- Reference codes
- 20080258/1-20080258/66
- Date
- 1973-2005
- Name of creator
- Conseil général des ponts et chaussées
- Material importance
and support - 66 articles
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
- Conditions of use
-
Les documents peuvent être librement reproduits dans le cadre d’un usage privé (usage strictement personnel dans le cercle de la famille), sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Variantes successives du projet d'urbanisme
Description
Notes, correspondance et compte-rendus des réunions , esquisses de l'architecte-conseil Jean-Pierre Porchon.