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Minutes et répertoires du notaire Nicolas DUPUYS, 26 juin 1726 - 9 juin 1738 (étude XXXIV)

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Reference codes
MC/ET/XXXIV/438 - MC/ET/XXXIV/485, MC/RE/XXXIV/4
Date
26 juin 1726 - 9 juin 1738
Name of creator
Etude XXXIV - Dupuys, Nicolas
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/XXXIV/444
janvier 1728 - mars 1728

Minutes. 1728, janvier - 1728, mars

Minutes. 1728, janvier - 1728, mars

Description

Informations complémentaires :

Informations concernant le classement:

Le niveau inférieur de description, quand il existe, correspond aux minutes d'actes. Toutes les minutes ne sont pas forcément décrites une à une. Les descriptions de ces minutes sont plus ou moins détaillées.

Contains

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/444
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    9 janvier 1728

    Bail par la veuve de Norbert Roettiers, graveur général des Monnaies de France, Hôtel de la Monnaie.

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/444
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    23 janvier 1728

    Fouquet (Charles) maître graveur au Marché Neuf § Inventaire après décès de...

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/444
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    25 janvier 1728

    Delacroix (Pierre Nicolas) horloger rue Quincampoix § Mariage de ..

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/444
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    29 janvier 1728

    Michel (Dominique), maître menuisier, cour de Lamoignon § Sous bail

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/444
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    12 mars 1728

    Delacroix (Antoine Louis) marchand tapissier rue de la Cordonnerie § quittance

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/444
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    17 mars 1728

    Inventaire après décès de Michel Landois, maître peintre de l'Académie Saint-Luc.

  • Reference codes: MC/ET/XXXIV/444
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    17 mars 1728

    Landois (Paul Louis), peintre, rue de la Pelleterie § Inventaire après décès du père de -

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