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Ministère de l'Équipement. Conseil Général des ponts et chaussées. 5e section. Archives de la Mission pour le rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel (1973-2005).

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Reference codes
20080258/1-20080258/66
Date
1973-2005
Name of creator
Conseil général des ponts et chaussées
Material importance
and support
66 articles
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits dans le cadre d’un usage privé (usage strictement personnel dans le cercle de la famille), sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: 20080258/58
1997-2001

Variantes successives du projet d'urbanisme

Variantes successives du projet d'urbanisme

Description

Notes, correspondance et compte-rendus des réunions , esquisses de l'architecte-conseil Jean-Pierre Porchon.

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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