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Minutes et répertoires du notaire Christophe LOYER, 11 octobre 1662 - 11 janvier 1690 (étude XLIV)

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Reference codes
MC/ET/XLIV/1 - MC/ET/XLIV/1009, MC/RE/XLIV/1
Date
11 octobre 1662 - 11 janvier 1690
Name of creator
Etude XLIVLOYER, Christophe - 
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/RS//701
21 octobre 1680

Versailles. Liste officielle des acteurs et actrices [composant sur ordre du roi sa troupe de comédiens].


Versailles. Liste officielle des acteurs et actrices [composant sur ordre du roi sa troupe de comédiens].

Description

Informations complémentaires :

Pièce annexée à la convention du 5 janvier 1681

Cote originelle du document :

MC/ET/XLIV/1009

Informations concernant le classement et la cotation du document :

Acte coté en Réserve. Cet acte a été retiré de sa liasse d'origine (MC/ET/XLIV/74) pour être regroupé dans un article concernant les actes des Comédiens Français (MC/ET/XLIV/1009). Conservé un temps au Musée de l'histoire de France (AE/II/2097).

Origine de l'information :

Madeleine Jurgens et Elisabeth Maxfield-Miller, Cent ans de recherches sur Molière, sur sa famille et sur les comédiens de sa troupe, Paris, Archives nationales, 1963, p. 680 (instrument de recherche imprimé dématérialisé, certaines notices sont plus détaillées dans la version intégrale accessible en ligne par la rubrique 'Autres instruments de recherche', voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Autres dépouillement(s) :

Catalogue de la Réserve du Minutier central.

Date de révision : 2011, 2015 (Marie-Françoise Limon-Bonnet)

Date de création de la notice : 2009

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Indexing terms

liste; acteur; acteur 

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