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Armorial des villes au 19e siècle

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Reference codes
BB/29/987-BB/29/988, BB/29/991-BB/29/992,BB/29/1081-BB/29/1083
Date
1810-1870
Name of creator
Commission du sceau, ministère de la Justice (bureau du sceau)
Material importance
and support
7 registres
Access conditions

Libre

Conditions of use

Libre

Description

Language of documents

Documents en français

Creator history

Après avoir autorisé les particuliers bénéficiaires de titres à porter des armoiries (1er statut du 1er mars 1808), Napoléon 1er rétablit les armoiries en faveur des villes, communes et corporations (décret du 17 mai 1809). Le décret précise que les villes, communes et corporations qui désirent obtenir des lettres patentes portant concession d’armoiries peuvent s’adresser à cet effet au Prince archichancelier de l’Empire, président du Conseil du sceau des titres.La procédure complète, en cours sous l’Empire, s’appuie sur la circulaire aux préfets du 4 juillet 1809. La ville prend une délibération tendant à ce qu’il lui soit accordé des armoiries.Le préfet saisit le conseiller d’État, directeur général de la comptabilité des communes et des hospices au ministère de l’Intérieur, qui donne un avis et permet à la ville de poursuivre la demande au Conseil du sceau.Lors d’une de ses séances, le Conseil du sceau des titres examine la demande et formule des conclusions qui, si elles sont favorables, accordent à la ville les armoiries demandées, après qu’il aura été justifié du paiement des frais d’expédition des lettres patentes, au taux fixé pour les villes en fonction de leur classe.Le préfet rend ensuite un arrêté pour approuver la délibération municipale et autoriser la ville ou la commune à solliciter des lettres patentes auprès du Conseil du sceau des titres. Après la chute de l’Empire, Louis XVIII décide, par l’ordonnance du 26 septembre 1814, que les villes et communes du royaume reprendront les armoiries qui leur avaient été attribuées par les rois de France, le roi se réservant d’en accorder aux villes et communes qui n’en auraient pas encore. L’article 1er de l’ordonnance précise que les villes et communes appliqueront le sceau de ces armoiries sur les actes de leur administration, après les avoir préalablement fait vérifier par la Commission du sceau et avoir obtenu le titre nécessaire, des lettres patentes. L’ordonnance du 26 décembre 1814 fixe les droits à payer pour l’obtention de ces titres, selon la classe à laquelle appartient la ville ou la commune. Pendant les Cent Jours, Napoléon revenu au pouvoir annule, par son décret du 15 avril 1815 , les ordonnances royales des 26 septembre et 26 décembre 1814, rétablissant la validité des précédents décrets impériaux relatifs aux armoiries des villes. La monarchie rétablie ignore l’épisode des Cent Jours et continue à appliquer les décrets de septembre et décembre 1814. Supprimées en 1848, les lettres patentes sont rétablies par Napoléon III, en 1862, sous une forme d’ailleurs facultative(ce qui explique par exemple que, pour la ville de Tournus, qui s'est vue attribuer des armoiries par décret du 10 août 1861, aucune lettre patente n'ait été enregistrée).

Entry and conservation

Mode of entry

Les registres ont été versés par le service des archives du ministère de la Justice aux Archives nationales le 11 février 2003.

Sources and references

Additional sources

ARCHIVES NATIONALES (PARIS)

Instruction des demandes d’armoiries par des villes ou communes

Série F (Ministère de l’Intérieur. Administration communale) :

F/1a/366-400 Tables alphabétiques des affaires traitées par la première division du ministère de l’Intérieur (1807-1812)2 registres ;F/3(I)/12 Affaires générales relatives aux armoiries des villes. 1807-1825) Ce dossier fait le point sur la législation en matière d’armoiries et son évolution au fil des régimes. Il comprend en particulier les décrets fondateurs et les circulaires envoyées aux préfets pour les faire appliquer ;F/3(I)/13-14 Dossiers des demandes d’armoiries présentées par des villes et communes, classés par département (1807-1825) 13 : Ain à Loiret 14 : Maine-et-Loire à Yonne

Série BB. Ministère de la Justice :

BB/29/309-319, 330-360/2, 470-476, 569-591 : Enregistrement chronologique des demandes de toute nature faites au sceau, en particulier des demandes d’armoiries (1808-1872)

BB/29/787-793 : Répertoires chronologiques des demandes relatives notamment aux armoiries (1808-1832)

BB/29/993-1000 : Rapports et conclusions faits par le procureur général au Conseil du sceau des titres (1808-1823)

BB/29/1015-1033 : Procès-verbaux des séance et avis du Conseil du sceau des titres, de la Commission du sceau et du conseil d’administration du ministère de la Justice (1808-1960)

Dossiers de demandes avant 1832 :

BB/30/1115 Demandes d’armoiries ou de confirmation d’armoiries examinées par le Conseil du sceau des titres (1811-1813)Concerne principalement des particuliers mais aussi quelques villes étrangères : Harlem (Zuiderzee), Sienne (Ombrone), Renaix (Escaut).BB/30/1592 Décisions du Conseil du sceau des titres sur les armoiries demandées par les villes (1810-1815)Les décisions comportent le plus souvent la représentation aquarellée des armoiries.BB/30/676 Dossier 1 : dossiers des demandes d’armoiries présentées par des villes et communes (1808-1824) ; reçus de la trésorerie du sceau des titres pour des armoiries de villes (1811-1813) ; tarif projeté pour les lettres patentes d’armoiries des villes (1814) ; projet de changements à faire dans les armoiries des villes (1831)

Dossiers de demandes après 1832 :

BB/11/336-1172 Dossiers de demandes diverses, dont demandes de concession d’armoiries par des villes (1832-1870).Classement numérique nécessitant d’avoir le numéro de dossier (un numéro d’ordre chronologique et la lettre X suivie d’un exposant de 2 à 9) obtenu par les fichiers mentionnés ci-dessous.

Fichiers :

BB/27/132-175 Fichier des affaires civiles (1814-1847). Classement alphabétique des noms de personnes, lieux et matières, par tranches chronologiques brèves.

BB/27/241/1-292, 940-1139 Fichier des demandes de toute nature faites au sceau, en particulier les demandes d’armoiries (1848-1913).Classement alphabétique des noms de personnes, lieux et matières, par tranches chronologiques brèves.

BB/27/526, 530-531 Tables de décisions concernant la division des affaires civiles et du sceau (1813-1836). Classement alphabétique des noms de personnes, lieux et matières, par tranches chronologiques.

Le lecteur dispose également aux Archives nationales de trois fichiers microfilmés cotés 327 Mi 1 à 4 :

Le fichier général 327 Mi 1 à 3 (1808-1956 env.) renvoie principalement aux registres de lettres patentes, de décrets et ordonnances sur les institutions de majorats, d’actes d’investiture de successeurs, de concession d’armoiries aux particuliers et aux villes (cotes BB/29/1081-1083, 987-988 et 992). Il renvoie aussi en partie au numéro d’enregistrement des dossiers.

Le fichier du Premier Empire (327 Mi 3 et 4) ne renvoie qu’aux dates des lettres patentes portant collation de titres et concession d’armoiries.

Le fichier du Second Empire (327 Mi 4) renvoie aux registres ou au numéro d’enregistrement des dossiers.

Correspondance du bureau ou cabinet particulier du ministre

BB/17A/1-154 1816-1830.Concerne entre autres la vérification d’armoiries.

Série AF/IV. Secrétairerie d’État impériale

AF/IV/1312. Rapports adressés à Napoléon par Cambacérès, archichancelier de l’Empire, président du Conseil du sceau des titres : demandes en concession d’armoiries des villes de Savone et Grasse (dossier 1811), et des villes de Lyon, Rouen et Moissac (dossier 1810).

Sous-série AB/XIX.

AB/XIX/2644-2684. Papiers de la Compagnie des référendaires au sceau de France. Contiennent des dossiers de demandes relatives aux titres, majorats et armoiries de villes instruits par les référendaires, principalement pour la période du Second Empire au début de la Troisième République.

Décrets, ordonnances et décisions :

Les originaux des décrets, ordonnances et décisions concédant ou reconnaissant des armoiries en faveur de villes sont à rechercher dans différentes séries des Archives nationales selon la période :- Période impériale : sous-série AF/IV (secrétairerie d’État impériale)- De mai 1814 à mars 1815 : BB/30/1118 (ministère de la Justice)- De mars à juin 1815 : sous-série AF/IV (secrétairerie d’État impériale)- De juillet 1815 à 1901 : BB/30/1593 à 1603 et BB/30/1697 (ministère de la Justice)- De 1902 à 1930 : BB/34/419 à 473 (ministère de la Justice)- Après 1930 : au ministère de la Justice

Dans le fonds du ministère de la Justice (série BB), on consultera également :

BB/29/767 : Répertoire alphabétique (par noms de personnes, de lieux, de matières) des ordonnances royales et décisions relatives au sceau (1814-1830). Concerne principalement des particuliers mais aussi des villes

BB/30/1118 : Ordonnances et décisions particulières du roi en matière de sceau (1814-1831). Concerne principalement des particuliers mais aussi les villes suivantes : 1816 : Arles (Bouches-du-Rhône) 1817 : Bazas (Gironde), Bourbon-Vendée (auj. La Roche-sur-Yon, Vendée), Antibes (Var), Saint-Germain (Seine-et-Oise), Paris 1818 : Toulon (Var), Lodève (Hérault) 1820 : Neufchâteau (Vosges), Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise) 1823 : Abbeville (Somme) 1824 : Charleville (Ardennes) 1829 : Pau (Basses-Pyrénées, auj. Pyrénées-Atlantiques) 1831 : Saint-Jean-deLosne (Côte d’Or), Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire)

BB/29/1039 : Registre de transcription des ordonnances et décisions de collation de titres, relatives aux majorats ou portant règlement d’armoiries de villes (décembre 1830-mars 1832) 2 actes concernent les villes de Saint-Jean-de-Losne (Côte d’Or) et Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire).

BB/29/991 : Registre des décrets de collation, confirmation ou transmission de titres (1855-1870).Comporte les décrets de concession d’armoiries aux villes de : Darnetal (Seine-inférieure), Fontainebleau (Seine-et-Marne), Fontenoy-le-Château (Vosges), Givors (Rhône), Roanne (Loire), Rueil (Seine-et-Oise), Tarare (Rhône), Tournus (Saône-et-Loire), Wambrechies (Nord).

BB/30/1119 : Ampliation du décret du 3 octobre 1877 autorisant la ville de Châteaudun (Eure-et-Loir) à faire figurer dans ses armoiries la croix de la Légion d’honneur.

BB/29/1034 : Registre des décrets (transcription ou texte imprimé collé), relatifs notamment aux armoiries des villes pour la période 1877 à 1949Une trentaine de décrets modifiant ou réglant les armoiries de villes y figure, essentiellement à l'occasion de décorations accordées à ces villes .

Lettres patentes :

BB/29/987-988 : Registres des lettres patentes portant concession d’armoiries à des villes (1810-1831) Ces deux registres font l’objet de la présente édition.

BB/29/992 : Registre des lettres patentes portant concession d’armoiries à des villes (1864-1870).Les lettres patentes concernant des villes constituent la deuxième partie du registre pages 325 à 331 : Darnetal (Seine-inférieure), Fontainebleau (Seine-et-Marne), Fontenoy-le-Château (Vosges), Givors (Rhône), Rueil (Seine-et-Oise), Tarare (Rhône), Wambrechies (Nord).

BB/29/778-781 : Répertoires chronologiques des lettres patentes scellées, notamment pour des armoiries (1812-1832).

BB/30/676 Dossier 1 : Enregistrement par les cours royales des lettres patentes portant concession d’armoiries aux villes de Nantes, Langres, Le Mans, Landrecies et Lyon (1816-1820).

Registres d’armoiries :

BB/29/1081-1083 Registres d’armoiries de villes (Premier Empire-monarchie de Juillet). 1081 : Premier-Empire-Restauration. 1082 : Restauration. 1083 : Restauration-monarchie de Juillet. Ces trois registres font l’objet de la présente édition.

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

Les demandes de concession ou de reprise d’armoiries transmises par les villes ou communes aux sous-préfet sont à rechercher dans la série Z (fonds des sous-préfectures). Les demandes de concession ou de reprise d’armoiries transmises par les villes ou communes aux préfets sont à rechercher dans la série M (fonds de la préfecture). L’enregistrement par les cours royales des lettres patentes délivrées est à rechercher dans la série U (fonds des juridictions) des départements où se trouvait le siège de la cour royale ou de la cour d’appel.

ARCHIVES COMMUNALES

Les délibérations du conseil municipal et leurs pièces annexes sont conservées dans la série D (administration générale de la commune).

BIBLIOTHÈQUE NATIONALE DE FRANCE – DÉPARTEMENT DES MANUSCRITS

Le Cabinet des titres conserve l'Armorial général de France dressé en vertu de l'édit royal de novembre 1696, désigné souvent sous le nom d'Armorial de d'Hozier. L'Armorial comprend deux séries, classées l'une et l'autre par province et généralité :-Série descriptive des blasons : mss fr. 32146 à 32193. Une table alphabétique des noms de famille a été dressée par Louis PARIS, Indicateur du Grand Armorial général de France, Paris, 1866, à compléter par Ulysse ROBERT, Indicateur des armoiries des villes, bourgs, villages, monastères, communautés, corporations, etc., contenues dans l'Armorial général de d'Hozier, Paris, 1879.-Série des blasons coloriés : mss fr. 32228 à 32262. Une table manuscrite en deux volumes des noms de famille et de communautés est consultable dans la salle de lecture du Département des manuscrits. Extraits de l'Armorial général, ordonné par l'édit du mois de novembre 1696, donnant les armoiries d'un certain nombre de villes de France. XIXe siècle : NAF 22308.(Papier et parchemin. 242 f., montés in-fol. demi-reliure) Ces extraits sont classés suivant l'ordre alphabétique des noms de villes. Un certain nombre ont été certifiés par Ambroise-Louis-Marie d'Hozier, vérificateur des armoiries près la Commission du sceau, de 1822 à 1826. des Archives nationales, 2004, 321 p.

Bibliography

La bibliographie concernant l’héraldique étant particulièrement fournie mais souvent ancienne, on renverra le lecteur à la Bibliographie héraldique internationale publiée par Michel POPOFF au Léopard d’Or, à Paris, en 2003. L’ouvrage est mis en ligne, avec des mises à jour jusqu’en mai 2008, sur le site de la Société française d’héraldique et de sigillographie (http://sfhs.free.fr). De très nombreux armoriaux locaux (pays, provinces, départements) y sont recensés.On signalera cependant au lecteur les ouvrages suivants :

DE SAINT-FARGEAU (Eusèbe), Armorial des villes de France, Paris, Impr. de F. Didot frères, 1847, 3 vol.

GIRAULT TRAVERSIER (Henri) et VAISSE (Léon), Armorial national de France. Recueil complet des armes des villes et provinces du territoire français, Paris, H. Traversier, 1860.

MEURGEY (Jacques), Bibliographie des travaux relatifs aux armoiries des provinces et villes de France et de quelques pays étrangers, Paris, C. Bosse, 1929, 142-7 p.

MATHIEU (Rémi), Le système héraldique français, Paris, J. B. Janin, 1946, 311 p., ill.

LOUIS (Robert), Armoiries des villes de France. Blasons des préfectures et des sous-préfectures, Paris, Girard, Barrère et Thomas, 1949, 92 p.

LOUIS (Robert) et MEURGEY DE TUPIGNY (Jacques), L’art héraldique : ses applications modernes, Nancy, Palais ducal, 1949, 79 p.

Communicaciones y conclusiones del III Congreso internacional de genealogia y heraldica : Madrid, 6 al 11 de octubre de 1955, Madrid, Ediciones del Instituto internacional de genalogia y heraldica, 1955, 720 p.LOUIS (Robert), Le symbole communal français : la composition moderne d’un blason urbain et sa légalité, p. 331-338.

Recueil du IVe Congrès international des sciences généalogiques et héraldiques, Bruxelles : Traditions et vie, 1958, 470 p., ill.LOUIS (Robert), La composition héraldique des blasons des capitales européennes, p. 163-172, ill.

PASTOUREAU (Michel), Les armoiries, Turnhout (Belgique), 1976, 81 p. (Typologie des sources du Moyen-Âge occidental, 20).

PASTOUREAU (Michel), Traité d’héraldique, 2nde éd. revue et augm., Paris, Picard, 1993, 407 p., ill.

PASTOUREAU (Michel) et POPOFF (Michel) dir., Les armoiries : lecture et identification, Paris, Inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France, 1994, 102 p., ill.

LARTIGUE (Jean-Jacques), Armorial général des communes de France, Paris, Christian, 1995, 421 p.-XVI p. de pl. en coul., ill.

PASTOUREAU (Michel), Figures de l’héraldique, Paris, Gallimard, 1996, 144 p., ill. (Découvertes, 284).

Actes du 24e Congrès international des sciences généalogiques et héraldiques, Besançon, septembre 2000, Paris : Fédération française de généalogie. 2002. vol. 2 « Héraldique », 336 p. VOLPERT (Henri), L’héraldique urbaine en France, p. 329-336, ill.

LAMARQUE (Philippe), L’héraldique napoléonienne, Saint-Jorioz, Éd. du gui, 1999, 2 vol., 577 p. + 118 planches h-t coul.

Revue française d’héraldique et de sigillographie

Pour comprendre l’organisation complexe des rouages du ministère de la Justice au XIXe siècle et se repérer dans les archives produites, le lecteur consultera :

DAINVILLE-BARBICHE (Ségolène de), « Les archives du sceau. Naturalisations, mariages, changements de nom, titres », dans La Gazette des archives, 1993, n°s 160-161, p. 127-151.

DAINVILLE-BARBICHE (Ségolène de), De la justice de la Nation à la justice de la République. 1789-1940. Guide des fonds judiciaires conservés au Centre historique des Archives nationales, Paris, Centre historique

Les registres ici inventoriés ont par ailleurs fait l'objet de la publication suivante :

Couleurs et symbolique : armoiries des villes sous le Premier Empire et la Restauration. Paris, Somogy Editions d'art, Archives nationales, 2010, 319 p. ill.

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