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Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)

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Reference codes
MC/ET/III/202 - MC/ET/III/437, MC/RE/III/4 - MC/RE/III/5
Date
24 juillet 1545 - 1570
Name of creator
Etude III - Fournier, Adrien
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/III/253
12 décembre 1560

Contrat de mariage entre Jacques de Rieux, libraire et relieur de livres au Mont Saint-Hilaire, et Isabeau de La Mothe, veuve de feu Jacques Clouyn, doreur sur tranches.

Contrat de mariage entre Jacques de Rieux, libraire et relieur de livres au Mont Saint-Hilaire, et Isabeau de La Mothe, veuve de feu Jacques Clouyn, doreur sur tranches.

Description

Origine de l'information :

Étude III, contrats de mariages, testaments, inventaires après décès, 1518-1519, 1530-1589 (ET/III/1 à 73, 117 à 217, 299-300, 342 soit 657 actes). (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d'orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice :2004

Indexing terms

contrat de mariage; Mont-Saint-Hilaire (hameau); Rieux, Jacques de; Lamothe, Isabeau de; Clouyn, Jacques; libraire; imprimeur; décorateur 

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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