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Inventaire - Cotes :

Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, janvier 1790 - 20 janvier 1800 (étude XXIX)

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Cotes
MC/ET/XXIX/597 - MC/ET/XXIX/644, MC/RE/XXIX/4
Date
janvier 1790 - 20 janvier 1800
Nom du producteur
Etude XXIX - Denis de villiers, Charles
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Cotes : MC/ET/XXIX/619
23 août 1793

NOHAN § Vente à Marie-Aurore de SAXE, veuve de Louis-Claude DUPIN, de la terre de NOHAN

NOHAN § Vente à Marie-Aurore de SAXE, veuve de Louis-Claude DUPIN, de la terre de NOHAN

Description

Origine de l'information :

Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de révision :2011-2012

Date de création de la notice : 2010

Termes d'indexation

acte de vente 
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