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Inventaire - Cotes :

Minutes et répertoires du notaire Charles Henri DONC, 12 août 1676 - 23 novembre 1690 (étude LXXXVII)

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Cotes
MC/ET/LXXXVII/238 - MC/ET/LXXXVII/282, MC/RE/LXXXVII/3
Date
12 août 1676 - 23 novembre 1690
Nom du producteur
Etude LXXXVII - DONC, Charles Henri
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Cotes : MC/ET/LXXXVII/277
7 mai 1689

INGENIEUR du Roi LAMBERT (Joseph) 34 ans § Mariage de...

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Description

Origine de l'information :

Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de révision :2011-2012

Date de création de la notice : 2010

Termes d'indexation

contrat de mariage; Lambert, Joseph 

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