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Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 27 mars 1543 - 1559 (étude XIX)

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Reference codes
MC/ET/XIX/89 - MC/ET/XIX/287
Date
27 mars 1543 - 1559
Name of creator
Etude XIX - Trouvé, Jean
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/XIX/172
8 octobre 1547

Bail à rente à André GILLAN, laboureur à Montmartre, d'une maison, à l'enseigne de la Corne de cerf, assisse devant l'abbaye de Montmartre, concernant Jean BOCHART, seigneur de Champigny et de Norreyet, Jeanne TROISON, sa femme.

Bail à rente à André GILLAN, laboureur à Montmartre, d'une maison, à l'enseigne de la Corne de cerf, assisse devant l'abbaye de Montmartre, concernant Jean BOCHART, seigneur de Champigny et de Norreyet, Jeanne TROISON, sa femme.

Description

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIe siècle (env. 30.000 actes), par le personnel du Minutier, 1930-1999 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice : 2008

Indexing terms

bail; Montmartre (ancienne commune); Corne de Cerf (enseigne de la); Montmartre (ancienne commune); Bochart, Jean III; Tronçon, Jeanne; Gillan, André; agriculteur 

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