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Minutes et répertoires du notaire André CHÈVRE, janvier 1710 - 7 novembre 1726 (étude XLV)

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Reference codes
MC/ET/XLV/324 - MC/ET/XLV/407, MC/RE/XLV/4
Date
janvier 1710 - 7 novembre 1726
Name of creator
Etude XLV - Chèvre, André
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/XLV/324 - MC/ET/XLV/407
janvier 1710 - 7 novembre 1726

Minutes de André CHÈVRE

Minutes de André CHÈVRE

Contains

  • Reference codes: MC/ET/XLV/324
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    janvier 1710 - juin 1710

    Minutes. 1710, janvier - 1710, juin

  • Reference codes: MC/ET/XLV/325
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    juillet 1710 - décembre 1710

    Minutes. 1710, juillet - 1710, décembre

  • Reference codes: MC/ET/XLV/326/A
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    janvier 1711 - mars 1711

    Minutes. 1711, janvier - 1711, mars

  • Reference codes: MC/ET/XLV/326/B
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    avril 1711 - juin 1711

    Minutes. 1711, avril - 1711, juin

  • Reference codes: MC/ET/XLV/327
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    juillet 1711 - septembre 1711

    Minutes. 1711, juillet - 1711, septembre

  • Reference codes: MC/ET/XLV/328
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    octobre 1711 - décembre 1711

    Minutes. 1711, octobre - 1711, décembre

  • Reference codes: MC/ET/XLV/329
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    janvier 1712 - mars 1712

    Minutes. 1712, janvier - 1712, mars

  • Reference codes: MC/ET/XLV/330
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    avril 1712 - juin 1712

    Minutes. 1712, avril - 1712, juin

  • Reference codes: MC/ET/XLV/331
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    juillet 1712 - décembre 1712

    Minutes. 1712, juillet - 1712, décembre

  • Reference codes: MC/ET/XLV/332/A
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    janvier 1713 - mars 1713

    Minutes. 1713, janvier - 1713, mars

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