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Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)

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Reference codes
MC/ET/VI/411 - MC/ET/VI/489, MC/RE/VI/6 - MC/RE/VI/8
Date
avril 1608 - 24 octobre 1644
Name of creator
Etude VI - Leroy, Étienne
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/VI/458
30 avril 1639

Bail, MILLOT, Marguerite, veuve de V. Hopel, agent pour la Saxe, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine.

Bail, MILLOT, Marguerite, veuve de V. Hopel, agent pour la Saxe, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine.

Description

Origine de l'information :

Protestants de Paris au XVIIe siècle (env. 3350 actes), par Marion Duprey, Arnaud Dubois, Céline Houzard, Christine Voix, sous la dir. de Michelle Magdeleine, 1992-1995 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice : 2002

Indexing terms

bail; Allemagne; Seine (rue de); Hoppel, Vandelin; Millot, Marguerite 

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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