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Minutes et répertoires du notaire Jean de MONHENAULT, 16 mai 1619 - 1er avril 1655 (étude XXVI)

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Reference codes
MC/ET/XXVI/44-MC/ET/XXVI/156, MC/RE/XXVI/1/A-MC/RE/XXVI/1/B
Date
16 mai 1619 - 1er avril 1655
Name of creator
Etude XXVI - Monhenault, Jean de
Material importance
and support
n ml
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/XXVI/85
2 décembre 1644

Inventaire après décès de Marie Tempeste, femme de Claude Pierre, procureur au Châtelet, rue de la Mortellerie.

Inventaire après décès de Marie Tempeste, femme de Claude Pierre, procureur au Châtelet, rue de la Mortellerie.

Description

Origine de l'information :

Georges Wildenstein, Le goût pour la peinture dans la bourgeoisie parisienne au début du règne de Louis XIII, d'après des inventaires après décès...[705 actes], Gazette des Beaux-Arts, Paris, 1959, p.93 (voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice : 2009

Indexing terms

inventaire après décès; Mortellerie (rue de la); Tempeste, Marie; Pierre, Claude; procureur de justice (Ancien Régime) 

New conditions for access to archives.

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