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Finding aid - Reference codes:

Bureau de la ville de Paris

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Reference codes
H//1778-H//2387
Date
[XVe siècle-XIXe siècle]
Name of creator
Bureau de la Ville de Paris - Intendance de Paris - Commune de Paris - Département de Paris - Département de la Seine
Material importance
and support
507 articles, 73 mètres linéaires
Physical location
Paris
Access conditions

Fonds librement communicable sous réserve des restrictions nécessitées par l'état matériel des documents

Conditions of use

Photographie autorisée. Photocopie autorisée si l'état des documents le permet

Reference codes: H//1778-H//1880/1
1499-1784

Registres de délibérations du Bureau de la Ville de Paris.

Registres de délibérations du Bureau de la Ville de Paris.

Description

Les actes et autres documents produits ou reçus par la Ville sont enregistrés dans un ordre chronologique approximatif. Les registres sont presque tous pourvus de tables méthodiques, parfois chronologiques ou alphabétiques, ajoutées au XVIIe siècle pour les plus anciens. Dans le cas des registres coupés en deux lors d'une campagnes de reliure entreprise à partir de 1979 et se présentant maintenant sous forme de deux registres affectés de la même cote numérique suivie de la lettre A ou B, la table figure en fin du volume coté B. Les registres commencent le plus souvent le 16 août, fête de saint Roch et jour d'élection municipale mais peuvent comprendre, à la suite du procès-verbal de l'élection ou inclus dans celui-ci, des mandements de convocation légèrement antérieurs. Les registres comportent souvent en fin de volume, à la fin du XVIIe siècle et au XVIIIe siècle, divers suppléments, délibérations, actes royaux ou arrêts des cours, correspondances, etc.

Additional sources

Les minutes sont à rechercher principalement dans les cartons H//1881 à H//1961, H//1962 et H//1964 mais aussi dans d'autres cartons de la série H et des séries K et Q/1.

Contains

  • Reference codes: H//1778
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    25 octobre 1499-17 mai 1517

  • Reference codes: H//1779
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    17 décembre 1527-7 mars 1539

  • Reference codes: H//1780
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    6 novembre 1539-14 août 1570

  • Reference codes: H//1781
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    18 août 1544-19 août 1552

  • Reference codes: H//1782
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    22 août 1552-9 août 1554

  • Reference codes: H//1783
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    26 août 1552-6 août 1558.

  • Reference codes: H//1784
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    16 août 1558-1er décembre 1567

  • Reference codes: H//1785
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    1er juillet 1563-19 mai 1564

  • Reference codes: H//1786/A
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    16 août 1570-13 août 1572

  • Reference codes: H//1786/B
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    16 août 1570-13 août 1572

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