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Minutes et répertoires du notaire Yves BOURGEOIS, 20 septembre 1539 - 26 août 1549 (étude XXXIII)

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Reference codes
MC/ET/XXXIII/16 - MC/ET/XXXIII/23
Date
20 septembre 1539 - 26 août 1549
Name of creator
Etude XXXIII - Bourgeois, Yves
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/XXXIII/19, fol. 271 Vo
11 novembre 1543

Vente par Jean Cousin, peintre, à Saint-Germain-des-Prés, rue de Seine, en une maison faisant le coin de la rue des Marais, marié à Chrétienne Rousseau, et par Jacques Coste, peintre, rue Saint-Martin, maison joignant celle à l'enseigne de la Corne de cerf, marié à Marie du Bois, à Jean Lhermite, dit Alexandre, vigneron, à Sens, Grand rue, maison à l'enseigne du Coq, des cinq sixièmes par le premier, et du dernier sixième par le second, tant d'une pièce de terre et vigne contenant trois arpents et faisant partie de onze arpents, sis au finage de Collemiers, à une lieue de Sens, lieu-dit les Chermes, que d'une rente de 8 l. t., garantie par les vendeurs jusqu'à concurrence de 6 l. t., [Suite de la description dans les informations complémentaires]

Vente par Jean Cousin, peintre, à Saint-Germain-des-Prés, rue de Seine, en une maison faisant le coin de la rue des Marais, marié à Chrétienne Rousseau, et par Jacques Coste, peintre, rue Saint-Martin, maison joignant celle à l'enseigne de la Corne de cerf, marié à Marie du Bois, à Jean Lhermite, dit Alexandre, vigneron, à Sens, Grand rue, maison à l'enseigne du Coq, des cinq sixièmes par le premier, et du dernier sixième par le second, tant d'une pièce de terre et vigne contenant trois arpents et faisant partie de onze arpents, sis au finage de Collemiers, à une lieue de Sens, lieu-dit les Chermes, que d'une rente de 8 l. t., garantie par les vendeurs jusqu'à concurrence de 6 l. t., [Suite de la description dans les informations complémentaires]

Description

Informations complémentaires :

à prendre sur le reliquat desdits onze arpents, et de deux à trois arpents de terre, même finage, lieu-dit Coqueru, tenant d'une part au chemin de Gron à Villeroy, et aboutissant d'un bout au grand chemin de Collemiers à Sens.

Prix : 380 l. t., dont 316 l. 13 s. 4 d. t. pour Jean Cousin et 63 l. 6 s. 8 d. t. pour Jacques Coste.

Origine de l'information :

Ernest Coyecque, Recueil d'actes notariés relatifs à l'histoire de Paris et de ses environs au XVIe siècle [étude XXXIII], t. I, 1498-1545 [3608 actes], Paris, 1905, p. 550, notice n° 2995 (instrument de recherche imprimé dématérialisé dont la version intégrale est accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de révision :2010-2012

Date de création de la notice : 2009

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Indexing terms

acte de vente; Saint-Germain-des-Prés (hameau); Seine (rue de); Marais (rue des); Saint-Martin (rue); Coq (enseigne du); Corne de Cerf (enseigne de la); Sens (Yonne); Cousin, Jean; Lhermite, Jean dit Alexandre; Coste, Jacques; Dubois, Marie; Rousseau, Chrétienne; peintre; viticulteur 

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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