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Finding aid - Reference codes:

Industrie ; Centre national de réception des véhicules (CNRV) : dossiers de réception par type (1915-2007)

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Reference codes
20110380/1-20110380/36
Date
1915-2007
Name of creator
Centre national de réception des véhicules
Material importance
and support
12 mètres linéaires (36 articles).
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Description

Presentation of content

Procès-verbaux de réception par type (homologations) de tous véhicules à l'exception des voitures particulières et deux-roues : fiches descriptives techniques, formulaires dits "barrés-rouge", 1915-2007.

Consulter les documents annexes ci-joint
Liste des sigles

Classification method

Classement par genre de véhicule puis ordre alphabétique de marque.

Pour ne pas alourdir la lecture de l'instrument de recherche, seul l'intervalle des dossiers de marques qui composent un article a été mentionné. Pour rechercher un véhicule précis (marque, type), le chercheur doit consulter la liste détaillée des véhicules qui figure en annexe, sur le titre qui correspond à chaque genre de véhicule dans l'arborescence (camions, remorques, etc.). Il appartient au chercheur de relever la cote article qui l'intéresse (colonne cote AN) en consultant la liste adéquate selon le genre de véhicule recherché, avant de faire une demande de communication.

Language of documents

Français

Institution responsible for intellectual access

Archives nationales de France

Entry and conservation

Mode of entry

Versé aux Archives nationales en 2011.

Sources and references

Documents from the same source

Autres versements du CNRV : 19900106, 19900107, 19900108, 19900109, 20070523, 20080016, 20080675.

Indexing terms

véhicule ;  agrément  

New conditions for access to archives.

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