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Archives de Charles de Gaulle, président de la République (1959-1969).

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Reference codes
AG/5(1)/1-AG/5(1)/2806
Physical location
Pierrefitte
Reference codes: AG/5(1)/857-AG/5(1)/858
1958-1969

RAPATRIÉS

Description

RAPATRIÉS
Rapatriés d'Algérie, du Maroc et de Tunisie 1.

Description

1. Dossiers de Jacques Le Cornec, Michel Dupuch et Alain Bry, chargés de mission.

Contains

  • Reference codes: AG/5(1)/857
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    Généralités, situation, requêtes : textes des décrets et des arrêtés sur la question des rapatriés (mai 1968), projet de rapport sur l'application de la loi du 26 décembre 1961, notes de Jacques Aubert, directeur de cabinet de Roger Frey, ministre de l'Intérieur, à Alain Bry, conseiller des Affaires étrangères (26-30 juillet 1965), note de Bernard Ducamin, conseiller technique, au général de Gaulle sur les affaires concernant les rapatriés (31 mars 1969), note de Jacques Le Cornec, chargé de mission, à Jacques Chabrun, chargé de mission, sur la proposition de loi pour la protection juridique des rapatriés (1 er avril 1969), note sur le patrimoine immobilier français en Algérie (2 août 1965), notice biographique de Christian Mellac, directeur des Affaires économiques et sociales au ministère des Rapatriés (juin 1964), et correspondance (octobre 1967-avril 1969) de Jacques Le Cornec et de Michel Dupuch, conseillers techniques, concernant des requêtes émises par des rapatriés (1965-1969).

  • Reference codes: AG/5(1)/858
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    Indemnisations, logement, aide sociale, nomination, interventions : textes et décrets (septembre 1958) 1, rapport de la mission d'études du ministère d'État chargé des Affaires algériennes sur le rapatriement éventuel des Français d'Algérie (20 juin 1961), notes d'Eugène Sirvent, commissaire à l'aide et à l'orientation des Français rapatriés à Valéry Giscard d'Estaing, secrétaire d'État aux Finances, et à Paul-Antoine Henry, chargé de mission, sur la situation des rapatriés (novembre 1960) et sur l'Association nationale des Français d'Afrique du Nord (17 juillet 1958), note de Jacques Ravail, commissaire général chargé de l'aide aux Français rentrant du Maroc et de Tunisie, à Jean-Marc Boegner, conseiller technique (6 mai 1959), notes de Paul-Antoine Henry, conseiller des Affaires étrangères, à la direction générale des Affaires marocaines et tunisiennes (juillet-septembre 1958), correspondance sur les agents des caisses d'allocations familiales de Tunisie (octobre-décembre 1958), demandes d'intervention de syndicats et d'associations (juin-août 1958) et tableaux (1958-1960). Logement des rapatriés : note du ministère de l'Intérieur (1 er avril 1965). Installation des rapatriés en Europe et en Amérique latine : note de Sébastien Loste, chargé de mission, à René de Saint-Légier, conseiller diplomatique, sur les réfugiés d'Algérie à Alicante (10 février 1965), notes de Jean-Paul Palewski, président de la commission des finances de l'Assemblée nationale, au général de Gaulle sur l'émigration en Argentine d'agriculteurs réfugiés d'Algérie (février 1965). Groupement et associations de rapatriés : rapport des Renseignements généraux sur l'Association interprofessionnelle des rapatriés et sur ses dirigeants (11 février 1964). Indemnisation des rapatriés : correspondance entre Bernard Tricot et Jean Lamy, membre du Conseil économique et social, dont note sur la situation financière et l'indemnisation des rapatriés (février 1968), notes et documentation sur l'indemnisation des agriculteurs français d'Algérie émanant de Gabriel Burgat, ancien sénateur de Bone (Algérie), et de Frédéric Selnet, ancien fonctionnaire du ministère du Travail en Algérie (8 novembre 1966), notes sur l'indemnisation des personnes âgées ou inaptes rapatriées d'Algérie (s. d.), notes de Roger Seydoux, ambassadeur de France au Maroc, à Valéry Giscard d'Estaing, ministre des Finances et des Affaires économiques (19 février 1962), note de Christian Mellac, directeur des Affaires économiques et sociales au ministère des Rapatriés, à Claude Lachaux, chargé de mission, sur l'indemnisation des rapatriés spoliés (17 décembre 1964), note de synthèse de Charles Bignon, directeur de cabinet du secrétariat d'État chargé des Affaires algériennes, à Alain Bry, conseiller des Affaires étrangères (24 décembre 1964), note de Xavier Salado, membre du Conseil économique et social, sur le patrimoine immobilier français en Algérie (1 er juillet 1965), correspondance et notes de Jean Lamy (août-septembre 1964). Prêts et crédits de logement aux rapatriés : projet de décret (1961-1968) et notes (24 juillet 1963).

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