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Inventaire sommaire des groupes d'articles bloqués en une rubrique unique dans l'État sommaire des versements, t. II, entre les cotes F/17/2497 et 13266, par P. Marichal. J. Meurgey, J. Pellissier et P. Coutant (1950), revu et complété par Armelle Le Goff (2004-2011)

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Reference codes
F/17/2947-F/17/13266
Date
1791-1926
Material importance
and support
10320 articles.
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.

Reference codes: F/17/9698
1861-1893

Décret ; demande de crédit ; réunion tenue par les professeurs ; certificat d'aptitude

Description

Décret du 7 août 1861 autorisant la création d'un 3e maître-adjoint.

Demande d'un crédit de 26.000 francs pour le personnel, 1882.

Réunion tenue par les professeurs, 1885-1891.

Certificat d'aptitude au professorat des écoles normales, 1887-1893.

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