- Reference codes
- F/1a/1-F/1a/4263
- Physical location
- Pierrefitte
Plans annexes d'ordonnances, arrêtés gouvernementaux et décrets (on trouve parfois des pièces annexes autres que des plans). 1817-1886. [ Un inventaire de ces plans par noms de communes figure sous la cote 638 (boîte à fiches)].