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Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)

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Reference codes
MC/ET/XIX/319 - MC/ET/XIX/366
Date
9 octobre 1578 - 1612
Name of creator
Etude XIX - Rossignol, Pierre de
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/XIX/329
24 mai 1594

Devis et marché pour réédifier au palais des Tuileries une galerie joignant le corps d'hôtel depuis le grand pavillon jusque contre l'escalier, par Pierre Guillain et Robert Marcquelet, jurés du roi en l'office de maçonnerie, demeurant à Paris, respectivement rue Sainte-Catherine, et rue des Fontaines.

Devis et marché pour réédifier au palais des Tuileries une galerie joignant le corps d'hôtel depuis le grand pavillon jusque contre l'escalier, par Pierre Guillain et Robert Marcquelet, jurés du roi en l'office de maçonnerie, demeurant à Paris, respectivement rue Sainte-Catherine, et rue des Fontaines.

Description

Origine de l'information :

Lieux et monuments à Paris au XVIe siècle (1070 actes), par C. Grodecki, 1971-1986 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice : 2009

Indexing terms

devis; marché; Guillain, Pierre; Marcquels, Robert; maçon 

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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