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Finding aid - Reference codes:

Minutes et répertoires du notaire Adrien FOURNIER, 24 juillet 1545 - 1570 (étude III)

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Reference codes
MC/ET/III/202 - MC/ET/III/437, MC/RE/III/4 - MC/RE/III/5
Date
24 juillet 1545 - 1570
Name of creator
Etude III - Fournier, Adrien
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/III/306
11 février 1556

Inventaire après décès de Catherine Bénard, femme de Louis Simon, maître briquetier à Paris, demeurant rue de la Mortellerie, à l'enseigne du Sanglier couronné, dressé à la requête de son époux, de Michel Bertrand, maître horloger à Paris, exécuteurs testamentaires, et de Claude Bénard, femme de Michel Bertrand, soeur de la défunte.

Inventaire après décès de Catherine Bénard, femme de Louis Simon, maître briquetier à Paris, demeurant rue de la Mortellerie, à l'enseigne du Sanglier couronné, dressé à la requête de son époux, de Michel Bertrand, maître horloger à Paris, exécuteurs testamentaires, et de Claude Bénard, femme de Michel Bertrand, soeur de la défunte.

Description

Informations complémentaires :

Tableaux ; bijoux ; marchandises et outils du métier de briquetier ; testament.

Origine de l'information :

Documents du Minutier central des notaires de Paris, Inventaires après décès, tome II, 1547-1560, catalogue [2059 actes], par Florence Greffe et Valérie Brousselle, Paris, Archives nationales,1997, notice n°1152 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice :2008

Material importance and support

8 f.

Other finding aids

Indexing terms

inventaire après décès; Mortellerie (rue de la); Bénard, Catherine (femme de Louis Simon); Bénard, Claude (femme de Michel Bertrand); Bertrand, Michel; Simon, Louis; horloger 

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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