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Inventaire - Cotes :

Fonds de la commission des phares : registres de procès-verbaux de séances de la commission permanente

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Cotes
20090296/1-20090296/98
Date
1824-1988
Nom du producteur
Commission des phares et balises
Importance matérielle
et support
Ce versement comprend 98 registres représentant 5 ml
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès

Librement communicable

Conditions d'utilisation

Selon le règlement de la salle de lecture

Documents de
substitution

De 1945 à 1988, il existe un double des registres des procès-verbaux de séances de la commission des phares et balises sous la cote 19910307.

Position dans l'inventaire :
Cotes : 20090296/4
16 avril 1824 - 19 mai 1831

Registre n°1.


Registre n°1.

Contient

  • Cotes : 20090296/4, page 1 à page 2
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    Rapport du 16 avril 1824.

  • Cotes : 20090296/4, page 2 à page 7
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    Rapports du 10 août 1824.

  • Cotes : 20090296/4, page 7
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    Rapport du 29 septembre 1824.

  • Cotes : 20090296/4, page 8 à page 9
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    Rapport du 10 août 1824.

  • Cotes : 20090296/4, page 9 à page 23
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    Rapports du 4 mars 1825.

  • Cotes : 20090296/4, page 24 à page 26
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    Rapport et avis du 7 mars 1825.

  • Cotes : 20090296/4, page 26 à page 28
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    Rapport du 26 mars 1825.

  • Cotes : 20090296/4, page 28 à page 31
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    Rapport du 27 mai 1825.

  • Cotes : 20090296/4, page 31 à page 33
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    Rapport du 5 juin 1825.

  • Cotes : 20090296/4, page 33 à page 35
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    Avis du 8 juillet 1825.

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