- Reference codes
- T//501-T//*/982
- Physical location
- Paris
Papiers de Jean-Baptiste-Edmond Lescot de Fleuriot, architecte, condamné.
Reference codes: T//501
XVIIIe
siècle
Contrat de mariage de Lescot de Fleuriot avec Mademoiselle Belloir ; extraits baptistaires ; quittances de dons patriotiques et autres, bordereaux de paiements faits aux ouvriers de l'entreprise d'extraction de tourbe dont Lescot de Fleuriot était directeur aux Groues (Oise, commune de Liancourt-Saint-Pierre) ; pièces diverses relatives à cette société ; copie faite en 1772 d'une contrainte adressée en 1448 aux receveurs du duché de Bourgogne ; pièces relatives à la fontaine Saint-Martin à Paris.
Reference codes: T//*/501
1784-1789
Registre de couturière pour costumes de théâtre provenant de Madame Lescot de Fleuriot.
Papiers de Brichet de Saint-Quentin, condamné.
Reference codes: T//502
XVIIIe
siècle
Lettres, mémoires de fournisseurs, comptes et papiers divers relatifs au service des messageries dont Brichet était employé ; quelques mémoires de fournisseurs et quittances provenant de M. de La Tremblaye, un des directeurs des messageries.
Papiers de Pierre-François-Antoine Miget, avocat en Parlement, receveur général des domaines et bois du duché de Bourbonnais, ancien contrôleur de la maison de feu Madame la Dauphine, émigré.
Reference codes: T//503
XVIIIe
siècle
Pièces de procédure, contrat de mariage, testament, inventaire après décès, extraits baptistaires provenant de M. Miget et de sa femme ; procurations à lui données par M. du Pré de Saint-Maur ; comptes rendues au prince de Condé de la regie des domaines et bois du duché de Bourbonnais et de la principauté de Charleville (Ardennes).
Reference codes: T//*/503/1
1776-1781
Correspondance de M. Miget, receveur général en Bourbonnais pour le prince de Condé.
Papiers de Jean-Baptiste-Ernest Buchère de L'Epinois, condamné.
Reference codes: T//504
XVIIIe
siècle
Pièces de procédure, contrat de mariage, procès-verbal d'apposition de scellés, bail, titres de propriété d'une partie de la seigneurie de Blacy (Marne), acte d'échange de terres sises au Mesnil-Saint-Denis (Seine-et-Oise), provenant d'Ernest Buchère de l'Epinois, de Françoise Buchère, sa tante et de François Petit de Charinbert ou de Blacy, avocat au Parlement, mari de celle-ci.
Papiers de la marquise de Maulévrier, dont les héritiers avaient émigré.
Reference codes: T//505/1-T//505/2
Registres aujourd'hui cotés T//*/505/4 à T//*/505/6 et T//*/505/2.
Reference codes: T//505/3
XVIIe-XVIIIe
siècle
Contrat de mariage du marquis de Maulévrier avec la demoiselle de Tessé en 1698 ; compte-rendu à ses enfants par la marquise de Maulévrier ; quittances, mémoires de fournisseurs ; titres de propriété d'une maison sise à Paris rue Saint-Dominique.
Reference codes: T//505/4
1768-1771
Inventaire des meubles du château de Maulévrier (Maine-et-Loire) dressé à la requête de Charlotte-Jacqueline-Françoise de Manneville, veuve du marquis de Maulévrier, en 1771. - Pièces de décharge des comptes présentés au marquis de Maulévrier par M. Thurin de 1768 à 1771.
Reference codes: T//505/5
XVIIIe
siècle
Mêmes pièces pour 1766 et 1767, comptes, mémoires de fournisseurs du marquis de Maulévrier.
Reference codes: T//505/6
XVIIIe
siècle
Quittances, décharges, pièces de procédure provenant du marquis, de la marquise et de la comtesse de Maulévrier ; procès-verbal d'apposition et levée de scellés apposés après le décès du marquis de Maulévrier en son appartement du couvent des dames deSaint-Joseph, rue Saint-Dominique, en 1771.
Reference codes: T//*/505/4-T//*/505/6
1751
Vente des meubles de la comtesse de Maulévrier (3 volumes).
Papiers de M. Moine, avocat, saisis chez l'abbé Trignet, émigré
Reference codes: T//506/1
XVIIIe
siècle
Lettres d'affaires mémoires de fournisseurs, pièces de procédure, papiers concernant diverses affaires et notamment la terre d'Arcis-le-Ponsart (Marne), provenant de M. Moine.
Papiers de Pierre-Joseph, comte de Toulouse-Lautrec, émigré.
Reference codes: T//507
XIIIe-XVIIIe
siècle
Reconnaissances, obligations, quittance signée, par Beaumarchais de la Société littéraire typographique pour l'édition de Voltaire ; acte d'achat de terres aux environs de Castres (Tarn) par le comte de Lautrec ; note sur la terre de Plainville (Oise) ; actes de partage, d'échange, de vente, testaments, contrats de mariage, actes d'hommage, dénombrements, transactions, accords, etc., en copie depuis 1234, provenant de la famille de Lautrec et intéressant des fiefs du Languedoc ; lettres de service adressées au comte de Lautrec par divers ministres. 1269-XVIIIe s.
Papiers des frères Van den Yver, négociants, condamnés.
Reference codes: T//508
XVIIIe siècle
Lettres de change, correspondance d'affaires en français, hollandais et anglais, papiers divers provenant des frères Van den Yver et intéressant notamment la marine marchande et la course.
Papiers de Françoise-Suzanne Foulquier, veuve de Charles-Antoine Bertinazzi, dit Carlin, émigrée.
Reference codes: T//509
XVIIIe siècle
Papiers de famille, titres de propriété d'une maison sise à Paris Chaussée-d'Autin ; pièces de procédure, acte de vente après décès, comptes, quittances de fournisseurs provenant de M. et Madame Bertinazzi et de Madame Guédon de Saint-Albin, née Bertinazzi ; scellés et inventaire après le décès de Madame Romagnisi de Belmont.
Papiers de Charles-Jean de Nettancourt, marquis de Vaubecourt, émigré.
Reference codes: T//510
1561-XVIII
e s.
Titres de propriété, états de lieux, quittance d'assurance, etc, concernant une maison du quai des Théatins appelée successivement hôtel de Putanges et hôtel de Vaubecourt. - Titres de propriété, décret, pièces de procédure, notes diverses concernant plusieurs terres et notamment celle de Vaubecourt (Meuse) ; titres de rentes depuis 1574 ; droit de sel à prendre dans les salines de Lorraine ; pièces établissant le droit d'aubaine pour le comte de Vaubecourt.
Papiers de Marie-Marguerite-François-Firmin Desfriches Doria, émigré.
Reference codes: T//511/A
1794
Certificats de titres de rentes appartenant au citoyen Desfriches-Doria, de Cazeaux, près Corbie (Somme).
Papiers d'Antonio Teixeira, comte Doria, et de Jeanne Doria, sa fille, émigrés.
Reference codes: T//511/B/1
XVIIIe siècle
Contrat de mariage d'Antonio Teixeira Doria avec Angélique Bellew ; extraits mortuaires de membres de la famille Bellew ; pièces de procédure au sujet des successions de Patrice Bellew, père de Madame Doria, et de Mademoiselle Bellew, sa soeur ; titres de propriété de biens sis à Cachan (Seine, commune d'Arcueil-Cachan) ; lettres particulières de Madame Doria, de sa soeur, de diverses personnes et les concernant ; lettres et certificats en latin, portugais, anglais et français relatifs au second mariage de Doria avec Catherine Preston.
Reference codes: T//511/B/2
XVIIIe siècle
Contrat de mariage d'Antonio Teixeira Doria avec Catherine Preston ; testament de celle-ci, avec diverses pièces annexes ; pièces de procédure et autres relatives à la tutelle de Mademoiselle Doria et à la succession de sa tante Mademoiselle Bellew ; bail d'une maison sise à Paris, rue d'Enfer, occupée par le comte Doria ; acte de société pour l'exploitation des mines de Guadalcaval, Cazalla et Gallacoza en Estrémadure et Andalousie ; mémoires et quittances.
Papiers de Jacques-François Ringuenet de La Toulinière, condamné.
Reference codes: T//512
XVIIe-XVIIIe
siècle
Mémoires de fournisseurs, comptes, quittances, billets, certificats provenant de M. Ringuenet de La Toulinière ; papiers de famille, lettres, etc., provenant des familles Jandelle des Roches, Artus, Meusnier, Baptiste ; mémoires de fournisseurs et lettres du vicomte de la Tour du Pin ; lettres relatives à des tableaux appartenant à M. Supt, de Tournon (Ardèche).
Papiers de Pierre-Augustin Robert de Saint-Vincent, émigré.
Reference codes: T//513/1
1543-1787
Titres de propriété et baux des fermes d'Armonville-le-Sablon (Eure-et-Loir, commune de Barmainville) et de Mullière (Eure-et-Loir, commune de Neuvy-en-Beauce).
Reference codes: T//513/2
1661-1789
Titres de propriété et baux des fermes de la Bourdinière (Eure-et-Loir, commune de Neuvy en Beauce), de Rétreville (Seine-et-Oise, commune d'Angerville), de Saint-Jacques (Eure-et-Loir, commune deToury), de Bois-Saint-Martin (Eure-et-Loir, commune de Boncé), de Porteau, à Béville-le-Comte (Eure-et-Loir) ; titres de rentes sises sur une maison à Boisseaux (Loiret) ou à Barmainville (Eure-et-Loir) ; constitutions de rentes diverses.
Reference codes: T//513/3
XVIe-XVIIIe
siècle
Titres de propriété et baux de la ferme de Saint-Jacques.
Reference codes: T//513/4
XVIIe-XVIIIe
siècle
Titres de propriété et baux des fermes de Bois-Saint-Martin (Eure-et-Loir, commune de Boncé), Ecrosnes, Porteau (Eure-et-Loir), Malvoisine (Seine-et-Marne, c ne Champeaux), la Palonnerie (Seine-et-Marne, commune de Fouju), Châtenay-sur-Seine (Seine-et-Marne), Chantemerle (Seine-et-Marne, commune de Blandy).
Reference codes: T//513/5
XVIIe-XVIIIe
siècle
Titres de propriété de terrains ou maisons à Courbevoie (Seine), à Fontainebleau (Seine-et-Marne), de la maison des trois croissant, de la métairie de Lorme à Toury (Eure-et-Loir) ; de terres acquises par Simon Riotte et sa femme à Champeaux (Seine-et-Marne).
Reference codes: T//513/6
XVIIe-XVIIIe
siècle
Titres de propriété avec de nombreux plans d'une maison (ou de plusieurs maisons) rue Hautefeuille à Paris, appartenant à M. Robert de Saint-Vincent), conseiller au Parlement. - Titres de propriété et baux des fermes de Champeaux et de Malvoisine (commune de Champeaux), de terres et maisons Ivry-sur-Seine (Seine) ; comptes intéressant M. et Madame Robert de Saint-Vincent.
Reference codes: T//513/7
XVII-XVIIIe
siècle
Copie du testament de Mademoiselle Claude-Jeanne Robert de Saint-Vincent ; comptes à elle rendus ; pièces diverses la concernant ; titres de propriété d'une maison sise au Cloître-Saint-Benoît à Paris ; titres de propriété, retrait féodal du moulin de Chalopin (Loir-et-Cher, commune de Souday) ; contrats d'acquisition de plusieurs parts dans la propriété du canal de Briare.
Reference codes: T//513/8
1733-1742
Titres de propriété de maison à Montreuil-sous-Bois (Seine) et de terres à Champeaux (1533), quittances et pièces diverses relatives à une part dans la propriété du canal de Briare.
Papiers de Charles-Nicolas Osselin, condamné.
Reference codes: T//514/1
XVIIIe
siècle
Billets, reconnaissances, lettres de change, pièces de procédure, actions de la Compagnie de la Guyane française provenant de Charles-Nicolas Osselin. - Lettres et mémoires adressés à Osselin pendant sa législature ; pièces relatives à ses fonctions administrations et législatives ; listes de vainqueurs de la Bastille, avec des certificats ; pièces relatives à la section de la Fontaine de Grenelle, à la municipalité de Paris, aux créanciers du sieur Richard.
Reference codes: T//514/3
XVIIIe
siècle
Titres de propriété d'une maison sise rue Rochechouart, à la Nouvelle-France, de 1748 à 1783. - Quittances, billets provenant du citoyen Osselin ; constitutions de rentes, comptes concernant diverses personnes ; papiers relatifs à diverses charges auxquelles Osselin avait été candidat ; pièces de procédure, affaires diverses.
Reference codes: T//514/4
XVIIIe
siècle
Extrait de naissance et diplôme d'avocat d'Osselin ; mémoires relatifs à son différend avec la compagnie des notaires ; pièces de procédure pour lui et pour Osselin, traiteur ; quittances de loyer ; pièces relatives à une société pour l'acquisition des terrains vains et vagues de Normandie ; quittances et procurations ; acte de nomination d'Osselin comme député de Paris.
Reference codes: T//514/5
XVIIIe
siècle
Pièces provenant de clients de M. Osselin et concernant le privilège des spectacles de Bordeaux ; l'abbaye de Saint-Père de Melun ; la détention du comte de Bussy au château de Pierre-Encize, à Lyon ; les inventaires faits en 1790 à la Chartreuse de Paris ; les forges de Clairvaux (Jura) ; - quittances, billets et pièces de procédure provenant de diverses personnes.
Reference codes: T//514/6
XVIIIe
siècle
Provisions de l'office d'huissier à verge ; pièces relatives à diverses successions ; partage de la succession d'Accurse René Gaudron de Chèvremont ; papiers provenant de la famille Béraud de Courville.
Reference codes: T//514/7
XVIII
e s.
Papiers provenant de clients de M. Osselin et concernant la succession de M. Le Roy, architecte ; une transaction entre la comtesse de Chevigné et la marquise de Valory ; le compte de tutelle rendu par le marquis de Langhac à sa fille ; affaires diverses.
Reference codes: T//514/8
XVIII
e s.
Pièces de procédure et autres relatives à la succession de M. Le Canut, ancien payeur des rentes ; documents concernant les forêts de Valognes, Montebourg, Digoville et Brix (Manche).
Reference codes: T//514/9
XVIII
e s.
Pièces de procèdure concernant la terre de Bourguignon (Seine-et-Marne, commune de Fontans) ; papiers appartenant à M. Legendre, directeur des messageries à Calvi (Corse) ; pièces de procédure pour Madame Dubut.
Reference codes: T//514/11
XVIII
e s.
Fin des pièces concernant Bourguignon ; pièces de procédure concernant les sieurs Muguet de Champalier, Norton, sellier à Londres, la maison Pourtalès, de Neuchâtel en Suisse, et d'autres personnes ; brevet d'écuyer ordinaire de Madame Elisabeth pour M. du Bouzet de Poudenas.
Reference codes: T//514/12
XVIII
e s.
Papiers provenant de M. Osselin et intéressant plusieurs de ses clients, marchands ou ouvriers de Paris et M. Souchu de Rennefort, procureur au Châtelet, ainsi que M. Hua, son successeur en cet office
Reference codes: T//514/13
XVIII
e s.
Mêmes papiers intéressant les successions ou les affaires de Michel-Etienne Bouret, fermier général, Ogier de La Cotterie, administrateur de la petite poste et de la poste maritime à Marseille, Besnier, essayeur général des monnaies de France, Bounieu, peintre du roi, et Benoist, graveur, etc.
Reference codes: T//514/14
XVIII
e s.
Papiers provenant de Philippe Auguste de Sainte-Foi chevalier d'Arcq ; de Madame de Châtillon ; de M. Duchesne intendant de la maison de Madame ; de la succession Halma de Belmont ; du vicomte de Saint-Hermine ; de M. Desnos etc ; copie par Haüy, professeur de diplomatique et d'écritures étrangères de l'Académie royale d'écritures, d'un acte de Jean II en faveur du fils de Robert Dauphin, seigneur de Combronde (Puy-de-Dôme).
Reference codes: T//514/15
XVIII
e s.
Affaires contentieuses aux financières concernant le sieur Fournié, l'abbé Fabri chanoine de la Sainte-Chapelle de Dijon, le sieur Eustache et divers autres.
Reference codes: T//514/16
XVIII
e s.
Papiers provenant des sieurs Tarragon, Sohier, Sartorins, le chevalier de Monadgea, le sieur Courty et la Société pour la construction de la rue Courty en 1784, le comte de Brieux et l'Association pour l'armement du navire corsaire le Duc d'Enghien en 1779.
Papiers du prince Emmanuel de Salm-Salm, émigré.
Reference codes: T//515/1
XVIII
e s.
Correspondance du prince de Salm avec Bernard son intendant ; ses comptes de dépenses de 1782 à 1786 ; affaires diverses ; comptabilité et autres pièces concernant les régiments de Salm et d'Anhalt.
Reference codes: T//515/2
XVIII
e s.
Mémoires sur un différend entre le chapitre de Comines (Nord) et le prince de Salm, évêque de Tournai ; état détaillé de la terre de Récy (Marne) et de ses dépendances ; état des marchandises importées en 1769 à S t Pétersbourg par le prince Emmanuel de Salm. - Extrait baptistaire du prince Emmanuel ; lettres et papiers d'affaires concernant son intendant Bernard ; pièces relatives à l'élection du prince aux Etats généraux ; pièces de procédure.
Papiers de Charles Sheldon, anglais.
Reference codes: T//516
XVIII
e s.
Lettres de changes baux, quittances de fournisseurs, lettres provenant de M. Sheldon le tout en anglais ; passeport à son nom ; état des meubles de la maison de M. Bertin à Passy occupée en 1788 par M. Sheldon.
Papiers de Pierre Tanchon, condamné.
Reference codes: T//517
XVIII
e s
Papiers de Pierre Tanchon, agent comptable de l'atelier des platineurs de la "maison" Baschi, rue Saint-Dominique à Paris : correspondance d'affaires ; états de situation et de comptes ; papiers personnels de la famille Tanchon.
Papiers de Grénard et Arthur, condamnés.
Reference codes: T//518
XVIII
e s.
Procès-verbaux d'appositions et de levées de scellés faites par Grénard comme commissaire de la section des Piques ; pièces relatives à diverses missions accomplies en la même qualité et aussi comme administrateur des Invalides (papiers provenant ou partie du citoyen Arthur).
Papiers de Charlotte-Bénigne Le Ragois des Bretonvilliers veuve de Charles-François-César Le Tellier marquis de Montmirail, émigrée.
Reference codes: T//519/1
1712-1795
Partages de biens, testament, inventaires, etc., provenant de divers membres de la famille Le Ragois de Bretonvilliers ; baux des terres de la Jobtière (Deux-Sèvres, commune de La Ronde) et Saint-Christophe (Charente-Inférieure), de parties de l'hôtel de Bretonvilliers, à Paris, avec plans.
Reference codes: T//519/2
1778-1789
Quittances de fournisseurs de la marquise de Montmirail de 1780 à 1789 ; bordereaux des comptes de recettes et dépenses de 1781 à 1788 ; présentation en 1778 par les députés des habitants d'Arnouville (Seine-et-Oise ?) de trois jeunes filles que la marquise de Montmirail devait doter.
Reference codes: T//*/519/3
1704
Partage de la communauté entre la présidente de Bretonvilliers et M. et Madame de Bretonvilliers.
Reference codes: T//*/519/7
1747
Saisie et vente des meubles de Bordier, fermier à Villemonble (Seine).
Reference codes: T//*/519/8-T//*/519/9
1750
Compte de tutelle de Mademosielle de Bretonvilliers (deux exemplaires)
Papiers du marquis de Penhouet, émigré.
Reference codes: T//520/1
XVIII
e s.
Mémoires de fournitures faites chez le marquis de Penhouet par Arthur et Grénard ; mémoires, inventaires de pièces, états divers provenant surtout du président de Bongars, ancien intendant à Saint-Domingue et concernant ses biens de Saint-Domingue ; accord entre Beaumarchais et plusieurs membres de sa famille.
Reference codes: T//520/2
XVIII
e s.
Etats, comptes, correspondances provenant du même président et intéressant les mêmes terres ; papiers relatifs à la succession de M. Magoulet où à celle de Madame Roncellet ; lettres relatives aux deux nièces de M. Roncellet, carmélites à Orléans.
Reference codes: T//520/3
XVIII
e s.
Comptes et titres de propriété à Saint-Domingue, provenant en partie du président de Bongars ; pièces relatives à la charge de receveur des épices de la seconde chambre des requêtes du Palais ; inventaire après décès de M. Magoulet ; vente des meubles après décès de Madame Roncellet ; actes divers.
Reference codes: T//520/4
XVIII
e s.
Compte de l'exécution du testament de M. Magoulet ; quittances de loyer et autres provenant de lui ; lettres et papiers divers provenant de M. Roncellet, commissaire des guerres ; quittances et lettres d'affaires.
Papiers de Baune dit Winter, condamné, et de Jean Pourchet de Bellejeant, émigré.
Reference codes: T//521/1
1793
Registres d'enrôlements de soldats et charretiers ; comptes de charrois et dépenses diverses de fournitures militaires ; correspondance d'affaires provenant des citoyens Baune dit Winter, et Cie.
Reference codes: T//521/2
1793
Mémoires de dépenses, comptes, lettres d'affaires concernant les charrois et transports faits en 1793 par Winter et Cie pour les années de la République ; lettres de Michel, chef de division d'artillerie à Bercy (Seine).
Reference codes: T//521/3
1793
Commissions, ordres, notes, lettres d'affaires concernant les équipages d'artillerie, leurs itinéraires, le personnel des charretiers, provenant de Michel et de Winter et Cie.
Reference codes: T//521/4
1793
Mouvements du dépôt d'artillerie de Bercy en 1793 ; engagements de conducteurs des convois d'artillerie attachés au service des armées. Direction Winter et Cie.
Reference codes: T//521/6
1784-1789
Lettres adressés à M. de Bellejeant, inspecteur des mines par M. de Ganay et divers membres de la famille de Vergennes, à laquelle il était allié ; quelques-unes sont relatives aux premiers incidents de la Révolution, d'autres aux mines.
Reference codes: T//521/8
1793
Engagements de conducteurs des convois d'artillerie attachés au services des armées ; états, lettres, mémoires de fournisseurs ; paquets de billets de la caisse de commerce.
Papiers de Jean Sourcher de Bellejeant, inspecteur des mines, émigré.
Reference codes: T//522/1
XVIII
e s.
Extrait baptistaire, acte de mariage, certificat militaire (en italien) de M. de Bellejeant ; bail, état de meubles, quittances acquittés provenant de lui ; copie du testament de M. Perrier, de Beaune, en 1779 ; "registre pour transcrire les obligations" qui semble provenir de M. Pourcher de Bellejeant, frère, président à la chambre des comptes de Dôle (Jura).
Reference codes: T//522/2
1622-XVIII
e s.
Pièces de procédure depuis 1622, intéressant divers membres de la famille Pourcher et des paysans ou marchands de Beaune et de Nuits (Côte-d'Or) ; mémoires de fournisseurs de M. de Bellejeant ; mémoires sur l'administration des eaux et forêts, sur les mines de la généralité de Paris, du Couserans, Bigorre, Béarn, comte de Foix, de la Basse-Navarre, de la Gascogne, et celles de Montcenis, Blanzy (Saône-et-Loire), Baïgorry (Basses-Pyrénées), Poullaouen (Finistère) avec un plan ; recherche de charbon de terre à Nanterre (Seine).
Papiers de César-Thibaut-Pierre de La Brousse, marquis de Verteillac, émigré.
Reference codes: T//523/1
1641-1772
Mémoires de fournisseurs du marquis et de la marquise de Verteillac de 1759 à 1772 ; acte de partage, compromis, compte de Tulette, inventaire, arrêt du Parlement concernant les familles Frémyn, de Maupeou, Daniau de Saint-Gilles, Clément, Choart, de 1641 à 1670.
Reference codes: T//523/2
XVII e s. - 1776
Quittances de fournisseurs du marquis et de la marquise de Verteillac de 1768 à 1776. inventaire, actes de vente ; quittances, comptes, constitution de rentes, etc., provenant de la famille Daniau de Saint-Gilles et de la duchesse de Chaulnes, née Villeroy.
Reference codes: T//523/3
1655-1793
Contrat de mariage de Nicolas de La Brousse, seigneur de Verteillac, avec Catherine-Magdelaine Danian de Saint-Gilles ; vente des biens de Pierre Tamponnet à la requête de Guillaume Clément, sieur du Vivier-en-Brie (Seine-et-Marne, commune de Fontenay-Trésigny ?) ; compte rendu à Mademoiselle de Verteillac par le comte et la comtesse d'Hautefort ; pièces diverses à ce objet ; actes de décès ou autres concernant la mort de deux filles de M. de Verteillac décédées en bas-âge.
Reference codes: T//523/4
XVII-XVIII
e s.
Titres de propriété, pièces de procédure, comptes, inventaires, testaments, quittances provenant des familles Choart, Daniau de Saint-Gilles, de La Brousse de Verteillac, Luce et de Marie de Maupeou, veuve de François Foucquet ; mémoires de fournisseurs du marquis et de la marquise de Verteillac.
Reference codes: T//523/5
XVII-XVIII
e s.
Mêmes mémoires ; quittances, constitutions de rentes, bail, comptes et états divers provenant de M. de Saint-Front et de divers membres de la famille de Verteillac.
Papiers de Claude-Guy Nouet conseiller au parlement de Paris, émigré.
Reference codes: T//524/1
XVII-XVIII
e s.
Contrats de mariage et papiers de famille divers de membres de la famille Nouet et notamment de Claude-Guy Nouet ; état de sa fortune en 1789 ; mémoires de fournisseurs ; quelques papiers provenant de Pierre Pigalle, sculpteur, neveu de Jean-Baptiste Pigalle.
Reference codes: T//524/2
XVIII
e s.
Titres et quittances concernant des rentes dues par M. Nouet à diverses personnes.
Reference codes: T//524/4
XVII-XVIII
e s.
Baux, lettres d'affaires, pièces de procédures provenant de M. Nouet ; inventaires après décès, quittances, pièces de procédure provenant des familles Crestien et Crestot de Vaugolle ; du couvent de la Merci de Chenoise (Seine-et-Marne) ; pièces de procédure où il est question de Pierre Pigalle.
Reference codes: T//524/5
XVII-XVIII
e s.
Lettres de divers membres de la famille Nouet au XVII e siècle ; comptes, billets, mémoires de fournisseurs, pièces de procédure provenant de Claude-Guy Nouet.
Reference codes: T//524/6
XVIII
e s.
Quittances de rentes, d'impositions ou autres ; mémoires d'ouvriers ou de fournisseurs ; lettres et papiers d'affaires provenant de M. Nouet.
Papiers de Jean Curry, suicidé.
Papiers de Paillot de Montabert, émigré.
Reference codes: T//526
1786-1789
Mémoire et reçus de fournisseurs de M. Paillot de Montabert ; liquidation et partage des successions du prince et de la princisse de Guise et du prince de Guise, leur fils ; états de la masse active et passive ; convention ; etc.
Reference codes: T//*/526/1-T//*/526/5
1655-1660
Comptes de Gérard Benoit, receveur général du duc de Guise.
Papiers d'Anne-Louis Pinon, émigré.
Reference codes: T//527/1
1606-XVIII
e s.
Titres de propriété d'une maison sise à Paris rue Gérard-Bocquet ; inventaires après décès, partages de biens, liquidations, testaments de membres de la famille Pinon (Pinon de Saint-Georges, de Quincy, de Villemain) ; titres de rentes, quittances, mémoires de fournisseurs.
Reference codes: T//527/2
1754-1756
Pièces de procédure concernant les créanciers de Louis-Paul Pinon d'Avon.
Reference codes: T//527/3
1751-1786
Acte d'abandon par Pinon d'Avon et sa femme à leurs créanciers ; jugement d'homologation ; états de l'argent comptant et des objets mobiliers près par le président Pinon dans la succession de Madame de Bragelongne.
Papiers de Claude François Payan, membre de la commune de Paris, condamné.
Reference codes: T//528
1793
Acte d'adjudication de la fourniture de la viande pour l'hôpital général en 1793 ; quittances ; acte de donation provenant du citoyen Payan ; arrêtés du comité de Salut public ; états de meubles d'effets ; lettres et correspondance intéressant Payan soit comme administrateur du département de la Drôme, soit comme agent national de la Commune de Paris.
Papiers de Florian-René Le Mintier, émigré.
Reference codes: T//529
1743-1791
Procuration, registre de dépenses de 1783 à 1791 provenant de Florian-René, "chevalier" Le Mintier, écuyer du prince de Condé ; quittance, mémoires de fournisseurs provenant de Nicolas Dufresne, son valet de chambre ; comptes de François, Runel, payeur des ventes de l'Hôtel de ville, de 1743 à 1749.
Reference codes: T//*/529/1-T//*/529/3
1744-1746
Comptes de paiement des arrérages de ventes de l'Hôtel de ville de Paris, assignées sur les aides et gabelles (3 volumes).
(Voir plus loin T//530). Papiers de Charles-François Rosset de Létourville, émigré.
Reference codes: T//531
1570-1739
Acte d'achat par Pierre-François de Rosset, conseiller à la cour des aides, de la terre de Létourville, et de la ferme de Guillonville (Eure-et-Loir, commune de Boisville-le-Saint-Père) ; dénombrement de la terre de Létourville en 1681. Titres de ventes ; titres de propriété d'une maison sise à Paris rue de Charonne et de la terre de Marly-le-Châtel (aujourd'hui Marly-le-Roi, Seine-et-Oise) qui appartenait aux Gondi.
Papiers de Godefroi de Nugonnet de Monbaleu, dont les héritiers avaient émigré.
Reference codes: T//530
XVIII
e s.
Lettres d'affaires adressés à M. de Monbaleu, abbé de Faise (Gironde, commune de Lussac de Libourne) et de Calers (Haute-Garonne, commune de Gaillac-Toulza) ; états de recettes et dépenses de cette dernière abbaye ; comptes, baux, états financiers divers ; testaments de l'abbé de Monbaleu ; quelques lettres intéressant la Révolution à Bordeaux.
Papiers de Jean-Baptiste-Antonin Colbert de Seignelay, émigré.
Reference codes: T//532/1
XVII
e-XVIII
e s.
Comptes, actes de partage de biens, extraits de testaments provenant de membres de la famille Colbert de Seignelay, ou d'alliés tels que la comtesse de Jonzac, la marquise de Melun, la comtesse de Seignelay, la duchesse d'Estouteville, née Spinola ; titres de propriété et plans des terres d'Yvetot, de Bainville (Seine-Inférieure) ; de l'hôtel d'Epernon, rue Saint-Thomas-du-Louvre à Paris ; des hôtels de Seignelay rue de Bourbon et d'Estouteville, rue Saint-Dominique, de maisons à Gênes (Italie), etc. - Actes divers concernant la fondation en 1689 par les fils de Colbert d'une vente pour l'entretien de six étudiants au collège et séminaire de Bourges.
Reference codes: T//532/2
XVII
e s.
Etats des "pierreries et curiosités," du marquis de Seignelay ; états des croix de l'ordre du Saint-Esprit ; comptes des terres du marquis de Seignelay et particulièrement de celle de Blainville ; états de recettes et dépenses.
Reference codes: T//532/3
XVII-XVIII
e s.
Testament, inventaire, partage des biens, vente des meubles de Charles-Edouard Colbert, comte de Sceaux en 1690 ; pièces justificatives des comptes de Blainville et de ses dépendances en 1699 ; extraits de testaments, pièces de procédure, mémoires de fournisseurs de divers membres de la famille Colbert de Seignelay, de la duchesse d'Estouteville, etc.
Reference codes: T//532/4
XVII-XVIII
e s.
Copies du testament de Colbert ; compte de communauté de Marie Charron, sa veuve ; scellés et vente de ses meubles ; pièces relatives à divers membres de la famille Colbert aux terres de Seignelay (Yonne) et de Blainville.
Reference codes: T//*/532
1699
Comptes pour le marquisat de Blainville et les terres de Cropus et de Darnetal (Seine-Inférieure).
Papiers d'Anne-Claude Hennequin d'Herbouville.
Reference codes: T//533/1
XVIII
e s.
Certificats divers donnés à Mademoiselle d'Herbouville ; son acte baptistaire et ceux de divers membres de sa famille ; titres de propriété et pièces de procédure concernant la terre de la Borde-Girard (Loiret, commune de Bricy-le-Colombier) ; pièces divers relatives à la famille Hennequin ; arrêts du Conseil relatifs à l'établissement de manufactures de fer-blanc en Berry, d'une manufacture de fer battu à Illkirch (Bas-Rhin).
Reference codes: T//533/2
XVIII
e s.
Pièces de procédure, lettres d'affaires adressés à Mademoiselle d' Herbouville et concernant surtout la manufacture d'Illkirch.
Reference codes: T//533/3
XVII-XVIII
e s.
Notes, mémoires, comptes, lettres, pièces de procédure concernant les entreprises industrielles et commerciales de Mademoiselle d'Herbouville et de ses associés : ferblanterie, fourniture de viande, bail de la terre de Châtillon-sur-Loing (Loiret) ; papiers généalogiques et autres des familles de Poitiers de Gouaix et de Goy d'Entragues.
Reference codes: T//533/4
XVIII
e s.
Quittances, états de comptes provenant de Mademoiselle d'Herbouville ; pièces de procédure provenant de Madame Fournier, née Suzanne Martin.
Reference codes: T//533/5
XVIII
e s.
Mémoires de fournisseurs, quittances, reçus, lettres de change, délégations, décharges, reconnaissances, pièces de procédure provenant de Mademoiselle d'Herbouville.
Reference codes: T//533/6
XVIII
e s.
Pièces de procédure, quittances et mémoires provenant deMademoiselle d'Herbouville ; actes de naissance et de mariage de diverses personnes notamment d'Anne-Charlotte Rousseau ; "Etat de la consistance de la terre d'Etioles" (Seine-et-Oise) en 1779 ; mémoires relatifs aux forêts royales ; généalogies de la famille Alleaume.
Papiers d'Anne-Catherine-Louise Bauldry, marquise d'Aligre, émigrée.
Reference codes: T//534
XVII-XVIII
e s.
Titres de propriétés et décret de maisons sises à Paris rue de Bretagne et rue des Saints-Pères et appartenant à Madame d'Aligre.
Papiers de M. Meynard de Pancemont, curé de Saint-Sulpice, émigré.
Reference codes: T//535
XVIII
e s.
Mémoires de travaux et fournitures pour M. de Pancemont personnellement, pour l'église de Saint-Sulpice et la chapelle de Notre-Dame de Bonne-Délivrance au Gros-Caillou ; extraits de testaments intéressant la paroisse Saint-Sulpice ; catalogue des livres de la bibliothèque en 1790 ; manuscrits et mémoires sur le paroisse.
Reference codes: T//*/535/2
1727-1779
Registre dans lequel sont marqués les obligations de M. le curé de Saint-Sulpice.
Papiers d'Armand-François Hennequin, comte d'Ecquevilly, émigré.
Reference codes: T//536
XVIII
e s.
Quittances, mémoires de fournisseurs, états d'effets et de livres, bordereaux de comptes, papiers militaires, provenant du comte et de la comtesse d'Ecquevilly ; observations du tuteur des mineurs Cossé-Brissac ; expédition de testament et codicille du comte et de la comtesse d'Esterno.
Reference codes: T//537
Sous cette cote étaient primitivement placés les papiers Hennequin d'Ecquevilly (aujourd'hui T//536). Par contre, sous la cote T//536 étaient autre fois placés les papiers de Thérèse-Joséphine Sibert, veuve de Villefort, aujourd'hui réunis à la cote T//675.
Papiers de Madame de Monestey, née Marie-Elisabeth, Clérembault, émigrée.
Reference codes: T//538
XVIII
e s.
Titres de propriété et plans d'une maison sise à Paris, rue de Lille (on de Bourbon), appartenant à Mesdemoiselles de Clérambault ; papiers concernant celles-ci et notamment l'une d'elles Madame de Monestier.
Papiers de Madame de Saint-Simon, comtesse de Courtomer, émigrée, et du baron de Juigné, son gendre.
Reference codes: T//539
XVIII
e s.
Constitutions de rentes, quittances provenant du comte de Courtomer ; comptes de l'administration de ses biens de 1760 à 1763 et de 1764 à 1769 avec des pièces justificatives ; papiers d'affaires provenant de Madame de Courtomer et intéressant aussi la situation financière de son gendre le baron de Juigné.
Papiers de Jean Falcoz de la Blache, marquis d'Harancourt, émigré.
Reference codes: T//540
XVIII
e s.
Donation faits au marquis d'Harancourt par le marquis de Brunoy ; acte de vente du marquisat de Brunoy (Seine-et-Oise) à Monsieur en 1774 ; donation de la terre de Saint-André-de-Briord (Ain) par le marquis et le chevalier d'Harancourt à leur neveu Jean Falcoz, vicomte de la Blache ; leurs testaments ; arrêt de 1778 contre la duchesse de Falary (sic), née Harancourt ; pièces diverses ; acte d'achat par M et Madame Le Roy de Sermeville de marais au lieu-dit les Grésillons à la petite Pologne, à Paris ; traité de la charge de premier chambellan de Monsieur ; plans et baux d'une maison rue de la Pépinière, et de terrains rue Miroménil.
Papiers de Charles-François Hurault de Vibraye, émigré.
Reference codes: T//541
Remis le 9 février 1815 en exécution d'une décision du ministre de l'Intérieur du 1 er février.
Papiers de Louis Hurault de Vibraye, émigré.
Reference codes: T//542
1669-1791
Contrats de mariage de membres des familles Hurault de Vibraye, Angran, Dunoyé, Darlus, Gaudicher, avec quelques extraits baptistaires et mortuaires, de 1669 à 1791. - Etats de produits, mémoires, baux, lettres d'affaires concernant les terres de Vibraye (Sarthe) et ses dépendances, la Roche-des-Aubiers (Maine-et-Loire, commune de Coron), Semur (Sarthe), la forge de Vibraye ou de Cormorin (Sarthe, commune de Champrond) au XVIIIe siècle.
Papiers de M. Laurent de Villedeuil, émigré.
Reference codes: T//543/1
XVIII
e s.
Dossiers d'affaires dont Laurent de Villedeuil était rapporteur comme maître des requêtes de l'Hôtel et qui intéressaient : Thomas Moyé, traiteur des gardes du corps ; Barré de Chabans ; de Massac ; Lemarcis ; Ragnenet ; Baillat ; Cosquin ; Jannel, comte de Vauréal ; les habitants de Vassy (Haute-Marne) ; Germain-Christophe de Flexelles, marquis de Brégy.
Reference codes: T//543/2
XVIII
e s.
Mêmes dossiers intéressant le comte de Klasten ; Madame Charlet, née Dugne ; Pierre et Etienne Paray, négociants à Annonay (Ardèche) ; Benoît Richould, négociant à Bourg-Argental (Loire) ; le baron de Ferrussac.
Papiers d'Eléonor-François-Elie, marquis de Moustier, ancien ambassadeur.
Reference codes: T//544
Remis à son fils le marquis de Moustier, le 14 février 1829, en vertu de l'autorisation du garde général des Archives du royaume en date du 1 er décembre 1828.
Papiers de Jean-Jacques Devin de Fontenay, conseiller au parlement de Paris, émigré.
Reference codes: T//545
XVII-XVIII
e s.
Extraits baptistaires et mortuaires de membres de la famille Devin depuis le XVIIe siècle ; contrat de mariage, inventaires après décès, donation quittances provenant des familles Devin, le Doubre, de Dessus le Moutier, Rousseau de Tholonne ; titres de propriété états et notes concernant les terres d'Obsonville, Poligny, Souppes (Seine-et-Marne), le Boulay (Seine-et-Marne, commune de Souppes), les familles Devin et Dutrousset d'Héricourt.
Papiers de l'abbé Thomas-Marie Royon, émigré.
Reference codes: T//546/1-T//546/3
XVIII
e s.
Quelques quittances et mémoires de fournisseurs de l'abbé Royon ; mêmes pièces provenant de Madame Fréron, sa soeur ; lettres et quittances concernant la rédaction des journaux fondés par Fréron ; liste de souscripteurs à un portrait de l'abbé Maury.
Reference codes: T//*/546/1
1774
Registre des abonnements de l' Armée littéraire de Fréron, et dépenses diverses.
Papiers de Louis-Adrien Duport, conseiller au Parlement, député aux états généraux, émigré.
Reference codes: T//547
XVIII
e s.
Titres de propriété de maisons appartenant à Adrien Duport et situées rues Saint-Louis au Marais, Sainte-Avoyes, Geoffroy-l'Angevin, Saint-Pierre et Saint-Gilles, Beaubourg.
Papiers de Marie-Françoise-Madeleine de Louvel de Glisy, veuve de Jean-Joseph de Vincens d'Astaud de Brunelis marquis de Causans, émigrée.
Reference codes: T//548/1
XVIII
e s.
Dénombrement de la terre de Causans (Vaucluse, commune de Joncquières) ; bail, procès verbal de visite, état du revenu de la terre de Glisy (Somme) ; compte et notes concernant les terres de Grandvilliers-aux-Bois et d'Henchies (Oise) ; acte de notoriété ; testament et autres pièces concernant plusieurs membres de la famille de Sade ; billets signés par la comtesse Marie de Causans ; pièces de procédure provenant du marquis de Causans ; plans de maisons ou châteaux qu'il n'est pas possible d'identifier.
Reference codes: T//548/2
Inventaire après décès du marquis de Causans ; états de situation de la terre de Causans ; titres de propriété de celle de Marseille-le-Petit (Oise); notes relatives la terre de Glisy ; correspondances et états concernant deux habitations possédés à Saint-Domingue par M. de Causans.
Papiers de Jean Vaucanu, condamné.
Reference codes: T//549
XVIII
e s.
Quittances diverses, mémoires de fournisseurs, billets acquittés provenant de Jean Vaucanu, marchand mercier ; contrat de mariage du sieur Foy, directeur de la musique du maréchal duc de Noailles et maître de pension à Saint-Germain-en-Laye, et de Louise-Françoise Naze ; pièces de procédure ; registre de commerce de Vaucanu pour 1792.
Papiers du marquis de Cassini, émigré.
Reference codes: T//550
Plan de la forêt de Morgon et d'autres bois. (Remis à la Section topographique, aujourd'hui Série N). Voir aussi T//1116.
Papiers de Louis-Henry de Villeneuve, marquis de Trans, condamné.
Reference codes: T//551/1
XVIII
e s.
Expédition du contrat de mariage de Louis-Henry de Villeneuve, marquis de Trans, avec Anne-Magdelaine Chamillard de la Suze ; pièces de procédure, comptes, lettres d'affaires intéressant le marquis de Trans ; acte de société avec le chevalier de Fageolles pour achat et vente de terrains du faubourg du Roule ; affaires financières diverses ; bail par le marquis de Trans d'une maison dépendant des chanoinesses de Bellechasse ; bail d'un domaine à Marseille, quai de Rive-Neuve.
Reference codes: T//551/2
1688-XVIII
e s.
Baux de la terre de Trans (Var) et de quelques-unes de ses dépendances, notamment le Rouet (Var, commune du Muy). - Acte d'achat d'un terrain à Marseille aux religieuses bernardines de Saint-Joseph de Rive-Neuve par le marquis de Trans ; transactions et actes divers à ce sujet. - Transactions entre le marquis de Trans et ses frères et soeurs ; contrats de mariage, testaments de membres de la famille de Villeneuve-Trans ; acte de vente de la terre de Mons (Var) ; donation, compte de tutelle de membres de la famille de Villeneuve-Trans ; successions Antoine Brice, veuve Pernot, etc.
Reference codes: T//551/3
XVIII
e s.
Pièces de procédure entre le marquis de Trans et les héritiers du comte de la Suze ; testament de celui-ci ; pièces concernant une hypothèque du marquis de Trans sur la terre de Saint-Paterne (Sarthe). pièces concernant la vente par le marquis de Trans d'une maison et de terrains à Belleville, près Paris.
Reference codes: T//551/4
XVIII
e s.
Reconnaissances, comptes quittances, affaires financières diverses entre le marquis de Trans et plusieurs personnages, notamment la comtesse d'Eysembach ; liquidation de la succession de M. Leprêtre, trésorier de l'ordinaire des guerres.
Reference codes: T//551/5
XVIII
e s.
Pièces de procédure provenant du marquis de Trans et concernant surtout un procès avec l'abbé Carbonnel, grand-vicaire de Grasse, et la succession de Marguerite de Villeneuve ; lettres d'affaires adressés de 1783 à 1789 au marquis de Trans, dont quelques-unes émanent de ses frères.
Reference codes: T//551/6
1790-1794
Mêmes lettres de 1790 à 1794 ; comptes sommaires de la gestion de M. Portal, agent du marquis de Trans de 1790 à 1792.
Reference codes: T//551/7
1766-1794
Comptes, mémoires de fournisseurs, analyses de lettres d'affaires, etc., provenant du marquis de Trans.
Reference codes: T//551/8
1743-1789
Bordereaux de caisse, quittances ; etc., provenant du marquis de Trans ; actes divers concernant des emprunts faits tant par celui-ci que par son père ; pièces de procédures arrêté de compte, etc., concernant le marquis de Trans et le comte de Sade.
Reference codes: T//551/9
1779-1794
Mémoires de fournisseurs, pièces de procédure ; conventions et transactions entre le marquis de Trans et diverses personnes, notamment ses frères et soeurs.
Reference codes: T//551/10
XVII-XVIII
e s.
Testament, liquidation partages de biens, transactions provenant de membres des familles Maigret et Pernot du Buat ; titres de propriété de terres sises aux environs de Maule (Seine-et-Oise).
Reference codes: T//551/11
XVIII
e s.
Contrat de mariage, constitutions de rentes, etc., provenant de la famille Pernot, titres de propriété et décret du fief et maison du Buat (Seine-et-Oise, commune deMaule) et du Moulin-Joly (Seine, commune deColombes) ; procès-verbal de saisie et vente des meubles de M. Pernot à la requête de sa femme.
Reference codes: T//551/12
XVIII
e s.
Contrats de mariage, testaments titres de famille provenant des familles Maigret, Pernot, de Villeneuve-Trans ; décret de la terre du Buat ; adjudication du bois du parc de Fére en Tardenois (Aisne).
Papiers de Jean Baptiste Simon Bigot de Beauchamp, ancien religieux brigittin, trouvés chez Nicolas-Joseph Vivier-Delaunay, condamné.
Reference codes: T//552
XVIII
e s.
Contrats de ventes, titres de propriété du couvent brigittin de Saint-Sulpice-le-Désert (Oise, commune de Ver) ; rentes dues au couvent ; mémoires et quittances ; renseignements divers y relatifs ; lettres adressés à Bigot de Beauchamp, ancien religieux de Saint-Sulpice par des laïques, des religieux brigittins, l'évêque de Senlis.
Papiers de Louis-Henry Le Maître de Saint-Péravy, dont les héritiers avaient émigré.
Reference codes: T//553
XVIII
e s.
Lettres adressées de 1792 à 1795 à M. Lemaître de Saint-Péravy ; baux, quittances, pièces de procédure provenant de lui.
Papiers de M. d' Hunolstein, officier de dragons.
Reference codes: T//554
1592-XVIII
e s.
Titres de propriété, baux de biens sis à Poinson-les-Fays (Haute-Marne); extraits de délibérations des habitants, de minutes du greffe ; papiers de la famille Grisot qui posséda la seigneurie de Poinson.
Papiers de Catherine-Louise de Lamoignon, veuve d' Estournel, condamné.
Reference codes: T//555
1751-1779
Acte de liquidation et partage des terres du comte d'Estournel en 1779 ; constitution de rente ; obligation, etc.
Papiers de Madame Horque d'Hamécourt, absente.
Reference codes: T//556
XVIII
e s.
Pièces de procédure provenant de M. Horque d'Hamécourt, premier commis de la marine ; testament de M. Calemard de Sarra, conseiller au parlement de Paris, en 1772.
Papiers de Anne-Louis-Alexandre de Montmorency, prince de Robecq, émigré.
Reference codes: T//557
1633-XVIII
e s.
Minutes d'actes émanés des officiers municipaux de Pontault (Seine-et-Marne) au XVIII e siècle ; droits seigneuriaux sur la terre de Saint-Ilpize (Haute-Loire) en 1631 ; minutes de procès-verbaux d'inventaire et de vente des meubles du sieur Chalumeau, de Pontault.
Reference codes: T//*/557/2
1780
Comptes de la maison du prince de Montmorency-Robecq (anciennement n° 12)
Papiers de Jean Ducluzeau, émigré.
Reference codes: T//*/558/1-T//*/558/2
1786-1788
Relevé des impositions pour les communautés de Marennes, Saintes, Saint-Jean- d'Angély, la Rochelle (Charente-Inférieure), Barbezieux et Cognac (Charente).
Papiers de l'abbé Bochart de Champigny, émigré.
Reference codes: T//559
XVIII
e s.
Acte d'achat de la terre de Champigny-sur-Marne (Seine) par l'abbé Bochart de Champigny au comte et à la comtesse de Neuville ; titres de propriétés possédées à Champigny par les familles de Neuville et Duhamel ; pièces concernant la chapelle Saint-Jean et Saint-Jacques, la maison du vicaire, le presbytère de Champigny ; titres de propriété de maisons à Paris, rue Mercière, à la Nouvelle-Halle ; partage de la succession de la comtesse du Boscage.
Papiers Accarias de Sérionne.
Reference codes: T//560
Titres de propriété de la terre de Sérionne (Drôme, canton de Châtillon-en-Diois) ; papiers de la famille Accarias de Sérionne : acte d'achat de la charge de secrétaire du roi ; tiers dans la charge de commissaire aux saisies réelles ; pièces de procédure ; actes relatifs aux dettes de M. de Sérionne, à celles de M. Le Franc de Brumpré ; contrats de mariage et titres de propriété de membres de cette dernière famille ; pièces divers relatives à la terre et au château de Baillon (Seine-et-Oise, commune de Viarmes).
Papiers de Durfort, comte de Duras, et de la femme Lhuillier émigrés.
Reference codes: T//561
XVIII
e s.
Etats, comptes-rendus, correspondances d'affaires concernant les habitations possédées par les comtes de Duras et de Vaudreuil au Morne Rouge, à la Plaine du Cul de Sac, au Lieubé (île de Saint-Domingue) de 1788 à 1791 ; plan de leur habitation à la Plaine (paroisse de la Croix-des-Bouquets) et de celle de M de La Tremblaye, marquis de Mortagne ; acte de vente de meubles au château de Port (Aube, commune de Saint-Nicolas).
Reference codes: T//*/561/1
1759-1761
Journal de recettes et dépenses du commis de M. de Boullongue, trésorier général de l'extraordinaire des guerres.
Papiers de Charles Louis, comte Desnos, dont le fils avait émigré.
Reference codes: T//562
XVIII
e s.
Contrat de mariage du comte Desnos avec Mademosielle de Romance ; extraits baptistaires de membres des familles Desnos et de Romance ; mémoires de fournisseurs ou d'ouvriers ; lettres d'affaires, constitutions et quittances de ventes, pièces concernant les successions du chevalier de Mesmon et de Michel Heuslin.
Papiers de François-Jean-Joseph Gavinet de La Rochassière, émigré, et de François Nugues, son oncle.
Reference codes: T//563
1607-XVIII
e s.
Titres de propriété, décrets, pièces de procédure, etc., concernant une maison et des terrains sis à Nogent-sur-Marne (Seine), achetés en 1749 par François Nugues, lieutenant -colonel du régiment Royal-Roussillon ; copie d'une partie du testament du librairie Charles Robustel.
Papiers de Luc-Edmond, marquis de Stapleton, dont les enfants avaient émigré.
Reference codes: T//564/1
XVIII
e s.
Cession de bail d'un hôtel à Paris, rue Cassette, appartenant à Mademoiselle Le Camus ; bail et autres pièces concernant les terres de Cunault (Maine-et-Loire, commune de Trèves-Cunault), Trèves et Milly (Maine-et-Loire, commune de Gennes) ; comptes divers rendus à M. de Stapleton ; extrait d'inventaire dressé après le décès de Mme Oshiell, veuve de Jean de Stapleton, reconnaissances du marquis de Stapleton et de sa femme, née Marie-Anne de Lannion ; mémoires et renseignements divers.
Reference codes: T//564/2
1790-1792
Mémoires de fournisseurs, quittances diverses provenant de Luc-Edmond de Stapleton.
Reference codes: T//564/3
1791-1792
Lettres adressés au marquis de Stapleton par divers agents chargés de ses affaires.
Papiers de Joseph-François Satis condamné.
Reference codes: T//565
XVIII
e s.
Extraits baptistaires, contrat de mariage, quittances et mémoires, inventaires après décès provenant de Joseph-François Satis, serrurier, Marie-Thérèses Hautressy, sa femme, et de la famille Hautressy.
Papiers de Couthon, ancien député à la Convention, condamné.
Reference codes: T//566/1
XVIII
e s.
Dénonciations adressées à Couthon pendant sa mission en Loir-et-Cher et dans le Puy-de-Dôme ; papiers provenant de particuliers ou d'administrations de ces deux départements ; pièces de procédure ; contrat de mariage et autres pièces provenant de diverses personnes Antoine Gardet, Gilbert Louche, etc.
Reference codes: T//566/2
1780-1793
Lettres de représentants du peuple en mission aux armées ; lettres des habitants de Metz aux représentants aux armées et aux députés à la Convention ; mémoires sur le principauté de Salm ; lettres et adresses de municipalités directoires, etc. ; lettres d'habitants du Puy-de-Dôme à Couthon ou à la Convention ; pièces de procédure et papiers provenant de la municipalité de Baccarat (Meurthe-et-Moselle) ; liste concernant les proscrits de Lyon ; mémoires sur le franc de Bruges.
Papiers de Louis-Marie-Jacques-Amalric, abbé de Narbonne émigré.
Reference codes: T//567/1
XVIII
e s.
Comptes, quittances et pièces d'administration concernant les abbayes de Saint-Michel en Thiérache (Aisne), Saint-Michel près Tonnerre (Yonne), Saint-Sernin de Toulouse, dont l'abbé de Narbonne était commendataire.
Reference codes: T//567/2
1765-1790
Pièces justificatives des comptes de l'abbaye de Saint-Sernin de 1781 à 1790 ; mémoires de dépenses diverses faites par l'abbé de Narbonne à Saint-Sernin de Toulouse et ailleurs de 1765 à 1789.
Reference codes: T//567/3
1761-1789
Mémoires et reçues provenant de l'abbé de Narbonne de 1761 à 1789.
Papiers de Jean-François, duc de Narbonne-Lara et de Françoise de Chalus, sa femme, émigrés.
Reference codes: T//568
XVIII
e s.
Actes de naissance et contrats de mariage de membres de la famille de Narbonne et de familles alliées ; titres de propriété et baux des terres de la Bove (Aisne, commune de Bouconville) Juvincourt (Aisne), Sansac (Puy-de-Dôme, commune de Mauriat), Bezances Puy-de-Dôme, commune de Romagnat), de l'hôtel de Tingry, à Versailles rue Neuve-Notre-Dame ; lettres d'affaires et de famille.
Papiers de Jean-Baptiste-Etienne Béguin de Perceval, condamné.
Reference codes: T//569
XVIII
e s.
Brevet de pension, brevet de lieutenant de la grande louveterie de France pour Béguin de Perceval ; certificats militaires ; papiers relatifs aux comptes de la compagnie des gardes de Paris que Béguin de Perceval devait surveiller comme commissaire ; papiers de Baudry, marchand forain à Pont-Audemer (Eure), de Jean Texier, de Tusson (Charente) mort en revenant des Indes ; pièces d'un procès contre Louis Morin de La Boissaye, garde de la porte du Roi, prisonnier à Rouen.
Papiers de Jean Gaspard de Cassagne de Beaufort, marquis de Miramon et de sa femme, émigrés.
Reference codes: T//570/1
XVIII
e s.
Baux de diverses terres possédées par le marquis de Miramon autour de Polminhac (Cantal). - Acte de vente en 1776 par l'abbé de Miramon au marquis, son frère, des droits hérités du marquis de Gouvernet, leur oncle sur la terre de Landser (Haut-Rhin). - Transaction et convention entre le marquis de Miramon et les héritiers du marquis de Gouvernet au sujet de deux maisons situées rues Coq-Héron et rue Croix-des-Petits-Champs en 1787. - Etats de la terre de Landser et de ses dépendances, aveux et dénombrements ; état des sentences, rendues au baillage de Landser; inventaire des titres et pièces du greffe de la baronnie du Grand-Hufringue et de Roggenhausen (Haut-Rhin).
Reference codes: T//570/2
XVIII
e s
Aveux et dénombrements, baux, états, mémoires, titres divers de la terre de Landser et de ses dépendances (en allemand et en français).
Reference codes: T//570/4
1533-XVIII
e s.
Titres de propriété, pièces de procédure, arrêts concernant la terre de Landser.
Reference codes: T//570/5
XVII
e-XVIII
e s.
Rentes et droits de la seigneurie de Landser ; partage de biens entre particuliers.
Reference codes: T//*/570/5
1698-1699
Livre de recettes des droits et revenus de la seigneurie de Landser
Reference codes: T//*/570/6
XVII
e s.
Etat des papiers déposés par l'intendance d'Alsace provenant des dépenses et chambres établis à Ensisheim et Brisach (Haut-Rhin) concernant la seigneurie et les communautés de Landser.
Papiers de Jacques-Mathieu Augeard, secrétaire des commandements de la Reine, fermier général, condamné.
Reference codes: T//571/1
XVIII
e s.
Titres de propriété, baux, comptes, transactions concernant la terre de Buzancy (Ardennes) et ses dépendances.
Reference codes: T//571/2
XVIII
e s.
Pièces de procédure entre M. Augeard, seigneur de Buzancy, et M. Tavernier de Boullongue, ancien seigneurs au sujet de cette terre ; états des terres et bois ; pièces de comptabilité.
Reference codes: T//571/3
1540-XVIII
e s.
Mêmes pièces de procédure au sujet de la terre de Buzancy. - Titres de propriété de la terre de Saillant (Cantal, commune d'Andelat) depuis 1540 ; baux, actes de foi et hommage (en copie depuis 1364) ; relevés de produits ; décret ; états divers concernant la terre de Saillant
Reference codes: T//571/4
XVIII
e s.
Copies de lettres concernant les réparations à faire au château de Saillant ; notes et pièces diverses concernant l'administration des bois et de la terre de Saillant.
Reference codes: T//571/5
XVIII
e s.
Actes de vente et d'échange de terrains dépendant de la terre de Buzancy au rattachés à elle par M. Tavernier de Boullongue.
Reference codes: T//571/6
XVII
e-XVIII
e s.
Papiers divers intéressant M. de Boullongue, la famille Ginoux, les marquis de Castelnau et de Roncherolle, la comtesse Lascaris de Vintemille, etc. - Places et titres de propriété d'une maison appartenant à M. Augeard, fermier général.
Reference codes: T//571/7
XVIII
e s.
Lettres concernant l'administration de la terre de Saillant; pièces de procédure dont quelques-unes proviennent du sieur Royer, clerc d'un procureur au Châtelet.
Reference codes: T//571/8
XVIII
e s.
Pièces de procédure provenant de Madame Villot ; quelques tableaux généalogiques la concernant ; pièces de procédure concernant divers particuliers et qui semblent provenir du sieur Royer.
Reference codes: T//*/571/3
1769-1774
Etat général des produits des bureaux des fermes des généralités de Bourges, Moulins Orléans et Tours (bail d'Alaterne).
Papiers de Cucu-Dérouville condamné, contrôleur des rentes de la ville de Paris.
Reference codes: T//572/1
XVIII
e s.
Billets, quittances, pièces de procédure, contrats de mariage, partages de succession, constitutives de rentes provenant de divers particuliers ; quelques titres de propriété de la terre du Tillet ou Tillemont (Seine, commune de Montreuil-sous-Bois).
Reference codes: T//572/2
XVIII
e s.
Quittances, décharges, comptes-rendus et billets payés par diverses personnes notamment le comte et la comtesse de Laigles, le marquis de Lons, le comte et la comtesse de Lage ; papiers de famille et pièces de procédure concernant les familles de La Touche, de Bricqueville de La Luzerne, de la Rivière.
Papiers de Jean Charles Marie Fontenay (premier commis du trésor des ponts et chaussées, absent.
Reference codes: T//573/1
XVIII
e s.
Contrats de mariage, pièces de procédure, correspondance de M. Fontenay avec son cousin Poubelle, de Caen ; mémoires d'ouvriers, le tout provenant de la famille Fontenay ; papiers divers intéressant la famille Bunault (Bunault de Frémont), de Monbrun et de Rigny.
Reference codes: T//573/2
XVIII
e s.
Comptes relatifs aux biens des familles de Meuves, de Grotourdi de Saint-Pierre, de Bernard de Marigny, de Blaru, Bruslé-Desjouis de Goussonville, Maillet de Montlouis et de Grandmaisons, toutes affaires traitées par M. Fontenay ; quittances et mémoires de ses fournisseurs.
Reference codes: T//573/3
XVIII
e s.
Lettres de M. Fontenay, de son père et de son frère, de M. de Meuves ou le concernant, du marquis de Saint-Pierre, etc.
Reference codes: T//573/4
XVIII
e s.
Lettres adressées à M. Fontenay ou papiers d'affaires provenant de M. et Madame de Bernard de Marigny, le chevalier de Bévy, Madame Hénin, Madame de Goussonville, Mesdames de Blaru, de Graveronb, M. de La Garde, la famille Verré M et Madame Prévost de Maintenon ; comptes relatifs aux forges de Beaumont-la-Ferrière (Nièvre).
Reference codes: T//573/5
XVIII
e s.
Lettres adressées à M. Fontenay par M. Prévost, trésorier des ponts et chaussées, pièces concernant la savonnerie de Livourne (Italie) dans laquelle M. Prévost était intéressé ; la terre de Longpérier (Seine-et-Marne, commune de Lagny-le-Sec); Messieurs Bunault de Frémont, de Rigny, de Monbrun.
Reference codes: T//573/6
XVIII
e s.
Provisions de l'office de notaire à Mortagne-lès-Gironde (Charente-Inférieure) en faveur de Jean Robert et pièces y relatives ; papiers divers, comptes et titres de propriété intéressant les familles de Meuves, de Blaru, de Goussouville, de Saint-Pierre ; copie collationnée d'une sentence du Châtelet "réformant" les prénoms de l'ingénieur Perronet (qui devait s'appeler réellement Jean-Rodolphe et non Louis-David); pièces diverses.
Reference codes: T//573/7
XVIII
e s.
Etats, comptes, baux, devis, observations, arrêts du Conseil concernant les ponts et chaussées et leurs dépenses ; lettres de Trudaine et de divers particuliers ; comptabilité de M. Prévost, trésorier.
Reference codes: T//*/573/1
1785-1789
Journal de recettes et dépenses faites par M. Fontenay pour le comte de Meuves.
Papiers de Marie-Claudine Lucas de Blaise, condamnée.
Reference codes: T//574/1
XVIII
e s.
Extraits baptistaires, testaments, inventaires, actes de tutelle et d'émancipation, acte d'acquisition de l'office de conseiller à la cour des aides, constitutions de recettes, comptes, quittances, titres de propriété, certificats de résidence provenant des familles Lucas de Blaise et Bellermeau de La Vincendière.
Reference codes: T//574/2
XVIII
e s.
Pièces d'un procès au Grand Conseil au rapport de M. Lucas de Blaise entre les habitants et les collecteurs de Wavignies (Oise), d'une part, et le nommé Meculet, laboureur, d'autre part ; lettres et papiers d'affaires, contrat de mariage, pièces de procédure provenant des familles de Blaise et de La Vincendière.
Reference codes: T//574/3
XVIII
e s.
Extraits baptistaires, testaments, inventaires, comptes, certificats et papiers divers provenant de la famille Lucas de Blaise à Saint-Domingue ; titres de propriété et pièces diverses concernant un office de conseiller à la cour des aides appartenant à M. Laideguive de Bécheville.
Papiers de François-Alexandre-Frédéric de La Rochefoucauld, duc de Liancourt et d'Estissac, émigré.
Reference codes: T//575/1
1618-XVIII
e s.
Titres de propriété et baux des terres de Villemans, Chennegy, DierreySaint-Pierre, Dierrey-Saint-Julien (Aube), Saint-Liébaut, Thuisy (Aube, commune d'Estissac), Moirey (Aube, commune de Dierrey-Saint-Julien), Saint-Hubert (Seine-et-Oise, commune Les Essarts-le-Roi), Catenoy (Oise), de terrains à Paris sur le boulevard de la rue de Sèvres, le tout appartenant au duc de Liancourt, titres de propriété de la seigneurie de la Roche-Bernard (Morbihan) et pièces relatives à divers membres de la famille de Coislin ; acte d'achat en 1682 par Monseigneur de Coislin de l'hôtel de Retz à Fontainebleau ; pièces relatives à des successions intéressant les familles du Lude, de Sully de Coislin, de Rochefort, de Blanzac, de Nangis.
Reference codes: T//575/2
XVIII
e s.
Etat des terres de Belesta, Fongax et l'Eguillon (Ariège) ; acte de vente de la terre de Maignelay (Oise) par le marquis de Longueval au duc de la Rochefoucauld ; titres de propriété de terrains acquis par le duc de Liancourt à Paris, rue Plumet et à la barrière de Sèvres.
Reference codes: T//*/575/1
1746
Recueil de pièces sur la succession d'Henri du Cambout, duc de Coislin, évêque de Metz.
Reference codes: T//*/575/2
1764
Relevé des fiefs mouvant de la baronnie de Villemaur et de la seigneurie de Chennegy (Aube) réunies au duché d'Estissac.
Reference codes: T//*/575/3
1764
Inventaire des titres de la baronnie de Villemaur et des seigneuries de Chennegy, Dierrey-Saint-Pierre, Dierrey-Saint-Julien, Villemoiron (Aube), Saint-Liébaut, Chuisy, Moirey.
Papiers de Madame de La Croix de Chevrières de Saint-Vallier, née de Cotte.
Reference codes: T//576/1
1500-XVIII
e s.
Titres de propriété comptes, pièces de procédure, lièvres, registres divers concernant la terre de Fernoël (Puy-de-Dôme)
Reference codes: T//576/2
1606-1745
Terrier ; cueilleret, pièces de procédure, transactions, actes d'aveu et hommage, dénombrements concernant la terre de Fernoël.
Papiers d'Edouard-Marie de Marguerye de Vierville, condamné.
Reference codes: T//577
XVIII
e s.
Acte de vente à M. de Chauchailles du Villars par le comte et la comtesse d'Antragues de la terre de Montpezat (Ardèche), lettres et papiers divers concernant les deux familles ; partage de la succession du comte d'Antragues ; inventaires après décès de Mademoiselle de Pleurre en 1785, le tout provenant de M. de Marguerye de Vierville.
Reference codes: T//*/577
1785
Inventaire, après décès de Marie-Thérèse Gaillard, femme de Jean-Nicolas de Pleurre de de Romilly, conseiller au parlement de Paris.
Papiers de Denis-Etienne Laurent, condamné.
Reference codes: T//578
XVIII
e s.
Notes commerciales diverses, inventaires de marchandises, factures, lettres d'affaires, mémoires d'ouvriers et de fournisseurs, certificats révolutionnaires, quelques pièces de procédure provenant de Laurent, négociant en draps à Paris.
Papiers de Paul-Remi Bridou, avocat au Parlement.
Reference codes: T//579/1
XVIII
e s.
Quittances de fournisseurs, mémoires de frais funéraires, décharges diverses, baux, pièces justificatives de dépenses faites pour le duc de Croy ; pièces relatives un office de procureur au Parlement, le tout provenant de M. Bridou.
Reference codes: T//579/2
XVIII
e s.
Décharges de diverses personnes dont M. Bridou gérait les revenus.
Reference codes: T//579/3
XVIII
e s.
Papiers divers et pièces de procédure provenant de diverses personnes, notamment le comte de Capellis, la famille de Bruges, M. Miégeville, M. de Devezeau, marquis de Chasseneuil, M. Davenne, etc.
Reference codes: T//579/4
XVII-XVIII
e s.
Lettres, comptes et papiers divers provenant de clients de M. Bridou ; le comte de Rouault, les héritiers de Pâris-Montmartel, Madame Foucquet, les familles le Cointe et de Goury, le comte des Cars, l'abbé de Narbonne, abbé de Saint-Sernin de Toulouse ; affaires concernant la province de Berry, la famille Desjobert, la Sirie d'Orval (Cher), l'abbaye de Saint-Michel en Thiérache (Aisne).
Papiers du comte d' Alsace, prince d' Hénin-Liétard, condamné.
Reference codes: T//580/1
XVII-XVIII
e s.
Extrait baptistaire, avis de parents provenant de la famille d'Alsace ; acte de partage entre les princes d'Hénin et de Chimay ; transactions et renseignements divers concernant les terres d'Avesnes (Nord), de Beaumont, Boussu, Chimay (Hainault, Belgique), Lie de Kerke (Brabant), Senseilles (Liège) ; pièces relatives ; un partage entre le duc d'Orléans et le prince d'Hénin ; correspondance relative aux affaires des princes d'Hénin et de Chimay.
Reference codes: T//580/2
XVIII
e s.
Etats concernant les bois d'Avesnes et de Chimay ; notes sur la pairie d'Avesnes ; comptes des terres des princes de Chimay en Hainaut ; notes sur la terre et les bois de Lie de Kerke (Brabant), sur les terres de Wert, Nederwert et Wessen (Limbourg hollandais).
Reference codes: T//580/3
XVIII
e s.
Comptes de dépenses du prince d'Hénin avec des pièces justificatives ; quittance de Mademosielle Raucourt ; mémoires de fournisseurs du prince ; pièces diverses relatives à la compagnie d'Alsace des gardes du corps du comte d'Artois : règlementSeine-et-Oiserdonnances du roi ; bons pour l'admission, états de situation ; filiation de la famille de Bonnevie, d'Auvergne.
Papiers de François-Joseph Mouton, condamné pour faux assignats.
Reference codes: T//581/1
XVIII
e s.
Provisions de l'office d'huissier-priseur pour Mouton et du prédécesseur ; procès-verbaux de ventes faites par lui.
Reference codes: T//581/3
XVIII
e s.
Mêmes pièces, concernant notamment une vente faite sur les biens du prince de Salm-Kinbourg.
Papiers de François-Lamoral, prince de Ligne.
Reference codes: T//582/1
XVIII
e s.
Généalogie de la famille de Ligne ; contrat de mariage de la princesse de Lichtenstein avec le prince de Ligne ; correspondance et papiers relatifs au mariage du prince de Ligne avec la princesse Hélène de Wassalska ; correspondance et papiers d'affaires.
Reference codes: T//582/2
XVIII
e s.
Comptes-rendus de recettes et dépenses faites par les hommes d'affaires du prince de Ligne, notamment de l'achat d'une maison sise à Paris, chaussée d'Autin près de la rue Saint-Nicolas ; pièces de procédure concernant cette maison ; documents relatifs au procès soutenu à Madrid par le prince de Ligne contre le duc de Frias au sujet de la dot de la princesse Jeanne d'Aragon, femme d'Henry-Ernest, prince de Ligne.
Reference codes: T//582/3
XVIII
e s.
Pièces concernant des instances entre le prince de Ligne et l'abbaye de Corbie au sujet du comité de Koeurs (Meuse), entre le même, la marquise de Chambonas et de sieur Basque, loueur de chevaux à Paris.
Reference codes: T//582/4
XVIII
e s.
Testaments, contrats de mariage ; constitutions de rentes, brevets, quittances, comptes, états provenant de la famille de Ligne.
Papiers de Félix-Prosper de Nonant, prieur de la Chartreuse de Paris, condamné.
Reference codes: T//583/1
XVIII
e s.
Papiers de famille, brevets et certificats militaires de M. de Nonant, plus tard prieur de la Chartreuse de Paris ; lettres à lui écrites à l'époque révolutionnaire par le prieur de la Grande-Chartreuse et d'autres moines, papiers révolutionnaires divers ; comptes et papiers concernant les collèges des Ecossais et de Montaigu, dépendant des Chartreux.
Reference codes: T//583/2
XVIII
e s.
Registres de vêture et de profession de la Chartreuse de Paris au XVIII e siècle ; états des relégués ; élections ; titres relatifs au terrain des Chartreux ; à un terrain sis boulevard Montparnasse ; plan de près situés dans l'île Saint-Denis ; pièces relatives à l'évacuation de la Chartreuse ; lettres, mémoires de fournisseurs.
Papiers d'Hercule-Timoléon de Cossé de Brissac, dont les héritiers avaient émigré.
Reference codes: T//584/1
1764-1792
Comptabilité de la terre de Brissac (Maine-et-Loire) pour 1791 et 1792 avec des pièces justificatives. - Sentences d'envoi en possession du duc de Cossé pour les terres de Baron, Champlecy, Martigny-le-Comte, la Motte-Saint-Jean et Saint-Vallier (Saône-et-Loire) en 1764.
Reference codes: T//584/2
XVIII
e s.
Titres de propriété, états comptes devis, notes concernant les terres, de Brouillat (Saône-et-Loire, comune de Marizy), Martigny-le-Comte ; la Motte-Saint-Jean (Saône-et-Loire) et Commune (Saône-et-Loire, commune de Martigny-le-Comte).
Reference codes: T//584/3
XVIII
e s.
Titres de propriété de la terre de la Motte-Saint-Jean ; quittances de prix ; actes d'échanges divers.
Reference codes: T//584/4
XVIII
e s.
Etats des bois du Charolais appartenant au duc de Brissac ; états, notes, titres de propriété des bois de Brouillat, la Motte-Saint-Jean, des forges de la Motte-Saint-Jean ; observations, mémoires, devis pour le canal du Charolais ; plan du port de Digoin (Saône-et-Loire) et notes sur le péage ; bail du grenier à sel de Digoin.
Reference codes: T//584/5
XVIII
e s.
Etats, baux, correspondance, pièces de comptabilité concernant les terres du duc de Brissac en Charolais et particulièrement la terre de la Motte-Saint-Jean.
Reference codes: T//584/6
XVIII
e s.
Baux, comptes de régie, états notes, renseignements divers sur la terre de la Motte ; inventaires des meubles du château ; dénombrements, de la terre et de ses diverses dépendances en Charolais.
Reference codes: T//584/7
XVIII
e s.
Etats de produits, observations sur la régie, extraits du livre journal du régisseur de la Motte-Saint-Jean ; devis de réparations à faire aux terres du duc de Brissac et Chalais ; produits de la terre de Champlecy (Saône-et-Loire) en 1791.
Reference codes: T//584/8
1697-1790
Correspondance des régisseurs de la Motte-Saint-Jean, titres de propriété et anciens baux des terres de Saint-Vallier et celles des Bois-Francs (Saône-et-Loire, commune de Saint-Vallier) ; pièces de procédure concernant cette dernière terre.
Reference codes: T//584/9
XVIII
e s.
Titres de propriété, baux, renseignements sur les bois, l'étang et l'ancien prieuré de Vihiers (Maine-et-Loire), dépendant de l'abbaye de Saint-Jouin-de-Marnes (Deux-Sèvres).
Reference codes: T//584/10
1700-1792
Titres de propriété, décret, baux, aveux, états, comptes, notes, renseignements divers sur les terres de la Rambaudière et de la Géfardière (Deux-Sèvres, commune de Moutiers-sous-Chantemerle).
Reference codes: T//584/11
XVIII
e s.
Titres de propriété, baux, états et renseignements divers concernant les terres de la Rambaudière, de Damville, Marcilly-la-Campagne (Eure), Tranchevilliers (Eure, commune de Marcilly-la-Campagnes, Saint-André-de-l'Eure (Eure), le Cormier (Eure, commune de Gouville).
Reference codes: T//584/12
XVIII
e s.
Terrier de Damville ; notes et renseignements sur les anciens bénéfices en dépendant, le notariat, la sergenterie, les halles ; comptes, états des revenus et de la consistance de la terre de Damville.
Reference codes: T//584/13
XVIII
e s.
Comptabilité et correspondance relative à Damville de 1788 à 1792 ; renseignements sur diverses procédures, sur la chapelle de Saint-Blaise à Tranchevilliers, sur la sergenterie de Corneuil (Eure), sur le domaine des Houles (Eure, commune les Essarts).
Reference codes: T//584/14
XVIII
e s.
Titres de propriété, actes de foi et hommage, baux, notes et renseignements sur les bois des terres de Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir), Beauvilliers, la Motte-du-Colombier (Eure-et-Loir, commune de Fessanvilliers-Mettauvilliers), Montcuel (commune de Montigny) ; accord au sujet de la rivière d'Avre.
Reference codes: T//584/15
XVIII
e s.
Etats de recettes, quittances de droits seigneuriaux, titres relatifs au terrier, devis, de réparations, lettres et états relatifs à la terre de Montigny.
Reference codes: T//584/16
1647-XVIII
e s.
Titres de propriété de l'hôtel de Brissac (ancien petit hôtel de Villars), rue de Grenelle à Paris, et d'une maison à Fontainebleau ; convention au sujet de la terre de Brissac (Maine-et-Loire) entre les ducs de Brissac et de Cossé. - Titres de propriété de terrains et marais rues de Babylone et Plumet, à Paris.
Reference codes: T//584/17
XVIII
e s.
Papiers de M. de La Chaussée de Boisville, commis de l'extraordinaire des guerres en Hainaut, et pièces d'une procédure soutenue contre lui par le duc de Brissac, représentant de M. de Sauroy, trésorier général de l'extraordinaire des guerres.
Reference codes: T//584/18
XVIII
e s.
Pièces de comptabilité de l'administration de la terre de la Motte-Saint-Jean par les sieurs Chavet ; pièces d'une procédure entre eux et le duc de Brissac.
Reference codes: T//584/19
XVIII
e s.
Extraits baptistaires, testaments donations, partages de biens, liquidations, etc., provenant des familles de Brissac et Durey de Sauroy.
Reference codes: T//584/20
XVIII
e s.
Renseignements et comptes relatifs aux revenus, aux créances et à la succession du maréchal-duc de Brissac.
Reference codes: T//584/21
1737-1787
Renseignements sur la succession de M. de Sauroy et partage de cette succession.
Reference codes: T//584/22
XVIII
e s.
Extrait baptistaire, partages de biens, liquidations, comptes, lettres d'affaires provenant de la famille de Brissac ; correspondance et comptes relatifs au marquisat d'Illiers (Eure-et-Loir) ; titres de propriété et baux de la terre de Verneuil-sur-Avre (Eure).
Reference codes: T//584/23
XVIII
e s.
Comptes, états, quittances concernant les revenus et l'état de maison du duc et de la duchesse de Brissac, du duc de Nivernais, du marquis de Pontchartrain ; renseignements sur les bois du duc de Brissac en Charolais ; titre relatif à l'Ecole royale de dessin de Paris.
Reference codes: T//584/24
XVIII
e s.
Renseignements sur les offices des terres du duc des Brissac sur ses charges de capitaine des cent Suisses, grand pannetier, gouverneur de Paris ; renseignements financiers divers ; procédures contre les représentants de M. de La Chaussée de Boisville ; acte de vente d'une maison rue de Saintonge, à Paris.
Reference codes: T//584/25
XVIII
e s.
Procédures au sujet de la terre de Brissac (Maine-et-Loire), des terres du Charolais contre les représentants de M. de La Chaussée de Boisville ; notes à propos de la terre du Mesnil-Guillaume (Calvados) ; comptabilité et correspondance relative à Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir), de 1790 à 1792.
Reference codes: T//584/26
XVIII
e s.
Consultations et mémoires sur les terres de Damville (Eure) et de Vihiers ( Maine-et-Loire) ; notes sur différentes terres et différents mobiliers du duc de Brissac ; sur ses gens ; correspondances de régisseurs ; correspondance concernant Montigny-sur-Avre, états de revenus de Brissac (Maine-et-Loire).
Reference codes: T//584/27
1640-1790
Bordereaux de recettes et dépenses faites de 1786 à 1790 pour le duc de Brissac ; comptes du régiment de Montigny-sur-Avre, en 1789 ; titres de propriété, correspondances et autres pièces concernant cette terre depuis 1640 ; billets, documents financiers divers.
Reference codes: T//584/28
1300-XVII
e s.
Titres de propriété des terres de la Motte-Saint-Jean, Saint-Agnan (Saône-et-Loire) et Saint-Denis (commune de Saint-Agnan) depuis 1300. - Titres de propriété, décret comptes, pièces diverses concernant l'acquisition par M. de Sauroy de la terre de Martigny-le-Comte (Saône-et-Loire). -Quittances à M. de Sauroy par diverses personnes, notamment M. Bossuet abbé de Saint-Lucien de Beauvais. - Arrêts du Conseil de 1744-1745 relatifs a la terre du Terrail, dans le Valentinois et Diois.
Reference codes: T//584/29
1352-XVIII
e s.
Titres de propriété des terres de la Motte-Saint-Jean, la Rochette (Saône-et-Loire, c ne Rigny sur Arroux) le Verdier (Saône-et-Loire, commune de Chauffailles) de 1352 à 1654. - Titres de propriété et documents divers concernant des terres à Saint-Ouen (Seine), Gournay-sur-Marne, Noisy-Le-Grand, Villiers-sur-Marne (Seine-et-Oise)- le Mesnil-Guillaume (Calvados), Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir) ; pièces concernant le duc de Brissac et la succession Durey de Sauroy. - Minutes des plaids du bailliage de Beauvilliers (Eure-et-Loir, commune de Fessanvilliers-Mattanvilliers) de 1717 à 1731.
Reference codes: T//584/30
1281-XVIII
e s.
Titres de propriété de la terre de la Motte-Saint-Jean depuis 1281, d'une maison à Paris rue de Saintonge de 1687 à 1795. - Aveux, décret, transactions, titres de propriété provenant depuis 1306, et concernant des terres de la paroisse de la Motte-Saint-Jean ou des environs, comme celle de la Rochette (commune de Rigny-sur-Arroux).
Reference codes: T//584/31
1352-XVIII
e s.
Titres de propriété, pièces de procédure concernant les terres de Champlecy (Saône-et-Loire), de Nervieu (Loire), l'abbaye de la Bénissons-Dieu (Loire), Pontchartrain (Seine-et-Oise, commune de Jouars-Pontchartrain) ; testament d'Antoine d'Albon en 1746; acte d'achat par M. de Sauroy de la charge de receveur général des finances du comté de Bourgogne. - Enquête faite en 1416 sur le droit de prendre du bois dans la forêt de Grandvaux (Saône-et-Loire) que prétendait le seigneur de Souterrain (Saône-et-Loire, commune de Martigny-le-Comte); actes divers concernant ces bois.
Reference codes: T//584/32
1499-XVIII
e s.
Testaments, partage de biens, titres de propriété sises en Anjou et Charolais, constitutions de rentes, quittances, créances provenant de la famille de Brissac ; décret et titre de propriété de deux maisons sises à Paris rues Charlot et Coquillère ; acte d'abandon par le duc de Brissac à son fils le duc de Cossé du duché de Brissac ; titres concernant la succession du marquis de Courtanvaux; la prison de Digoin (Saône-et-Loire).
Reference codes: T//584/33
XVIII
e s.
Plans d'une partie du parc de Pontchartrain, d'une partie de la plaine de Villancy (Seine-et-Oise, commune de Neauphle le Château), du village et du territoire de Maurepas (Seine-et-Oise), de l'amphithéâtre du côté de "Courteil" (Courteilles, Eure), d'un jardin anglais avec fabriques, etc. 1
Reference codes: T//584/34
XVI
e-XVIII
e s.
Correspondances d'affaires, mémoires, notes, états concernant les terres de la famille de Brissac en Charolais ; registre du tabellionage de Beauche ou de Brezolles (Eure-et-Loir) au XVI e siècle ; comptabilité relative à Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir) en 1791 et 1792.
Reference codes: T//584/35
XVI-XVIII
e s.
Titres de propriété, baux et comptes concernant les terres de Lannoy (Somme, commune d'Ercheux), la Rambaudière et la Géfardière (Deux-Sèvres, commune de Moutiers-sous-Chantemerle), Montigny-sur-Avre (Eure-et-Loir) et ses dépendances, la maison seigneuriale d'Epinay-sur-Seine (Seine).
Reference codes: T//584/36
1300-1747
Titres de propriété de la terre de la Géfardière et des fiefs qui en dépendaient ; déclarations faites aux seigneurs.
Reference codes: T//584/37
1403-XVIII
e s.
Titres de propriété et pièces diverses concernant l'échange, entre le roi et le comte de Pontchartrain de l'hôtel des Ambassadeurs, rue de Tournon, contre l'hôtel de Pontchartrain rue Neuve-des-Petits-Champs ; titres de propriété de l'île Bouin et de la terre de Palluau (Vendée). - Acte de vente de bois dépendant du duché de Brissac ; contrat de mariage du duc et de la duchesse de Nivernais ; transaction entre le comté et la comtesse de Pontchartrain. - Titres de propriété, terriers, actes de partage, accord, etc, depuis 1403 concernant les terres de la Motte-Saint-Jean (Saône-et-Loire) et du Mesnil-Guillaume (Calvados). - Vidimus de 1505 d'une transaction de 1375 entre les ducs de Bourgogne et de Bourbon au sujet des limites de leurs domaines. - Constitutions de rentes du XVIII e siècle ; quittances donnés à M. de Sauroy.
Reference codes: T//584/38
1395-XVIII
e s.
Titres de propriété, états, quittances de 1721 a 1784 concernant une maison de la rue de Saintonge qui avait appartenu à la marquise de Brézolles et à M. Durey de Sauroy. - Registres des notifications faites au greffe de la seigneurie de la Géfardière au XVI e siècle ; registres des assises de 1724 à 1792 ; arrentements, baux depuis 1395. - Titres de propriété de biens sis à Vivant (Saône-et-Loire, commune de Digoin) et aux environs depuis 1464. - Titres de propriété de la terre de Martigny-le-Comte (Saône-et-Loire) et de biens en dépendant depuis 1468 ; copie de charte de 1184 ; titre d'acquisition de la terre de la Motte-Saint-Jean (Saône-et-Loire) par M. de Sauroy ; décret.
Reference codes: T//584/39
1506-XVIII
e s.
Registres du tabellionage de Brezolles (Eure-et-Loir) pour 1518 et 1519, 1587 et 1588 ; copies d'actes du XV e siècle passés au tabellionage de la Ferté-Vidame (Eure-et-Loire); compte de recettes de Champlecy-Baron (Saône-et-Loire), Rabutin (Saône-et-Loire, commune de Changy) en 1577 ; déclarations de biens en la prévôté de Lescheroles (Saône-et-Loire, commune de Martigny-le-Comte). - Titres de propriété, testaments, procurations concernant les familles Pinchault, Boursault, de Pontchartrain, Lesquen de Largentais, de Durban, de Culant, Ancel-Desgranges, de Boullongue, d'Aligre, de Montmorency-Luxembourg, le marquuis de Langhac, le duc et la duchesse d'Aiguillon, des maisons et biens à Paris rue de l'Université et quai des Théatins, à Brenouille (Oise), à Thurelles (Loiret, commune de Dordives).
Reference codes: T//584/40
1486-XVIII
e s.
Titres de propriété des terres et fiefs de Bosbénard-Commin Saint-André de l'Eure (Eure), Collombière-au-Parc près de Saint-André-de-l'Eure, Epinay-sur-Seine (Seine) et d'une maison à Evreux, de 1608 à 1779. - Titres de propriété, constitutions de rentes et autres actes concernant la terre de Martigny-le-Comte (Saône-et-Loire) et divers habitants depuis 1533. - Titres de propriété et actes divers concernant les terres de Beynes (Seine-et-Oise), La Motte-du-Colombier (Eure-et-Loir, commune de Fessanvilliers-Mattanvilliers) et une maison à Paris, rue des Marmousets, faubourg Saint-Marcel, depuis 1486. - Quittances, contrats de mariage, actes divers provenant des familles Durey de Sauroy, de Saint-Géry, de Marsange, depuis 1674. - Sentence rendue entre le chapitre de Doué (Maine-et-Loire) et le duc de Brissac, acte de délaissement du duché de Brissac en faveur du duc.
Reference codes: T//584/41
1472-XVIII
e s.
Quittances de pensionnaires de la duchesse de Nivernais ; contrat de mariage de M. de Sauroy avec Mademoiselle d'Estaing ; pièces concernant la famille de Brissac ; pièces de comptabilité des successions de la comtesse de Matteville et de la duchesse de Nivernais ; titres de propriété des terres de Pontchartrain et Verneuil-sur-Avre.
Reference codes: T//584/42
1772-1793
Correspondance d'affaires, inventaire de meubles, procès verbal d'apposition de scellés ; réclamations de Madame de Brissac à propos de ces terres ; renseignements administratifs sur les terres de Pontchartrain, de la Motte-Saint-Jean, Damville, Montigny-sur-Avre, le tout en 1792 et 1793 ; emprunt fait en 1772 à Gênes, pour les dettes du maréchal de Brissac.
Reference codes: T//584/43
XVIII
e s.
Comptes et titres divers, mémoires, quittances, etc, provenant du comte de Cossé ; brevets de ses grades et chargés ; lettres lui adressées de 1777 à 1785 par divers ministres de la Guerre, concernant son régiment du Vivarais ; mémoires et comptes concernant le retrait de la terre du Puy-du-Fou (Vendée,commune les Epesses).
Reference codes: T//584/44
XVIII
e s.
Comptes de régie de la baronnie de Gounord (Maine-et-Loire) de 1782 à 1790 ; pièces diverses relatives à cette terre ; contrat de mariage du comte de Cossé avec Mademoiselle d'Armaillé ; papiers divers le concernant ; état d'un hôtel occupé par lui à Paris rue Neuve-Sainte-Croix, Chaussée d'Antin, proche les Capucins.
Reference codes: T//584/45-T//584/65
Numéros vacants
Reference codes: T//584/66
XV
e-XVIII
e s.
Titres de propriété, décrets, etc, concernant diverses terres du Charolais, notamment celles de Souterrain (Saône-et-Loire, commune de Martigny-le-Comte) et de Lescheroles (commune de Martigny-le-Comte).
Reference codes: T//584/67
XV
e-XVIII
e s.
Titres de propriété et pièces diverses concernant les terres et les seigneurs de la Brosse (Saône-et-Loire, commune de Vigny-les-Paray), Martigny-le-Comte, Neuzy (Saône-et-Loire, commune de Digoin), Saint-Vallier (Saône-et-Loire), Souterrain (Saône-et-Loire, commune de Martigny-le-Comte), Chefboutonne (Deux-Sèvres).
Reference codes: T//584/68
XIII
e-XVI
e s.
Titres de propriété et actes divers concernant les bois des Barounay (commune deMartigny-le-comte), les terres de Souterrain et de Villorbaine (Saône-et-Loire, commune de Mornay), le sire de Coligny-Saligny, etc.
Reference codes: T//*/584/3
1677-1679
"Extrait du domaine de Courcelles" (Seine-et-Oise, commune de Gif).
Reference codes: T//*/584/4
XVIII
e s.
Pension de la seigneurie de Courcelles et Jommeron (commune de Gif).
Reference codes: T//*/584/5
1468-1572
Assises de la Brosse (Saône-et-Loire, commune de Vigny-les-Paray).
Reference codes: T//*/584/6-T//*/584/11
XIII
e-XVIII
e s.
Titres de la baronnie de la Motte-Saint-Jean (Saône-et-Loire) (6 portefeuilles).
Reference codes: T//*/584/13-T//*/584/14
1522-1531
Idem.
Reference codes: T//*/584/23
1609-1624
Terrier de Digoin-Saint-Agnan (Saône-et-Loire) et Saint-Denis (commune de Saint-Agnan).
Reference codes: T//*/584/25
1561-1575
Recueil des titres de propriété des seigneuries de Champlecy et Saillant (Saône-et-Loire, commune de Viry).
Reference codes: T//*/584/27
1784-1787
Registre de correspondance pour l'administration des domaines du duc de Brissac.
Reference codes: T//*/584/31
1784-1789
Correspondance relative a la terre de Pontchartrain (Seine-et-Oise, commune de Jouars-Pontchartrain).
Reference codes: T//*/584/33
1732
Inventaire du chartrier du duché-pairie de Brissac (Maine-et-Loire).
Reference codes: T//*/584/34
1719
Inventaire des titres et papiers de la seigneurie de Martigny-le-Comte (Saône-et-Loire).
Reference codes: T//*/584/36
1710
Procès-verbal d'apposition de scellés, inventaire et vente après décès de M. Durey.
Reference codes: T//*/584/42
1748
Evaluation de l'hôtel de Pontchartrain et de celui des Ambassadeurs extraordinaires.
Reference codes: T//*/584/43-T//*/584/44
1752
Scellés après décès de M. Durey de Sauroy.
Reference codes: T//*/584/45-T//*/584/46
1752
Inventaire (le vol II manque).
Reference codes: T//*/584/59-T//*/584/60
1783-1784
Comptes des revenues de M. de Brissac.
Reference codes: T//*/584/61-T//*/584/66
1783-1789
Journal des recettes et dépenses de M. de Brissac.
Papiers de Jean-Guillaume Wallot, correspondant étranger de l'Académie des sciences, condamné.
Reference codes: T//585
XVIII
e s.
Certificats d'origine, mémoires en allemand et en français concernant Wallot ; lettres d'affaires, quittances, mémoires de fournisseurs, catalogue de ses livres et observations astronomiques ; brevets et papiers d'affaires provenant de Jean-François Schiesser, contrôleur des guerres à la suite de la première compagnie de mousquetaires et de Mademoiselle Gaillard de Mortauve, sa femme; provisions d'offices et autres pièces provenant des familles Gaillard et de Lorne.
Papiers de Marie-Rose Fougen, veuve de Hubert de Brienne, comte de Conflans, maréchel et vice-amiral de France, émigrée.
Reference codes: T//586
XVIII
e s.
Extrait baptistaire et testament de la maréchale de Conflans ; lettres d'affaires ou de parents ; lettres du comte de Conflans en 1752 et 1756 ; quelques papiers d'affaires ; lettres diverses.
Papiers de Louis-Gabriel, marquis de Conflans, dont les héritiers avaient émigré.
Reference codes: T//587/1
XVI-XVIII
e s.
Comptes, constitutions de rentes actes divers concernant les marquis de Conflans et d'Armentières et la maréchale de Conflans. - Titres de propriété et baux d'une maison sise à Paris, place du chevalier du Guet, depuis la fin du XVI e siècle.
Reference codes: T//587/2
XVI e s. - 1792
Baux, lettres, pièces diverses concernant le domaine de Douzy (Ardennes) de 1720 à 1792. - Titres de propriété, baux état de lieux de deux maisons sises à Paris l'une rue Mauconseil, l'autre rue Sainte-Anne au coin de la rue Neuve-Saint-Augustin.
Reference codes: T//587/3
1680-1803
Baux, titres de propriétés, actes divers concernant deux maisons rue de la Calandre et rue du Figuier.
Papiers de Jean-Baptiste Happillion, émigré.
Reference codes: T//588/1
XVIII
e s.
Billets, lettres de change, lettres particulières, états de situation, correspondance d'affaires concernant le commerce de vins et l'entreprise de charronage d'Happillion; pièces de procédure, comptes.
Reference codes: T//588/2
XVIII
e s.
Bordereaux, quittances, états de situation concernant le même commerce de vins.
Papiers de Marc-Antoine-Louis Le Pellerin, vicomte de Gauville, émigré.
Reference codes: T//589/1
XVIII
e s.
Lettres de parents de M. de Gauville, notamment du comte d'Agoult, son beau-frère ; testaments, comptes, donations provenant de la famille Moreau (Moreau de Riancourt, Moreau des Iles) ; lettres d'affaires.
Reference codes: T//589/2
XVIII
e s.
Bordereaux, comptes, lettres concernant les affaires des héritiers Moreau en France et aux îles.
Papiers de Jean-Nicolas Bréard trésorier des colonies à Rochefort, condamné.
Reference codes: T//590/1
XVIII
e s.
Extraits baptistaires et mortuaires, lettres de famille, brevets, mémoires, comptes, états provenant de M. Bréard ; papiers et comptes intéressant le Canada, l'île Royale, l'île d'Oléron de 1755 à 1767.
Reference codes: T//590/2
1758-1766
Etats de dépenses faites au port de Rochefort par M. Bréard et d'autres trésoriers des colonies.
Reference codes: T//590/3
1756-1767
Comptes de divers trésoriers des colonies à Rochefort, et notamment de M. Bréard, de 1756 à 1767.
Reference codes: T//590/4
XVIII
e s.
Autres comptes de M. Bréard de 1753 à 1766 ; extrait baptistaire de 1619; acte de partage, papiers divers, copies de lettres provenant de la famille Bréard.
Reference codes: T//590/6
XVIII
e s.
Mêmes lettres ; papiers et correspondances d'affaires ; correspondance administrative concernant la charge de M. Bréard ; généalogie imprimée de la famille Bréard.
Reference codes: T//590/7
XVIII
e s.
Correspondance d'affaires adressée de France et d'Allemagne à M. Bréard.
Papiers de Denis-Bernard-François-Casimir Lefèvre de Givry, absent.
Reference codes: T//591/1
1696-XVIII
e s.
Brevets, ordres, notes, renseignements personnels sur M. de Givry et un de ses parents, commissaire de la marine ; comptes divers de M. de Givry de 1775 à 1786 ; catalogue de sa bibliothèque ; mémoire (d'une écriture enfantine) signé Givry sur "les Sauvages des îles de l'Amérique."
Reference codes: T//591/2
XVIII
e s.
Mémoires et notes de M. de Givry sur les manufactures d'armes de Klingenthal (Bas-Rhin, commune de Boersch), Charleville (Ardennes) et Maubeuge (Nord) et sur divers affaires les concernant.
Reference codes: T//591/3
XVIII
e s.
Mémoires, lettres, comptes relatifs à la manufacture d'armes de Klingenthal, par M. de Givry qui en était inspecteur ; quelques notes sur celle de Maubeuge ; épreuves des armes proposées par le comte de Custine.
Reference codes: T//591/4
XVIII
e s.
Mémoires divers sur l'artillerie sur les mêmes et fonderies d'Angleterre ; lettres particulières adressées à M. de Givry. - Journal de la mise à feu de la fonderie royale du Creusot (1784), Saône-et-Loire.
Reference codes: T//591/6
XVIII
e s
Correspondance privée de M. de Givry ou lettres d'affaires concernant la manufacture d'armes de Klingenthal ; testament de François Bedel, ouvrier de cette manufacture.
Papiers de Gabriel-François de Manneville, émigré.
Reference codes: T//592/1
1513-1790
Mémoires de fournisseurs, quittances, devis, estimations concernant des maisons sises à Paris rues du Croissant, Saint-Denis (à l'enseigne des Quatre fils Aymon),Saint-Antoine, des Vieux-Augustins, Culture Sainte-Catherine, et rue de Reuilly, au faubourg Saint-Antoine, de 1670 à 1787. - Titres de propriété, aveux et dénombrements, baux, notes, concernant les terres de La Croix (Aisne), Triange (commune de La Croix), Eragny (Oise), Vaux (Eure, commune de Gisors).
Reference codes: T//592/2
1641-XVIII
e s.
Titres de propriété ; inventaire de titres, procès-verbal concernant les terres de Brasles (Aisne), Mézière (Seine-et-Oise, commune de Mondétour), le Montcel (Seine-et-Marne, commune de Verdelot), Bauthelu (Seine-et-Oise), Oulchy-le-Château (Aisne), des maisons à Isigny (Calvados), Mosnes (Aisne, commune de Cointicourt) et Paris, rue Saint-Denis.
Reference codes: T//592/3
XVII-XVIII
e s.
Titres de propriété et renseignements divers concernant des maisons à Paris rues du Croissant, Culture Sainte-Catherine, Saint-Denis, Saint-Louis au Marais, une maison à Bry-sur-Marne (Seine), les terres de Menneville (Pas-de-Calais), au XVI e siècle, Neufchâtel-sur-Aisne (Aisne) et Vaux (Eure, commune de Gisors).
Reference codes: T//592/4
XVII
e-XVIII
e s.
Titres de propriété, baux, documents divers concernant les terres et fiefs de Banthelu (Seine-et-Oise), Courcelles-les-Gisors (Oise), le moulin d'Hainval (commune de Courcelles-les-Gisors), le fief de Plix (Oise, commune de Montjavoult), la terre de Vaux (Eure, commune de Gisors), une maison à Paris rue Saint-Louis au Marais. - Titres de propriété et pièces de procédure concernant une maison rue Saint-Antoine ; lettres et documents divers relatifs à plusieurs de ses propriétaires.
Papiers des frères Guilain barons de Plotho, émigrés.
Reference codes: T//593/1
1754-1792
Contrat de mariage de Théodore-Joseph, baron de Plotho et d'Ingelmünster, avec Marie de Tournay d'Assignies d'Oisy ; contrat de mariage de M. de Massuau avec Mademoiselle de Guéribault ; mémoires de fournisseurs du comte et de la comtesse d'Oisy et des barons de Plotho de 1769 à 1784 ; papiers divers.
Reference codes: T//593/2
1719-1792
Mémoires de fournisseurs, quittances de rentes provenant du baron de Plotho et du comte d'Oisy de 1776 à 1792 ; contrats de mariage, testaments inventaires de membres des familles de Plotho, d'Oisy, de Massuau, Lecocq, d'Humbeke, de Clermont-Tonnerre, de 1719 à 1783.
Reference codes: T//593/3
XVII-XVIII
e s.
Testaments, inventaires, partage de succession de membres des familles d'Oisy, de Massuau; constitutions de rentes intéressant le baron de Plotho.
Reference codes: T//593/4
1639-1784
Renonciation, quittances de remboursement rentes, inventaires après décès, procès verbaux de vente, constitutions de rentes provenant des familles d'Oisy, de Plotho, de Massuau ; titres de propriété des terres de Rumaucourt, Noyelle-sous-Bellonne (Pas-de-Calais), d'une maison quai d'Orléans, en l'île Saint-Louis à Paris.
Reference codes: T//593/5
1776-1792
Comptes, notes, mémoires de fournisseurs, inventaires intéressant divers membres des familles d'Oisy et de Plotho.
Papiers de Jean-François-Marie Harvoin, émigré.
Reference codes: T//594/1
XVIII
e s.
Titres de propriété, conventions actes d'hypothèque concernant des biens appartenant à la famille de Rochard et à Madame Harvoin, à l'île de la Grenade (Antilles).
Reference codes: T//594/2
XVIII
e s.
Comptes, extraits baptistaires, testaments, contrats de mariage brevets, certificats lettres l'affaires ou autres, pièces de procédure provenant des familles de Rochard, Harvoin, Brunet Debrie de Teyffon.
Reference codes: T//594/3
XVIII
e s.
Pièces de procédure, titres de propriété comptes concernant les familles Harvoin, de Rochard de Teyffon, Madame Recotte ; mémoires et lettres relatifs aux habitants de la Grenade (Antilles).
Reference codes: T//594/4
XVIII
e s.
Lettres, mémoires, pièces de procédure, etc., provenant de Messieurs Harvoin et Brunet de Cramilly ; certificats et congés militaires des nommés Bertrand, Savreux, Vermon ; pièces provenant du sieur Rosselloty.
Papiers d'Anne-Louise Dillon femme d'Isaac-Hyacinthe, Jocques de Martinville, émigrée.
Reference codes: T//595
XVIII
e s.
Renseignements de famille, baux, quittances, comptes, provenant de Madame de Martinville, née Anne Dillon ; contrat de mariage du marquis d'Osmond avec Eléonore Dillon. Quelques titres de propriété de la terre de Terrefort (Gironde, commune de Blanquefort).
Papiers de Marie-Madeleine Fyot de la Marche, veuve de Dominique-Jacques de Barberie, marquis de Courteille, présumée détenue.
Reference codes: T//596/1
1540-1666
Titres de propriété aveux et dénombrements, déclarations et notes concernant Courgousson (Seine-et-Marne, commune d'Aubepierre), Balines (Eure), les Turgères (commune de Balines), Grosbois (Eure, commune de Piseux).
Reference codes: T//596/2
1599-XVIII
e s.
Plan figuré du fief de Grosbois ; inventaires et partages de biens provenant de la famille Hénin ; remboursements de rentes ; pièces concernant l'engagement fait à un sieur Allard d'un étang de la halle et de la conciergerie de Verneuil (Eure) ; état de ce que le marquis de Courteille devait sur sa charge de receveur des finances ; procès entre le maire d'Amiens et M. Boulanger de Rivery.
Papiers de Simon Masquet, condamné aux fers.
Reference codes: T//597/1-T//597/2
XVIII
e s.
Papiers de famille, titres de propriété, quittances, comptes, factures et papiers de commerce ; traites acquittées, provenant de Masquet et de plusieurs de ses parents.
Reference codes: T//597/3-T//597/4
Cote vacante.
Reference codes: T//597/5-T//597/6
an II-an VIII
Lettres d'affaires adressés à Masquet par divers correspondants de province notamment de Bordeaux, Angoulême, Limoges, etc.
Reference codes: T//597/7-T//597/8
an II-an VIII
Idem.
Papiers de Louis-Gilbert d' Hervilly, condamné.
Reference codes: T//598
XVIII
e s.
Acte de naissance, testament, papiers de famille divers intéressant les nommés d'Hervilly, Grandin, Chéreau ; billets attachés de change acquittées ; quittances, mémoires factures, lettres concernant le commerce d'épicerie du sieur d'Hervilly.
Papiers de Marie-Charles-François-Xavier Lallemant de Nantouillet, émigré.
Reference codes: T//599/1
XVII-XVIII
e s.
Titres de propriété des terres et fiefs de Juilly, Nantouille (Seine-et-Marne), Marly-la- Ville, Puiseux-lès-Louvres (Seine-et-Oise); brevet et provisions de maître des cérémonies de France pour Messieurs de Nantouillet ; titres de propriété d'une maison à Paris rue Neuve-Saint-Augustin ; pièces concernant la rue Ventadour ou de Lyonne, et ses environs.
Reference codes: T//599/2
XVIII
e s.
Actes d'échange ou de bornage entre M. de Nantouillet et l'ordre de Malte de divers particuliers au sujet de ses terres de Puiseux et de Marly ; fondations à l'hôpital de Marly ; déclarations à divers terriers pour des maisons à Paris rues d'Antin, Neuve-des-Petits-Champs, Neuve-Saint-Augustin ; baux d'appartements ou de maisons appartenant à M. de Nantouillet.
Reference codes: T//599/3
XVII-XVIII
e s.
Titres de propriété et pièces diverses concernant une maison acquise en 1764 rue Neuve-des-Petits-Champs par M. Lallemant de Nantouillet.
Papiers de Christophe Cochefer condamné.
Reference codes: T//600
XVIII
e s.
Extraits baptistaires, quittances, lettres, papiers de famille divers provenant des familles Cochefer, Tremblay, Poisson, négociants à Paris et à Gonesse (Seine-et-Oise).
Papiers de Antoine-Louis-Marie-François de Canouville de Raffetot, émigré.
Reference codes: T//601/1
1560-1755
Extraits baptistaires, actes de partage, de séparation de biens lettres d'émancipation et autres documents provenant des familles de Canouville, de Gramont, de Choiseul-Praslin ; scellés, inventaire, procès-verbal de vente après décès de Catherine Charlotte de Canouville.
Reference codes: T//601/2
1503-XVIII
e s.
Procès-verbal d'apposition de scellés au château de Gueures (Seine-Inférieure) et de vente de meubles après le décès de la marquise de Raffetot en 1771. - Actes de vente, aveux, déclarations de biens dépendant de la terre de Gueures par divers particuliers dont les noms concernant par les lettres A et B.
Reference codes: T//601/9
1488 à 1784, 1450-1784
Idem (lettres T, U, V). de - Actes de vente, aveux, déclarations de biens dépendant du fief de Claire, à Gueures (lettres A. B).
Reference codes: T//601/12
1495-1784
Titres de propriété de la fiefferme du Moulin-au-Comte (Seine-Inférieure, commune de Gueures) de 1583 à 1657. - Aveux et déclarations de biens, sis dans l'étendue de la fiefferme, par des particuliers dont les noms commencent par les lettres A.B.C.D.
Reference codes: T//601/14
1425 à 1784, 1464-1784
Idem (lettres P à V). de - Etats des terres et tenanciers du fief de Ribeuf (Seine-Inférieure, commune d'Ambrumesnil) ; copies d'aveux ; aveux dénombrements, déclarations de tenanciers dont les noms commencent par les lettres A et B, de 1464 à 1784.
Reference codes: T//601/17
1462-1788
Idem (lettres N à T). - Pièces concernant Gueures (Seine-Inférieure) en 1737 et 1788.
Reference codes: T//601/18
1488-1783
Aveux et déclarations de biens dépendant de Ribeuf de 1528 à 1789 (lettres U, V). ; actes de vente et d'échange de biens sis à Longueil (Seine-Inférieure), dans la dépendance du fief de Ribeuf ; documents concernant la séparation d'Hélène Nau et de Charles-Bernard de Canouville, comte de Raffetot ; inventaire après décès et autres pièces concernant la famille Nau.
Reference codes: T//601/19
XVI
e-XVIII
e s.
Acte d'achat par le comte de Raffetot d'une maison à Clignancourt (Seine) en 1720. - Sentences, arrêts, extrait de testament, créances acquittées, acte de vente de l'office de lieutenant général de Tours etc., provenant de la famille Nau et de la comtesse de Raffetot ; constitutions de rentes, fondations, etc., provenant des familles de Canouville et de Chivré ; pièces relatives aux terres du Plessis-Chivré et de la Germenerie (Maine-et-Loire, commune d'Etriché).
Reference codes: T//*/601
1786
Salvations pour Messieurs de Chambray, de Raffetot, de Canouville et Ducret contre messire Hue de Miromesnil.
Papiers de Dubosc-Vitermont, émigré.
Reference codes: T//602
XVII-XVIII
e s.
Titres de propriété d'une maison, rue du Pot-de-Fer, à Paris ; de la terre de la Roche-en-Breuil (Côte-d'Or) ; copies des testaments de Noël-Eléonor, palatin de Dys, marquis de Montperroux, et de Marie-Isabeau de Coligny, sa femme ; obligations, transactions, constitutions de rentes, quittances provenant de la famille de Montperroux.
Papiers d'Olympe-Elisabeth Jubert du Thil, comtesse de Chastellux, dont le fils avait émigré.
Reference codes: T//603/1
XVI-XVIII
e s.
Sentences et comptes relatifs à l'abbaye de la Vernusse (Indre, commune de Bagneux) dont M. Jubert du Thil était abbé ; notes sur une maison à Cormeilles-en-Parisis (Seine-et-Oise) ; titres de propriété des fiefs de Malture et de Pittes (Eure, commune Le Thil), de maisons à Paris rue et Porte-Saint-Honoré et rue Culture-Sainte-Catherine ; titres de propriété depuis le XVI e siècle et pièces de procédure concernant les terrains et la maison de M. Rousselet, derrière les petites maisons, près du chemin de Sèvres, au lieu dit le jardin d'Olivet.
Reference codes: T//603/2
1766-XVIII
e s.
Titres de propriété de maisons à Pantin (Seine), à Evry-sur-Seine (Seine-et-Oise), à Paris rues Sirouette, Mandétour, des Fossés-Saint-Germain-l'Auxerrois ; états des portions de terre données à rentes par M. Rousselet près de la rue de Sèvres.
Reference codes: T//603/3
XVIII
e s.
Titres et lettres concernant la chapelle d'Urville (Aube), les "défrichés Maillard" à Quarré-les-Tombes (Yonne), le droit de péage sur le pont de Chastellux (Yonne) ; brevet accordant au comte de Chastellux la concession des mines de plomb découvertes dans sa terre de Chastellux ; pièces concernant les domaines de Gien-sur-Cure (Nièvre) et de Roussillon (Saône-et-Loire) et la succession du comte de Roussillon ; bail et état de lieux d'une maison à Paris rue des Saints-Pères ; comptes de la chambre de Madame Victoire de France, dont la comtesse de Chastellux était dame d'honneur.
Reference codes: T//603/4
Registre aujourd'hui coté T//*/603.
Reference codes: T//603/5
1615-XVIII
e s.
Saisie réelle et criée de la terre de la Feuillée (Mayenne, commune d'Alexain) et de ses dépendances. - Pièces de procédure, lettres, extraits baptistaires, actes divers provenant du sieur Blanchot ; de Mademoiselle Cheulot, de Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or) ; des filles de Saint-Thomas de Paris ; du baron de Rye ; des familles de la Haie de La Barre et des Montis de La Morandière ; Le Maçon de Trèves ; pièces concernant l'affaire de M. deSaint-Gilles qui plaidait contre la famille Baudinot ; les créanciers de Truffet, sa femme ; M. de La Borde ; Pierre Guyet, greffier au Châtelet.
Reference codes: T//*/603
1637
Grosse du cahier des et banniers de la terre de la Feuillée (Mayenne, commune d'Alexain) et des seigneuries voisines.
Papiers de Gaspard Chaumette, ancien procureur syndic de la commune de Paris, condamné.
Papiers de Morel de Chédeville, émigré.
Reference codes: T//605
XVIII
e s.
Mémoires de fournisseurs, quittances provenant de M. Morel, intendant des menus de Monsieur ; acte de la société formée en 1780 entre MM. Campan, de Laborde et Pourrat frères pour la fourniture des piastres, chanvres, cuirs, fers, etc., pour la marine.
Papiers d'Antoine de Martinès, colon de Saint-Domingue, absent.
Reference codes: T//606/1
1768-1790
Correspondance privée et correspondance d'affaires de M. de Martinès ; lettre, notes, extraits divers relatifs au mariage de M. de Martinès avec Mademoiselle de Tourneroche de Bourval.
Reference codes: T//606/2
1768-1792
Comptes entre M. de Martinès et son beau-frère M. de Sainte-Margueritte ; lettres par lui écrites à sa mère et à sa soeur ; pièces relatives à la séparation de Madame de Farcy, sa mère, et de M. de Farcy ; mémoires divers sur la pharmacie (M. de Martinès était chirurgien) ; états d'effets, meubles et papiers laissés par lui à l'hôtel d'Argenson, rue du Grand-Chantier, à Paris.
Papiers de Nicolas Cordier, de Bagneux, prêtre.
Reference codes: T//607
1376-XVIII
e s.
Baux, censier, registre de greffe et tabellionage, terrier et extrait de terrier, acte de foi et hommage concernant le fief de Gallande sis à Bagneux (Seine) ; brevet de réception dans l'archiconfrérie royale et militaire des chevaliers palmiers et voyageurs du Saint-Sépulcre de Jérusalem". Brevets de maîtrise pour des bouchers de Paris.
Papiers d'Anicet d'Albony, comte de Monestrol et de sa femme, émigrés.
Reference codes: T//608
XVIII
e s.
Copies de pièces concernant la famille d'Albony de Monestrol de 1353 au XVIII e siècle ; quittances, mémoires de fournisseurs, pièces de procédure ; acte de vente de la terre de Biez (Haute-Garonne, commune de Mourville-Hautes) ; généalogie de la famille d'Albony et documents généalogiques divers ; lettres et demande de la croix de Saint-Louis pour le comte de Monestrol ; ses brevets et commissions militaires.
Papiers de Jean-Louis Grenus, banquier, émigré.
Reference codes: T//609
XVIII
e s.
Reconnaissances, lettres de change sur diverses villes de l'étranger, notes financières diverses.
Reference codes: T//*/609/1-T//*/609/2
1792
Copies de lettres d'affaires.
Papiers de Louis Coureur, receveur de rentes, trésorier du duc de Choiseul, condamné.
Reference codes: T//610/1
XVIII
e s.
Lettres d'affaires adressés à Coureur ; papiers divers, comptes, quittances, procédures intéressant M M. François Rzewuski, Léonard Lespinasse, Magon de La Balue et Mademoiselle Magon de La Balue.
Reference codes: T//610/2
XVIII
e s.
Lettres, comptes, mémoires, quittances, notes diverses concernant l'abbé Beliardi (ou de Béliardy) ; l'abbaye de Saint-Florent de Saumur, l'hôpital de Madrid (Espagne), la famille Rodriguez de Los Rios de Santiago, le comte de Langhac.
Reference codes: T//610/3
XVIII
e s.
Inventaire et comptes provenant de la succession de l'abbé Beliardi, ancien consul de France à Madrid ; comptes, titres et papiers divers en italien et en espagnol provenant de la succession de l'abbé Alexandre Pic de La Mirandole.
Papiers de François de Rostaing, comte de Bury, de Anne-Marie d' Urre d' Aignebonne, sa femme, de Jacques Marin-Alexandre Perachon de Varax, comte de Bury.
Papiers de Perrichon, agent de Marie-Casimire, reine de Pologne. Le tout provenant de l'étude de Gibert, notaire.
Reference codes: T//611/1
XVI-XVIII
e s.
Brevets, preuves de noblesse, contrats de mariage, testaments, transactions, actes de partage, inventaires, arrêts du Parlement, quittances, etc, provenant des familles Pérachon d'Urre ou d'Eurre d'Aiguebonne, de Rostaing, de Rostaing de Bury, Adhémar de Grignan, des marquis de Varambon, etc.
Reference codes: T//611/2
XVII-XVIII
e s.
Donation par la comtesse de Bury à son neveu Alexandre-Louis Péranchon de Varay des comté et terres de Bury, Onzain (Loir-et-Cher) en 1720 ; inventaire fait en 1754 du chartrier du comté de Rostaing ; quittances et constitutions de ventes provenant du comte et de la comtesse de Burg.
Reference codes: T//611/3
1706-1723
Quittances de paiement du prix de la terre de Sénozan (Saône-et-Loire) à la décharge des héritiers Pérachon.
Reference codes: T//611/4
Aujourd'hui T//*/611/1 et T//*/611/6 à T//*/611/9.
Reference codes: T//611/5
1630-1724
Testaments inventaire après décès, contrats de mariage, actes d'adjudication, quittances, etc, concernant les familles Amat, d'Eurre d'Aiguebonne, de Fay, Pérachon, de Rostaing, le comte et la comtesse de Bury.
Reference codes: T//611/6
1630-1697
Contrats de mariage, testaments, lettres d'émancipation, donations, quittances, mémoires et consultations provenant de la famille Pérachon et de familles alliées.
Reference codes: T//611/7-T//611/8
Auj. T//611/3 , T//611/4, T//611/10 et T//611//11.
Reference codes: T//611/9
XVI-XVII
e s.
Comptes, correspondances, actes divers concernant les ventes de Marie-Casimire, reine de Pologne, ses pensionnaires, sa succession, les finances des princes Sobieski, les dettes du cardinal d'Arquien, le tout provenant de Perrichon.
Reference codes: T//*/611/3
1696
Inventaire fait au château de Sénozan (Saône-et-Loire) après le décès de Marc-Antoine Pérachon.
Reference codes: T//*/611/5
1735
Inventaire des titres et papiers du château du Tiret (Ain, commune d'Ambérieux).
Reference codes: T//*/611/6-T//*/611/9
1584-1660
Testaments de Tristan et Charles de Rostaing, de 1584 et 1585, et quatre copies de 1660.
Reference codes: T//*/611/10-T//*/611/11
1660
Inventaire général de la succession de Charles de Rostaing.
Reference codes: T//*/611/12
1666
Procès-verbal de vente des meubles de la succession du comte de Bury.
Papiers de Charles-François Fontaine de Biré, ancien trésorier général de la guerre.
Reference codes: T//612/1-T//612/2
1657-1790
Titres de propriété d'une maison a Verrières-le-Buisson (Seine-et-Oise) ; pièces de procédure, quittances, etc., provenant de M. Fontaine de Biré ; comptes intéressant les familles Belin de Langlotière, Belin de Medulne, Roullet de La Bouillerie.
Papiers de François Mallebay de Noussat, maître particulier des eaux et forêts de la Basse-Marche, à Bellac, émigré.
Reference codes: T//613/1-T//613/2
XVII
e-XVIII
e s.
Pièces de procédures intéressant des litiges que Mallebay avait eu avec plusieurs de ses parents, quelques actes de partages et d'autres papiers de famille du XVII e siècle.
Reference codes: T//613/3
1642-1784
Pièces de procédure, plan d'un pré dont la propriété était discutée.
Papiers de Marie-Louis Caillebot, marquis de La Salle, émigré.
Reference codes: T//614/1
1772-1783
Procès-verbaux de visite et destination de la terre de Charpey (Drôme) ; procédures d'échange de cette terre contre une partie de la forêt de Sénonches (Eure-et-Loir) appartenant au domaine royal.
Reference codes: T//614/3
XVI
e-XVIII
e s.
- Plan de la terre de Charpey ; élévations et plans du château et de ses divers étages ; plans des terres de l'Epine (Hautes-Alpes), de Roussillon (Isère), de La Haye-du-Puits (Manche) avec des plans de grandes routes projetées passant par La Haye, des plans et élévations du château. - Titres de propriété, décrets, baux, comptes concernant les terres de Biville-en-Caux (Seine-Inférieure), La Haye-du-Puits (Manche), Montpincon (Seine-Inférieure, commune d'Heugleville-sur-Scie). - Titres de propriété et baux de l'hôtel de Bonneval, rue de Grenelle-Saint-Germain, Paris.
Reference codes: T//614/4
XIV
e-XVII
e s.
Titres de propriété, déclarations de cens, etc, concernant le fief Pasquier à Mitry [Mory] (Seine-et-Marne) depuis le XIV e siècle, la terre de La Haye-du-Puits ; titres de propriété, quittances, conventions de 1650 à 1729 provenant de la succession du comte de Clermont-Chaste.
Reference codes: T//*/614/1
XVII
e s.
Inventaire général des titres du marquisat de La Haye-du-Puits (Manche).
Reference codes: T//*/614/2
1686
Inventaire des titres des fiefs Pasquier et de Mariavalle à Mitry [Mory] (Seine-et-Marne).
Reference codes: T//*/614/3
1725
Inventaire des titres de la seigneurie de Biville-en-Caux (Seine-Inférieure).
Reference codes: T//615
Papiers de Jean Thierry succession ouverte. Venise en 1676. Remis autrefois à la section législative et cotés aujourd'hui BB//3/107 à BB//3/109.
Papiers de Pierre-Claude-François Pelé dont la femme et la fille avaient émigré.
Reference codes: T//616/1
XVIII
e s.
Contrats de mariage, inventaires après décès, mémoires d'ouvrage, pièces de procédures, décret provenant de divers membres de la famille Pelé, de M et Madame de Bolhen, de Louis Achard de Champroget, ou concernant une maison sise à Paris, rue du Pout-aux-Choux et le greffe des avocats aux Conseils du roi.
Reference codes: T//616/2
1689-1724
Contrat de mariage, testament, inventaire après décès, partage des biens, vente des meubles de Pierre Pelé.
Reference codes: T//616/3
XVIII
e s.
Constitutions de rentes, obligations, inventaire après décès, état de marchandises, créances, décharges, quittances, compte de liquidation, comptes de tutelle et d'exécution testamentaire provenant de membres de la famille Pelé.
Reference codes: T//616/4
1756-1772
Mémoires de fournisseurs et d'ouvriers, quittances provenant de Pierre-Jacques Pelé et concernant en partie une maison de la rue Sainte-Croix-de-la-Bretonnerie.
Reference codes: T//616/5
XVIII
e s.
Comptes, procuration, mémoires d'ouvriers ou quittances pour travaux faits en une maison de la rue de la Verrerie et un appartement de la rue Simon-le-Franc, le tout provenant de Pierre-Jacques Pelé.
Papiers d'Emmanuel-Agathe, marquis du Hallay.
Reference codes: T//617
XVII
e-XVIII
e s.
Livre de dépenses du marquis du Hallay pour 1787 ; titres de propriété d'une maison lui appartenant rue de la Roquette, faubourg Saint-Antoine ; bail d'une ferme lui appartenant en Bretagne.
Papiers de René Vauquelin, marquis de Vrigny, condamné aux fers.
Reference codes: T//618
XVIII
e s.
Quittances diverses ; lettres de la marquise de Vrigny à son mari pendant la Révolution ; pièces de l'instance en la chambre des comptes déclarant nulle l'acquisition par M. de Vrigny de la terre de Méhérand (Orne, commune de Mortrée) ; contrat de mariage et papiers divers provenant de M. et Madame Verduc, celle-ci belle-soeur de Vrigny :
Papiers de Joseph Joussineau, marquis de Tourdonnet, émigré.
Reference codes: T//619
XVIII
e s.
Mémoires de fournisseurs et quittances provenant du marquis et de la marquise de Tourdonnet ; notes sur les biens de la famille de Tourdonnet en Limousin ; testament, acte de donation, quittances constitution de rente provenant de divers membres de la famille de Tourdonnet.
Papiers d'Alexandre-Benjamin Ropiquet, condamné.
Reference codes: T//620
Aujourd'hui cotés T//1098.
Papiers de Jean-François Lambert, condamné.
Reference codes: T//621/1
XVIII
e s.
Mémoires, inventaire, décisions d'arbitres, correspondance concernant la société formée entre Lambert et Leborgne ; papiers de familles provenant de Lambert ; pièces concernant une maison sise à Rouen, rue Saint-Eloi.
Reference codes: T//621/2
XVIII
e s.
Comptes, pièces de procédure, lettres de change et papiers d'affaires et de commerce provenant de la société Lambert et Leborgne.
Reference codes: T//621/9-T//621/10
an VII-an VIII
Comptes courants, billets, lettres de changes, lettres d'affaires provenant de la raison sociale Lambert Desprez.
Reference codes: T//621/11
an VII-an VIII
Lettres d'affaires adressés à Lambert-Desprez (initiales A à E).
Reference codes: T//621/13
1694- an VIII
Lettres d'affaires, quittances, reconnaissances, pièces de procédure provenant de Lambert de 1791 à l'an VIII ; quelques titres de propriété de 1694 à 1787 de biens sis à Dannemarie (Seine-et-Marne) et aux environs.
Papiers de Joseph Mandrillon, condamné.
Reference codes: T//622
XVIII
e s.
Quittances, mémoires, lettres de change, bail et état de maison, billets et lettres en hollandais, papiers commerciaux divers provenant de Mandrillon ; quittances et inventaire d'effets appartenant à Madame La Violette.
Papiers de Jean Cazenave, condamné.
Reference codes: T//623
XVIII
e s.
Extraits de naissance et extraits mortuaires, quittances diverses provenant de Jean Cazenave ; pièces concernant la succession de son père, médecin à Belleville (Seine) ; bail des seigneuries de Montpouillan, Samazan et Tombeboeuf (Lot-et-Garonne), papiers concernant les fonctions de commissaire de la section de l'Homme-Armé.
Papiers de l'abbé de Borniol de Fonbonne.
Reference codes: T//624
XVIII
e s.
Acte de baptême ; certificat de noblesse et autres ; brevets de bachelier, licencié et docteur ; permission de quêter pour les incendies de Brienon-l'Archevêque (Yonne) ; lettres de divers correspondants de l'abbé de Fonbonne, notamment du chevalier de Pougens ; papiers divers concernant le séjour à Rome de l'abbé de Fonbonne.
Papiers de M. de Neufville, directeur de la marque d'or et d'argent, émigré.
Reference codes: T//625
1766-1784
Mémoires de fournisseurs et quelques pièces de procédure provenant de M. de Neufville et intéressant surtout sa charge de directeur de la marque d'or ; acte concernant une manufacture de porcelaine et faïences.
Papiers de Nicolas Guy, condamné aux fers.
Reference codes: T//626
XVIII
e s.
Renseignements de famille, quittances, correspondance provenant de Guy ; titres de propriété d'une maison à Bonneval (Eure-et-Loir).
Papiers d'Antoine-François Courtin, condamné aux fers.
Papiers de Madame May, émigrée.
Reference codes: T//628
XVIII
e s.
Mémoires et quittances de fournisseurs en français et en anglais ; lettres de parents et d'amis adressées à Madame May.
Papiers de Louis Antoine-Gustave, comte des Salles ou Dessales.
Reference codes: T//629
XVIII
e s.
Obligations, quittances, extrait de baptême, documents généalogiques provenant du marquis et du comte des Salles ; comptes de la succession du marquis d'Arcy, de la prévôté de Vaucouleurs (Meuse), de la terre de Chamilly (Saône-et-Loire) ; contrat de mariage du comte des Salles avec Mademoiselle Malet de Graville.
Papiers de Richard Mique, intendant des bâtiments de la reine, condamné.
Reference codes: T//630/1
XVIII
e s.
Pièces relatives au procès de Richard Mique contre un frère du premier lit ; correspondance et notes sur la construction du couvent de la Reine, avenue de Saint-Cloud à Versailles.
Reference codes: T//630/2
XVIII
e s.
Notes, dessins, plans, comptes, lettres (dont quelques-unes adressées à Madame Louise de France) concernant le reconstruction de l'église des Carmélites de Saint-Denis.
Papiers de François Mestivier, condamné.
Reference codes: T//631
XVIII
e s.
Quittances et décharges, extraits de naissances et papiers de famille provenant de Mestivier ; états, comptes, mémoires notes provenant de la caisse d'épargne Lafarge dont Mestivier était receveur particulier.
Papiers de Muraire, ancien député, déporté.
Reference codes: T//632
XVIII
e s.
Quittances, pétitions, minutes de discours prononcés a la Convention ; projets de décret ; reconnaissance d'une somme d'argent confiée à M. Vincent par Mademoiselle Montriblond.
Papiers de Pierre-Remi Fielval, condamné.
Reference codes: T//633
XVIII
e s.
Acte de naissance, "lettres de bachelier," quittances, mémoires de fournisseurs, comptes, lettres, papiers de la section du Mont-Blanc concernant Fielval, mémoires et notes sur un procès, actions de la Compagnie des Indes.
Papiers de François-Gaspard-Philippe, comte de Rochemore, condamné.
Reference codes: T//634
1777-1792
Mémoires et quittances, commission de capitaine, lettres provenant de M. de Rochemore.
Papiers de René-Mans de Froullay comte de Tessé, émigré.
Reference codes: T//635
1767-1772
Titres de propriété de terrains acquis par M. de Tessé à Chaville et à Viroplay (Seine-et-Oise).
Papiers de Pierre Mathieu, condamné.
Reference codes: T//636
1767-1802
Etats de service et papiers militaires de Mathieu ; lettres à lui adressées ; quittances, notes, renseignements divers.
Papiers d'Antoine-Pierre Huet d'Ambrun, dont la succession était indivise.
Reference codes: T//637/1
1738-1803
Déclaration des biens de M. et Madame Huet d'Ambrun ; pièces concernant la succession indivise d'Antoine-Pierre Huet ; titres de propriété d'un hôtel rue Royale, butte des Moulins, à Paris.
Reference codes: T//637/2
1716-1759
Inventaire des meubles de l'abbé Pecquot ; états de meubles et renseignements provenant de la famille Huet d'Ambrun ; titres de propriété de maisons à Paris rues des Blancs-Manteaux et Saint-Martin et quai Dauphin, île Saint-Louis.
Reference codes: T//637/3
XVII
e-XVIII
e s.
Inventaires du marquis et de la marquise de Quincy ; mémoires sur la terre de Villarceau (Loiret, commune d'Ardon ; quittances et actes divers relatifs à la communauté des teinturiers en soie de Rouen ; comptes, créances ; pièces concernant la manufacture royale des glaces et une maison rue de Condé, à Paris.
Reference codes: T//637/4
XVIII
e s.
Comptes rendus à Mademoiselle d'Ambrun par leur fondé de procuration de 1758 à 1773 ; lettres d'affaires, quittances.
Reference codes: T//637/5
XVIII
e s.
Créances, comptes, renseignements divers provenant de la famille Huet d'Ambrun et de M. Huet d'Arlon.
Reference codes: T//637/6
XVIII
es
Quittances, mémoires de fournisseurs de la famille Huet ; quittances de la marquise de la Ferté-Imbault au sujet de la manufacture royale des glaces ; inventaire des biens de la communauté de M et Madame Curault ; acte d'achat par M et Madame d'Ambrun, de la terre de Villières-Charbonneau (Loiret, commune d'Ardon).
Reference codes: T//637/7
XVIII
e s.
Contrat de mariage, extraits baptistaires et mortuaires, papiers de famille divers, quittances provenant de la famille Huet et intéressant aussi la manufacture royale des glaces.
Papiers d'Ambroise Tinancourt condamné.
Reference codes: T//638
XVIII
e s
Acte de vente à Tinancourt de l'église Saint-Marcel, avec des pièces relatives à la démolition; adjudication de l'église des Pères de Nazareth ; maison provenant des mêmes ; titres de propriété d'une maison rue des Vieilles-Tuileries ; baux, quittances, pièces de procédure.
Papiers de Charles Geille de Saint-Julien, trouvés chez Mauny, émigré.
Reference codes: T//639
1759-1786
Brevets de pension ; procès-verbaux de vente après décès, d'apposition de scellés, d'inventaire ; bulle de nomination de Geille de Saint-Julien comme prieur commendataire de l'abbaye d'Heunemont (Seine-et-Oise, commune de Saint-Germain-en-Laye).
Papiers de Jules-François Michelet condamné.
Reference codes: T//640/1
XVIII
e s.
Extraits de naissance, quittances, procurations, papiers de famille, documents financiers provenant des familles Michelet, Delaguerre et Duhommel, de Bricoude (Haute-Loire).
Reference codes: T//640/2
XVIII
e s.
Dénonciation à succession, titres provenant de la famille Michelet et la famille de Saint-Quintin de Blet ; mémoire sur l'incendie de l'abbaye de Grasville (Seine-Inférieure) en 1787; pièces de procédure concernant des redevances dues aux propriétaires du domaine de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne).
Reference codes: T//640/3
1674-1783
Suite des procédures entre les seigneurs et la communauté de Bourbonne relativement à des droits d'usage.
Reference codes: T//640/4
XVIIIe siècle
Mémoires, observations, pièces de procédure, notes sur le même sujet.
Reference codes: T//640/5
XVIIIe siècle
Plan des bains de Bourbonne en 1757 ; procédure, aveux et dénombrements concernant Bourbonne et le droit de propriété des bains ; mémoires lettres adressées à M. Michel au sujet de la reconstruction des bains, comptes et pièces de procédure provenant du marquis de Mesmes et du comte d'Avaux, seigneur de Bourbonne ; des document et pièces provenant de Madame Duhommel, née Delaguerre.
Papiers d'Antoine Jean Chanal ancien contrôleur des guerres
Reference codes: T//641/1
XVIIIe siècle
Comptes, notes, renseignements divers plan des mines de charbon de Morillon (Saône-et-Loire, commune les Guerreaux) ; lettres de change billets procédures, lettres d'affaires concernant les intérêts de M. Chanal dans lesdites mines ; correspondance d'affaires de 1784 à 1786.
Reference codes: T//641/2
XVIIIe siècle
Conventions, factures, comptes relatifs au commerce fait par Messieurs Chanal, Pillier et Boby de Vaux avec l'île de France ; correspondance entre eux ; lettres et renseignements relatifs à la manufacture de salpêtre de Chelsea, près de Londres (Angleterre) ; bordereaux relatifs aux rentes de Chanal.
Reference codes: T//641/3
XVIIIe siècle
Obligations, reconnaissances, billets inscrits au profit de Chanal ; lettres de Madame de Saint-Huberty au sujet d'un loyer dans l'hôtel du Cirque, rue Richelieu, dont Chanal était principal locataire ; lettres et comptes relatifs à un commerce de vins fait par Chanal.
Reference codes: T//641/4
XVIIIe siècle
Extrait baptistaire, reconnaissance notariée du dépôt de testament de Chanal ; pièces relatives à sa mère, à l'achat de l'office de contrôleur des guerres, à l'acquisition d'une maison rue d'Argenteuil à Paris (titres de propriété et plan) ; bail de l'hôtel du Cirque royal, à Paris, rue Richelieu ; comptes
Reference codes: T//641/5-T//641/6
XVIIIe siècle
Notes, comptes, correspondance de Chanal avec diverses personnes, lettres de changes, billets des armées 1777 à 1790 ; mémoires et quittances de 1778 à 1790.
Reference codes: T//641/7
XVIIIe siècle
Pièces de procédure, quittances, mémoires de travaux faits dans la maison de la rue d'Argenteuil ; copies de significations faites par divers créanciers ; états de passif et d'actif, lettres de surséance le tout provenant de Chanal.
Reference codes: T//641/9
1781/1791
Lettres de Madame Chrétien, mère de Chanal, et de plusieurs de ses cousins.
Reference codes: T//641/10
1777/1796
Lettres adressées à Chanal par Marvalin, son commis et fondé de pouvoir.
Papiers de Gilles-Gervais de Plasman, émigré, de Louis-René Quentin de Richebourg, marquis le Champcenetz condamné, et de la baronne, de Nyrenheim, marquise de Champcenetz.
Reference codes: T//642
1777-1793
Comptes, quittances, constitution de rente provenant de M. de Plasman, de 1777 à 1793. - Quittances et mémoires quittances, billets ; pièces de procédure pour M. de Champcenetz contre Guibert, sculpteur du roi ; entre Madame de Champcenetz et Collin de La Perrière, courtier de change à Paris, de 1786 à 1793.
Papiers de Michel-Ange de Bruges, grand vicaire du diocèse de Mende, ancien député à la Constituante, condamné.
Reference codes: T//643
1774/1793
Lettres adressées à l'abbée de Bruges de 1774 à 1793 ; billets à son profit ; documents sur ses finances ; mémoire de l'état du diocèse de Mende ; constitution de rente au profit de la communauté des prêtres de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère) ; mémoires divers sur le département de la Lozère ; pièces relatives à l'hôpital de Langogne (Lozère).
Reference codes: T//*/643
1775
Pouillé du Gévaudan (diocèse de Mende) pour servir à la carte du Gévaudan.
Papiers de Jean-Baptiste-Etienne-Benoît-Olive Regnault, médecin de l'hôpital de la charité de Charenton, présumé émigré.
Reference codes: T//644/1
XVIIIe siècle
Extraits baptistaires et mortuaires, partage de biens, quittances, mémoires provenant de M. Regnault et de sa famille ; extraits, certificats, catalogue de livres provenant de M. Regnault, de ses élèves, de ses malades.
Reference codes: T//644/2
XVIIIe siècle
Observations, mémoires, notes sur les sections de Paris, les subsistances et approvisionnements, sur l'hôpital de la Charité de Charenton ; mélanges et traités de médecine, chimie et botanique le tout provenant de M. Regnault (voir le catalogue des manuscrits des Archives nationales, p. 400-401).
Reference codes: T//644/3
1781-1791
Lettres adressées à M. Regnault ; pièces de procédure le concernant.
Papiers de Catherine Basset, femme de Philibert-Claude-Joseph de Frasans, condamnée.
Reference codes: T//645
1763-1793
Contrat de mariage de M. et Madame de Frasans ; brevet de pension, mémoires de fournisseurs, ordre des créanciers de M. et Madame des Frasans ; quittance notariée, procuration, notes relatives à la charge de commissaire des guerres qu'avait M. de Frasans ; pièces et lettres relatives à celui-ci ; lettres adressées à Madame de Frasans, mémoires de fournisseurs, contrat de mariage, etc., provenant de MM. Basset de La Marelle, Duvillars, Daudé, etc.
Papiers d'Etienne Clavière ancien ministre, suicidé.
Reference codes: T//646/1
XVIIIe siècle
Titres de propriété de la maison de Belair à Suresnes (Seine), ayant appartenu à MM. de Chastenoye et de Jumilhac et enfin à Etienne Clavière ; concession d'une chapelle dans l'église de Suresnes au propriétaire de cette maison. - Billets, reconnaissances, actions, lettres de change au profit de Clavière, de membres de sa famille ou d'étrangers ; assignations.
Reference codes: T//646/2
XVIIIe siècle
Comptes, renseignements financiers, conventions entre Clavière et plusieurs négociants ou banquiers ; titres de propriété d'un domaine à Chougny (Suisse, canton de Genève, commune de Vendoeuvres) ; correspondance d'affaires
Reference codes: T//646/3
XVIIIe siècle
Quittances, billets, mémoires d'ouvriers, "redressement du bilan" de MM. Renaud Ducreux et Cie, négociants à Besançon ; fragment de journal pour 1785 (notes personnelles, politiques et financières).
Reference codes: T//*/646/1-T//*/646/3
1781-1786
Correspondance.
Papiers de Delerme, condamné.
Reference codes: T//647/1
1780-1786
Lettre de M. Lenoir au chevalier de La Barre, chargé du travail des recrues de régiment provincial de Paris ; mémoires sur l'organisation de ce régiment; états de comptabilité de 1780 à 1786.
Reference codes: T//647/2-T//647/3
1789
Certificats des différents comités militaires de Paris délivrés aux anciens soldats du régiment de Paris pour l'obtention de leur congé absolu et leur admission dans la garde soldée parisienne.
Reference codes: T//*/647/1
1780-1783
Registre du conseil d'administration du régiment provincial de Paris.
Reference codes: T//*/647/3
1782-1789
Registre des recrues du régiment de Paris (actes de l'état civil).
Papiers de Fleuri de Paulet de Caumartin, émigré.
Reference codes: T//648/1
1754-1791
Brevet de cornette du régiment de la Reine au nom de M. Paulet ; lettres, projets et plans relatifs à la construction d'une école des orphelins militaires sur l'esplanade de l'Etoile entre Chaillot et le bois de Boulogne ; lettres de parents d'élèves de l'école fondée par Paulet à la barrière de Sèvres et à Popincourt, lettres concernant ces élèves.
Reference codes: T//648/2
XVIIIe siècle
Mémoires, quittances, factures d'achats faits pour l'institution des orphelins militaires ; mémoires pour l'habillement des orphelins ; fragments et brouillons du "Journal de littérature, sciences et arts" publié par Paulet ; lettres et quittances relatives cette publication.
Papiers de Pierre-Charles-Marie Famin, avocat et avoué à Paris, administrateur de l'Encan national, absent.
Reference codes: T//649/1
XVIIIe siècle
Quittances, mémoires d'ouvriers, renseignements financiers provenant de Famin ; dossiers de procédures intéressant diverses personnes, notamment les sieurs Chéreau et Courbec.
Reference codes: T//649/2
XVIIIe siècle
Pièces de procédure provenant de Famin et Fauvelet, administrateurs de l'Encan national ; pièces et mémoires concernant l'Encan.
Reference codes: T//649/4
1792
Bulletins, états d'objets, notamment de tableaux et vêtements, déposés a l'Encan national ; mémoire, de travaux faits à l'hôtel de Longueville, rue Saint-Thomas-du-Louvre, où était établi l'Encan ; pièces de procédure contre divers administrateurs de l'Encan national.
Papiers d'Edmond Saint-Léger commissaire national près la colonie de Saint-Domingue, condamné.
Reference codes: T//650/1
1786-1792
Lettres en français et en anglais adressées à Saint-Léger par sa femme et plusieurs de ses parents ; commission d'interprète-juré et de trésorier par intérim de Tabago ; mémoires sur ces emplois ; mémoires adressés par Saint-Léger a l'Assemblée nationale contre le commandant en second de Tabago ; commission de commissaire national à Saint-Domingue ; mémoires sur les îles de l'Amérique.
Reference codes: T//650/2
1792
Mémoires, lettres et rapports relatifs aux affaires des îles de l'Amérique, adressés à Saint-Léger et aux autres commissaires nationaux civils en ces îles.
Reference codes: T//650/4
1788-1793
Mémoires, lettres et rapports relatifs à l'île de Tabago avant la mission de Saint-Léger ; lettres et projets de lettres concernant la mission de Saint-Léger et des deux autres commissaires, nationaux aux îles ; comptes, mémoires de fournisseurs, notes de dépenses provenant de Saint-Léger.
Reference codes: T//650/5
1790-1792
Lettres en français et en anglais adressés à Saint-Léger et relatives pour la plupart à ses fonctions de commissaire à Saint-Domingue.
Papiers de Vincent Rouzeau de Mauroy, émigré.
Reference codes: T//651/1
1781-1792
Mémoires, états, projets d'arrêts et lettres ministérielles, traités, délibérations, etc., relatifs à une entreprise de transports de marchandises de Paris à Orléans, organisée par les frères Rouzeau, d'Orléans. - Acte de société, documents commerciaux divers provenant d'Alexandre Rouzeau ; bail d'une partie de la manse abbatiale de l'abbaye de la Cour-Dieu (Loiret, commune d'Ingrannes), avec des comptes. - Quittances provenant de la société des colons français établie à l'hôtel Massiac et signées par Rouzeau de Mauroy en sa qualité de secrétaire et de trésorier de la société.
Reference codes: T//651/2
1770-1792
Lettres adressées à Rouzeau de Mauroy de 1780 à 1792 ; son contrat de mariage, extraits baptistaires de ses enfants ; mémoires et quittances provenant de lui ou de la famille de Mademoiselle Mauroy, sa femme, de 1770 à 1780.
Reference codes: T//651/3
1781-1792
Mémoires et quittances de 1781 à 1792 ; procédures, notes comptes commerciaux et papiers divers provenant de Rouzeau de Mauroy.
Reference codes: T//651/4
1784-1789
Etats devis, mémoires, prospectées concernant l'entreprise des transports de Paris à Orléans ; correspondance de Rouzeau de Mauroy sur ce sujet ou sur d'autres questions commerciales ; acte de société le concernant ; pièces relatives à un cautionnement.
Papiers de Jean-Baptiste-Louis Choart, émigré.
Reference codes: T//652
XVII
e-XVIIIe siècle
Etats de recettes et dépenses, quittances provenant de la succession du président Choart ; pièces relatives d'une recette appartenant aux pauvres de la paroisseSaint-Paul ; titres de propriété, actes de foie l'hommage, pièces de procédure concernant la terre de Touteville (Seine-et-Oise, commune d'Asnières sur-Oise)
Reference codes: T//*/652/2
1639
Scellés après le décès de François Choart, trésorier général des ponts et chaussées.
Reference codes: T//*/652/3
1659
Inventaire après décès d'Anne de Maupeou, veuve de Josias Daviau de Saint Gilles.
Papiers de Marie-Anne Jourdain, dite Berteaux ; condamnée.
Reference codes: T//653
XVIIIe siècle
Quittances, comptes, actes notariés, pièces de procédure, papiers de famille divers concernant Jean-Baptiste Jourdain, dit Berteaux, marchand boucher à Paris, et Marie-Anne Jourdain-Berteaux.
Papiers de François Chabot, ancien député, condamné.
Papiers de Jean-Didier Cablé, condamné.
Reference codes: T//655
XVIIIe siècle
Quittances, mémoires, quelques lettres d'affaires provenant de Cablé ; lettres en français et en anglais adressées à Madame de Cloisel ; correspondance de M. et Madame de Cloisel ; mémoires de fournisseurs ; papiers concernant la succession Brémond ; mémoire adressé vers 1789 par Quinette de Cloisel à l'Assemblée nationale contre le sieur Courage du Parc, à la fois maire de Granville, subdélégué, juge de la vicomté, etc.
Papiers de Jean-Maurice Faventine, fermier général condamné.
Reference codes: T//656
XVIIIe siècle
Obligations, billets, quittances de contributions, mémoires d'ouvriers, lettres provenant de Faventine ; acte d'achat à vie de deux maisons à Paris, rue d'Antin ; acte de société des fermiers généraux pour 1787 ; partage de la succession de Madame Faventine et autres papiers de famille.
Papiers de Noël, ancien député, condamné.
Reference codes: T//657
XVIIIe siècle
Projets de décrets, travaux préparatoires, notes, réflexions de Noël à propos tant de ses fonctions de député que de celles de président du comité de législation ; adresses, mémoires, pétitions présentés à la Convention par des communes, des villes, des sociétés populaires.
Papiers de Françoise-Elisabeth-Armide Durey de Morsan, comtesse de Rochechouart.
Reference codes: T//658
1789
Extrait de l'acte d'achat de la terre de la Fontaine (jadis Bionne, Loiret, commune de Saint-Jean-de-Braye) par la comtesse de Rochechouart ; échange entre le comte et la comtesse de Rochechouart, le sieur et la dame Gallier de terrains sis près de Mareau-aux-Bois (Loiret).
Papiers de Louis-Marie Le Bascle d'Argenteuil, prêtre, condamné.
Reference codes: T//659
1727-1793
Extrait baptistaire, lettres d'ordination et de prêtrise, diplômés de théologie ; provisions, actes divers, concernant l'abbaye de Vézelay (Yonne) et un bénéfice à Tours ; certificat de résidence de l'abbé Le Bascle d'Argenteuil à Paris en 1792 ; quittances diverses, lettres concernant l'administration des biens de l'abbé Le Bascle.
Papiers de Pierre-Joseph Le Quien (ou Lequien), condamné aux fers.
Reference codes: T//660/1
XVIIIe siècle
Pièces concernant les emplois de Le Quien dans l'administration des subsistances militaires ; reçus, mémoires et quittances lettres ; papiers divers et procurations concernant plusieurs particuliers en rapport avec Le Quien.
Reference codes: T//660/2
an III
Bordereaux, comptes, états divers provenant de Le Quien et concernant les subsistances militaires.
Reference codes: T//660/4
an IV-an VIII
Pièces de procédure contre Le Quien ; renseignements sur la comptabilité des plusieurs employés des subsistances militaires.
Reference codes: T//660/5
an IV-an V
Renseignements et pièces de comptabilité d'agents de l'administration des subsistances militaires pour l'armée des côtes de Brest.
Reference codes: T//660/6
an II an V
Pièces justificatives de la gestion de Le Quien comme employé des subsistances militaires ; pièces comptables provenant de lui et concernant l'armée des côtes de Brest.
Reference codes: T//660/7
an III-an IX
Pièces comptables provenant de Le Quien et autres émanées de l'administration des subsistances militaires, surtout en Bretagne.
Reference codes: T//660/8
an III an VI
Pièces de comptabilité concernant les subsistances militaires en Bretagne.
Reference codes: T//660/9
an II-an IV
Comptes relatifs aux subsistances militaires à l'armée de Bretagne.
Reference codes: T//660/10
an IV
- Pièces comptables concernant les subsistances de l'armée des côtes de l'Océan et des départements d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan.
Reference codes: T//660/11
an IV
Décomptes de sommes dues à divers fournisseurs militaires de l'armée des côtes de l'Océan; comptabilité de vivres-viandes.
Reference codes: T//660/12
an III
Soumissions pour les subsistances de l'armée de l'Ouest et pièces comptables diverses.
Reference codes: T//660/13
an III-an VIII
Comptabilité et quittances des fournitures de viande faites à l'armée de l'Ouest et des côtes de l'Océan.
Reference codes: T//660/14
an III-an IV
Pièces de comptabilité et bons de subsistances pour l'armée des côtes de l'Océan.
Reference codes: T//660/16
an IV
Comptes et bons provenant de l'administration des subsistances pour l'armée des côtes de l'Océan.
Reference codes: T//660/21-T//660/22
an IV
Idem.
Reference codes: T//660/27
an II an IV
Lettres adressées à Le Quien en sa qualité d'inspecteur des subsistances à l'armée des côtes de l'Océan.
Reference codes: T//660/30
an III an IV
Lettres adressées à Le Quien en sa qualité d'inspecteur des subsistances de l'armée des côtes de l'océan et à Pécoul, agent de la même administration ; correspondance entre eux.
Reference codes: T//660/36
an IV an VII
Lettres adressées à Le Quien comme inspecteur des subsistances ; quelques lettres personnelles.
Reference codes: T//660/38-T//660/39
an III an IV
Comptabilité du service des vivres viandes à l'armée de Bretagne.
Reference codes: T//*/660/1
an IV an VIII
Correspondance avec les administrateurs généraux des subsistances.
Reference codes: T//*/660/2-T//*/660/8
an II an IX
Correspondance administrative de Le Quien, de frimaire an II à fructidor an IX.
Reference codes: T//*/660/9
pluviôse an III
Armée des côtes de Brest : journal de parc, section viande.
Papiers de Louis-Mathieu-Armand d' Usson de Bonnac, ancien ambassadeur, condamné.
Papiers de Hénault et de la femme Jarria.
Reference codes: T//662
XVIIIe siècle
Billets, quittances de loyer et d'impositions, contrat de mariage, correspondance, renseignements divers provenant de Hénault, peintre en miniatures, et de la femme Jarria ; titres de propriété d'une maison sise en la paroisse de Grigny (Rhône).
Papiers de Jean-Baptiste Roux et d'Anne-Barbe Léonard, sa femme, condamnés.
Reference codes: T//663
an II an X
Acte de mariage, quittances de loyer, mémoires et billets acquittés, passeport et certificats, correspondance personnelle ou commerciale de Roux, négociant à Paris.
Papiers de Duperret, ancien député, condamnés.
Papiers de Pierre-Claude-François Pelé, prêtre, condamné.
Reference codes: T//665
XVIIIe siècle
Testament, actes sous seing privé, billets, nomination à différentes chapelles à Troyes et à Provins (copie d'acte du XIV e siècle) ; fondation faite par l'abbé Pelé en l'église Saint-Jean-en-Grève dont il était trésorier ; testaments de Mademoiselle Rubarbe et autres ; inventaires de l'église Saint-Jean-en-Grève ; pièces relatives à une propriété à Plailly (Oise).
Papiers de Marie-Jeanne Lobreau, femme Charpentier, dite Delpy, décédée sans heritiers connus.
Reference codes: T//666
XVIIIe siècle
Généalogie de branches diverses de la famille Charpentier ; lettres adressées à M. Charpentier de Foissel, lieutenant général des eaux et forêts ; mémoires, précis, relevés de pièces fournies dans les affaires soumises au rapport de M. Charpentier comme lieutenant général de la table de marbre de Paris ; fragments d'une traduction des "Eléments mathématiques de philosophie de Newton" ; théorèmes de trigonométrie ; calculs mathématiques, etc.
Papiers de Catherine-Denise-Jeanne d' Estat, femme de Tobie Gottereau, baron de Billens, condamnée
Reference codes: T//667
1770-1793
Constitution de rente, quittances de loyers, mémoires acquittés provenant de Madame de Billens, lettres diverses à elle adressées notamment par son frère le baron d'Estat et par diverses personnes du canton de Fribourg en Suisse (le baron de Billens était bailli de Chèvres).
Papiers de Jean-Baptiste Biroteau, député à la Convention, condamné.
Reference codes: T//668
1791-1793
Lettres adressées à Biroteau, député à la Convention par sa famille et diverses sociétés ou administrations du département des Basses-Pyrénées ; manuscrits de comédies : Les Rendez-vous manqués ; Zulime et Dely, Les Châteaux en Espagne ; manuscrits littéraires et politiques (voir le Catalogue des manuscrits des Archives nationales, numéros 2621 à 2625).
Papiers de Madame Rider, anglaise.
Reference codes: T//669
1769-1787
Lettres adressées à Madame Rider par son mari et ses enfants et correspondance de M. Rider, de 1769 à 1786 (le tout en anglais à part quelques lettres) ; mémoires de dépenses diverses faites par Madame Rider de 1780 à 1787.
Papiers de Claude-François Luzines, prêtre, émigré.
Reference codes: T//670
Papiers aujourd'hui cotés P//3238-P//3239 (abbaye de Saint-Seine) = Voir le procès-verbal T//1642, n° 169 [Côte-d'Or].
Papiers d'Etienne Le Duc, avoué près les tribunaux, émigré.
Reference codes: T//671/1-T//671/2
1601-XVIIIe siècle
Pièces de procédure provenant de clients de Le Duc, ou de Quéquet, son prédécesseur, notamment de la comtesse de Brionne, du duc de Crussol, du prince de Chalais (celui-ci à propos de la terre de Vandenesse, Nièvre), du marquis de Chabanais.
Reference codes: T//671/3-T//671/5
XVII-XVIIIe siècle
Mêmes pièces provenant des familles de Cambray, Rouault de Gamaches, de Chaulnes, d'Ornans, de Lamoignon, de Grandmont, d'Enfreville, Danes ; pièces relatives à la terre de Chédouet (Sarthe, commune de Fresnaye sur Chédouet).
Reference codes: T//671/6
XVII-XVIIIe siècle
Mêmes pièces provenant de la duchesse d'Estissac (terres de Liancourt et de Monchy-Saint-Eloi (Oise), de l'abbé Foullon de Doué, du duc de La Rochefoucauld, de M. Jassé de Brizon, etc.
Reference codes: T//671/7
XVII-XVIIIe siècle
Mêmes pièces provenant du prince de Lambesc, de Loménie de Brienne, de divers membres de la famille de Maupeou ; partage des biens de François Mansard en 1666.
Reference codes: T//671/8
XVIIIe siècle
Mêmes pièces intéressant le maréchal de Balincourt les sieurs Ploffoin, Ravenel, Rouillé.
Reference codes: T//671/11
XVIIIe siècle
Mêmes pièces concernant la marquise de Rouvres et le marquis de Tissart.
Reference codes: T//671/12
XVIIIe siècle
Mêmes pièces concernant le prince de Vaudémont et le sieur Viard.
Reference codes: T//*/671/5
1770
Sentence au sujet de la mouvance du fief de Fontenelle, près de Lagny (Seine-et-Marne).
Reference codes: T//*/671/6
XIV
e XVIIe siècle
Cartulaire du prieuré de Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise).
Papiers de Alexandre-Roger-François du Pouget de Nadaillac, émigré.
Reference codes: T//672
Aujourd'hui cotés T//1103.
Papiers de Noël-Xavier, comte de Querhoent, condamné.
Reference codes: T//673
1540-1793
Extrait baptistaire de Noël-Xavier de Quérhoent ; commissions et brevets militaires ; mémoires, généalogies, titres de famille depuis 1540 ; partages de succession, papiers et correspondance d'affaires, mémoires et quittances provenant du comte de Quérhoent ; lettres d'érection de la terre de Montoire (Loir-et-Cher) en marquisat sous le nom de Quérhoent.
Reference codes: T//*/673/1-T//*/673/6
1729-1744
Correspondance relative aux affaires du marquis de Coetenfao.
Reference codes: T//*/673/7
1722
Livre de recettes de la terre de Coetenfao, près de Saint-Pol-de-Léon (Finistère).
Reference codes: T//*/673/8
1720
Registre des revenues des terres de Penhoët, Morisur, Kevandraon, Kerautret, près de Saint-Pol-de-Léon.
Papiers de Jean-André Fucy, absent.
Reference codes: T//674/1
1760-an IV
Billets, quittances, mémoires, lettres d'affaires, procurations, etc., provenant des bijoutiers parisiens Fricy, Meller, Borgnis-Desbordes.
Reference codes: T//674/2
XVIIIe siècle
Billets, lettres de change, correspondance et autres papiers d'affaires provenant du bijoutier Meller.
Reference codes: T//*/674
1767
Inventaire de la maison de joaillerie Meller et Férino (jadis coté T//*/673/9).
Papiers de Thérèse-Joséphine Sibert, marquise de Villefort, émigrée.
Reference codes: T//675/1
XVIIIe siècle
Contrats de mariage, inventaires après décès, comptes, testaments de la famille d'Yzarn de Monjeu de Villefort ; inventaire après décès de Jean-Claude Sibert, avocat.
Reference codes: T//675/2
XVII-XVIIIe siècle
Généalogies de la famille Sibert, avec des pièces justificatives (contrats de mariage, enquêtes, testaments) ; mêmes généalogies pour la famille de Villefort ; titre de pension, acte de tutelle pour un mineur Villefort ; provisions de gouverneur de Guérande et du Croisic.
Papiers de François-Xavier-Ignace Vullier, avoué près le tribunal de Cassation, absent et sans héritiers directs.
Reference codes: T//676/1
1775-an VI
Extrait baptistaire et papiers personnels, quittances, lettres d'affaires provenant de Vullier ; pièces de procédure intéressant divers particuliers.
Reference codes: T//676/3-T//676/4
XVIIIe siècle
Mêmes pièces
Papiers de Soulés, avoué près les tribunaux, condamné.
Reference codes: T//677/2
XVIIIe siècle
Pièces d'un procès entre les sieurs Jouhet et Louis-Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil ; entre le sieur Archambault et le duc de Nivernais.
Reference codes: T//677/3
XVIIIe siècle
Pièces de procédure provenant de divers clients de Soulés, notamment du sculpteur Adam, en 1791.
Reference codes: T//677/4
XVIIIe siècle
Mêmes pièces concernant la marquise de Mirabeau, née Vassan, en 1791.
Reference codes: T//677/5
XVIIIe siècle
Mêmes pièces provenant d'un procès entre les sieurs Bouret et le comte de Provence ; (n°58) ; autres affaires.
Papiers du sieur Bosc.
Reference codes: T//678
1486-1694
Aveux du fief de Cormeille, rue du Morceau à Ivry-sur-Seine (Seine) appartenant aux chapelains de la chapelle Saint-Rémy en l'église de Paris ; enquêtes, titre d'acquisition de la moitié de ce fief ; transaction.
Papiers de Claude Bénard, huissier-priseur.
Reference codes: T//679/1-T//679/2
XVIIIe siècle
Procès-verbaux et autres pièces concernant des ventes par autorité de justice faites par l'huissier-priseur Bénard.
Reference codes: T//679/3/BIS
XVIIIe siècle
Mémoires acquittés, assignations, correspondance d'affaires de Bénard ; poursuites et contraintes exercées contre lui ; quittances et décharges ; procès-verbaux de ventes sur des particuliers.
Papiers de Jean Chemin, condamné.
Reference codes: T//680
XVIIIe siècle
Contrats de mariage, inventaire et acte de vente après décès, renseignements divers provenant de la famille Chemin, originaire de Longui (Orne) ; passeport pour Jean Chemin ; bail, quittances et mémoires, notes diverses.
Papiers de Philippe-Rose Roume de Saint-Laurent, condamné.
Papiers de Charles-François de Chambly, condamné.
Reference codes: T//682
XVIIIe siècle
Brevet de pension, comptes et quittances, lettres provenant de la membre de famille de Chambly, copropriétaires avec les sieurs Puissant de l'habitation dite des Trois-Amis à Cayenne (Guyane) ; quittances de pension ou autres payées par le chevalier de Chambly ; quelques papiers provenant du sieur Garbage.
Papiers de Fabien-Albert du Quesnel, marquis de Coupigny.
Reference codes: T//683/1
XVII-XVIIIe siècle
Arrêts du Conseil d'Etat relatifs aux successions d'O, du Quesnel d'Alègre, à propos de la succession du marquis de Coupigny ; quittances et extraits divers relatifs à cette succession.
Reference codes: T//683/2
XVII-XVIIIe siècle
Titres de propriété accord provenant de la famille Le Sesne de Ménilles ; inventaire des titres du fief de Beaumais (Seine-Inférieure, commune d'Aubermesnil, canton d' Offranville) ; aveu de fiefs en la paroisse de Tourville-sur-Arques (Seine-Inférieure) ; pièces justificatives des comptes du régisseur du marquis de Coupigny pour 1736-1747.
Reference codes: T//683/3
1736-1751
Mêmes pièces ; pièces justificatives de comptes concernant les terres de Pinçon (Eure, commune d'Illiers) et Neuilly-sur-Eure (Orne) de 1748 à 1751.
Papiers de Pierre-François Dorius de Brion-Busset, chevalier de Malte, condamné, de Perronet de Brion, architecte du roi, de Benoît Brillon.
Reference codes: T//684
1778-1792
Quittances de loyer et autres, billets, créances, pièces de procédure provenant du chevalier de Brion ; actes notariés concernant divers membres de la famille de l'architecte lyonnais Péronnet ou Perronet de Brion ; quelques pièces provenant de Benoît Brillon, décédé en 1778 à l'hôtel-Dieu de Lyon, ou de sa famille.
Papiers de Louis Merry huissier, condamné.
Reference codes: T//685/2
XVIIIe siècle
Mêmes pièces ; billets, quittances ; registre de recettes de Merry.
Papiers de la famille du président Portail.
Reference codes: T//686
1550-1781
Aveux, actes de foi et hommage, déclaration de cens concernant les terres ou fiefs de Bellanger, Villeneuve (Seine-et-Oise, commune de Sermaise), du Petit-Gault à Garencières (Seine-et-Oise), une ferme à Corbreuse (Seine-et-Oise), la commanderie de la Chaussée du Bois d'écu (Oise).
Papiers du Comité révolutionnaire du Théâtre-Français comprenant des pièces relatives aux familles ( Aymier, Chotars, Gévrouin, Clausse, Didiot, Ladore, Laulaigne, Masson et de Scépeaux.
Reference codes: T//687/1
1581-1779
Extraits de registres de la chambre du domaine concernant une maison sise au Pecq (Seine-et-Oise) ayant appartenu, à la veuve Masson (déshérence ouverte en 1765) ; contrat de mariage, acte de partage, sentences concernant les successions Masson et Gévrouin, les familles Clausse, Didiot, Ladore et Guy de Scépeaux, en 1581.
Reference codes: T//687/2
1630-XVIIIe siècle
Contrats de mariage, constitutions de rentes, pièces de procédure concernant les familles Aymier, Chotard, Gévrouin, Laulaigne, de Scépeaux.
Papiers de Jacquette Vandevanquelle, veuve de Noël Boileau, dont le fils avait émigré.
Reference codes: T//688
XVIIIe siècle
Mémoires de fournisseurs, quittances de loyers et autres de Madame Boileau ; contrat de mariage de M et Madame Boileau ; extraits de baptême de la sépulture de membres de la famille Boileau ; mémoires de travaux faits à Triel (Seine-et-Oise) dans la maison de campagne de M. Boileau ; compte de gestion des biens des sieur et demoiselle de la Mariouze en 1753.
Papiers de l'abbé Brissart, émigré.
Reference codes: T//688
1773-1790
Mémoires et quittances de fournitures faites au chevalier Brissart de La Concy, gendarme de la garde.
Papiers du Comité révolutionnaire du Théâtre-Français fin) comprenant des pièces relatives aux familles Charles Aymier, la marquise de Bauffremez, de Bauffremont, de Bausset, de Bombelles, de Baye, de Beaufort, Claude Bimont, Calame, de Scépaux, de Chaudenier, Destrehan, Faure, Fricot de Lanty, Louis Jarot, la marquise de La Croix-Ladore, de La Mayrie, Langueil, Le Vasseur, de Mondreville, de Gondi, de Retz, de Brissac et les filles de l'Instruction chrétienne.
Reference codes: T//689
1563-XVIIIe siècle
Constitution de rentes, pièces de procédures titres de propriété de la terre de la Roche-Noyant (Maine-et-Loire, commune de Noyant), de deux habitations à Saint-Domingue dans la plaine du Cap-Francais ; lettres, transactions, obligations, etc., concernant les personnes ou familles énumérées plus haut.
Papiers de Jean-Jacques Barbeau, condamné, d'Antoine-François de Beaumont, émigré, et de Anne-Marguerite Charlotte Duchauffour de Beaumesnil, présumée émigrée.
Reference codes: T//691
1775-an II
Extrait baptistaire de Barbeau ; quittances (1775-1792). - Certificat de vie donné à Malte au chevalier Antoine de Beaumont ; extrait baptistaire de 1770, passeport et certificat de résidence de Christophe-Arnaud-Paul-Alexandre de Beaumont (1789-1792). - Mémoire à consulter transaction, quittances provenant de Mademoiselle Duchauffour de Beaumesuil (1788-an II).
Papiers de Bastide, absent, de Joseph de Bausset, condamné, du capitaine Velters Cornewall Berkeley, anglais, de Bonsecours, condamné.
Reference codes: T//692
1760-an III
Quittances, décharges, lettres d'affaires ou de famille du sieur Bastide, mécanicien : (1775-an III). - Extrait baptistaires mémoires et quittances, passeport billets de la Caisse du commerce au nom de M. de Bausset (1793). - Lettres en anglais adressés au capitaines Berkeley ; brevet le concernant ; vers et autres pièces en anglais. - Déclaration faits à la section des Champs-Elysées par la citoyenne Lubomirska pour un cheval lui appartenant (1793).
Papiers de Gilbert Bourdeaux, ancien curé de Vaugirard, condamné, d'Etienne Brays, absent, de la veuve Bretinière, décédée, mère d'émigrée, d'Anne-Charles-René de Bretignères, conseiller au Parlement.
Reference codes: T//693
1698-an IV
Mémoire, réclamations, quittances et décharges, créances provenant de Gilbert Bourdeaux, de 1784 à l'an II ; mémoires et actes divers relatifs à l'acquisition par Liefman Calmer de la terre de Picquigny (Somme) de 1774-1777. Certificats et attestations relatifs du maintien à Saint-Flour (Cantal) de l'imprimerie dirigée par Guillaume Sardine en 1773 ; pièces et comptes relatifs à un débat entre les habitants de Changillon (Vendée, commune de Sainte-Juire-Changillon) et le chapitre de Luçon, de 1746 à 1762; mémoires et actes divers relatifs à la succession d'André Portier, commissaire des guerres en 1772. - Quittances de loyer ou autres de Brays ; états d'effets sur lesquels il prêtait de l'argent ; papiers divers, de 1766 à l'an IV. - Contrats de mariage et papiers divers provenant des familles Bretinières, Lafitte, Bormiche, pièces de procédure concernant une maison à Mauregard (Seine-et-Marne) de 1698 à 1792. - Liquidation et partage de la succession de M. de Bretignères en 1789.
Papiers de Bergot, condamné, de Boulanger, joaillier et général de brigade.
Reference codes: T//694
1789-an II
Etats de situation de comptabilité de la commission des armes de la commune de Paris, dont Bergot était un des commissaires ; pièces relatives à cette commission ; "Idées sur la formation d'une école d'artillerie à Vincennes", au II. - Quittances diverses de Boulanger, joaillier ; lettres de service et pièces diverses relatives à Boulanger, général de brigade, de 1789 à l'an II.
Papiers de Pierre Blanchard, condamné, de Boucher-Duclos condamné, de Brichard, notaire à Paris, condamné, de Louise-Antoinette de Fargeon, comtesse de Bussy, de Barbère de Boissaison.
Reference codes: T//695
XVIIIe siècle
Certificats provenant de Brichard ; billets provenant de la comtesse Louise de Bussy, condamnée ; quittances diverses provenant de la comtesse de Bussy, née Fargeon ; quittances provenant de Boucher-Duclos ; mêmes pièces provenant de Blanchard ; mêmes pièces et comptes de M. de Boissaison.
Papiers de Gabriel, comte de Borstel (succession ; étude de Gilbert notaire), de Jean-Louis-Henri Joly de Bévy de Poncey, condamné, de l'abbé Jacques-Joseph de Bévy, émigré, de Polyeucte Bourgarel, absent.
Reference codes: T//696
XVIIIe siècle
Testament de M. de Borstel, procès-verbal de vente de ses meubles ; dépenses du dépositaire des deniers de la succession (1746-1747). - Déclaration de revenues ; titres et papiers de la famille de M. de Bévy de Poncey. - Reconnaissance, quittances, mémoires de fournisseurs de l'abbé de Bévy ; état des titres et papiers de l'abbaye de Lagny (Seine-et-Marne) en 1789 ; état du monastère en 1779 ; lettres adressées à dom Bévy, historiographe du roi. - Lettres, quittances, certificats provenant de Polyeucte Bourgarel, négociant à Paris.
Reference codes: T//*/696/1
1742
Inventaire général des titres de la seigneurie de Nogent-les-Vierges.
Papiers Bassompierre (dépôt des papiers du Saint-Esprit) et Brocon, Brec, Brayer, Bituly, condamnés (greffe du Tribunal criminel), Joseph Bianchi, condamné.
Reference codes: T//697
XVII-XVIIIe siècle
Pièces d'un procès intenté par les habitants de Montier-sur-Saulx (Meuse) au XVII esiècle ; arrêt du Conseil de 1638 sur la subsistance des gens de guerre (imprimé, papiers Bassompierre). - Lettres d'affaires et quittances provenant de Brocon, Brec, Brayer, Bituly ; lettres d'affaires (dont quelques-unes en italien) et quittances provenant de Joseph Bianchi.
Papiers de Joseph Brochier, père d'émigrés, de Christophe-Armand-Paul-Alexandre, baron de Beaumont, émigré, et Guillaume-Joseph, vicomte de Beaumont-Verneuil, Jean Bal, condamné, et Julien-François Boys, condamné.
Reference codes: T//698
1705-1793
Titres de propriété d'une maison sise à Paris rue Saint-Dominique, au Gros-Caillou, appartenant à Brochier, maître en chirurgie ; sentences des consuls contre divers marchand de vin de Paris ou de Chaillot. du baron et du vicomte de Beaumont ; pièces diverses concernant des membres des familles de Lubersac, de Montalembert, Acton de Marsay. - Généalogies et papiers concernant la famille Bal et ses biens ; pièces de procédure ; billets souscrits en faveur de Jean Bal. - Titres de propriété et bail de marais à Chaumont-en-Vexin (Oise) appartenant à Julien-François Boys ; pièces relatives à des créances répétées par celui-ci contre Barthélemy Léonard Pupil de Myons.
Papiers de Bazire, ancien député, condamné, de Charlotte-Suzanne Desnos, duchesse de Beauvilliers, de Godefroi-Thomas Lemonier de Boisfranc émigré, du baron de Batz, émigré.
Reference codes: T//699
XVIIIe siècle
Mémoires de fournisseurs et quittances provenant de Bazire. - Mémoires, obligations, reçus, quittances, décharges, inscriptions hypothécaires provenant de la duchesse de Beauvilliers. - Comptes de Batz aux différents banquiers ; quelques mémoires de fournisseurs ; deux pièces relatives à la dot de Louise-Elisabeth d'Orléans, reine douairière d'Espagne, de 1766 à 1792.
Papiers de Bonnardot, condamné, et Louis Ogier, condamné, du président Bochard de Saron, condamné.
Reference codes: T//700
XVIIIe siècle
Billets à ordre, reçus, lettres de change, mémoires de fournisseurs provenant de Bonnardot négociant. - Quelques quittances provenant de Bellepaume ; pièces de procédure provenant de Claude-Jacques Ogier, ancien auditeur des comptes ; mémoires adressés par celui-ci aux maréchaux de France et intéressant la succession Thierry. - Quittances et note (de 1789 à 1793) provenant de M. Bochard de Saron.
Papiers de Pierre-André Coffinhal, condamné.
Reference codes: T//701/1-T//701/2
XVIIIe siècle
Pièces de procédure, lettres d'affaires provenant de Coffinhal, avoué près les tribunaux, de Bord et Serizier, procureurs au Parlement, ses prédécesseurs ; quittances et reçus divers ; états et mémoires de frais.
Reference codes: T//701/3
1789-1791
Lettres d'affaires classées alphabétiquement de A à R, adressées à Serizier.
Reference codes: T//701/6
1776-1793
Pièces de procédure provenant de l'étude de Coffinhal et de ses prédécesseurs.
Reference codes: T//701/8-T//701/9
1767-1791
Idem.
Reference codes: T//701/10
1761-1791
Pièces de procédures soutenues devant diverses juridictions par Coffinhal et ses prédécesseurs.
Reference codes: T//701/11
1767-1792
Pièces de procédure provenant de l'étude de Coffinhal et de ses prédécesseurs.
Reference codes: T//701/16-T//701/17
1781-1793
Id
Reference codes: T//701/23-T//701/24
1775-1793
Idem.
Reference codes: T//701/36
1750-1767
Pièces d'un procès entre le prince de Rohan-Soubise et les sieurs Grammont et de La Marche.
Reference codes: T//701/37
1399-XVIIIe siècle
Mémoires, inventaires, pièces de procédures, actes divers relatifs à la succession du duc de Coislin, évêque de Metz ; copies de pièces relatives à plusieurs églises ou congrégations de cette ville ; aveu et dénombrement fait en 1685 du fief de la Mairie du terroir de Barly (Somme). - Rouleau de parchemin contenant l'énumération des cens en argent dus au prieuré de Saint-Pierre d'Abbeville (Somme) en 1399.
Reference codes: T//701/38
XVII-XVIIIe siècle
Procès-verbal d'apposition de scellés au palais épiscopal d'Orléans après la mort du cardinal de Coislin ; transaction entre le duc de Coislin et la marquise de Laval, sa mère, avec des pièces annexes ; actions du canal de Provence ; papiers divers.
Reference codes: T//701/39
XVII-XVIIIe siècle
Généalogies de familles diverses dont descendait la famille de Coislin ; contrats de mariage, pièces relatives aux successions Sully, Blanzac, Séguier : partage des biens du chancelier et de la chancelière Séguier ; papiers concernant les affaires du chevalier de Coislin ; saisie réelle de la baronnie de Cors (Indre, commune de Dulches) en 1713.
Reference codes: T//701/40
XVII-XVIIIe siècle
"Inventaire d'une partie du duché de Coislin ;" pièces relatives à diverses terres de la famille de Coislin ; inventaires, procès-verbal de vente de meubles, etc., provenant de la succession de la duchesse du Lude.
Reference codes: T//701/41
XVI-XVIIIe siècle
Actes divers relatifs : plusieurs terres de la famille de Coislin à plusieurs de ses membres tels que le cardinal de Coislin et M. de Pontchâteau ; contrats de mariage et actes divers provenant de la duchesse de Sully, de la marquise de Laval, ou concernant la terre de Ploubazlanec (Côtes-du-Nord), des maisons ou terrains à Paris rues des Deux-Portes et du Renard.
Reference codes: T//701/42
1475-XVIIIe siècle
Titres de propriété, baux, quittances, mémoires concernant plusieurs terres de la famille de Coislin ; testament, accords papiers divers relatifs à la famille du Cambout de Coislin depuis le XVe siècle, notamment au duc de Coislin et à la marquise de Laval.
Reference codes: T//701/43
XVII-XVIIIe siècle
Quittances, mémoires, créances, provenant de la duchesse du Lude ; états de meubles et tableaux, papiers divers provenant du duc ; constitutions de rentes, titres et actes relatifs au marquis et à Mademoiselle d'Armentières, à la comtesse de Blanzac, au marquis de Nangis ; adjudication, décret, acte de vente des terres de Broc (Maine-et-Loire), Craon (Mayenne), Champigneulles (Haute-Marne).
Reference codes: T//701/44
XVII-XVIIIe siècle
Constitutions de rentes, titres de propriété, papiers divers provenant de divers membres de la famille de Coislin, du duc de Sully, de la duchesse du Lude.
Reference codes: T//701/45
1377-XVIIe siècle
Hommages et aveux rendus, déclarations faites aux seigneurs de Beaumont-sur-Oise (Seine-et-Oise) ; pièces de procédure et titres de propriété relatifs à des biens sis à Beaumont et à Persan (Seine-et-Oise) ou à des habitants de ces localités.
Reference codes: T//*/701/1-T//*/701/2
1743-1788
Livre de recettes de Coffinhal, comme procureur au Châtelet.
Reference codes: T//*/701/4
1756-1787
Registre donnant la liste alphabétique des clients de l'étude de M. Bord.
Reference codes: T//*/701/6-T//*/701/7
1789-1791
Registre du commissariat de police de la section de l'île Saint-Louis.
Reference codes: T//*/701/10
1712
Inventaire après décès de Mademoiselle de Conflans, marquise d'Armentières.
Papiers de Marin Blanchet, condamné, d'Arnoult Blondeau, de Jacques Bouriand et Marie Berthaud, sa femme, de Bessias, condamné aux fers, des héritiers Barré.
Reference codes: T//702
1719-an XII
Reçus et mémoire de fournisseur provenant de Blanchet. - Reconnaissance d'une maison de prêt pour une montre au nom d'Auguste Sculfort (papiers Blondeau). - Arrêt du parlement de Paris de 1719 entre Jacques Bouriand, marchand à Saint-Martin-de-Ré (Charente-Inférieure), et Marie Berthaud, sa femme, d'une part, et Marie Peroteau, veuve de Charles Girard, d'autre part. - Quittances de loyer données au citoyen Bessias. - Procuration des héritiers de Jean Barré ; créances et pièces de procédure où intervient le duc d'Orléans (Egalité).
Papiers de Boyer, émigré, de Mademoiselle Bernard, de Jean-Baptiste-Augustin Barrand, ancien curé d'Orly, et le comtesse de Blot, émigrés.
Reference codes: T//703
1765-1793
Billets, quittances, mémoires de fournisseurs provenant de Boyer. - Quittances, reconnaissance provenant de Mademoiselle Bernard. - Mémoires, billets, reçus, acte de partage, bail provenant de l'abbé Barraud. - Mémoires de fournisseurs de la comtesse de Blot.
Papiers de Sapion-Charles-Victor-Auguste de Chambonas, émigré de Marie-Rose Charlotte Chaufoureau, de la femme Charry, condamnée, et du chevalier de Damas, de Théodore-Anne Bourrée de Corberon, de Pierre Coeffier, émigré, de la duchesse de Caylus, émigrée, de la femme Costard, condamnée.
Reference codes: T//704
1779-an IV
Bail et quittances provenant de membres de la famille de Chambonas ; congés et certificats militaires pour des soldats des régiments de Bourgogne, Flandre, Lorraine, Marine-Infanterie, Piémont ; certificats et papiers divers au nom d'Alexandre-Victor Salgues. - Reçus de la caisse d'épargne Lafarge provenant de Mademoiselle Chanfourneau. - Etats de meubles du chevalier de Damas ; mémoire de carrosserie (papiers Charry). - Compte rendu à ses enfants par le président de Corberon ; états d'une maison de Paris, rue Barbette ; papiers divers. - Arrêté de compte, reconnaissance provenant de Coeffier, maître maçon ; mémoires de travaux faits, rue de Tournon, à l'hôtel de l'Empereur ; états estimatifs des bâtiments des châteaux de Choisy-le-Roi et de Vincennes (Seine) ; états de maisons sises à Belleville à la Haut-Courtille. - Mémoires de fournisseurs de la duchesse de Caylus. - Quittances, comptes, traités commerciaux compris dans l'inventaire Costard et provenant de Michel Weber, libraire à Paris, et du Sieur Boyer ; convention du sujet de la publication périodique les Annales de la République Française.
Papiers de Colonia, émigré, de Joseph Canel, condamné, de Collard du Trône, bernardin, condamné, de Louis Cavillier, prêtre, émigré.
Reference codes: T//705
1724-1790
Rapports, états, mémoires de M. Le Doux relatifs à la clôture de Paris, provenant de Colonia. - Extrait baptistaire, passeports et certificats pour Canel. - Lettres et mémoires provenant de Collard du Trône ; quittances, décharges, pièces relatives à la succession de Nicolas Delacroix ; lettres et comptes relatifs à la chapellerie de Sainte-Barbe à Sainte-Allouestre (Morbihan) ; papiers de la famille Cavillier.
Papiers de Jacques Chapuis, de Louis-Marie Guillaume de Chavaudon, émigrés, de la femme Cambon, condamnée, de Jean Colombe, de Claude-Louis Châtelet, condamné.
Reference codes: T//706
1764-an II
Quittances de fournisseurs et autres, certificats divers provenant de Chapuis ; donation à Louis-Marie de Chavaudon de la terre de Chartrette (Seine-et-Marne) ; certificat concernant Jean Colomb ; mémoires de fournisseurs, quittances, comptes provenant de Madame Cambon ; certificat concernant Colomb ; contrat et de mariage, bail, quittances provenant de Claude-Louis Châtelet.
Papiers de Jean-Baptiste Courtin, bénédictin, condamné, de Marie-Louise Collet, émigrée, de Louis Caradec de Kerloury, condamné pour faux assignats, de Créquy-Montmorency.
Reference codes: T//707
1782-1793
Certificats de résidence, bail et quittances de loyer à l'abbaye de Saint-Martin-des-Champs, à Paris ; quittances et mémoires de fournisseurs de Dom Courtin ; testament de Jeanne-Marie Courtin, comtesse de Fautrières ; catalogue de livres de Dom Courtin ; donation faite par Dom Etienne Lemoine, son extrait mortuaire. - Titre de propriété d'une maison à Marly-le-Roi (Seine-et-Oise) appartenant à Mademoiselle Collet. - Reconnaissance, billet, sentence des consuls provenant de Cassadec de Kerloury.
Reference codes: T//*/707
1782-1793
Inventaire et copies de pièces politiques provenant de Créquy-Montmorency.
Papiers de Mademoiselle Cambray, présumée émigrée, de Louis Balbis de Berton, marquis de Crillon, de Cortey et Champenois, condamnés, de Marguerite Caillard, veuve Couet.
Reference codes: T//708
1720-1785
Lettres extraits baptistaires et mortuaires, papiers du baron de Wismes provenant de Mademoiselle Cambray. - Constitution de rente, quittances, pièces de procédure provenant du marquis de Crillon. - Quittances provenant des sieurs Cortey et Champenois. - Vente par la veuve Couet d'un office de notaire à Orléans ; constitution de rente à son profit.
Papiers de Catanis, de la veuve Charbonel, de François Remi Camus, condamné, de M. de Champagné, condamné, de Louis-Claude Cézeron, condamné, de Camus de La Guibourgère.
Reference codes: T//709
XVIIIe siècle
Extrait baptistaire, mémoires, quittances, lettres provenant de Catanis, opticien au Palais-Royal ; reçu d'objets appartenant à la veuve Charbonel ; billets, quittances et décharges provenant de Remi Camus ; extrait baptistaire, lettres provenant de M. de Champagné ; mémoires et procuration de M. Cézeron ; quittances et mémoires de dépenses pour M. Camus de la Guibourgère, M. et Madame Camus de Pontcarré.
Papiers de Colombier, émigré, de Louis-François Chamillart de La Suze, de Jean-Baptiste-Guillaume Couesnon, émigré, de Jacques-Guillaume Cousin, de Sophie Chason condamnée à quinze ans de réclusion.
Reference codes: T//710
XVIIIe siècle
Mémoires de dépenses faites pour les infirmeries du Châtelet et de la Force par ordre de Colombier, docteur en médecine ; titre de rente, bail, provenant de Chamillart de La Suze ; mémoires de travaux faits par Couesnon, entrepreneur de bâtiments, avec papiers et pièces de procédure relatifs à une maisonnet porte de Saint-Jacques à Paris ; quittances au nom de Cousin et titres de propriété de la maison seigneuriale de Suresnes (Seine) ; mémoires et lettres provenant de Sophie Chason.
Papiers de Pierre-François Clerget et de Pierre François Cordier, prêtres, d'Antoine Chrétien, condamné, de René-Sébastien Cornailles, de Louis Charamond, domestique, émigré, et du marquis de Croissanville.
Reference codes: T//711
Quittances et certificat provenant de l'abbé Clerget, ancien député à la Constituante ; quittances, billet à ordre, mémoires d'ouvriers provenant de l'abbé Cordier ; billets, reçus, sentence du tribunal de commerce provenant de Chrétien ; quittances provenant de Cornailles et de sa femme ; mémoires de fournitures faites à divers (papiers Charamond) ; mémoires et quittances provenant du marquis de Croissanville.
Papiers de Marie-Marguerite Clément, de l'abbé de Chalabre de Bruyères, évêque de Saint-Omer, de l'abbé de Clinchamp, de Pierre Colon, émigré, de Quinette de Cloisel, de Capuchichy de Bologne, de Caprais-Brunel, condamné.
Reference codes: T//712
XVIIIe siècle
Inventaire après décès, testaments, lettres, billets, reçus provenant de la famille Clément ; - mémoires de fournisseurs de l'abbé de Chalabre ; - notes sur le prieuré de Drain (Maine-et-Loire) et mémoires de fournisseurs de l'abbé de Clinchamp ; - lettres et mémoires de fournisseurs de Pierre Colon ; - pièces d'un procès entre M. Quinette de Cloisel et Messieurs Destouches ; - quittances, la décharge de Capuchichy, de Bologne ; - quittances, mémoires de fournisseurs de Caprais-Brunel.
Papiers de Jean de Courchant, condamné, de François comte Duprat du Cadinus, émigrés, de Desvieux Dumesnil.
Reference codes: T//713
XVIIIe siècle
Mémoires de fournisseurs, quittances, titres de propriété d'un terrain à Mahé (Indes françaises) provenant du comte Duprat du Cadinus ; - brevets et certificats militaires de Jean de Corenchant, avec des billets et pièces de procédure provenant de Buisson jeune, négociant ; - certificat des services militaires de la famille Dupère d'Hinge ; partage de biens, comptes, etc., de la famille Desvieux-Dumesnil.
Papiers de Gabriel-François Doyen, peintre du roi, émigré.
Reference codes: T//714
XVIIIe siècle
Billets, reconnaissance, titres de propriété d'une maison et de terrains à Rubelles (Seine-et-Marne) ; lettres relatives à Rosalie Doyen, femme Baudouin, soeur du peintre Doyen ; compte, arbitrage au sujet de tableaux ; papiers relatifs à Elisabeth Guérin, veuve Chour ; lettres adressées à Doyen par les directeurs des bâtiments ou la municipalité de Paris ; provisions et brevets de Doyen en français et en italien ; lettres personnelles concernant sa propriété de Rubelles.
Papiers de René-François Dumas, président du tribunal révolutionnaire, condamné.
Reference codes: T//715
XVIIIe siècle
Sentence de l'officialité de Langres relevant Dumas de ses voeux dans l'ordre de Citeaux ; procédures, mémoires, de fournisseurs, lettres ; papiers politiques divers concernant le rôle de Dumas sous la Révolution.
Papiers de James Doran, anglais, de David, polonais, de Ducluzeau, émigré.
Reference codes: T//716
XVIIIe siècle
Quittances, lettres de changes correspondance privée de M. Doran ; - lettres d'affaires, comptes, billets divers provenant de David, juif polonais ; - pièces de procédure relatives à la faillite Duperré dans laquelle était intéressé Ducluzeau, receveur général des finances à Paris.
Papiers de Paul, duc de Noailles et d'Ayen, du vicomte d' Ecquevilly, émigré, du marquis de Durfort, émigré, de l'abbé de Sahaguet d'Espagnac, condamné.
Reference codes: T//717
XVIIIe siècle
Note sur les noms de la comtesse Golowkin (papiers d'Ayen) ; - billet, quittances provenant du vicomte d'Ecquevilly ; pièces de procédure provenant d'un sieur Letu, marchand ; - quittances, comptes, états, baux, titres de rentes provenant de divers membres de la famille, de Durfort ; - lettres de cachet contre l'abbé d'Espagnac et révocations successives d'icelles, pièces de procédure ou autres relatives à ses créanciers ; jugement à propos de Tort de La Sonde.
Papiers de Louise-Catherine du Plessis d'Argentré, dont la succession était indivise, de Jean Duprat, ancien député, condamné, de Gaspard-Alexis de Plan des Augiers, évêque de Die, dont les héritiers étaient émigrés, de Basin, émigré.
Reference codes: T//718
XVIIIe siècle
Quittances diverses et certificats de résidences de Mademoiselle du Plessis d'Argentré ; - donation faite à Duprat ; quittances et décharges, registre et notes de dépenses ; liasse de mémoires, comptes, reçus provenant de membres de la famille Coulomb et du marquis de Chambonas ; - état de revenus, actions, pièces de procédure et autres provenant de M. de Plan des Augiers ; testaments de membres de la famille de Plan ; - lettres adressées à M. de Bain, officier aux gardes françaises, mémoires de fournisseurs ; édits, lettres patentes concernant les villes de Château-Thierry (Aisne), Clamecy (Nièvre), Compiègne (Oise), Poitiers (Vienne), La Rochelle (Charente-Inférieure).
Papiers du comte de Gand et de la comtesse de Gand , née Voguë, émigrés, de Charles Huaut des Boisseaux, condamné, de la comtesse d'Angiviller, de umetz de Rosnay, mort en détention.
Reference codes: T//719
XVIIIe siècle
Reconnaissances données au comte de Gand ; comptes rendus de 1787 à 1789 à la comtesse de Gand, née Voguë, par son intendant ; extraits baptistaire et mortuaire, pièces de procédure provenant de Louis Paillot ; - obligations, quittances, devis et marchés provenant de des Boisseaux, maître ciseleur à Paris ; - état des meubles garnissant le gouvernement du Louvre en 1788 et quittances de la comtesse d'Angiviller ; - partage de biens de membres de la famille Dumetz de Rosnay ; procès-verbal et estimation relatifs à la terre de Bourgon (Mayenne, commune Montourtier) ; acte de vente d'une maison rue des Fossés-Montmartre à Paris ; quittances du droit de rachat, etc.
Papiers de François-Louis-Augustin Desmontiers, marquis de Mérinville, émigré, et de Hyacinthe. Charlotte-Julie-Marie-Jeanne de la Briffe, sa femme.
Reference codes: T//720
XVII-XVIIIe siècle
Baux d'une maison et de terre à Colombes (Seine) ; titres de propriété, transactions, partages concernant les terres d'Apremont (Haute-Saône), de Cambont (Côtes-du-Nord ?) et de Châteauneuf-sur-Cher (Cher) ; contrats de mariage, testament, papiers divers des familles Fleuriau d'Armenonville, Gourdon de Jenouillac, de Javen, de Fabry d'Autrey, Mademoiselle de Crevant, le duc et la duchesse de Crillon, les marquis de Villeveuve et de Marcillac, le marquis de Mérinville.
Papiers de Joseph Durney, condamné, de Vouges de Passy, émigré, de la veuve Dupré, Jean-Joseph Linden d'Apremont, condamnés, de Joseph Dupas, émigré.
Reference codes: T//721
1648-XVIIIe siècle
Lettres de change et mandats, lettres d'affaires, titre de propriété de la garenne de Vallière à Mortefontaine (Oise), provenant de Durney, agent de change à Paris; - copie du testament de M. de Vouges de Chanteclair et état de biens ; - papiers provenant de la veuve Dupré et concernant Jean Ferry, domestique, une maison et ses dépendances à Ligny-le-Châtel (Yonne), une donation, sentence et jugement intéressant la famille de Ramezay ; un diplôme en droit civil et canon pour Michel-Vincent Froment ; - certificats de résidence et de non émigration procuration, reconnaissances, lettres de change et billets, mémoires et quittances, acte de société provenant d'Apremont ; - certificats de résidence de Dupas et de Joseph-Claude-Jean Estourbeillon ; mémoires et extrait de registre de directoire concernant ce dernier.
Papiers de Jean-Jacques Dubu, de Vincent-Michel Davaux, dont la succession était indivise, de Guillaume-Mathieu Dumas, émigré, de l'abbé de Fourmestreaux condamné , de Derrey, maire de Toulouse.
Reference codes: T//722
XVIIIe siècle
Quittance, acte de notoriété, procuration, renseignements divers provenant de la veuve Broun, née Grenier ; d'Anne-Joseph Delaistre ; de dom Joaquin de Ytaren y Deviez, de Pampelune ; de Catherine Chaumont femme Mercier (papiers Dubu). - Billets, quittances diverses, registre de clients , extrait mortuaire de Davaux , perruquier. - Papiers militaires et lettres personnelles de Dumas de Saint-Marcel, colonel du 17 e d'infanterie et major de la garde nationale parisienne. - Quittances diverses, certificat de non émigration provenant de l'abbé de Fourmestreaux, chanoine de Saint-Pierre de Lille ; titres de propriété, baux, actes divers concernant la ferme du petit Willerval à Carvin (Pas-de-Calais). - Quittance du citoyen Deney ; lettres et pièces de procédure intéressant Dutrey et Bourgouin chapelier du roi.
Papiers de Descorches comte de Sainte-Croix, émigré , d'Alexandre-Joseph de Robert d'Escragnolles, du comte Dunedo, émigré.
Reference codes: T//723
XVIIIe siècle
Billet, bail d'appartement, de M de Sainte-Croix, renseignements, états et lettres concernant des propriétés que voulait acheter le comte de Sainte-Croix en Bourbonnais et Vexin et au Perche ; papiers et théories militaires ; documents relatifs au régiment d'Artois- Cavalerie. - Actes de l'état religieux de membres de la famille d'Escragnolles ; brevets et certificats militaires, certificats de résidence et de civisme, passeports, billets, documents financiers divers provenant de M. d'Escragnolles. - Reçus, quittances, lettre d'affaires provenant du comte Dunedo, maréchal de camp.
Papiers de François Dupaumié condamné, et du marquis des Dorides, émigré.
Reference codes: T//724
XVIIIe siècle
Extrait de naissance et de mariage de Dupaumié ; extraits de registres de délibérations de la commune de Paris et de la section des Droits de l'homme ; listes de serruriers soumissionnaires pour la fabrication des javelots. - Lettres d'affaires, factures et mémoires du marquis des Dorides ; plans de son château, situé à Saint-Clémentin (Deux-Sèvres).
Papiers de Jacques-Louis-Joseph des Acres de Laigle, condamné pour faux assignats, d'Yven Morin, comte d'Orfeuille, de la maréchale duchesse d' Estrées, de l'abbé Charles-Richard de Legge, émigré, de Philibert Deserne.
Reference codes: T//725
1582-XVIIIe siècle
Récépissé, quittances, obligations, mémoires de fournisseurs, accord provenant de Des Acres de Laigle. - Titres de propriété depuis 1582, extraits de terriers, arpentements des terres de Peyrat [la Nonière ?] (Creuse), la Brifoulière (Creuse, commune de Saint-Sardoux d'Arnet), le Cluzeau (Creuse), appartenant au comte d'Orfeuille. - Actes de foi et hommage et dénombrements des terres de Castelnau (Gironde, commune de Saint-Michel-de-Castelnau), Caubon (Lot et Garonne), Taillecavat (Gironde), acte d'achat de droits sur les terres de Castelnau et de Caubon, le tout, provenant de la maréchale d'Estrées. - Lettres de prêtrise et titres ecclésiastiques divers de l'abbé de Legges ; billets souscrits par lui, constitution de rente etc. - Hommage par Deserne au duc de Nivernais pour bois et biens tenus de lui au fief en 1619.
Papiers de la comtesse d' Orfeüil, émigrée, d'Antoine Duhoux, de Pierre Desplatz, de la seigneurie du Tertre, de Jacques-Louis d' Ancezune et de François de Bezu.
Reference codes: T//726
1659-XVIII
e s
Reçus et mémoires de fournisseurs du comte et de la comtesse d'Orfeüil, de M et Madame de Montarcher. - Déclarations de biens situés auprès de Meaux (Seine-et-Marne) par Antoine Duhoux et sa veuve de 1661 à 1734. - Copie faite en 1659 de l'acte de foi et hommage rendu en 1565 par Pierre Desplatz, conducteur ordinaire du charroi de l'écurie de Catherine de Médicis pour le quart d'un minot sur chaque bateau de sel passant sur la Seine et le Loing en face de Saint-Mammès (Seine-et-Marne). - Déclarations de 1672 à 1736 concernant divers biens relevant de la seigneurie du Tertre (Eure-et-Loir, commune d'Aunay-sous-Auneau). - Compromis, entre MM. d'Ancezune et de Bézu au sujet de domaine de Viâpres-le-Grand (Aube).
Papiers du comte de Donnezan, de la marquise d' Alègre, de Delaporte, de la marquise de La Jaille, de Dufriche-Valazé, député, condamné.
Reference codes: T//727
XVIII
e s
Pièces de procédure et lettres d'affaires du comte de Donnezau. - Titres relatifs à une créance due aux héritiers du sieur Bortault par la succession du marquis de Putanges et acquittée par la succession de la marquise d'Alègre. - Titres de rente et pièces annexes provenant des sieurs Delaporte et Leblanc. - Mémoires de fournisseurs de Madame de La Jaille. - Mémoires et quittances bail d'une partie de bâtiment à Alençon (Orne) provenant de Dufriche-Valazé.
Papiers de César-Henry de La Luzerne, de Jacques Dimps, de Catherine-Rosalie Gérard-Duthé, du marquis de Villemont, de Madame Sanguin de Livry, du vicomte de Pons, condamné, de Louis-Etienne, comte de Durfort, de Madame du Bois de La Motte, émigrée, de Charles-Louis de L' Etouf de Pradines.
Reference codes: T//728
XVIIIe siècle
Titre de propriété du fief de Rilly (Loiret, commune de Vrigny-aux-Bois) ; reçus, comptes, bail, procés-verbal de vente des meubles du chevalier de La Luzerne. - Contrat de vente par Jacques Dimps à Martin d'une maison à Fontainebleau ; constitution de rentes. - Acte de vente à Mademoiselle Duthé d'une maison rue de la Chaussée-d'Antin au coin de la rue Saint-Lazare ; bail et déclaration concernant dans cette maison qu'un terrain, au même lieu (1775-1778). - Etats divers, concernant le marquisat de Villemont (Puy-de Dôme, commune de Vensat) et provenant du marquis de Villemont. - Bail, testament, actes de vente, papiers divers provenant des familles Sanguin de Livry et Gilain de Benonville. - Etat de liquidation des reprises et créances que les enfants du vicomte de Pons ont à exercer sur les biens de la communauté existant entre lui et sa veuve remariée au prince de Montbazon. - Aveux et dénombrements des terres de Meneton (Indre) et Quindray (Indre, commune de Parpau) provenant du comte de Daufort. - Billets, constitutions de rentes, plan et actes divers concernant un hôtel situé à Rennes, le tout provenant de Madame du Bois de La Motte. - Procès- verbal de vente de meubles et constitutions de rentes provenant de M. de l'Etouf de Pradines.
Reference codes: T//*/728/1
1768-1770
Comptes de la recette générale des finances de la généralité de Rouen.
Papiers de Charles-Jean Baptiste Deschamps de Tréfontaine, condamné, de Jean comte d' Asnières, émigré de Dufour, de Ducos, député condamné, de Jacques-Marie Duchemin, secrétaire des commandements du prince de Condé, de Louis Degoffe, condamné aux fers.
Reference codes: T//729
1750-an XI
Mémoires de fournisseurs, quittances de loyer et autres provenant de M. de Tréfontaine. - Copie de l'acte de vente du comte d'Asnières par le marquis de Saint-Contest et les mineurs de Canouville de Raffetot de la terre de la Châtaigneraie (Vendée) en 1774. - Lettres adressées au citoyen Dufour ; mémoire des sieurs Séguier et Roger signé par lui comme officier municipal de Sens. - Mémoires, billet de la garde nationale provenant de Ducos. - Lettres concernant la nomination de M. Duchemin comme secrétaire du gouvernement de Bourgogne, comptes du comité de bienfaisance du district des Jacobins-Saint-Dominique ; lettres adressées en 1786 à Duchemin par Delachenal, son cousin, négociant à Strasbourg. - Acte de naissance et de divorce de Degoffe ; inventaire et procès-verbal de vente ; acte de naissance de Jean-Philippe Charlier ; quittances et billets.
Papiers de Louis François Desmarest, de Mademoiselle de la Tour de Sacquenay, de Joseph Durand, de Pierre Oursin de Digoville, d'Elisabeth de Montholon, veuve de Pierre-Louis de Falconex d'Auvilliers, de Guillaume Delorme, condamné.
Reference codes: T//730
1573-1794
Titre de rente appartenant à Desmarest. - Lettres et mémoires relatifs, d'une rente due par les Annonciades de Clermont-en-Argonne (Meuse) et de Mademoiselle de La Tour de Sacquenay. - Reconnaissance au nom de Joseph Durand. - Titres de propriété et actes divers concernant une maison de la rue d'Anjou à Paris acquise par Pierre Oursin de Digoville. - Constitutions et liquidations de rentes appartenant à Madame d'Auvilliers (depuis 1573) ; requête de 1707 adressée à l'évêque de Langres au sujet des chapelles de Chamesson, Mâlain, Sombernon (Côte-d'Or) et la Borde (Côte-d'Or, commune de Bellenot-sur-Seine); quittances, reconnaissances, brevet de volontaire de la garde nationale parisienne provenant de Delorme.
Papiers de Deschesnes, émigré, d'Alexandre-Louis-Victor Dufos, comte de Méry, de la marquise de Roncherolles, de Madame de Noailles d'Ayen, condamnée, d'Albert Dufourg, émigré, de Madame du Chilleau, condamnée.
Reference codes: T//731
XVIII
e s
Patente de colporteur et reçus provenant de Deschesnes. - Mémoires de fournisseurs, quittances provenant du comte de Méry. - Mémoires de fournisseurs de la marquise, de la comtesse, du vicomte et de la vicomtesse de Roucherolles. - Créances sur Madame de Noailles d'Ayen. - Lettres personnelles ou d'affaires, en portugais et en allemand, promesse et acte de mariage, quittances, papiers divers en portugais, allemand et français provenant de Dufourg et de Jeanne Bourneuf, sa femme. - Extrait mortuaire, acte de notoriété relatif à deux membres de la famille du Chilleau ; reçus et lettre relatifsà Madame du Chilleau.
Papiers de Pierre-Léon Dufresne, condamné, de Joseph François-Louis-Charles-César, comte de Damas, condamné, du comte d' Olcy, condamné, de Jacques-François Descombiès, condamné, de Simon-Pierre Deschamps.
Reference codes: T//732
1775-1794
Extrait baptistaire, mémoires de fournisseurs, livre de visites de malades, créances, état de mobilier, papiers d'affaires divers provenant de Dufresne, chirurgien. - Contrat de mariage du comte de Damas avec Mademoiselle de Langeron ; copie du testament de M. Dechevriers ; mémoires de fournisseurs ; titre d'une pension faite par le comte de Damas ; titre de pension nationale en faveur de Claude-Charles de Damas, ancien gouverneur de la Martinique. - Quittances de loyer, mémoires de fournisseurs, reçus provenant du comte d'Olcy. - Lettres et comptes-rendus du régisseur de la terre de Courbessac (Gard, commune de Nîmes) appartenant à M. Descombiès ; mémoires de fournisseurs. - Grosse de l'adjudication forcée des biens de J.-B. Mouneau au profit de Deschamps, ancien marchand de vin rue des Vieilles-Tuileries à Paris.
Papiers d'Henriette-Louise de Flavigny, femme Desvieux, condamnée, et de Blaise Dario, ancien député de la Haute-Garonne a la Constituante, condamné,
Reference codes: T//733
1788-an II
Bail, état d'effets mobiliers mémoires acquittés, certificats et passeports provenant de Madame Desvieux ; lettres adressés à M. d'Aboville, prévôt du chapitre de Commercy par un de ses cousins pendant un voyage et un séjour au Sénégal. - Lettres adressées à Dario ; mémoires sur divers sujets, notamment par des incidents de la Révolution à Toulouse ( Catalogue des manuscrits des Archives nationalesnuméros 2627 à 2630).
Papiers des créanciers de l' Electeur de Bavière et de Louis-Marguerite-Bernard d' Escourre, émigrée.
Reference codes: T//734
XVIIIe siècle
Pièces de procédure, quittances, créances provenant de divers créanciers de l'Electeur de Bavière. - Brevets et commissions militaires de Jean François d'Escourre ; procurations intéressant, divers membres de la famille d'Escourre ; obligations, quittances, mémoires, certificat de résidence provenant de L.-M.-B. d'Escourre.
Papiers du général Ferrand, de Richard, Frédéric, baron de Ferrette, condamnés, et de Joseph-Jean-François de Lagrange-Gourdon de Floirac, émigré.
Reference codes: T//735
1771-1793
Lettres d'affaires ou personnelles, renseignements de famille, bordereaux d'appartements provenant du général Ferrand, ancien lieutenant-colonel du 67 e de ligne (régiment de Languedoc). - Mémoires et quittances, lettres d'affaires, comptes en allemand et en français provenant du baron de Ferrette ; expédition du testament de Mademoiselle d'Estournel de Flavy ; quittance et mémoires provenant de la comtesse d'Estournel. - Pièces de procédure pour M. de Lagrange-Gourdon de Floriac, abbé commendataire d'Orbais [l'abbaye] (Marne) contre le légataire universel du précédent abbé.
Papiers de Cochois, dit Forest, condamné.
Reference codes: T//736
XVIIIe siècle
Billet à ordre, état de meubles, comptes d'un commerce de bois inventaires, relevés de crédits, actes de cession de commerce et autres documents provenant de Cochois.
Papiers de Pierre à Antoine Ferret, condamné, de Jean-Baptiste-Christophe-René de Ferrette, ancien commandeur de Malte, de Jean-Baptiste-Philibert Fajard, déporté, de Nicolas Froidure, condamné, d'Etienne-Adelle-Alexandre de Falaiseau, émigré, de Madame de Feuquières, condamnée, de Froullé, condamné.
Reference codes: T//737
1720-1795
Titre de propriété, acte de partage de biens entre divers membres de la famille Ferret. - Deux expéditions du testament de Paquin l'aîné, ancien maçon demeurant à Landres (Meurthe-et-Moselle), lettre (papiers de Ferrette). - Contrat de mariage de J.-B.-Philibert Fajard et de Marie-Cléophée Goll ; procédures et mémoires de fournisseurs provenant de M. Fajard ; reçus, extraits baptistaires et mortuaires, quittances, passeports, actes et sentences du grand et du petit Sénat de Strasbourg. - Mémoire de fournisseurs de Froidure ; procuration de M. Robineau de Beaunoir et papiers divers le concernant ; papiers relatifs à divers personnes. - Titres, de rentes, lettres adressées à M. de Falaiseau. - Reçus, lettre concernant Madame de Feuquières et un sieur Montigny. - Note, reconnaissance concernant un sieur Mestier ; contrat de rente en faveur de la veuve Goubey (papiers Froullé).
Papiers de M. de Fontbrune, émigré, et de Jean-Gabriel Cappot de Feuillide, condamné.
Reference codes: T//738
1688-XVIIIe siècle
Mémoires de fournisseurs ou autres, lettres de change, provenant de M. de Fontbrune ; comptes concernant le comte d'Oeyras ; copie du contrat de mariage entre le marquis des Minas et Mademoiselle de Villeroy en 1688. - Pièces de procédure, lettres de change, quittances et mémoires, comptes, "Réflexions relatives à la culture des terrains desséchés," lettres et thèmes en anglais, provenant le M. de Feuillide.
Papiers de Boyer-Fonfrède, député, condamné ; de Foucault, de Joseph-Henri de Ferrand, de l'abbé Froment curé de Saint-Denis-du-Pas, émigré, de Charles-Marie de Fortair, émigré, de Fougeroux, père d'émigrés.
Reference codes: T//739
1699-XVIIIe siècle
Quittances et reçu de J.-B. Boyen-Fonfrède. - Reçu signé par G. Foucault en 1789. - Titres de rentes, reconnaissance, compte, lettres du chevalier de Ferrand au baron de Crussol, de 1773 à 1779. - Mémoires de fournisseurs de l'abbé Froment. - Acte de vente de meubles au profit de M. de Fortair et état de ces meubles. - Acte de partage de la succession de M. Duhamel du Monceau ; contrat de mariage et états divers ; titres de rentes ; titres de propriété et baux d'une maison rue des Lions-Saint-Paul ; sentence du Châtelet, ce tout provenant de la famille Fougeroux.
Papiers de Farrer, anglais, de Charlotte-Julienne Forestier, de Marie-Edmée Leroi, femme Feuchère, condamnée, d'Antoine Flesselle, sergent aux gardes françaises.
Reference codes: T//740
1664-1793
Lettres en anglais adressées à M. Farrer par sa mère. - Inventaire contrat de mariage, titres de propriété, de charges, contrats de rentes, quittances, états de recettes et de dépenses, testament provenant de divers membres ou alliés de la famille Forestier, notamment de Mademoiselle Charlotte Julienne Forestier, de 1664 à 1793. - Reconnaissances, décharge, quittances de loyer et état d'appartement pièces de procédure provenant de Madame Feuchère. - Contrats de mariages, acte de tutelle, inventaire et renonciation à succession, quittances provenant des familles Flesselle et Lequatre.
Papiers d'Anne Jeanne Mocquel femme Fabus, mère d'émigré, de César-Jean-Claude de Forget, commandant général des fauconneries du roi, émigré, de William Fauquier, condamné, de la famille Foucher de Circé, de Jean-Pierre Fougeret, de François-Georges d' Antraigues comte de Mélian, duc de Falary.
Reference codes: T//741
XVIIIe siècle
Contrat de mariage et acte de séparation de Madame Fabus et de son mari ; actes de renonciation et de partage de succession ; acte de donation, quittances provenant de Madame Fabus. - Inventaire après décès de Madame Forget ; procuration, lettre provenant de M. Forget, de 1776 à 1793. - Reçu (en anglais) de William Fauquier pour son frère Francis en 1748. - Bail à ferme et bail à rente passés en 1727 et 1737 par le marquis et le chevalier de Circé. - Déclaration faite en 1755 par le duc d'Orléans, au profit de M. et Madame Forgeret, d'une partie des biens contenues au contrat de vente des terres de Châteaurenard (Loiret). -Pièces de procédure, mémoires, quittances, listes de créanciers, papiers divers provenant de la direction des créanciers du duc de Falary, de 1724 et 1752.
Reference codes: T//742
1772
Papiers de Guerpel, condamné. Etats de situation des remontes générales (dépôts de Lunéville et d'Amiens) en 1792 ; correspondance de l'agent Guerpel ; notes diverses.
Papiers de Laurent Grimod de La Reynière, condamné, de l'abbé Gallois, de Mademoiselle Gallois, de la veuve Rouvin, de Madame Gourbillon, d'Alexandre Prost de Grange-Blanche, émigré, de Sébastien-Charles-Hubert, comte de Gestas, condamné, de Joseph Gay, émigré, de Jean-Baptiste Gauthier, condamné.
Reference codes: T//743
1724-1793
Cession de jouissance emphytéotique ; certificats de remise de titres, titres de propriété de terrains rue de la Bonne-Morue à Paris, provenant de Grimod de La Reynière. - Etat des ornements et de l'argenterie de la chapelle du roi à Versailles ; lettres à divers membres de la famille Gallois, parmi lesquelles des lettres de l'évêque de Langres, de l'abbé Ignace Potocki, une note de l'abbé Laurent, chapelain de Madame Victoire ; quittances et lettres de change, pièces de procédure provenant de Madame Gourbillon, de l'abbé Gallois et de sa soeur ; mémoires de fournisseurs de la famille Rouvin, de Mademoiselle Holande, du baron de Gomère. - Quittances de loyers et autres, mémoires de fournisseurs ; brevet d'inspecteur des écoles vétérinaires, acte de société et pièces comptables relatives à la régie générale des aides, le tout provenant de M. de Grange-Blanche. - Bail et état d'un appartement loué au comte de Gestas. - Lettres chiffrées adressées à Gay, capitaine dans la garde royale à Paris et à Grenoble ; lettre non chiffrée ; quittance du capital d'une rente sur les tailles versé par Antoine Gay, sieur de la Millière, collateur de la chapelle Saint-Claude de Chassenard (Allier) ; quittances, mémoires de fournisseurs d'un sieur Le Guay. - Mémoires de fournisseurs, lettres d'affaires provenant de Gauthier ; notes sur la succession de MM. Arthaud du Perrier, banquiers à Paris.
Papiers de Jacques-François Gilbert de Marette, succession indivise, de Charles-Nicolas Guillon, absent, de Guillaume Graneau, absent, de Bathélemy Goiran de La Mottière, succession indivise.
Reference codes: T//744
XVIIIe siècle
Actes de partage, comptes, lettres provenant de Gilbert de Marette ou de La Gibaudière, avocat. - Lettres personnelles, mémoires de fournisseurs, cession de bail provenant de Guillon, peintre. - Extrait baptistaire, billets, assignations, mémoires de fournisseurs, quittances, compte provenant de Graneau, boulanger. - Lettres adressées à Goiran de La Mottière ; expédition du procès-verbal de scellés apposés après son décès.
Papiers de Mathias-Raoul, comte de Gaucourt, de Gaëtan Guadagny, condamné aux fers, de Georges Cadoudal, condamné, de Richard Griffiths, de Pierre Gémin, condamné aux fers, de Guy-Anne-Jules Gouyon.
Reference codes: T//745
1694-1793
Acte d'achat par le comte et la comtesse de Gaucourt de la terre de Beaulieu ( Loir-et-Cher, commune de Cellettes) ; constitution de dot par la comtesse de Gaucourt, née Fieubet, à son fils. - Adjudication à Guadagny d'une maison rue de la Bûcherie ; résiliation du bail, mémoires de maçonnerie et autres. - [Le dossier de Cadoudal est resté annexé au procès-verbal : carton T//1633, n° 188]. - Reconnaissance au profit de Richard Griffiths. - Quittances de loyer, mémoires de fournisseurs, sommation de l'enregistrement provenant de Gemin. - Quittances, certificats, extrait mortuaire, brevet de lieutenant des maréchaux de France intéressant divers membres des familles Gouyon de Vaudurant et Hay des Nétumières.
Papiers du comte et de la comtesse de Ginestous, de l'abbé Guilbert, de Nicolas Guérin, condamné, de Pierre-François Guignard et de Louis-Georges Gougenot, condamnés, de l'abbé de Gourcy.
Reference codes: T//746
1778-an II
Mémoires de fournisseurs, quittances, comptes provenant de la comtesse de Ginestous, née Geronima Celesix ; testament et lettres de la marquise Spinola, née Maria-Teresa Grimaldi. - Reçus, mémoires de fournisseurs de l'abbé Guilbert ; mémoires de fournisseurs de la princesse de Guéméné. - Reçus, mémoires de fournisseurs, quittances, billets provenant de Nicolas Guérin. - Quittances, reçus, mémoires provenant de Guignard. - Notes et billets acquittés, titres et quittances d'une rente due par Gougenot. - Mémoires et quittances provenant de l'abbé de Gourcy.
Papiers de Geneviève-Barbe Goyon, condamnée, de Jacques Girouard, condamné, de Jean-Louis Gibert condamné, de l'abbé Desmarres de Grainville condamné, de Mark Gregory, anglais.
Reference codes: T//747
1780-an II
Quittances de contributions et de capitation de Mademoiselle Goyon. - Billets sous-seing privé, lettres de change, quittances et mémoires provenant de Girouard, imprimeur. - Bail et quittances de Gibert. - Etats de meubles, mémoires de fournisseurs de l'abbé de Grainville. - Mémoires de fournisseurs, certificats, lettre, passeport provenant de Gregory, négociant anglais.
Papiers de Jean Ginet, condamné, de Madame Gilbert de Voisins, émigrée, de Madame Groscol et de M. Saint-Prix, condamnés, de la veuve Gérard, de Jacques de Gremion, dont les héritiers avaient émigré.
Reference codes: T//748
1713-1801
Etats, comptes correspondance commerciale de Ginet, notes sur son arrestation. - Lettres et état de meubles provenant de Madame de Voisins. - Billets, mémoires de fournisseurs, lettres provenant de Madame Groscol et de M. Saint-Prix. - Bail d'appartement, reconnaissances, quittances, mémoires de fournisseurs provenant de la veuve Gérard. - Inventaire après décès, titres de propriété et bail d'une maison rue d'Enfer à Paris, provenant de la famille de Grémion.
Papiers de François-Louis-Antoine-Marianne Goldoni, de Catherine-Noël-Judde Warlée femme Grand, émigrée.
Reference codes: T//749
XVIIIe siècle
Brevets divers provenant de divers membres de la famille Goldoni et notamment diplômes de l' Arcadia pour Carlo Goldoni ; reçus et mémoires de fournisseurs. - Bail de maison, mémoires de fournisseurs provenant de Madame Grand.
- Papiers de Girard, notaire à Paris, condamné.
Reference codes: T//750
XVIIIe siècle
Reconnaissances, mémoires de fournisseurs, quittances, notes, lettres d'affaires provenant de Girard et de quelques-uns de ses clients ; brevet de la charge de rapporteur du point d'honneur au bailliage de Mouzon (Ardennes) en faveur du sieur Guillemin ; inventaires après décès, contrat de mariage, extrait mortuaire intéressant divers membres de la famille Berger de 1770 à 1785.
Papiers de Pierre Gondier, condamné, de Pierre Guignebault, de Nicolas-Joseph Gentil, condamné de Marie-Antoinette Bouret, baronne de Grimaldi, condamnée, de la marquise de Groslier, émigrée.
Reference codes: T//751
1659-1792
Etats, comptes, sous-seing privé ; quittances provenant de Gondier, chargé de la procuration de M. Faulconnier de Vérac ; papiers divers. - Déclarations et états de biens sis à la Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne) provenant d'Hercule et Pierre Guignebault, depuis 1659. - Registres d'adresses et dépenses, extrait d'acte de mariage de Gentil, menuisier. - Reçus et mémoires de fournisseurs de la baronne de Grimaldi ; reçues de Madame Legendre de Villemorien. - Mémoires de fournisseurs, reçus provenant de la marquise de Groslier et de l'abbé Talbert ; mémoire sur la vente faite en 1786 par le duc de Savoie du marquisat de Treffort (Ain).
Papiers d'André-Marie comte de Gusman, condamné et de Garrigues, marchand de bois, absent.
Reference codes: T//752
XVIIIe siècle
Billets, convention provenant du comte de Gusman ; mémoires avec pièces à l'appui pour Séraphin Van Rode à propos de son inscription sur la liste des émigrés. - Reçus et quittance provenant de Garrigues.
Papiers de Hauteville, condamné, de Hinselin, de Jacques Hawksley, émigré, de Germain Horaist, condamné, de Didier Herbillon, condamné, d'Achille-François-Ursin Hüe, comte de Grais.
Reference codes: T//753
XVIIIe siècle
Sentences des consuls, significations quittances, provenant de Hinselin. - Lettres de change, billets, mémoires de fournisseurs, quittances de loyer provenant de Hawksley. - Quittances de loyer d'Horaist. - Reçus et mémoires de fournisseurs d'Herbillon. - Mémoires de fournisseurs du comte de Grais ; acte baptistaire (en allemand) de sa femme.
Papiers de Jacques Héricher, de Charles-Constantin prince de Hesse-Rheinfels, de l'abbé Jean-Baptiste Hébray, émigré, de Georges Hue, succession indivise.
Reference codes: T//754
1779-1793
Extrait baptistaire, quittances, notes provenant d'Héricher. - Mémoires de fournisseur, compte du prince de Hesse. - Copie des testaments d'Etienne Hébray et d'Anne de Belly, sa femme. - Pièces de procédure, inventaire après décès, mémoires et quittances.
Papiers de Jamart, de Félix Isnard, condamné, de Jean-Nicolas Jacmin, condamné, de Pierre Simon-Joseph Jault, condamné, de l'abbé François-Joseph Jalabert, émigré.
Reference codes: T//755
1753-1793
Compte de tutelle de Jean-Nicolas Jamart en 1753 ; inventaire après décès de Jean Jamart, fermier général du duc d'Orléans en 1764. - Adresse, signée par Isnard, de la Société populaire d'Eygalières (Bouches-du-Rhône) à la Société des amis de l'égalité séante aux Jacobins". - Extrait d'acte de mariage, quittances, reconnaissances, billets provenant de Jasmin. - Reçus, quittances, décharges provenant de Jault ; divers des familles Jault et Blondeau. - Mémoires de fournisseurs, lettres provenant de Jalabert ; certificat et compte relatifs à la succession de l'abbé de Cuisac, massacré aux Carmes.
Papiers de Joly, de Nantes, détenu, d'Oudart-François-Nicolas Dubiez d'Ignancourt, de Jean Jeurie, condamné, du marquis de Janson.
Reference codes: T//756
1725-an II
Lettres et rapport provenant de Joly, commissaire du comité révolutionnaire de Nantes. - Titres de propriété et pièces de procédure concernant une maison à Champigny-sur-Marne (Seine) ; quittances, états divers provenant de Dubiez d'Ignancourt, bourgeois de Paris. - Extrait baptistaire, lettres, pièces de procédure, billets provenant de Jeurie. -Pièces de procédure provenant du marquis de Janson ; partage des biens de Madame Aumont ; bail d'une maison rue Culture-Sainte-Catherine.
Papiers de Jean-Claude Jacquet.
Reference codes: T//757
1759-1793
Passeport, billets, reconnaissances, pièces de procédure provenant de Jacquet ; papiers divers concernant Le Chevalier de Grèges, les dames Poullot et Lieutaud.
Papiers de Pierre-Auguste de Lageard, ancien ministre de la Guerre, de l'abbé de Lageard, émigrés, de Jean-Jacques Lubin, condamné, de Catherine Limoche.
Reference codes: T//758
1782-an II
Lettres et quittances provenant de l'abbé de Lageard et de son frère, major de la garde nationale parisienne ; dossiers concernant différentes affaires militaires dont celui-ci avait été rapporteur ; testament de M. de Saint-Val. - Reçus, quittances de Lubin. - Patente au nom de Mademoiselle Lincoche.
Papiers de l'abbé Jean-Louis-André de Luchet, émigré.
Reference codes: T//759
XVIIIe siècle
Titres de rente, reconnaissances billets de loterie, testament, procès-verbal d'apposition de scellés, bail, provenant de l'abbé et du marquis de Luchet, son frère ; lettres à eux adressées ; diplômes (en diverses langues) d'académies ou de sociétés dont faisait partie le marquis de Luchet ; brevet de conseiller de légation du landgrave de Hesse ; lettres de celui-ci.
Papiers de François-Louis Le Tellier de Louvois, émigré, et de Charles-Robert de La Pallu, émigré.
Reference codes: T//760
1667-1791
Titres de propriété des terres de la Barre (Sarthe, commune de La Chapelle-Huon) et de Cormeray (Loir-et-Cher) acquises par Louvois et un de ses descendants. - Extrait de baptême, comptes, lettres d'affaires provenant du marquis de La Pallu.
Papiers du marquis de La Roche-Fontenilles, émigré, de Guillaume Lemille, condamné, de Lavigne, de la marquise de Juigné et de la femme Fallourd, de la princesse Lubomirska, condamnée, et de Pierre-Jean-François de La Porte.
Reference codes: T//761
1757-an V
Pièces de procédure, accord, transaction provenant du marquis de La Roche-Fontenilles. - Billets à ordre au profit de Lemille, inventaire après décès, procuration et actes divers provenant des familles Lavigne et Cristin ; procédures faites la requête de Devray, négociant à Paris. - Titres d'une pension faite par la marquise de Juigné à Louise Baudry, femme Fallourd, domestique ; certificats concernant celle-ci ; lettre écrite par elle. - Lettres, passeports, états divers (en langue polonaise) provenant de la princesse Lubomirska. - Comptes, quittances, notes, états d'effets, papiers divers relatifs à la succession, de M. de La Porte, conseiller d'Etat honoraire.
Papiers d'Henry-Toussaint Le Brasseur, condamné, de Louis-François Lejeune, condamné, de Joseph-Ignace Bonnet de La Beaume, émigré, du comte et de la comtesse de La Martellière (papiers trouvés chez Cormeille, ancien procureur au Châtelet).
Reference codes: T//762
1713-1793
Reçu et note provenant de Le Brasseur. - Contrat de mariage de Lejeune avec Mademoiselle Eugrant ; inventaire après décès de celle-ci ; quittances. - Requêtes et pièces relatives à une instance de M. de la Beaume. - Titres de propriété, quittances, lettres intéressant la ferme de Champblanchard (Seine-et-Marne, commune d'Amillis) appartenant au comte de La Martellière.
Papiers de François Lacroix, de François Lafosse, de Lacaze ancien député, de Jean-Baptiste-Emmanuel Legendre, condamnés.
Reference codes: T//763
XVIIIe siècle
Inventaire après décès billets acquittés provenant de Lacroix. - Quittances, reconnaissances, lettres d'affaires, provenant de Lafosse. - Reçus, quittances provenant de Lacaze. - Extraits baptistaires, quittances, état d'appartement concernant divers membres de la famille Le Gendre.
Papiers de Madame La Martinière, de Claude-François Le Duc, émigré, de la direction des créanciers de Laideguive, ancien notaire, de Jean-Etienne Lahure, condamné.
Reference codes: T//764
1723 an II
Mémoires, quittances, lettres provenant de Madame La Martinière. - Contrat de mariage, testaments, procès-verbaux de vente scellés, inventaire intéressant des membres des familles Le Duc, Brion, Crignon ; procuration de Madame de Beaumarchais, marquise d'Orléans. - Certificat de remise de titres aux créanciers de Laideguive. - Contrat de mariage de Lachure et de Victoire Letemple.
Papiers d'Elisabeth-Pauline de Gand de Midelbourg, comtesse de Lauraguais, condamnée.
Reference codes: T//765
1755-1789
Pièces de procédure relatives à la séparation de corps du comte et de la comtesse de Lauraguais et à l'acquisition par le prince de Condé de l'hôtel de Brancas ; état de situation de la caisse de régie des terres de la comtesse ; testament et codicille du maréchal d'Isenghien ; lettres d'affaires ; quittance entre les mineurs Vintimille et d'Aumont.
Papiers de Jacques-Joseph Brac de La Perrière, ancien fermier général, condamné, de Claude-Louis, comte de La Châtre, émigré, de Jean-Etienne Laporte d'Hiboust, condamné, de Marie-Jeanne Leveau, succession indivise, d'Hélène Béharel, veuve Lesueur, absente, de Jean-François Lemaître, émigré.
Reference codes: T//766
XVIIIe siècle
Récépissé, quittances, déclaration de biens, comptes provenant de Brac de La Perrière. - Comptes, états de situation, mémoires de fournisseurs du comte de La Châtre. - Bordereaux, états quittancés, journal de dépense de Laporte d'Hiboust. - Reçu, procuration, cession de biens de M.-J. Leveau. - Extraits baptistaires et mortuaires, contrat de mariage et papiers de famille, quittances provenant de la veuve Le Sueur. - Titre de rentes, partage de biens, lettres, extrait baptistaire concernant divers membres de la famille Lemaître.
Papiers de l'abbé Philippe-Guillaume. Leconflet, émigré, de Latille, curé de Saint-Thomas-d'Aquin à Paris, et de Charles Nicolas Leleu, condamnés.
Reference codes: T//767
1679-1791
Quittances diverses de l'abbé Leconflet ; correspondances et titres de propriété concernant les biens des prieurés de Magny-en-Vexin (Seine-et-Oise) et Saint-Georges-de-Didonne (Charente-Inférieure), la ferme de Bévenais (Isère) dépendant du prieuré d'Oyeu (Isère) ; certificats concernant l'abbé Dufayel de Saignemontel. - Mémoires de fournisseurs de Latille. - Certificats, transaction provenant de Leleu.
Papiers de François-Nicolas Legret, succession indivise, de François-Valentin Le Merchier de Criminil, émigré, de Marie-Anne Lemoine, veuve Leroux, succession indivise.
Reference codes: T//768
1699-XVIIIe siècle
Contrat de mariage de Legret avec Michelle Libouroux ; actes d'état religieux des deux familles ; quittances. - Billets, obligations, lettres d'affaires, baux, reçus, comptes, procurations provenant de Valentin Le Merchier de Criminil ; transaction, contrats de mariage, acte de partage, dénombrement provenant de la famille Le Merchier de Criminil et Le Merchier de Thorillon. - Contrat de mariage, inventaire après décès, extrait baptistaire, extrait d'acte de mariage, mémoires de fournisseurs, quittances, titre de pension, actes divers concernant les familles Leroux et Lemoine et particulièrement Nicolas Leroux, piqueur à la grande écurie.
Papiers de Louis-Paul-François Lecointre, condamné, et de Marie-Anne-Françoise de Noailles, comtesse de La Marck, succession indivise.
Reference codes: T//769
XVIIIe siècle
Lettres, reçus, quittances, déclaration de revenus provenant de Lecointre ; titre de propriété, constitution de rente au profit d'Alexandre Catinat, en 1713. - Comptes rendus à la comtesse de La Marck, de 1790 à 1793, avec des pièces justificatives.
Papiers de Chrétien-Guillaume de Lamoignon de Malesherbes, condamné, de l'abbé de Laquesnoy, prieur curé du Temple, émigré, de Jacques Le Scène des Maisons, d'Elie-Guillaume comte de L'Hospital, et de Claude-Jean-Nicolas Le Roy de Roullé.
Reference codes: T//770
1742-1793
Pièces de procédure, titre et états de rentes provenant de Malesherbes. - Mémoires et quittances des travaux faits au Temple et spécialement à Sainte-Marie-du-Temple par plusieurs curés, notamment l'abbé de Laquesnoy. - Pièces de procédure, quittances diverses provenant de Le Scène des Maisons. - Liquidation et partage de la succession du comte de L'Hospital. - Procuration, bordereau de compte pour Le Roy de Roullé.
Papiers de Lebas du Plessis, émigré, et de Bernard d'Aigrefin, Jean-Gérard, de Lefranc de Brunpré, de Le Roy de Valmont.
Reference codes: T//771
1671-1792
Quittances, reçus, acte de vente d'une maison rue aux Fers, provenant de la famille Bernard et de Lebas du Plessis. - Pièces de procédure provenant de Lefranc de Brunpré. - Pièces de procédure et autres intéressant les créanciers de M. de Valmont.
Papiers d'Hélène Le Groing, veuve de Baltazar-Tiburce de Louan, héritiers présumés émigrés, de Joseph, marquis de Lestrange, de Jean-Jacques Lecomte, de Suzanne-Marguerite Guérin, veuve de La Chenais, de la comtesse de Lameth, de la veuve Lieuteau, condamné, de Latilla, du comte de Langeron, émigré.
Reference codes: T//772
1577-1792
Titres de propriété, acte de foi et hommage de la terre des Granges (Cher, commune de Saulzais-le-Potier), certificat, lettre, etc., provenant de Madame de Louan. - Actes d'aveu et hommage, dénombrements, comptes, assises de justice de terres appartenant au marquis de Lestrange, notamment Magnat-l'Etrange (Creuse), Montvert (commune de Magnat ?) et Saint-Georges-Négremont (Creuse) depuis 1577. - Copie de bail par Le Comte, fermier de la seigneurie de Lury (Cher) du droit de boucherie appartenant aux seigneurs de ce lieu, en 1786. - Contrat de mariage, extrait d'acte de mariage, lettre, concernant la famille La Chénais. - Lettres et mémoires de fournisseurs, de Madame de Lameth, copie des provisions de la cure de Douriez (Somme) pour l'abbé Hurtrel en 1723. - Copie de reconnaissance faite à la veuve Lieuteau d'une somme employée à l'achat d'une pacotille pour un bateau de Marseille allant à "Bonne en Barberie" en 1787. - Lettres et comptes en français, anglais et italien provenant de Latille. - Contrats de mariage, inventaire de meubles, de membres de la famille de Langeron.
Papiers de Jean-Baptiste Lhoste et de François Lhomme, condamnés, d'Anne-Louise Van der Noot marquise de L'Aspiur et de Leblanc de Verneuil, émigrés.
Reference codes: T//773
1749-1793
Mémoires de fournisseurs, reçus de Lhoste et de M. et Madame de Sérilly. - Extrait baptistaire, mémoires de fournisseurs, comptes, lettres, provenant de Lhomme. - Mémoires de fournisseurs, passeport, acte notariés, imprimés en flamand provenant de la marquise de L'Aspiur, quittances. - Pièces de procédure obligatoires, actes relatifs à la direction des créanciers de M. Thoynard de Jouy ; titre de propriété de la terre d'Herblay (Seine-et-Oise) provenant de la famille Le Blanc.
Papiers de Jean Lalaune, condamné, de Levaillant de Brécy, de l'abbé Liger, émigré, de Thomas Etienne Le Gastellier, de Jacques-Nicolas Lumière, condamné, d'Etienne-Charles Lherbette, condamné.
Reference codes: T//774
XVIIIe siècle
Billets à ordre, reconnaissances, mémoires de fournisseurs, quittances de loyer, lettres de change provenant de Lalaune. - Mémoires de fournisseurs, quittances, reçus, lettres provenant de Lévaillant de Brécy. - Quittances de loyer de l'abbé Léger. - Reçus de Le Gastellier. - Mémoires de fournisseurs reçus de Lumière. - Quittances, comptes, décharges provenant de Lherbette de Saint-Charles.
Papiers de l'abbé Robert de Lamarre, de M. de La Marche de Louis Jean-Baptiste Thomas, comte de Lavalette, et de Langlois, condamnés.
Reference codes: T//775
XVIIIe siècle
Quittances, lettre de l'abbé de Lamarre. - Récépissés des sommes reçues de Roettiers de Montaleau, directeur de la Monnaie, comptés des sommes échangées contre des assignats ; documents relatifs à l'impression et l'émission des assignats ; mémoires de fournisseurs provenant de M. de La Marche, de 1790 à 1792. - Reçus, quittances, mémoires de fournisseurs, transport de rentes provenant du comte de Lavalette. - Quittances et mémoires de fournisseurs, billets à ordres lettres d'affaires provenant de Langlois, papetier à Paris rue Saint-Jacques.
Papiers du chevalier de Montmorency-Luxembourg, de Godefroi-Elisabeth Lavoisieu, condamné, de M. de La Brousse, condamné, de Jean-Jacques Turmeau, abbé de La Morandière, déporté, d'Auguste-Louis Langlois de Rézy, condamné.
Reference codes: T//776
XVIIIe siècle
Pièces relatives à la liquidation des dettes du chevalier de Luxembourg, dont paraît d'être chargé M. Randon de La Tour ; états de la dépense faite pour le transport des volontaires de Luxembourg du Havre à Honfleur ; journal de recettes et dépenses faites de 1777 à 1783 pour le chevalier de Luxembourg. - Certificats de civisme, quittances de contributions provenant de Lavoisien. - Mémoires de fournisseurs, extraits mortuaires, lettres provenant de MM. de la Brousse et Huimon de Bailleul. - Mémoires de fournisseurs, reçus, quittances, transaction et papiers de famille divers provenant de l'abbé de La Morandière. - Mémoires de fournisseurs de Langlois de Rézy.
Papiers de Pierre-Joseph-Marie-Alexandre Lefèvre, condamné, de Lefranc de Pompignan, de Jean-Benjamin de Laborde, condamné, de Marie Anne Catherine Lebreton, de MM. de Lestrade et d' Abzac de Limeyrac, de Madame Lindsey, émigrée.
Reference codes: T//777
XVIIIe siècle-an X
Acte de naissance, congé absolu et passeport ; lettres et reçu provenant de Lefèvre. - Lettres et reçus de Lefranc de Pompignan. - Certificats de résidence, comptes, lettres, notes et travaux de botanique provenant de M. de Laborde. - Lettres reçus, comptes de Mademoiselle Lebreton. - Mémoires de fournisseurs, reçus, comptes provenant de MM. de Lestrade et d'Abzac. - Quittances et mémoires de fournisseurs de Madame Lindsey.
Papiers de M. de Montverand, émigré, de Guillaume Marie-René Guichardy marquis de Martigné, émigré de Magon de La Balue, condamné, et de Mainsant, comté de surveillance de la section des Lombards.
Reference codes: T//778
XVIIIe siècle
Baux, titre nouvel, déclaration concernant la ferme du prieuré de Saint-Michel de Montbron (Seine-et-Marne) provenant de M. de Montverand. - Lettres adressées au marquis de Martigné par sa femme et diverses personnes ; billets, quittances, mémoires de fournisseurs ; compte avec M. de La Lande-Magon. - Pièces relatives aux droits de Magon de La Balue comme créancier de Lenormand, receveur général des finances. - Pièces de procédures contrat et actes divers provenant de Mainsant.
Papiers de Claude-Michel Mantienne, condamné, de Jacques-François Mérigot, de Mérigot de Sainte-Fère, de Samuel Meek, anglais, de Curé, marquis et comte de Marcieu, émigrés.
Reference codes: T//779
XVIIIe siècle
Contrat de mariage de Mantienne avec Charlotte Langlet ; acte de partage des biens de Langlet père ; quittances et reçu de Mantienne. - Reçus, quittances, patentes, certificat de civisme, contrat de mariage et papiers de famille divers de Jacques François Mérigot. - Titre et transport de rente pièces de procédure et papiers divers de la famille Mérigot de Sainte-Fère. - Lettres, quittance de contributions, notes d'une voyage en France et en Suisse en 1782 et 1783, "notes on the State of Virginia, by Thomas Jefferson, esq.", maximes morales et extraits de divers auteurs en anglais provenant de S. Meek. - Quittances, pièces de procédures procuration, reconnaissance, extrait baptistaire provenant de la famille Curé de Marcieu.
Papiers de Pierre Mainvielle condamné, de Claude-Etienne-Joseph Carré de Candé de Margorie émigré, Altienne François Ménil, et de Anet-Etienne Mallet, condamnés.
Reference codes: T//780
1776-an II
Mémoires de fournisseurs, passeport, provenant de Mainvielle ; deux pièces relatives à l'entreprise des charrois militaires pour l'armée des Pyrénées en 1793. - Brevets militaires, comptes de recettes et dépenses de M. de Margone de 1787 à 1790. - Comptes de dépenses faites par Ménil pour Madame de Saint-Hérem et divers membres de la famille de Menou ; état de l'argenterie de feu Mademoiselle de Verneuil ; extraits baptistaires et mortuaires de la famille Ménil. - Jugement du tribunal révolutionnaire concernant Mallet et relevés de son revenu aux matrices des rôles fonciers de diverses communes.
Papiers de Louis-Edouard-Geneviève Drummond de Melfort émigré, de Jean-Jacques-Joseph Mousnier, condamné, d'Edouard-François-Mathieu Molé de Champlatreux, ancien président au Parlement, condamné, de Jacques Moëune, condamné, d'Anne Lefèvre, veuve d'Antoine Morigny, de Marino, condamné.
Reference codes: T//781
XVIIIe siècle
Mémoires de fournisseurs, compte, quittances, extrait baptistaire de Drummond de Melfort et états relatifs à la succession de son père. - Billet à ordre, pièces relatives au divorce de Mousnier et d'Henriette Moussay sa femme ; mémoire et pièce de procédure au sujet d'un homicide par imprudence commis par Mousnier à Argentenay (Yonne) ; mémoires sur des questions le droit. - Inventaires après décès, actes de partage de biens et acte de notoriété, titre de rentes provenant de la famille Molé depuis 1675. - Reconnaissance lettre provenant de Moëune ; expédition du testament de Pierre Targe, marchand de soie à Lyon, et transaction à ce sujet ; brevet de pension nationale accordé à la veuve Pic. - Extraits baptistaires et mortuaires, congé militaire et autres actes relatifs aux familles Morigny (ou de Morigny) et Lefèvre ; reçus. - Extraits baptistaire et mortuaire, reçus, baux, créance ; pièces relatives à une commission temporaire, dont Marino était membre, établie à Ville-Affranchie (Lyon) ; procès-verbaux d'entrée et de sortie tenus par les commissaires des guerres à Carouge (Suisse, commune de Genève).
Reference codes: T//*/781
1785
Liquidation et partage de la succession de la première présidente Molé.
Papiers de Magon de La Belinaye, condamné, de Gaston-Marie-Cécile Margarita, ancien curé de Saint-Laurent, déporté, d'Etienne Manoël, condamné, de Jacques Mallet du Pan, émigré ; du comte de Mallet et de la comtesse de Lestrade.
Reference codes: T//782
1760-1795
Notes de Magon sur ses dépenses et créances et sur divers paiements par lui faits. - Mémoires et quittances, extrait baptistaire, papiers de famille et papiers ecclésiastiques, certificats révolutionnaires concernant Margarita, ancien curé de Saint-Laurent à Paris ; délibérations diverses relatives à l'exercice du culte. - Brevets militaires, certificats, quittances, mémoires de fournisseurs, lettres provenant de Manoël ; recensement de l'île de Tabago en 1788 et mémoires de l'administration, le commerce et l'agriculture dans l'île en 1787 et 1790. - Comptes, mémoires de fournisseurs du comte de Mallet et de la comtesse de Lestrade ; lettres écrites à M. Piquemal, officier au régiment de chasseurs à cheval du Hainaut ; sentence des consuls de Paris concernant deux lettres de change.
Papiers de Louis Molin, condamné, de Nicolas Ménétrier, héritiers absents, de Pierre Paul Mézeray, émigré.
Reference codes: T//783
1768-an IV
Comptes, quittances, mémoires, lettres d'affaires provenant de Molin. - Reçus de Ménétrier. - Partage des biens de la succession de Paul Mézeray en 1776 ; procès-verbal de vente de meubles ; contrat de mariage de Jean-Denis Bergeron avec Mademoiselle Mézeray ; quittance.
Papiers de Jean Martini, émigré, de Patrice Mac-Mahon, anglais, de Nicolas-Roland Poujault de Montjourdain, condamné, de Henriette-Françoise Michel, marquise de Marbeuf, et de Catherine-Salinguerra-Antoinette de Gayardon de Fenoil, comtesse de Marbeuf, de Mousson de L'Etang, de Marie-Catherine Dufloquet de Réals, veuve Massé, héritiers présumés émigrés.
Reference codes: T//784
1756-an III
Lettres de change, lettres d'affaires, suppliques et lettres patentes en italien, lettre de recommandation en allemand provenant de Martini, négociant turinais établi à Marseille et à Bordeaux. - Quittances de loyer, lettres en français et en anglais provenant de Mac-Mahon, étudiant en médecine à Paris ; quittances et mémoires de fournisseurs d'O'Reilly, son parent. - Actions diverses état de revenues quittances, jugement du tribunal révolutionnaire, billet concernant Montjourdain et Belin son parent. - Pièces de procédures titres de rentes, mémoires d'ouvrages provenant de la marquise et de la comtesse de Marbeuf. - Factures et reçus de Mousson de L'Etang. - Pièces de procédures titres et constitutions de rentes provenant de la veuve Massé.
Papiers de Simon Morel et de Sophie-Françoise Renaudin, sa femme, condamnés aux fers, de la famille de Mazarin, de Marie-Renée Muzy, de Louis-Claude-René Mordant, marquis de Massiac (inventaire de l'abbé Duchamps).
Reference codes: T//785
1728-1784
Quittances, extraits baptistaire et mortuaire, extrait d'acte de mariage provenant de Simon Morel et de la famille Le Page ; généalogies des familles de la Torrey Ayala, de Fontaine, de Stavele, de Berlaimont. - "Jugements des commissaires du Conseil députés pour juger les affaires de la maison de Mazarin" ; obligation, bail acte de foi et hommage, quittance concernant la terre de Chilly-Mazarin (Seine-et-Oise). - Extrait baptistaire, constitution de rentes, bordereau de comptes provenant de Mademoiselle Muzy. - Constitution de rente provenant du marquis de Massiac ; lettres et papiers d'affaires intéressant aussi l'abbé Duchamps, prévôt de Saint-Martin de Tours.
Papiers de Pierre-Louis Moreau, condamné, de Ferdinand-Ignace Milener, condamné, de Charles-François Bouilland de Montaigu, de Baltazar-François Mégissier, de François Mottier, condamné, de la veuve Mignard, condamnée, d'un opticien italien dont on n'a qu'un inventaire de marchandises ou mercanzie.
Reference codes: T//786
1670-1793
Pièces de procédure provenant de Moreau. - Extrait baptistaire, procuration, mémoires de fournisseurs provenant de Milener; acte de vente du domaine de Cocqueau (Indre-et-Loire commune de Dierré). - Copies de pièces de 1598 et du XVIII e siècle concernant une pièce de terre sise à Sacy-le-Grand (Oise) appartenant M. de Montaigu. -Expéditions de baux de terres dépendant de Saint-Père et de Saint-Sauveur de Melun louées par Mégissier. - Extraits baptistaires et mortuaires de la famille Mottier ; procurations, lettres d'affaires, billets, mémoires de fournisseurs de Mottier. - Lettre écrite par Louis Marage à la veuve Mignard. - Inventaire d'objets ( mercanzie) de lunetterie qui se trouvaient à Paris chez un opticien italien.
Papiers de Martin de Mariveaux, condamné, de René-Georges-Marie, marquis de Montecler, émigré, de Hyacinthe-Julien-André de Marnière de Guer, émigré.
Reference codes: T//787
XVIIIe siècle
Mémoires de fournisseurs, pièces de procédure, certificats de créances provenant de Mariveaux. - Titre de propriété et acte d'abandon de jouissance de la terre de Contest (Mayenne) ; inventaire des meubles de Georges François de Montecler ; lettre contenant reconnaissance. - Comptes de recettes et de dépenses analyses d'actes intéressant la famille de Marnière depuis le XV e siècle ; acte de tutelle, états des terres et domaines dépendant du marquisat de Grasville [Sainte-Honorine] (Seine-Inférieure), dont M M. Dupeyre et Brémontier avaient les jouissance.
Papiers de François Etienne Marcenay de Saint-Prix, de Claude-Vincent Mathieu, condamné aux fers, de M et Madame de Montchenu, de Jacques Mégard, de Paul Miètre, de la femme Morel et de Pierrette Ponso, condamnés, de Juliette Morlot, condamnée à la réclusion.
Reference codes: T//788
1780-an X
Lettre, extraits du registre des oppositions du bureau de Blois, provenant de M. de Saint-Prix, fermier général honoraire ; pièces relatives à la terre du Coudray (Eure-et-Loir, commune de Châtillon-en-Dunois). - Extraits baptistaire et mortuaires, extrait d'acte de mariage quittances, lettres, procuration provenant de Mathieu. - Quittances, mémoires de fournisseurs de M. et Madame de Montchenu. - Extraits baptistaire et mortuaire, billets, passeport, lettres provenant de Mégard, perruquier ; quittances au nom de Pierre-Guillaume Pelletier. - Reconnaissances de maisons de prêt provenant de Paul Miètre de la femme Morel et de Pierrette Ponso. - Reconnaissances, lettres provenant de Julie Morlot.
Papiers de Charlotte Béraud de La Haye de Riou, marquise de Montesson, de la comtesse de Montarny, émigrée, de Louis-Honoré, marquis de Montillet, émigré, de la marquise de Montalembert, dont le fils avait émigré.
Reference codes: T//789
1754-1789
Pièces relatives à deux brevets de pensions sur le Trésor royal et la propriété de terrains de la rue de Provence cédés par l'architecte Brongniart à Madame de Montesson. - Mémoire d'un fournisseur de Madame de Montarny. - Brevets militaires, bail, ordonnance du prévôt de Paris relative d'une succession, provenant du marquis et de la marquise de Montillet. - Mémoires de fournisseurs du marquis et de la marquise de Montalembert ; reçus.
Papiers de Joseph Mellet, condamné, de François René-Alexandre de Maillé, condamné, de Marie Alexandrine Martinville, veuve Moussard du Vaugarnier, de Jean-Jacques, Maynard, condamné, de la marquise de Murat.
Reference codes: T//790
1755-1793
Reconnaissance provenant de Mellet. - Extrait baptistaire, décharges, billets, bordereau de compte provenant de F.-R.-A. de Maillé. - Lettres de changes billets acquittés provenant de Moussard du Vaugarnier. - Quittances et décharges de Maynard. - Mémoires de fournisseurs de la marquise de Murat.
Papiers de Pierre Norgat, émigré, de Jean-Baptiste-Louis de Noailles, de J. Nicholas, condamné, de Dominique-Benoît Nait, condamné, du comte de Narbonne-Fritzlar, émigré.
Reference codes: T//791
1772-1793
Quittances, billet, reçu, lettre provenant de Norgat. - Lettres de changes, reconnaissances, obligations, quittances provenant de Noailles, créole de Saint-Domingue. - Mémoire, pétition et certificat concernant Nicholas. - Mémoires de fournisseurs. de Mait. - Lettres adressées à M. de Narbonne ; enveloppe à son adresse.
Papiers d'Orsin de Bure, condamné, de Charles-Alexandre Ozanne, condamné, de Claude-Jacques Ogier, condamné, d'Antoine-Eustache, abbé d' Osmond, émigré.
Reference codes: T//792
1704-1793
Procuration de Bacheley, curé constitutionnel de Saint-Pierre-Oursin (Calvados, commune de Vimont) ; lettre adressée à de Bure. - Mémoires de fournisseurs d'Ozanne. - quittances, titre de propriété de divers biens sis à Gonesse (Seine-et-Oise) provenant d'Ogier auditeur des comptes ; extraits baptistaires et mortuaires de membres des familles Ogier et Auger. - Mémoires de fournisseurs, lettres d'affaires, mémoires, observations au sujet de l'évêché de Comminges (Haute-Garonne), notes aux administrateurs du département de la Haute-Garonne provenant de l'abbé d'Osmond ; comptes relatifs à la succession de M. de La Garlaye, évêque de Clermont.
Papiers de l'abbé Pralet, émigré, de la comtesse de Peizac, de l'abbé Jérôme-Marie Prigent, émigré, de l'abbé Pierre François Pérignon, condamné, de Jeanne Pichard, succession indivise.
Reference codes: T//793
1771-1795
Passeport lettres diverses en espagnol et en français adressées à l'abbé Pralet, notamment par le duc d'Uceda et le duc et la duchesse de Charost ; note sur les ducs d'Uceda et papiers divers, en espagnol ; lettres adressées à l'abbé de Louville. - Contrat de mariage du comte de Peizac avec Mademoiselle de Burman, en 1784. - Certificat de l'évêque de Léon et certificats de résidence à Paris et à Jersey, provenant de l'abbé Prigent. - Extrait baptistaire, lettres, quittances, mémoires de fournisseurs provenant de l'abbé Pérignon et de Pérignon "le jeune". - Extrait baptistaire, comptes, lettres provenant de Jeanne Pichard, cuisinière.
Papiers de Marguerite-Thérèse-Narcisse de Durfort, comtesse de Poly, émigrée, de Nicolas Pielle, émigré, de J. S. M. F., comte de Pellan, émigré.
Reference codes: T//794
1743-1791
Expédition du contrat de mariage du comte et de la comtesse de Poly ; inventaire après décès du comte de Poly ; billet, consultation juridique, quittances et lettres d'affaires provenant de la comtesse de Poly. - Mémoires de fournisseurs, quittances, pièces de procédure, lettres provenant de Pielle, domestique de l'abbé Rivière, chanoine de Paris, et concernant en partie une maison lui appartenant à Boulogne (Seine). - Journal du comte de Pellan, officier au régiment de Penthièvre-Dragons puis de la Reine-Dragons, contenant quelques notes sur ces deux régiments et des détails biographiques de 1753 à 1791 ; quittances.
Papiers de Pierre-Patrice Pelletier, curé de Villejuif, émigré, de Jacques, comte de Pernet, condamné, de Marie Anne Morant, veuve Patural, héritiers émigrés, de N. Garnot, femme Potvin, condamnée.
Reference codes: T//795
1779-an VIII
Reconnaissances, quittances provenant de Pelletier. - Quittances, mémoires de fournisseurs, constitutions de rentes obligatoires provenant du comte de Pernet. - Extrait baptistaire de la femme Satural ; extrait mortuaire de son mari ; quittances de loyer et autres. - Factures, reçus, mémoires de fournisseurs, acte de résiliation de bail provenant de la femme Potvin.
Papiers de Juda etvde Jacob Pereyra, condamnés, de l'abbé Porro de Savernay, de Jean Pierson, condamné, de Gabrielle-Nicole-Olivier et Edme-Olivier Picques, émigré, d'André Paris.
Reference codes: T//796
1785-an III
Quittances, reçus, lettres de change, mémoires d'ouvrages provenant de Pereyra. - Reconnaissances reçus de l'abbé Porro. - Lettres de famille, mémoires de fournisseurs de Pierson ; minutes de lettres, rapports et projets de rapports faits par Pierson comme secrétaire de Malesherbes. - Renseignements divers sur les nommés Picques émanés du comité de surveillance de Noisy-le-Sec (Seine-et-Marne) ; notes sur des rentes. - Quittances diverses d'André Paris.
Papiers de Jean-Guy Perret, absent, de Poutet, condamné, de Joseph-Marie Nicolas Persico, émigré, d'Etienne Pouteau, de Jean-Antoine de Perpigna, émigré, de François-Louis Pistoye, condamné.
Reference codes: T//797
1776-1792
Procurations, lettres et papiers divers relatifs à une filature de coton établie à Paris rue des Lyonnais ; comptes, états, renseignements, billets et actes extrajudiciaires provenant de Perret. - Correspondance entre Poutet, maître-échevin de Metz et le maréchal-duc de Broglie gouverneur de cette ville sur divers sujets relatifs à l'administration de Metz, de 1780 à 1783. - Billets, traites, reconnaissances, mémoires de fournisseurs, extraits de baptême et de mariage provenant de Persico. - Mémoires de fournisseurs, quittances, reçus, comptes provenant de Ponteau. - Acte de vente par Boucher d'Auvergne à M. de Perpigna d'une maison à Paris rue des Martyrs ; quittances relatives à cette vente. - Lettres adressées à Pistoye et à Joseph-André Tourrel d'Almeran de Châteauvallon ; mémoires et papiers divers relatifs à celui-ci.
Papiers de Porot, condamné par contumace, de Francesco Pascucci, de François Paumier, condamné, de Prévost des Fourneaux, présumé émigré, de Papin, de Marie-Catherine Gabriel, femme Pierson.
Reference codes: T//798
XVIII
es.
Reçus de Porot ; extrait mortuaire de François Mangin, de Rigny-la-Salle (Meuse) en 1784. - Deux lettres adressées à Pascucci, peintre italien. - Bordereaux de comptes, quittances, reçus, lettres d'affaires, mémoires de fournisseurs. - Reconnaissances, pouvoirs provenant de Prévost des Fournaux, avocat du Parlement. - Reconnaissance en faveur de Papin. - Quittances de Madame Pierson.
Papiers de Victor-Charles-François Roux de Puivert, condamné, de Jean Parent, absent, de M. de Pronville, de l'abbé Jean-Baptiste Pétremont, émigré.
Reference codes: T//799
1774-an II
Cession de diverses sommes, quittances, reçu, provenant de Puivert ; lettres adressées au citoyen Villefort. - Brevet et bail concernant les mineurs Rouillon et provenant de Parent et de sa femme, née Rouillon. - Lettres adressées à M. de Pronville ; quelques lettres au Père Louis Leroy, prieur des Carmes de Valenciennes et professeur de théologie à Paris. - Titre clérical ou constitution de revenus en faveur de l'abbé Pétremont par ses parents ; mémoires de fournisseurs.
Papiers de Madame de Verdun.
Reference codes: T//*/800
1639
Compte de tutelle rendu par Madame de Verdun à ses enfants du premier lit, Messieurs Chevereau de Barbesières.
Papiers de l'abbé Yves-Marie-Mathurin Querbeuf, présumé émigré, de Pierre Quatresous, de Quétineau, condamné.
Reference codes: T//900
1722-an V
1 Quittances, certificat de résidence, constitution de rente, comptes lettres d'affaires provenant de l'abbé Querbeuf, ancien jésuite ; lettres, billets, créance concernant le séminaire des Missions étrangères, avec des lettres des abbés de La Fare et de Lowendal ; papiers de la famille de Lépronnière de Vry. - Reçus, reconnaissances, comptes, quittances provenant de Quatresous. - Reçus, reconnaissances, bail, cahier de notes, provenant de M. et Madame Quétineau.
Papiers de Jean Rouffet, de Jean-François Rompelle, absent, de Raoulx, condamné, de J.-P. Ramel, déporté, du comte de Roucy, émigré, de la femme Rochard, émigrée.
Reference codes: T//901
1714 an V
Sentence du bailliage de Lignières (Cher) rendue entre Jean Rouffet et Blaise Dumont au sujet du droit de banalité du moulin de la Vaux, près de Lignières. - Acte de divorce, congé militaire, quittances de loyer, reçus provenant de Rompelle ; extraits baptistaire et mortuaire de la femme Faraguet. - Mémoires, reçu provenant de Raoulx ; état de linge, et effets, mémoire de fournitures faites à Mademoiselle Kerchen aux Nouvelles Catholiques. - Lettres adressées en l'an V à Ramel, commandant des grenadiers de la garde du Corps Législatif ; mémoires de fournisseurs. - Extraits baptistaires, lettres et papiers divers relatifs aux familles de Roucy, de Scépeaux, Geslin et notamment au comte de Roucy ; pièces concernant le congé militaire de Jean-Baptiste Besset; affiche relative aux dettes de l'état vis-à-vis des soldats et marins. - Contrat de mariage, quittances, certificats, papiers de famille divers provenant de Pierre Descamps, cuisinier, trouvés dans l'inventaire de la femme Rochard.
Papiers de Philippe Rigaud, condamné, de l'abbé Edme Rameau, condamné, de Rabaud, condamné, de Jean Robin, condamné.
Reference codes: T//902
1690-1794
Billets, quittances, bail, lettres concernant les fonctions d'administrateur de l'habillement des troupes, papiers militaires divers provenant de Rigaud. - Extrait baptistaire, titre clérical, lettres de prêtrise et autres pièces ecclésiastiques, correspondance personnelle, acte de partage provenant de l'abbé Rameau ; titres de rentes appartenant a l'église Saint-Mamert d'Auxerre. - Lettres d'affaires adressées à la maison Rabaud, de Marseille, et concernant surtout des commerçants genevois et danois. - Quittances, mémoires de fournisseurs provenant de Jean Robin.
Papiers du comte de Roideville, émigré, d'Albert-Marie, marquis de Romé, condamné, de Georges-Jacques-Louis de Richemond.
Reference codes: T//903
1764-1793