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Minutes et répertoires du notaire Eugène Henri FAY, 6 août 1886 - 8 octobre 1920 (étude CXIX)

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Reference codes
MC/ET/CXIX/941 - MC/ET/CXIX/1175, MC/ET/CXIXI/1383 - MC/ET/CXIX/1384, MC/RE/CXIX/24 - MC/RE/CXIX/27
Date
6 août 1886 - 8 octobre 1920
Name of creator
Etude CXIX - FAY, Eugène Henri
Material importance
and support
● 237 articles (boîtes de 8 à 15 cm)
● 28,6 mètres linéaires
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires :la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/RS//926
26 juin 1890

Inventaire après décès d'Aurélie Quénard, dressé entre le 26 juin et le 2 juillet 1890, dans une maison située 57 rue Cuvier, elle-même décédée au château de la Jacqueminière à Courtenay (Loiret) le 2 avril 1890, à la requête de son mari, Alexandre Edmond Becquerel, membre de l'Institut, demeurant dans une maison dépendant du Muséum d'histoire naturelle située 57, rue Cuvier.


Inventaire après décès d'Aurélie Quénard, dressé entre le 26 juin et le 2 juillet 1890, dans une maison située 57 rue Cuvier, elle-même décédée au château de la Jacqueminière à Courtenay (Loiret) le 2 avril 1890, à la requête de son mari, Alexandre Edmond Becquerel, membre de l'Institut, demeurant dans une maison dépendant du Muséum d'histoire naturelle située 57, rue Cuvier.

Description

Informations complémentaires :

(22 f.).

À signaler : liquidation des successions Becquerel et Quénard par Me Édouard Lefébure, étude LI, en juillet août 1901.

Cote originelle du document :

MC/ET/CXIX/958

Informations concernant le classement et la cotation du document :

Acte coté en Réserve.

Origine de l'information :

De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie, par Marc Durand, Paris, Archives nationales, 2015, notice n° 361 (version dématérialisée de l'instrument de recherche, les notices biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que sur la version papier de l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de création de la notice : 2010

Date de révision : 2011

Indexing terms

Cuvier (rue); Courtenay (Loiret); Quénard, Aurélie (1829-1890); Becquerel, Alexandre Edmond (1820-1891) 

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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