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Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste VIVIEN, 4 avril 1748 - 17 mai 1781 (étude IX)

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Reference codes
MC/ET/IX/669 - MC/ET/IX/779, MC/RE/IX/8/A - MC/RE/IX/8/B
Date
4 avril 1748 - 17 mai 1781
Name of creator
Etude IX - Vivien, Jean-Baptiste
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/IX/677
6 novembre 1751

Inventaire après décès de Louise Caron, épouse de Louis Bouru.


Inventaire après décès de Louise Caron, épouse de Louis Bouru.

Description

Informations complémentaires :

Intervenant 1, en première partie :

Nom, qualité: (Mme ou Mlle) Caron, Louise.

État civil : décédée.

Relations : épouse de l'intervenant 2.

Intervenant 2, indirect :

Nom, qualité: (M.) Bouru, Louis.

Profession : peintre (compagnon).

Domicile : Paris

Origine de l'information :

Base Arno 1751 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de révision :2012

Date de création de la notice : 2000

Indexing terms

inventaire après décès; Caron, Louise; Bouru, Louis 

New conditions for access to archives.

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