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Minutes et répertoires du notaire Edme Augustin COUROT, 26 octobre 1861 - 18 décembre 1889 (étude CXXII)

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Reference codes
MC/ET/CXXII/2098 - MC/ET/CXXII/2333, MC/RE/CXXII/13 - MC/RE/CXXII/16, MC/RE/CXXII/18 - MC/RE/CXXII/19
Date
26 octobre 1861 - 18 décembre 1889
Name of creator
Etude CXXII - COUROT, Edme Augustin
Physical location
Paris
Access conditions

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions of use

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Reference codes: MC/ET/CXXII/2253
16 janvier 1883

Vente par Canut Fabien Sébastien Gorkowski, ingénieur en retraite, photographe, demeurant 5, rue des Beaux-Arts, à Germain Blanc, photographe, demeurant 222, rue Saint-Antoine, d'un fonds de photographie, situé 57, rue Saint-Roch, pour la somme principale de 27 500 francs.

Vente par Canut Fabien Sébastien Gorkowski, ingénieur en retraite, photographe, demeurant 5, rue des Beaux-Arts, à Germain Blanc, photographe, demeurant 222, rue Saint-Antoine, d'un fonds de photographie, situé 57, rue Saint-Roch, pour la somme principale de 27 500 francs.

Description

Origine de l'information :

De l'image fixe à l'image animée (1820-1910), documents du Minutier central des notaires de Paris relatifs à l'histoire des photographes et de la photographie, par Marc Durand, Paris, Archives nationales, 2013 (sous presse), notice n° 2190 (version dématérialisée de l'instrument de recherche, les notices biographiques et compléments de descriptions d'actes ne se trouvent que sur la version papier de l'ouvrage, voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

Date de révision :2011

Date de création de la notice : 2010

Indexing terms

Saint-Antoine (rue); Beaux-Arts (rue des); Saint-Roch (rue); Gorkowski, Canut Fabien Sébastien; Blanc, Germain 

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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