- Reference codes
- F/1a/1-F/1a/4263
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Librement communicable, sous réserve de l'état matériel des documents.
- Conditions of use
-
Libre.
Position in finding aid:
Reference codes: F/1a/565-F/1a/580
1763-1818
Traitements de fonctionnaires, pensions diverses, récompenses nationales. 1763-1818
Contains
- Reference codes: F/1a/566
Dossiers individuels constitués à l'époque de la Révolution, mais contenant de nombreux documents antérieurs à 1789 (pensions diverses). A-D.
- Reference codes: F/1a/571
Demandes de pensions sous le Consulat et l'Empire (quelques dossiers de l'époque du Directoire et de la Restauration A-B.