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Inventaire - Cotes :

Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)

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Cotes
MC/ET/XXIX/563 - MC/ET/XXIX/596, MC/RE/XXIX/4
Date
2 octobre 1780 - décembre 1789
Nom du producteur
Etude XXIX - Denis de villiers, Charles
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Cotes : MC/ET/XXIX/592
26 novembre 1788

Inventaire dressé après l'interdiction de Louise Alexandrine Julie de Rochechouart, veuve d'Armand Dupin, écuyer, seigneur de Chenonceau, demeurant à Saint-Germain-en-Laye, à gauche de l'avenue, du côté de Paris, ladite interdiction prononcée par sentence du prévôt de Saint-Germain-en-Laye du 10 novembre 1788..

Inventaire dressé après l'interdiction de Louise Alexandrine Julie de Rochechouart, veuve d'Armand Dupin, écuyer, seigneur de Chenonceau, demeurant à Saint-Germain-en-Laye, à gauche de l'avenue, du côté de Paris, ladite interdiction prononcée par sentence du prévôt de Saint-Germain-en-Laye du 10 novembre 1788..

Description

Informations complémentaires :

-Bibliothèque.

Origine de l'information :

Relevé exhaustif dit ' Base Miriad 1 ' des inventaires après décès des études du quartier du Luxembourg, 1770-1790 (études I, VIII, XXVII, XXIX, XLIV, LVIII, LXV, XCI et XCII, soit 5035 actes), par Guillaume Nahon, 1995-2000, avec le concours de Pierre-Yves Louis, 2002 2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de révision :2010

Date de création de la notice : 2002

Termes d'indexation

inventaire après décès; Saint-Germain-en-Laye (Yvelines); Dupin de Chenonceau, Armand; Rochechouart, Louise Alexandrine Julie de (1750-18..?) 

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