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Minutes et répertoires du notaire Charles HENRY, 2 octobre 1685 - 20 octobre 1701 (étude LVIII)

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Reference codes
MC/ET/LVIII/156 - MC/ET/LVIII/563/E, MC/RE/LVIII/5
Date
2 octobre 1685 - 20 octobre 1701
Name of creator
HENRY, Charles
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/LVIII/172
5 septembre 1690

Inventaire après décès de Pierre Gaucher de Sainte-Marthe, dont la bibliothèque.

Inventaire après décès de Pierre Gaucher de Sainte-Marthe, dont la bibliothèque.

Description

Origine de l'information :

Fichier Bibliothèques XVIe-XVIIIe siècles, par Claire Béchu, Marie-Antoinette Fleury, Madeleine Jurgens, Xenia Pamfilova, 1953-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice : 2012

Indexing terms

inventaire après décès; Gaucher de Sainte-Marthe, Pierre 

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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