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Minutes et répertoires du notaire Claude DUPUYS, 17 septembre 1721 - 6 avril 1729 (étude XXXIV)

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Reference codes
MC/ET/XXXIV/486 - MC/ET/XXXIV/515, MC/RE/XXXIV/4
Date
17 septembre 1721 - 6 avril 1729
Name of creator
Etude XXXIV - Dupuys, Claude
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/XXXIV/490
octobre 1722 - décembre 1722

Minutes. 1722, octobre - 1722, décembre

Minutes. 1722, octobre - 1722, décembre

Description

Informations complémentaires :

Informations concernant le classement:

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Contains

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/490
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    1er octobre 1722

    Poisson (Jean François), maître peintre, rue d'Argenteuil § transport de somme leguée

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/490
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    5 octobre 1722

    Tellier (Louis) entrepreneur de bâtiments fg. Saint Laurent § Marchée (réparations)

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/490
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    8 octobre 1722

    Drancy (Michel) maçon à Belleville sur Sablons § Vente

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/490
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    12 octobre 1722

    Remboursement concernant Jacques Varignon, architecte des bâtiments du roi, rue Beauregard.

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/490
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    13 octobre 1722

    Voisin (Claude) maître marbrier rue Bergère § Marché (réparations dans la maison de ..)

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    18 octobre 1722

    Boucher (Claude) maître brodeur rue Saint Denis § Mariage de la fille de ..

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/490
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    18 octobre 1722

    Le prieur (Léonard) maçon à Montrouge § quittance

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    18 octobre 1722

    Aupetit (Gabriel) maçon ; rue de Bourbon § quittance (bail de deux vaches)

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/490
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    18 octobre 1722

    Ranté (Jean) maître brodeur rue de Cléry § Mariage du fils de...

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/490
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    20 octobre 1722

    Gibert (Louis) maître brodeur rue Montorgueil § Inventaire après décès de ..

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