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Minutes et répertoires du notaire Simon François LANGLOIX, 27 avril 1712 - décembre 1739 (étude IX)

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Reference codes
MC/ET/IX/584 - MC/ET/IX/651, MC/RE/IX/6 - MC/RE/IX/7
Date
27 avril 1712 - décembre 1739
Name of creator
Etude IX - Langloix, Simon-François
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/IX/641
juillet 1734 - décembre 1734

Minutes. 1734, juillet - 1734, décembre

Minutes. 1734, juillet - 1734, décembre

Description

Informations concernant le classement :

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Contains

  • Reference codes: MC/ET/IX/641
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    4 juillet 1734

    Duperron (Pierre Jean), maître peintre, rue des Arcis § Mise en apprentissage du fils de ..

  • Reference codes: MC/ET/IX/641
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    8 juillet 1734

    PANIER (Jacques) Horloger. Rue de la Verrerie § Constitution de rente

  • Reference codes: MC/ET/IX/641
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    25 juillet 1734

    TURGIS (Gabriel) Entrepreneur des bâtiments du Roi Rue du Parc ( ? ) aux bêches § Inventaire après décès de ..

  • Reference codes: MC/ET/IX/641
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    26 août 1734

    FREMIOT (Nicolas) Entrepreneur de bâtiment Rue Saint-Martin § Résiliation et quittance.

  • Reference codes: MC/ET/IX/641
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    20 septembre 1734

    BAILLET (André) Maître menuisier Rue des Vieux Augustins § Bail ..

  • Reference codes: MC/ET/IX/641
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    22 octobre 1734

    HEMON (Pierre Alexis) Maître menuisier Rue de la Tacherie § Constitution ..

  • Reference codes: MC/ET/IX/641
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    25 octobre 1734

    HEMON (Alexis) Maître menuisier Rue Saint-Jacques-de-la-Boucherie § Mariage ..

  • Reference codes: MC/ET/IX/641
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    25 octobre 1734

    HEMON (Pierre Alexis) Maître menuisier Paris § Mariage

  • Reference codes: MC/ET/IX/641
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    25 octobre 1734

    HEMON (Philippe) Maître menuisier Paris § Mariage ..

  • Reference codes: MC/ET/IX/641
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    7 novembre 1734

    TARISIEN (Claude) Maître fondeur Rue de la Tixanderie § Mariage ..

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