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Inventaire - Cotes :

Minutes et répertoires du notaire Charles François DUPRÉ, 17 décembre 1754 - juin 1777 (étude LXVIII)

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Cotes
MC/ET/LXVIII/450 - MC/ET/LXVIII/568, MC/RE/LXVIII/6 - MC/RE/LXVIII/7
Date
17 décembre 1754 - juin 1777
Nom du producteur
Etude LXVIIIDUPRÉ, Charles François - 
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Cotes : MC/RS//1054
30 avril 1769

Contrat de mariage de Denis Jean, marquis de Mauroy, et de Catherine Grassin.


Contrat de mariage de Denis Jean, marquis de Mauroy, et de Catherine Grassin.

Description

Cote originelle du document :

MC/ET/LXVIII/525

Informations concernant le classement et la cotation du document :

Acte coté en Réserve.

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2002-2011 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice : 2004

Date de révision : 2011

Modalités d'entrée

Revendication, 9 janvier 2004

Termes d'indexation

contrat de mariage; Mauroy, Denis Jean (1737-1818); Grassin, Catherine 

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