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Ministère chargé de l’Environnement ; département de la communication et de l'information. Affiches de la campagne d’information sur le patrimoine naturel de l’Outre-mer (2004)

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Reference codes
20070117/1-20070117/10
Date
2004
Name of creator
Département de la communication et de l'information (ministère chargé de l'environnement) (1994-2005)
Material importance
and support
10 articles (affiches).
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description

Presentation of content

Le présent répertoire rend compte d’un fonds d’affiches versé en 2007 aux Archives nationales, concernant une campagne d’information sur le patrimoine naturel de l’Outre-mer menée en 2004 par le WWF avec le soutien du ministère de l’Ecologie et du développement durable.

Language of documents

Français

Institution responsible for intellectual access

Archives nationales de France

Entry and conservation

Mode of entry

Versé aux Archives nationales en 2007.

Conservation history

Ce versement a été récupéré sans procédure particulière par la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Environnement

New conditions for access to archives.

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