s.

Idem.

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Papiers de François-Emmanuel Guignard comte de Saint-Priest émigré.

Reference codes: T//417/1
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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs du comte, de la comtesse et du chevalier de Saint-Priest ; quittances diverses. - Comptes et papiers d'affaires concernant les terres de l'Albenc, Bourgoin, Jons (Isère), Lignou (Orne) ; plan du château de la Sécatière (Isère ou Drôme) le tout appartenant à la famille de Saint-Priest.

Reference codes: T//417/2
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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs du comte de Saint-Priest ; quittances de pensions et autres ; bail de terres en Dauphiné ; titres de propriété d'un hôtel à Paris, Faubourg-Saint-Honoré vis-à-vis des écuries d'Artois, et de plusieurs maisons voisines.

Reference codes: T//417/3
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1767-1790

Mémoires de fournisseurs du comte et de la comtesse de Saint-Priest ; quittances diverses.

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Papiers de Victoire-Adélaïde-Françoise Pastré, femme de Michel-Louis Mélan, architecte du Roi au département de l'île de Corse, émigré.

Reference codes: T//418
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1776-1792

Mémoires des fournisseurs de Madame Mélan de 1787 à 1792 ; bail et état des lieux d'une maison sise à Paris, rue Cadet ; papiers divers provenant du comte de Fanning ; acte de vente de la terre de la Roche-Talbot (Sarthe, commune de Souvigné-sur-Sarthe). en 1776.

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Papiers de Renée-Bonne-Françoise de Faudoas, femme de M. d' Argouges, marquis de Gratot.

Reference codes: T//419
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XVIII e s.

Extrait baptistaire, contrat de mariage, testament, bail à vie d'une maison à Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise), rue des Coches ; lettres d'affaires, titres de rentes, quittances, mémoires de fournisseurs provenant de la marquise de Gratot.

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Papiers de Bénigne Bouhier, marquis de Lantenay, émigré

Reference codes: T//420
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XVIII e s.

Testaments et actes notariés de membres des familles Bouhier et de La Toison et de quelques-uns de leurs domestiques. - Mémoires de fournisseurs, quittances de contributions du marquis de Lantenay de 1778 à 1789. - Titres de propriété de l'hôtel situé rue Poissonnière, au coin de la rue des Petites-Ecuries, et appartenant au marquis de Lantenay. - Titres de rentes du marquis de Lantenay ; testament de la comtesse d'Epinac en 1733.

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Papiers de la marquise de Lordat, émigrée.

Reference codes: T//421
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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs du marquis et de la marquise de Lordat. - Titres de propriété, acte de notoriété, billets, papiers divers concernant M. de Kergariou-Locmaria et sa femme, née Trédern, de 1767 à 1791.

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Papiers de François-Antoine, comte de Bercheny, émigré.

Reference codes: T//422
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XVIII e s.

Etats des meubles et effets du comte et de la comtesse de Bercheny ; mémoires de fournisseurs. - Lettres de naturalité de André et Mathias de Pollereezky, en 1751.

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Papiers de Pierre Thiroux de Monregard, émigré.

Reference codes: T//423
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XVIII e s.

Quittances de fournisseurs de M et Madame Thiroux de Monregard ; quittances de Thiroux de Pracomtal et de Thiroux d'Arconville, fils et frère de Thiroux de Monregard ; chanson sur ce dernier ; constitution de rente.

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Papiers de M. Lecoigneux marquis de Bélâbre, émigré.

Reference codes: T//424
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1708-1789

Mémoires des fournisseurs des marquis de Bélâbre et de la Ravoye de 1789 à 1789. - Testament, inventaire après décès, compte de succession de la marquise de La Ravoye. - Testaments, inventaires, partages de biens, etc., de membres de la famille Negret de La Ravoye, alliée à la famille Lecoigneux de Bélâbre.

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Papiers de Marie-Anne de Faudoas marquise de Courtarvel, du marquis et du vicomte de Courtarvel, émigrés.

Reference codes: T//425/1
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1768-1791

Contrat de mariage du marquis de Courtarvel avec Mademoiselle de Lambert en 1783 ; acte d'achat par la marquise de Courtarvel d'une maison à Paris rue de Grenelle, en face de la rue des Rosiers ; comptes rendus à la marquise de Courtarvel de 1784 à 1791 ; transaction entre M. et Mademosielle de Courtarvel. - Mémoires des fournisseurs de la marquise de Courtarvel ; quittances dévoués de 1776 à 1789.

Reference codes: T//425/2
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1783-1789

Mémoires de fournisseurs du marquis, de la marquise, du vicomte et de la vicontesse de Courtarvel.

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Papiers de Charles-François-Paul-Honoré de Barentin, émigré

Reference codes: T//426/1
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XVIII e s.

Testaments de divers membres de la famille Barentin ; adjudication de rente ; titres de propriété des terres de Troussancourt (Oise, commune de Francastel- d'Hétomesnil), de la Malmaison (Seine-et-Oise, commune de Rueil) et de biens divers aux environs de Paris. - Constitutions et quittances de rentes, achat de l'office de maître des requêtes, etc., provenant de la famille Barentin ; testament de Madame d'Ormesson ; comptes des terres de la Malmaison, d'Hétomesnil et d'Hardivillers (Oise).

Reference codes: T//426/2
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1636-1644

Constitutions de rentes, actes financiers divers provenant de la famille Barentin.

Reference codes: T//426/3
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XVIII e s.

Inventaires après décès, testament, partages de biens, comptes de tutelle, donations, renonciations de membres des familles Hénin, de Monchal, Brice, Le Roux de Plémont, Boulin.

Reference codes: T//426/4
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1564-XVIII e s.

Titres de rentes de la famille Le Roux depuis 1564 ; titres de propriété de maisons sises à Paris rues Saint-Dominique, Dauphine, de l'Eperon, contrat de mariage de M. Boulin, conseiller en la cour des Aides avec Mademoiselle Henin.

Reference codes: T//426/5
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XVIII e s.

Pièces justificatives de la dépense du compte d'exécution testamentaire de Madame Boulin, rendu par le chevalier de Rocquemont, avec les quittances et mémoires de dépenses de Madame Boulin. - Quittance et constitution de rente intéressant Madame de Monchal et M. Hénin. - Quittances diverses provenant de la succession de Mademosielle Guichon.

Reference codes: T//426/6
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1732-1780

Mémoires des travaux faits par divers ouvriers à l'hôtel de M. de Barentin, place Royale. - Constitutions et quittances des rentes provenant de M. et Madame de Barentin ; traité de l'office de conseiller au parlement de Paris. - Mémoires de fournisseurs, quittances diverses provenant des mêmes.

Reference codes: T//*/426/1
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1762

Partage de la succession de Nicolas Hénin.

Reference codes: T//*/426/2
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1769

Inventaire après décès de M. Descartes, conseiller au parlement de Metz.

Reference codes: T//*/426/3
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1773

Succession de Madame Boulin.

Reference codes: T//*/426/4
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1774

Recettes des maisons et rentes appartenant à M. de Barentin.

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Papiers de Armand-Marc comte de Montmorin, ancien ministre, mort à l'Abbaye.

Reference codes: T//427
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XVIII e s.

"Catalogue des livres de M. le Comte de Montmorin laissés à Madrid en octobre 1783." et Catalogue par ordre alphabétique de brochures politiques des débuts de la Révolution. - Mémoires et rapports sur l'administration des Etats du roi de Sardaigne. - Lettres et projets divers datant des missions diplomatiques de M. de Montmorin et de son ministère. - Mémoires, déclaration du roi, extraits de procès-verbaux concernant l'administration de la Bretagne et la tenue des états et provenant de M. de Montmorin, ancien commandant en cette province. - Décharge remise à M. de Montmorin par le trésorier de l'ordre du Saint Esprit ; brochures imprimés (en espagnol) sur les voyages en diligences ; ordonnance royale sur les gitanos (1783-1790). - Copies de lettres de M. de Montmorin ou à lui adressées en 1790 et 1791 ; "Précis historique sur la conduite tenue relativement aux affaires d'Allemagne pendant le ministère de M. de Montmorin" - Certificats de la section de la Croix Rouge et décrets de l'Assemblée nationale relatifs à M. de Montmorin. - Mémoires prospectées, état de dépenses, quittances concernant le Lycée des arts ; actions appartenant au comte de Montmorin. - Mémoires, bordereaux, notes, comptes de dépenses de M. de Montmorin. - Brochures sur divers incidents des débuts de la Révolution ; dialogue en allemand, projet pour la constitution de 1791. - Lettres et états concernant la terre et le château de Theil [-sur-Vannes] (Yonne) appartenant au comte de Montmorin. - Procuration passée en 1786 par le comte d'Estaing, vice-amiral de France, pour la nomination de l'abbé et d'un chanoine de Saint-Cerneuf de Billom (Puy-de-Dôme).

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Papiers d'Antoine de Kergariou de Locmaria, ancien député.

Reference codes: T//428
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XVIII e s.

Mémoires divers sur la marine et sur le defrichement des marais ; pièces concernant l'expédition envoyée à la recherche de Lapérouse ; - notes sur les sommes dues à M. de Kergariou par diverses personnes ; - quittances et décharges.

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Papiers de Charles Maurice Grimaldi de Monaco, comte de Valentinois.

Reference codes: T//429/1
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1727-1781

Bail à vie en 1771 par Etienne-Michel Bouret au comte de Valentinois d'une maison avec jardin et dépendances situés à Paris rue du Faubourg-Saint-Honoré, plans, élévations, états. - Titres d'acquisition par divers membres de la famille de Matignon de la baronnie de Saint-Lô en (1697) et de seigneuries en terrains voisins ou en dépendant notamment le fief de Tournières (Manche, commune de Gourfaleur), la terre de la Chonquieré (commune de Saint-Martin-de-Bon-Fossé), etc. ; de l'église de Saint-Thomas de S tSaint-Lô, etc. ; modèle de bail de la baronnie de Saint-Lô ; cessions et amortissements de rentes.

Reference codes: T//429/2
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1634-1754

Baux des terres de Matignon (Côtes-du-Nord), Tourmières (Manche, commune de Gourfaleur) ; adjudication des fiefs des Bonfossé (Manche, commune de Saint-Martin-de-Bonfossé) et Carantilly (Manche). 1

Reference codes: T//429/3
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XVII-XVIII e s.

Titres de propriétés, baux, inventaires de titres des terres de Saint-Lô (Manche), la Ferté-Vidame (Eure-et-Loir), le Mesnil-Drey (Manche), Condé-sur-Noireau (Calvados), Londigny et Saint-Martin-du-Clocher (Charente), du comté de Rasse (ci-devant fief de Saint-Louis à la Rochelle), d'une maison à Paris, quai Malaquais (quelques-unes de ces pièces sont des copies d'actes du XV e siècle).

Reference codes: T//429/4
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XVIII e s.

Titres de propriétés acquises à Betz (Oise) et aux environs par le comte de Valentinois ; pièces de procédure relatives à la location par le comte de Valentinois d'une maison appartenant aux Incurables, rue du Bac ; baux de la baronnie de Saint-Lô ; pièces relatives à cette terre.

Reference codes: T//*/429/1
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1574-1648

Echange de la baronnie de Saint-Lô.

Reference codes: T//*/429/2
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XVIII e s.

Inventaire des titres de la baronnie de Saint-Lô.

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Papiers de Anne Gabriel-Pierre de Cardebac, marquis d' Hauvrincourt.

Reference codes: T//430
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XVII-XVIII e s.

Titre de propriété de la terre de la Grange-Saint-Jean (Cher, commune de Giraudins) ; baux de l'hôtel d'Havrincourt, rue de Grenelle, Saint-Germain ; titres de propriété, baux, états de lieux de maisons rue des Rosiers, rue de Grenelle et rue Saint-Dominique, Saint-Germain. - Pièces concernant l'acquisition par Lanquet de Gergy de la charge de gentilhomme ordinaire de la chambre de roi ; brevet de cette charge ; lettres de vétérance, brevet de pension. - Renseignements divers sur la succession de membres des familles Lanquet de Gergy, Lanquet de Rochefort, d'Havrincourt, bail, acte de foi et hommage, état des revenus de la terre de Gergy (Saône-et-Loire) ; lettres, papiers, comptes provenant du marquis et de la marquise d'Havrincourt et de Madame Lanquet de Gergy, mère de Madame d'Havrincourt.

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Papiers de Jean Baptiste Marie Champion de Cicé, évêque d'Auxerre, et de Elisabeth Champion de Coté, sa soeur.

Reference codes: T//431/1
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XVIII e s.

Pièces nécessaires pour toucher les rentes de la famille de Cicé ; pièces de procédure, reconnaissances, comptes provenant de Monseigneur Champion de Cicé et de sa soeur ; états, copies de baux, quittances concernant la maison de celle-ci rue de Grenelle, Saint-Germain ; affaire des morales du curé de Saint-Mars (Seine-et-Marne, arrondissement de Couloumiers) intéressant Monseigneur de Cicé comme abbé de Molesme.

Reference codes: T//431/2
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XVIII e s.

Lettres, mémoires, comptes, notes, baux, projets d'arrêts du Conseil relatifs à l'administration des biens de l'évêché d'Auxerre et de la mense abbatiate de Molesme (Côte-d'Or), notamment le prieuré de la Maison-Dieu (Seine-et-Marne, commune de Saint-Martin-des-Champs), les terres de Nitry, de Lichères près Aigremont, du Chaunoy au finage d'Appoigny (Yonne), le bac de Cosne (Nièvre).

Reference codes: T//431/3
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XVIII e s.

Lettres, notes, pièces de procédure, mémoires relatifs à l'administration de l'abbaye de Molesme et de ses dépendances.

Reference codes: T//431/4
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XVII e-XVIII e s.

Pièces de procédure relatives à l'abbaye de Molesme sous Monseigneur Champion de Cicé et quelques-uns de ses prédécesseurs.

Reference codes: T//431/5
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XVI e-XVIII e s.

Pièces de procédure, baux des biens de l'abbaye de Molesme et de ses dépendances avec quelques copies de pièces du XIII e siècle.

Reference codes: T//431/6
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XVII-XVIII e s.

Pièces de procédure, baux, notes et papiers administratifs divers concernant l'abbaye de Molesme et ses dépendances, notamment le prieuré de la Maison-Dieu, sous les abbés Alexandre et Charles de La Rochefoucauld.

Reference codes: T//431/7
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XVII e s

Pièces de procédure concernant divers procès entre l'abbé Alexandre de La Rochefoucauld et les religieux de Molesme.

Reference codes: T//431/8
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XVII e-XVIII e s.

Pièces de procédure entre l'abbé Alexandre de La Rochefoucauld et les religieux de Molesme ; procédures engagées par l'abbé pour l'administration de diverses dépendances de l'abbaye.

Reference codes: T//431/9
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1740-1792

Pièces justificatives de comptes de Monseigneur et Mademoiselle Champion de Cicé de 1780 à 1792. - Titres de propriété, baux de biens sis à Appoigny (Yonne) appartenant à Mademoiselle Champion de Cicé, quittances diverses provenant de Monseigneur de Cicé ou du notaire royal d'Appoigny.

Reference codes: T//431/10
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XVII-XVIII e s.

Titres de propriété, pièces de procédure, lettres, notes concernant l'administration de l'abbaye de Molesme et de quelques-unes de ses dépendances, notamment Rumilly-les-Vaudes (Aube).

Reference codes: T//431/11
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XVIII e s.

Extraits de pièces concernant le lit de la Loire, près de Cosne (Nièvre) ; comptes et mémoires relatifs à l'abbaye de Saint-Laurent (Nièvre) ; quittances diverses. - Mémoires, quittances de fournisseurs provenant de Monseigneur Champion de Cicé ; états des effets de la marquise de Livry dans son hôtel de la rue de Grenelle, Saint-Germain. - Bail payé en 1791 par Mademoiselle Champion de Cicé pour un appartenant dans l'intérieur de l'hôpital des Incurables, à Paris. - Deux séries de plans des divers étages du château de Saint-Lyé (Aube) dont la jouissance appartenait à Monseigneur Champion de Cicé, alors évêque de Troyes.

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Papiers de Louis-Stanislas-Xavier de France, Monsieur, comte de Provence, émigré.

Reference codes: T//432
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Aujourd'hui à la série R//5.

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Papiers de Mademoiselle d' Amblimont, comtesse de Lâge de Volude, émigré.

Reference codes: T//433
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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs et quittances provenant de la comtesse de Lâge, du comte et de la comtesse d'Amblimont.

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Papiers de Ladislas, comte Esterhazy.

Reference codes: T//434
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XVIII e s.

Mémoires et quittances de fournisseurs du comte et de le comtesse Esterhazy ; comptes remis par l'intendant de M. Esterhazy.

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Papiers de Aune-Charlotte-Louise Bidal, marquise d'Asfeld.

Reference codes: T//435
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XVII-XVIII e s.

Quittances et comptes provenant de l'exécution du testament de la marquise d'Asfeld. - Quittances d'impositions et de travaux pour une maison de la rue du Cherche-midi appartenant à la marquise d'Asfeld. - Titres de propriété, mémoires de travaux concernant une maison sise à Paris, rue du Four.

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Papiers de Louise-Jeanne-Josèphe Walckiers femme du Jean Tavernier de Boullongne de Magnanville.

Reference codes: T//436
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1782-1793

Etat détaillé avec plans d'un hôtel sis à Paris, rue d'Angoulême Faubourg-Saint-Honoré, vendu à vie à Madame de Boullongne en 1786 ; mémoires de travaux faits dans cet hôtel de 1785 à 1787. - Quittances de fournisseurs, de médecins, de loyer, de charges diverses provenant de Madame de Boullongne.

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Papiers de Josèphe-Justine Boucot, comtesse de Rouault, émigrée.

Reference codes: T//437/1
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XVIII e s.

Contrats de mariage et testaments de membres des familles Arnauld de Pomponne, Rouault de Gamaches ; actes de vente, bail et comptes relatifs aux terres de Gamaches, Saint-Valery-sur-Somme (Somme), Longroy (Seine-Inférieure), Sacy-le-Petit (Oise) ; pièces relatives à un terrain sis entre les rues de Suresnes et de La Ville-l'Evêque.

Reference codes: T//437/2
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XVIII e s.

Quittances et comptes provenant du comte de Rouault. Tableaux de paiements faits à divers créanciers.

Reference codes: T//437/3-T//437/4
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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs placés par ordre alphabétique ; comptes de dépenses de voyages du comte de Rouault.

Reference codes: T//437/5-T//437/6
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XVIII e s.

Quittances diverses, mémoires de fournisseurs ; quelques comptes des terres de Saint-Valery-sur-Somme et de Cayeux (Somme).

Reference codes: T//437/7
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XVIII e s.

Comptes de dépenses diverses du comte de Rouault, notamment pour la reconstruction du château de Beauchamps (Somme) ; quittances et décharges de divers créanciers.

Reference codes: T//437/8
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1771-1779

Comptes de dépenses avec des pièces justificatives de 1775 à 1779 ; quelques pièces de procédure.

Reference codes: T//437/9
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1773-1787

Comptes de dépenses diverses, voyages, etc ; avec des pièces justificatives.

Reference codes: T//437/10
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1773-1790

Pièces justificatives de comptes ; quittances de loyers de maisons ; mémoires divers de fournisseurs du comte de Rouault.

Reference codes: T//437/11-T//437/12
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1773-1777

Comptes de dépenses avec pièces justificatives ; quelques comptes relatifs à la reconstruction du château de Beauchamps (Somme)

Reference codes: T//*/437
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1760

Partage de la succession du marquis de Gamaches.

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Papiers de Augustin-Théodore-Maurice Thibault, marquis de La Carte, et de Henri-François Thibault de La Carte, comte de La Ferté-Sénectère, son frère, trouvés sous les scellés de Prédicant, notaire, condamné.

Reference codes: T//438
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1787-1792

Quittances de rentes, mandats, mémoires de fournisseurs du marquis de La Carte, pièces justificatives des comptes de son homme d'affaires ; mémoires des fournisseurs du comte de la Ferté ; cession lui faits du bail général de la terre de la Loupe (Eure-et-Loir) ; quittances de remboursements par lui faits.

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Papiers de Madame Marchal de Sainscy, émigrée.

Reference codes: T//439/1
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XVIII e s.

Contrat de mariage de Louis René Marchal de Sainscy avec Mademosielle Monmerqué en 1779 ; billets sous seing-privé, créances ; intérêts de M. Marchal de Sainscy dans la société du commerce maritime du baron d'Huart ; pièces de procédure ; titres de propriété de maisons à Paris, rues de Bourbon-Villeneuve, de Reuilly, de Bièvre, Traversine, et à Fontenay-sous-Bois (Seine). - Titres d'acquisition de la charge d'échevin de la ville de Metz de 1737 à 1761.

Reference codes: T//439/2
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XVIII e s.

Inventaire après décès de Pierre Marchal d'Audrimont avec des mémoires de fournisseurs. - Titres de propriété, contrats de ventes et quittances provenant du baron d'Huart ; pièces de procédure, comptes, quittances provenant de M. Marchal de Sainscy. - Etats, comptes, quittances, lettres, mémoires, quittances provenant de divers membres de la famille Dumée.

Reference codes: T//439/3
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XVIII e s.

Mémoires de fournisseurs, quittances, lettres provenant de M. Marchal d'Andrémont, ancien gouverneur d'Abbeville ; compte de son exécution testamentaire. - Contrats de mariage, testaments, inventaires, comptes, actes de partage, extraits baptistaires et mortuaires, notes, tableaux, états concernant les familles Marchal, Penot de Tournière, Ternizien de Fresnoy, etc.

Reference codes: T//439/4
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XVIII e s.

Pièces de procédure à propos de divers procès soutenus par M. Marchal de Sainscy.

Reference codes: T//439/5
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XVIII e s.

Pièces de procédure, billets acquittés, mémoires de fournisseurs provenant de M. Marchal de Sainscy.

Reference codes: T//439/6
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XVIII e s.

Baux, comptes, états, titres d'achat de l'office de capitoul de Toulouse et autres pièces provenant de divers membres de la famille Marchal.

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Papiers de l'abbé Claude du Cheylar, émigré.

Reference codes: T//440
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1750-1788

Contrats de mariage, actes de partage de biens de membres des familles de La Fare, Tissart de Rouvre, Brûlart, de Dampierre, de Charlery ; comptes relatifs à diverses abbayes dont l'abbé du Cheylar avait la commende ; Bonnecombe (Aveyron, comune de Moyrazes), Boscherville (Seine-Inférieure), etc. - Quittances de fournisseurs de l'abbé du Cheylar et de son frère le chevalier ; pièces de procédures pour et contre ce dernier, documents relatifs aux novalis réclamées par le curé de Quévillon (Seine-Inférieure).

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Papiers de M. de Saintot - Pingré.

Reference codes: T//441/1
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1585-1717

Titres de propriété de biens appartenant a la famille de Saintot à Arcueil, Bagneux, Montrouge (Seine) ; constitutions de rentes ; quittance du prix de la charge d'introducteur des ambassadeurs ; bail du prieuré de Saint-Remi à Montreuil-sur-Brèche (Oise) ; partage de terrains et maisons place Royale à Paris, etc.

Reference codes: T//441/2
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XVII e s.

Titres de propriété de terrains à Arcueil et Bagneux, d'une maison à Paris, quai de Béthune ou du Dauphin ; constitutions de rentes, le tout provenant de la famille de Saintot-Pingré.

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Papiers de Claude-Martin Goupy, "trouvés dans les archives de Condé".

Reference codes: T//442/1
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1645-1788

Titres de propriété du fief de Meaux à Eaubonne (Seine-et-Oise) et de terrains sis audit Eaubonne, acquis au XVIII e siècle par M. Goupy.

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Papiers de Charles Eugène-Gabriel de La Croix, marquis de Castries, de Jean-François-Anne-Henri-Louis de La Croix, comte de Castries, d'Armand-Charles-Augustin de la Croix de Castries, émigrés.

Reference codes: T//442/2
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XVIII e s.

Certificats de remise de titres, extrait de central de mariage, titres de rentes sur le duc de Fitz-James et le prince de Monaco ; bail d'une maison voisine de l'hôtel de Castries, rue de Varenne, à l'angle de la rue Hillerin-Bertin ; le tout provenant de MM. de Castries.

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Papiers de M. Mesnager directeur de la régie générale des aides à Caen, absent.

Reference codes: T//443/1
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1774-1780

Régie générale des aides, direction de Caen : états du produit des droits perçus dans les divers départements de la direction de 1774 à 1780 ; renseignements généraux.

Reference codes: T//443/2
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1772-1781

Quittances des employés de la direction de Caen, servant de pièces justificatives aux comptes de M. Mesnager ; mémoires, lettres, états relatifs aux octrois municipaux.

Reference codes: T//*/443/1-T//*/443/3
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Aujourd'hui cotés T//*/449/14-T//*/449/16

Reference codes: T//*/443/4-T//*/443/5
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1771-1781

Régie générale des aides, direction de Caen : correspondance (2 registres) 1771-1775, 1778-1781.

Reference codes: T//*/443/6
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1778-1779

Idem : droits sur les bestiaux.

Reference codes: T//*/443/7
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1775

Idem : droits sur les bois et foins.

Reference codes: T//*/443/8
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1777-1780

Idem : registres de perception sur les papiers et cartons.

Reference codes: T//*/443/9
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1779.

Idem : droits sur les papiers.

Reference codes: T//*/443/10
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1778-1779

Idem : marques d'or et d'argent.

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Papiers de Marie-Magdelaine-Charlotte de Castille de Chenoise, dont les héritiers avaient émigré.

Reference codes: T//444
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1639-XVIII e s.

Quittances, comptes, contrat de mariage, extrait baptistaire, constitutions de rentes, obligations, mémoires de fournisseurs provenant des familles de Castille de Chenoise et Ranchin ; aveu de la terre de Chenoise (Seine-et-Marne) ; notes diverses.

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Papiers du comte de Plas de Tane, émigré.

Reference codes: T//445
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1692-1790

Billets, notes, comptes, états, lettre d'affaire provenant de M. de Tane, député de la noblesse du Quercy. - Provisions de la charge de lieutenant du roi à Cahors pour M. de Cardaillac (remises au comité de liquidation par M. de Tane) ; quittances et autres pièces relatives à cette charge.

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Papiers de Jacques-Edouard Renard, valet de garde-robe de Monsieur, émigré.

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Papiers de Charles-Etienne-Pierre Maignart, marquis de La Vaupalière, émigré.

Reference codes: T//447
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XVIII e s

Comptes et états divers provenant du marquis de La Vaupalière ; note d'objets appartenant à Madame de Balleroy. - Bail du domaine de la Vaupalière (Seine-Inférieure) ; états de lieux d'un hôtel sis à Paris, Faubourg-Saint-Honoré n°36, quittances. - Plans des bois de Baugy (Calvados, commune de Planquery), du Tronquay (Calvados), du Vernay (Calvados, commune de Saint-Paul-du-Vernay).

Reference codes: T//448
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Papiers de MadameLanguet de Gergy réunis à ceux du marquis d'Havrincourt, cotés T//430.

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Papiers d'Anselme-Joseph Doutremont de Mignères, émigré.

Reference codes: T//449/1
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1573-1782

Acte d'achat par M. Doutremont de la terre de Mignères (Loiret) en 1752 ; titres de propriété et baux de cette terre et de la ferme du Bignon (Loiret, commune deVillevoques) ainsi que de leurs dépendances.

Reference codes: T//449/2
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1597-1773

Titres de propriété de la ferme du Bignon ; acte de vente de biens dépendant de Mignères. - Plans et arpentement, fait en 1721, de la terre de Mignères ; table alphabétique des détenteurs de cette terre en 1773.

Reference codes: T//449/3
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1654-1780

Titres de propriété de la terre de Gondreville-la-Franche (Loiret) et les fiefs qui en dépendaient. - Plans de divers héritages dépendant de la terre de Mignères. - Déclarations au terrain de Mignères de 1755.

Reference codes: T//449/4
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1401-1755

Titres de propriété, actes d'échange depuis 1401 provenant des seigneurs de Gondreville et concernant cette terre. - Actes d'hommages d'aveu et dénombrement des fiefs de Gondreville, d'Egrefin et de La Cour-Dupin (commune de Gondreville-la-Franche), de La Gerville (Loiret, commune de Girolles), et de quelques autres voisins de Gondreville, depuis 1466.

Reference codes: T//449/5
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1488-1781

Baux à ceux et rentes de la terre de Gondreville et de ses dépendances depuis 1488. - Baux à ferme de la même terre depuis 1577. - Sentences, arrêts, transactions concernant la terre de Gondreville. - Aveux et dénombrements du fief du Digeois (commune de Gondreville-la-Franche) depuis 1549.

Reference codes: T//449/6
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Pièces aujourd'hui cotées T//*/449/3, T//*/449/4, T//*/449/7, T//*/449/8, T//*/449/9.

Reference codes: T//449/7
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1602-1751

Terriers de la Grand Cour Dupin, d'Egrefin (commune de Gondreville-la-Franche), de la Gerville (Loiret, commune de Girolles). - Terrier d'Alonne (Loiret, commune de Gondreville-la-Franche). - Terrier du Grand-Villon (commune de Girolles).

Reference codes: T//449/8
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1757-1791

Mémoires et quittances, compte de tutelle, pièces relatives à des successions, provenant des familles d'Espinassy, Geoffroy, Belhomme de Neuville, Doutremont de Mignères. Papiers d'Outremont, compte (1783) réintégré en juillet 1914 L. Celier.

Reference codes: T//*/449/1
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1549

Terrier de Gondreville-la-Franche (Loiret).

Reference codes: T//*/449/2
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1596

Idem.

Reference codes: T//*/449/3
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1596

Idem.

Reference codes: T//*/449/4
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1651

Idem.

Reference codes: T//*/449/5
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1651

Idem.

Reference codes: T//*/449/6
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1681

Idem.

Reference codes: T//*/449/7
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1698

Idem.

Reference codes: T//*/449/8
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1716

Idem.

Reference codes: T//*/449/9
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1722

Déclarations de Gondreville.

Reference codes: T//*/449/10
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1653

Terrier de Mignères (Loiret).

Reference codes: T//*/449/11
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1675

Terrier de Mignères.

Reference codes: T//*/449/12
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1748

Idem.

Reference codes: T//*/449/13
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1755

Déclarations du terrier de Mignères.

Reference codes: T//*/449/14-T//*/449/16
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1761

Inventaire de la succession du maréchal de Belle-Isle.

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Papiers d'Adrien-Marie-Louis Le Paige, émigré.

Reference codes: T//450/1
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1673-1728

Titres de propriété, pièces de procédure ou autres concernant des maisons situées à Champigny-sur-Marne (Seine) dont l'une était dit : à l'épée royale, et appartenant à la famille Le Paige.

Reference codes: T//450/2
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1539-1771

Titres de propriété des biens appartenant à la famille Le Paige à Champigny de 1539 à 1672. - Pièces relatives aux études de droit de M. Le Paige de Bures ; ses brevets militaires ; quelques mémoires de fournisseurs ; lettres comptes. - Vente à M. et Madame Le Bonvalet par M. Lefebvre de Saint-Hilaire d'une maison à Ablon (Seine) en 1745.

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Papiers de Francis-Thomas Fitz-Maurice, earl of Kerry, et de Madame Spriggs, émigrés

Reference codes: T//451/1
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XVIII e s.

Quittances, mémoires de fournisseurs, billets, notes sur les bijoux et le linge, obligations, comptes de recettes et de dépenses provenant de lord et de Lady Kerry ; copies du testament de celle-ci ; états du revenu des terres de lord et de lady Kerry ; état d'une maison sise à Paris rue d'Artois, occupée par lord Kerry.

Reference codes: T//451/2
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XVIII e s.

Contrats de rentes, reçus, obligations, inventaires, pièces de procédure (le tout en anglais) provenant de Lord Kerry. Papier Kerry : inventaire et plans, 4 pièces réintégrées en juillet 1914 L. Celier

Reference codes: T//451/3
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XVIII e s.

Comptes de dépenses, quittances, états divers, lettres de diverses personnes adressées à Lord et Lady Kerry ou à d'autres destinataires. - Lettres adressées par des parents ou des amis de Madame Spriggs, femme de chambre de Lady Kerry, de 1789 à 1791.

Reference codes: T//451/4-T//451/5
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1782-1789

Mémoires de fournisseurs de Lord Kerry. (ancien T//1693/bis); inventaires, accord, copies de pièces du XVII e siècle et documents divers ayant servi à un procès soutenu par Lord Kerry.

Reference codes: T//451/6
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XVIII e s.

Nombreuses lettres d'affaires adressées à Lord Kerry ; comptes ; quelques mémoires de fournisseurs.

Reference codes: T//451/7
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XVIII e s.

Quittances des fournisseurs et domestiques de Lord Kerry.

Reference codes: T//451/8
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1769-1788

Lettres d'affaires et mémoires de fournisseurs de Lord Kerry.

Reference codes: T//451/9
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Dans cette cote, liasse de documents : contrats, titre de propriété, pièces de procédure se rapportant aux domaines du comte de Kerry, réintégré en année 1920 L. Celier

Reference codes: T//*/451/1
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1772-1773

Evaluation des terres appartenant au comte de Kerry (en anglais).

Reference codes: T//*/451/2
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1787-1790

Dépenses de bouche de la maison de Lord Kerry.

Reference codes: T//*/451/3
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1788

Livre de dépenses de Milady Kerry.

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Papiers de l'abbé Thomas Cooke, prieur commendataire de change, émigré.

Reference codes: T//452/1
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1768-1793

Certificat baptistaire, acte de naturalité, quittances de fournisseurs et de loyer ; certificats de résidence provenant de l'abbé Cooke ; comptes relatifs au prieuré de Changé (Mayenne, canton Laval) et à un canonicat à Saint-Omer, dont l'abbé était titulaire. - Pièces de procédure et mémoires concernant le prieuré de Changé alors que l'abbé d'Estrées en était prieur commendataire.

Reference codes: T//452/2
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1770-1790

Mémoires, pièces de procédure, lettres concernant le prieuré de Changé et ses revenus sous les abbés d'Estrées et Cooke.

Reference codes: T//452/3
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1764-1791

Quittances et mémoires de fournisseurs de Lord Kerry.

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Papiers de Madame Davoust baronne de Moyria, émigrée.

Reference codes: T//453/1
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XVIII e s.

Contrats de rentes, créances, actes d'échanges ; titres de propriété d'une vigne à Dole (Jura) ; pièces relatives à la succession de Madame Muyard ; titres constatant un intérêt dans la société des minières du Bourbonnais et de Bretagne, le tout provenant de la famille de Moyria.

Reference codes: T//453/2
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XVIII e S.

Quittances et décharges, inventaire de meubles, pièces de procédure, lettres d'affaires ; liste des tableaux du baron de Moyria ; pièces relatives à la succession Muyard ; plan d'études pour la compagnie des cadets gentilshommes que commandait M. de Moyria.

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Papiers de Denis Grenet préposé à l'octroi de Paris, condamné aux fers, et de Jeanne Lancelot, sa femme.

Reference codes: T//454
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XVIII e s.

Contrat de mariage de Denis Grenet et de Jeanne Lancelot ; billets, obligations, reconnaissances ; titres relatifs à des successions ; comptes, quittances diverses provenant de Grenet, de sa femme et de la famille Lancelot.

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Papiers de Charles Paul-Jean-Baptiste de Bourgevin Vialart de Saint-Moris, conseiller au Parlement, émigré.

Reference codes: T//455
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1405-1789

Titres de propriété de maisons sises à Paris Chaussée-d'Antin, appartenant à M. de Bourgevin ; pièces relatives à l'acquisition par M. Bourgevin de Moligny de l'office de conseiller clerc au parlement de Paris ; compte des revenus de l'abbaye du Mont-Sainte-Marie (Doubs, commune de Granges-Sainte-Marie), dont il était abbé, titres de propriété, comptes, quittances provenant de la famille Bourgevin ; fondations en l'église de Linas (Seine-et-Oise). - Vente en 1720 par M. et Mademoiselle Bourgevin de l'hôtel d'Andrezel, rue de la Montagne-Sainte-Geneviève. - Contrat de mariage, séparation de biens, donation, comptes, mémoires et quittances provenant des familles Frison de La Motte de Reges, d'Aulnay, de Léguisé, certificats de service militaire de M. Bourgevin de Moligny. - Aveux et dénombrements de la terre de Tournoi-sur-Dive (Orne) depuis 1405 ; pièces relatives aux familles de Guyard et de Malherbe. - Transaction et compromis, datés de 1582, relatifs à divers membres de la famille de Vialert.

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Papiers de Madame de Brunet, comtesse de Neuilly, dont les héritiers avaient émigré.

Reference codes: T//456/1
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XVII-XVIII e s.

Lettres d'affaires, partages de successions, fragments généalogiques et attestation de noblesse par d'Hozier ; transactions, obligations, partages de biens, etc., provenant de la famille de Brunet de Neuilly ; partage des biens provenant de la succession de M. Hébert, curé de Brie-Comte-Robert, en 1746.

Reference codes: T//456/2
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XVIII e s.

Procédures relatives à la maison occupée par le comte de Neuilly au faubourg Saint-Honoré en 1780. - Titres de propriété de la terre de Vrécourt (Vosges) ; renseignements sur les forges ; procédures relatives à l'érection en comté. - Profils d'un terrain situé à Vrécourt près d'une source découverte non loin de la justice du lieu. - Acte de vente au roi par le marquis et la marquise de Mirabeau de la terre de Roquelaure (Gers) et du château de Rieutort (commune de Roquelaure) ; états divers relatifs à cette terre ; plans du château de Rieutort en 1771 avec des projets pour une façade nouvelle et un grenier à blé ; plan du château de Roquelaure et des formes en dépendant.

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Papiers de Thomas-Michel Moore, dont les héritiers avaient émigré.

Reference codes: T//457/1
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XVIII e s.

Pièces concernant la succession de M. Trublet de la Herse, de lady Webb, née Moore, de M. et Madame du Moulin ; constitutions de rentes, quittances diverses, procurations, comptes de sommes touchées pour des carmélites et "clairesses" anglaises de Belgique et d'Artois, le tout provenant de M. Moore ; lettre concernant un différend entre Barnabe et M. de Castres (ou de Castries ?)

Reference codes: T//457/2
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XVIII e s.

Lettres d'affaires, quittances, comptes, effets de commerce écrits en anglais ou en espagnol et provenant de la famille Moore ; pièces de procédures et comptes relatifs à Antoine-Marc Brown, neveu de Thomas-Michel Moore.

Reference codes: T//457/3
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XVIII e s.

Lettres particulières ou d'affaires provenant de la famille Moore ou de la famille du Moulin ; quelques lettres des carmélites anglaises de Lierre et d'Hoogstrate en Brabant.

Reference codes: T//457/4
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XVIII e s.

Lettres de naturalité de Th.-M. Moore, sentences et arrêt sur ces lettres ; correspondance adressée à John du Moulin. - Pièces concernant la naturalisation en France de Lady Webb et sa succession ; lettres et papiers à elle relatifs.

Reference codes: T//457/5
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XVIII e s.

Quittances provenant de divers membres de la famille Moore de MM. Brown et du Moulin ; lettres de change acquittées ; quittances et papiers divers provenant de la succession de Lady Webb.

Reference codes: T//*/457
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1737-1774

Registre de comptes.

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Papiers de Louis-Adam Leroy de Bosroger, capitaine de dragons, trouvés chez la marquise de Créqui, émigrée.

Reference codes: T//458
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XVIII e s.

Quittances diverses, mémoires de fournisseurs, brevets militaires, lettres de famille ou l'affaires provenant de M. de Bosroger et dans lesquelles il est souvent, question de la marquise de Créqui, chez laquelle demeurait M. de Bosroger.

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Papiers de Barthélemy Vignault de Saint-Maurice, ancien député, condamné.

Reference codes: T//459
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XVIII e s.

Quittances, pièces de procédure, lettres de famille et d'affaires provenant de Barthélemy Vignault.

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Papiers de Godefroi Yzara de Valady, ancien député, condamné.

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XVIII e s.

Mémoires et quittances de fournisseurs, bail d'une maison située à Paris rue de Vaugirard et appelée le petit hôtel de Jaucourt ; états de meubles et autres objets ; assignation en divorce adressée par Yzarn-Valady à sa femme, née Rigaud de Vaudreuil.

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Papiers de Marie-Eve Bergier, veuve de Pierre Bozonat, représentée par Nicole Bozonat, veuve de M. de Forceville de Méricourt, présumé émigrée.

Reference codes: T//460/1
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1768-1791

Titres de propriété et pièces de procédure concernant les terres acquises par M. Bozonat à M. de Saint-Chamans à Auffargis, Rambouillet et surtout Vieille-Eglise (Seine-et-Oise).

Reference codes: T//460/2
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1608-1796

Titres de propriété, baux, déclarations de défrichements concernant les mêmes terres, depuis 1608. - Reconnaissances, certificats, titres de rentes provenant de MadameBozonat.

Reference codes: T//460/3
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1742-1792

Titres de propriété, quittances d'achat de biens sis à Vieille-Eglise et acquis par M. Bozonat de divers propriétaires.

Reference codes: T//460/4
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1655-1792

Titres de propriété, quittances, procès-verbaux de bornage et arpentage, plan partiel de biens acquis à Vieille-église par M. Bozonat.

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Papiers de Joseph de Coustin de Caumont, comte de Bourzolles, dont les enfants avaient émigré.

Reference codes: T//461/1
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1397-1804

Reconnaissances, baux, acte de vente de la terre de Bourzolles (Lot, commune de Souillac), partage des biens du marquis de Lostanges ; contrats de mariage et testaments du comte de Bourzolles et de ses ancêtres depuis 1397 ; titres de diverses propriétés en Périgord depuis 1441 ; reconnaissances et constitution de rentes provenant de la succession Lostanges ; pièces diverses relatives à la Compagnie française de commerce du Nord ; quittances, arrêté du préfet de la Seine et papiers divers concernant la veuve Amey, née Cera, d'Oneglia en Italie, dite au foi la comtesse Auguste.

Reference codes: T//461/2
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1325-1784

Transactions, accords, arrentements, reconnaissances, contrats de vente conclus par divers membres de la famille de Constin de Caumont, seigneurs de Bourzolles, de 1325 à 1746. - Contrat de mariage, transaction, acte de vente, règlement provenant du comte de Bourzolles et d'autres membres de sa famille et de la famille de Souilhac depuis 1668. - Procès verbal d'opposition de scellés, inventaire après décès du marquis de Lostanges ; état des meubles de sa terre de Bussac (Charente-Inférieure, commune de Dolus).

Reference codes: T//461/3
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XVIII e s.

Mémoires et pièces de procédure concernant le territoire appelé les Marais salés (Charente-Inférieure, commune de Saint-Denis d'Oléron), concédé au marquis de Lostanges ; trois plans des marais et un (gravé) de l'île de Ré et d'une partie d'Oléron ; quittances, lettres et papiers divers provenant de M. de Lostanges.

Reference codes: T//461/4
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1534-1792

Acte de vente par les héritiers du marquis de Lostanges de bois situés dans la garenne de Paillé (Charente-Inférieure) en 1784. - Extraits baptistaires de membres de la famille de Bourzolles ; lettres d'affaires adressées au comte de Bourzolles ; contrats de rentes, quittances provenant de la même famille depuis 1534. - Quittances diverses provenant de Mademoiselle Leclerc.

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Papiers de Guillaume Loyson et d'Anne Morisque, sa femme, condamnés.

Reference codes: T//462/1
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XVIII e s.

Quittances certificats et lettres provenant des époux Loyson.

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Papiers de Nicolas Petit et de Marie-Madeleine Jolly, sa femme, condamnée aux fers.

Reference codes: T//462/2
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XVIII e s.

Contrat de mariage, obligations, lettres, extraits baptistaires et mortuaires provenant de Nicolas Petit, domestique du duc de Villeroy et de sa femme ; titre de propriété d'un terrain situé à Montreuil près Versailles.

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Papiers de Louis-Isaac Auguste comte de Marconnay et de Louise de Badier, sa femme, émigrés.

Reference codes: T//463
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XVII-XVIII e s.

Quittances, billets, obligations, pièces de procédure provenant de M. de Marconnay, son extrait baptistaire et son contrat de mariage en 1789 avec Louise de Badier ; documents relatifs à l'administration de la terre du Puy-du-Fou (Vendée, commune d'Epesses) et son acquisition par M. Jodart et Belbeuf en 1791 ; états relatifs à un hôtel situé à la chaussée d'Antin. - Contrats de mariage, partages de biens, extraits baptistaires provenant des familles de Mallevault, Le Gardeur de Tilly et Ménant ; partage et arpentage aux VI e siècle de la terre de la Varenne (Deux-Sèvres, comune de La Bataille) ; mémoire d'un détenu à Bicêtre qui signe : de Jorna Piquet ; pièces diverses sur la marine au XVIII e siècle.

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Papiers de Claude-Philibert Cayeux, trésorier de la maison de Condé, "trouvés dans les archives de Condé."

Reference codes: T//464
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1598-XVIII e s.

Pièces de procédure provenant de Cayeux, peintre, membre de l'Académie de Saint-Luc ; titres de créances ; procès-verbal de visite en 1598 par le prévôt de Paris d'une maison située rue Plâtrière.

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Papiers d'Alexandre-Marie-Eléonore de Saint-Mauris, prince de Montbarrey, émigré, et de son fils Louis-François-Marie de Saint-Mauris Montbarrey, condamné.

Reference codes: T//465
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1678-1792

Plans d'une partie du parc du château de Ruffey (Doubs) appartenant à la famille de Saint-Mauris-Montbarrey, des écuries et d'une chapelle sépulcrale pour l'église de Ruffey, avec coupes et élévations. - Contrat de retrait lignager, bail, lettres, certificat concernant le comté de Savigny-en-Revermont (Saône-et-Loire) ; généalogie imprimée de la maison d'Albret. - Comptes et pièces diverses relatives aux privilèges, à l'habillement et en général à l'administration de la compagnie des Suisses de Monsieur, dans le comte de Montbarrey était colonel général.

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Papiers de l'abbé Pare du Phanjas, dont la succession était indivise.

Reference codes: T//466/1
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XVIII e s.

Extraits baptistaires et autres papiers de famille ; quittances et mémoires de fournisseurs ; lettres, privilèges d'imprimerie provenant de l'abbé Para du Phanjas.

Reference codes: T//466/2
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XVIII e s.

Manuscrits divers de l'abbé Para : Tableau historique et philosophique de la Religion ; Histoire universelle : les Cananéens. Notes de Para ; examen du Tableau historique par l'archevêque de Paris : sermons et panégyriques (voir le catalogue des manuscrits des Archives Nationales, p. 396-397).

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Papiers de Jean François Le Chenard, maître tailleur, officier municipal, condamné et de Marie-Anne-Elisabeth Bureau, sa femme.

Reference codes: T//467/1
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XVIII e s.

Contrat de mariage de Le Chenard et de sa femme ; quittances et mémoires de fournitures faites tant à Le Chenard que pour lui ; pièces de comptabilité de sa maison de commerce ; titre de recette.

Reference codes: T//467/2
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XVII-XVIII e s.

Extraits baptistaires, acte de tutelle et autres pièces, quittances provenant de Le Chenard et de ses parents ; titres de propriété de biens situés en Brie, notamment à Saint-Hilliers (Seine-et-Marne) ; pièces de comptabilité à la décharge du président de la section du Bon Conseil ; pièces provenant du tribunal de conciliation de la section des Invalides ; rentes appartenant à la fabrique de l'église de Villegagnon (Seine-et-Marne).

Reference codes: T//467/3
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XVIII e s.

Soumissions de Le Chenard pour la confection d'uniformes militaires ; registre d'une de ses entreprises ; mémoires acquittés de fournitures à lui faites.

Reference codes: T//468
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Papiers Vaudricourt Daraynes, remis le 15 mai 1809.

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Papiers de Marie-Anne-Thérèse Motmans, dont l'héritière avait émigré.

Reference codes: T//469
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1715-1783

Pièces de procédure, mémoires, arrêts, créances, rentes sur la Bretagne, notés et renseignements divers provenant de l'entreprise des lits militaires dans laquelle M. Sauvin de Saint-Mesmin avait pour associés MM. Despuisards et Cocquebert ; quelques pièces relatives à ces derniers. - Actes de vente d'offices, cession de droit accords, etc., provenant de Madame Garran (ou Garrand) née Marie-Claude Sauvin. - Baux de fermes à Soignolles (Seine-et-Marne) et Barneau (commune de Soignolles) ; adjudication, obligation, le tout provenant en grande partie de la famille Sauvin de Saint-Mesmin. - Brevet militaire, lettres de ministres de Louis XV et de Louis XVI au sujet du poste de ministre de France auprès du duc de Deux-Ponts, pièces diverses concernant la noblesse de la famille Durand de Beauval, originaire deSaint-Domingue.

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Papiers d'Isabelle-Louise-Juvénal Harville de Traisnel, veuve de Charles-Louis marquis de La Châtre, condamnée.

Reference codes: T//470
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1755-1793

Certificats de résidence, quittances de loyers, de contributions, de rentes, pièces de procédure, livre de comptes provenant de la marquise de La Châtre ; mémoires de ses fournisseurs et de ceux de son mari ; notes sur diverses successions ; acte de donation à ses neveu et nièce par Monseigneur de La Châtre, évêque d'Agde, de toute la succession de ses parents.

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Papiers de Louis-Bruno, comte de Boisgelin de Curé, et de Marie-Stanislas-Catherine de Boufflers, sa femme, condamnés.

Reference codes: T//471/1
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1750-1792

Contrat de mariage du comte de Boisgelin et de Mademoiselle de Boufflers ; comptes, billets, reconnaissances, lettres d'affaires ; états de l'argenterie, de la garde-robe et des livres du comte de Boisgelin ; acte de vente de la charge de cornette des mousquetaires ; acte de société dont Madame de Boisgelin faisait partie ; généalogie de la famille de Boisgelin depuis le XIII e siècle.

Reference codes: T//471/2
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1724-1775

Comptes et inventaires de la succession du marquis et de la marquise de Cucé, père et mère du comte de Boisgelin ; contrats de mariage, titres de propriété de quelques fermes, actes divers relatifs à l'achat par le comte de Boisgelin au comte de Maillebois de la charge de maître de la garde-robe du roi.

Reference codes: T//471/3
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1750-1793

Lettres du régisseur de la terre de la Roche-Bernard (Morbihan) ; inventaires, déclarations, etc., concernant cette terre et celles de Missillac, la Bretèche (Loire-Inférieure) et autres, avec les pièces relatives à la mise sous séquestre révolutionnaire ; certificats de résidence à Paris pour le comte et la comtesse de Boisgelin. - Provisions de la charge de gouverneur de Saint-Mihiel (Meuse) pour M. de Boisgelin avec pièces y relatives ; documents concernant le testament de M. de Cucé ; expédition du testament de la marquise de Boufflers, née Beauvau ; pièces relatives à la jouissance du domaine de la Malgrange, (Meurthe-et-Moselle, commune de Jarville) concèdée au comte et à la comtesse de Boisgelin, en survivance de Madame de Boufflers.

Reference codes: T//471/4
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1777-1793

Correspondance d'affaires, comptes et états relatifs aux terres que le comte de Boisgelin possèdait à la Roche-Bernard (Morbihan), Corlay (Côtes-du-Nord), Pontivy (Morbihan), Landegonec (Côtes du Nord, commune de Plourhan).

Reference codes: T//471/5
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1760-1793

Comptes de M. de Boisgelin avec diverses personnes ; lettres et notes ; comptes de recettes et dépenses de la Malgrange de 1786 à 1792 ; bail d'une maison sise à Paris, rue de Bourbon, louée par le comte de Boisgelin ; lettres relatives aux états de Bretagne en 1788.

Reference codes: T//471/6
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1781-1790

Mémoires, quittances, action sur une corvette, obligations, contrats et quittances de rentes provenant du comte de Boisgelin ; bulletins de dépenses du régisseur de la terre de la Roche-Bernard (Morbihan).

Reference codes: T//471/7
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XVIII e s.

Quittances des rentes constitués par le comte de Boisgelin.

Reference codes: T//471/8
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1777-1793

Mémoires des fournisseurs du comte et de la comtesse de Boisgelin.

Reference codes: T//471/9
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1780-1791

Idem.

Reference codes: T//471/10
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1792-1793

Idem.

Reference codes: