- Reference codes
- 20080675/1-20080675/315
- Date
- 1969-1997
- Name of creator
- Centre national de réception des véhicules
- Material importance
and support - 97,65 mètres linéaires (315 articles).
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
- Conditions of use
-
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description
Presentation of content
Art 1-315 : Dossiers de réception par type (homologations) de véhicules : descriptions techniques complètes des véhicules.
Consulter les documents annexes ci-jointCNRV_liste_sigles_vehicules
Classification method
Le classement n'obéit pas à une règle uniforme, pour une marque donnée il peut exister plusieurs articles, qui ne se suivent pas forcément.
Chaque dossier est référencé par le numéro d'autorisation (AU), l'année, le nom du constructeur, le nom de la marque, le genre de véhicule (voir table des abréviations en annexe), et le type.
Language of documents
Français
Institution responsible for intellectual access
Archives nationales de France