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Finding aid - Reference codes:

Ministère de l'Environnement. Archives de la mission des études et de la recherche en environnement (1973-1993).

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Reference codes
20130510/1-20130510/74
Date
1973-1993
Name of creator
Mission des études et de la recherche en environnement - France. Ministère de l’Environnement. Service de la recherche, des études et du traitement de l'information sur l'environnement (1984-1992)
Material importance
and support
6,20 mètres linéaires (74 articles, 20 cartons dimabs)
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Communication libre, sous réserve des restrictions prévues par l'article L.213-2 du Code du patrimoine ou imposées par l'état matériel des documents.

Conditions of use

Reproduction libre, dans le respect des dispositions contenues dans le règlement de la salle de lecture.

Description

Language of documents

Français

Institution responsible for intellectual access

Archives nationales

Entry and conservation

Mode of entry

Ces archives ont été versées aux Archives nationales par l'intermédiaire de la mission des archives placée auprès du ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie au cours de l'année 2013.

Sources and references

Other finding aids

Archives du service de la recherche

  • Versement 20090375 : Organisation, fonctionnement et programmes de recherche, 1978-2008.
  • Versement 20040171 : Rapports de recherche, 1971-1981.
  • Versement 20040004 : Rapports de recherche, 1983-1993.

Fonds Serge Antoine

  • Versement 20080615 (715AP)
Rapports de recherche, 1983-1993

Indexing terms

recherche ;  coordination ;  diffusion ;  environnement ;  développement durable ;  recherche et développement ;  documentation ;  étude ;  rapport d'expertise  

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