Traitement en cours
Inventaire - Cotes :

Minutes et répertoires du notaire André Jacques PORCHON de BONVAL, 5 novembre 1771 - 5 novembre 1781 (étude LXXXI)

Haut de page
Cotes
MC/ET/LXXXI/427 - MC/ET/LXXXI/488, MC/RE/LXXXI/10
Date
5 novembre 1771 - 5 novembre 1781
Nom du producteur
Etude LXXXI - PORCHON de BONVAL, André Jacques
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

27 février 1781

Contrat de mariage entre Marie Ferdinand Grouber de Groubentall et Marie Catherine Guiller de Galland

Contrat de mariage entre Marie Ferdinand Grouber de Groubentall et Marie Catherine Guiller de Galland

Description

Mention dans le répertoire du notaire coté :

MC/RE/LXXXI/10

Informations concernant le classement et la cotation du document :

Attention : la cote de répertoire (de type 'MC/RE') ne permet pas de consulter la minute de l'acte. ll convient de rechercher la cote de la minute (de type 'MC/ET') au niveau des articles (registre ou liasse) de minutes du notaire.

L'accès aux images numérisées des pages du répertoire se fait au niveau de description supérieur (' Répertoire du notaire '), rubrique ' Consulter les archives numérisées associées'.

Origine de l'information :

Base Généanot des actes contenant des renseignements d'état civil, 1780-1790 par l'association La France généalogique, 2004-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice : 2011

Termes d'indexation

contrat de mariage; Grouber de Groubentall, Marie Ferdinand; Guiller de Galland, Marie Catherine 

Communication importante concernant les commandes. Cliquez ici

Ajouter l'inventaire
à mes favoris
Télécharger
l'inventaire en PDF
Permalien
de l'inventaire
Export XML
de l'inventaire