Traitement en cours
Inventaire - Cotes :

Images des répertoires du notaire Jacques François Lehon pour l'étude LXXXII

Haut de page
Cotes
MC/RE/LXXXII/19 - MC/RE/LXXXII/21, MC/RE/LXXXII/26
Date
24 janvier 1826 - 26 juin 1841
Nom du producteur
Etude LXXXII - Lehon, Jacques-François
Importance matérielle
et support
 4 registres
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Minutes et répertoires : la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e).

Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.

Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Cotes : MC/RE/LXXXII/19
Voir le détail
24 janvier 1826 - 8 octobre 1831

Répertoire chronologique pour la période du 24 janvier 1826 au 8 octobre 1831

Cotes : MC/RE/LXXXII/20
Voir le détail
11 octobre 1831 - 30 décembre 1837

Répertoire chronologique pour la période du 11 octobre 1831 au 30 décembre 1837

Cotes : MC/RE/LXXXII/21
Voir le détail
2 janvier 1838 - 26 juin 1841

Répertoire chronologique pour la période du 2 janvier 1838 au 26 juin 1841

Cotes : MC/RE/LXXXII/26
Voir le détail
24 janvier 1826 - 26 juin 1841

Table alphabétique par type d'acte pour la période du 24 janvier 1826 au 26 juin 1841

La réouverture des salles de lecture de Paris et de Pierrefitte-sur-Seine au public aura lieu le lundi 21 août à 9 heures.

 

Salle de lecture de Pierrefitte-sur-Seine :
- du 21 août au 1er septembre, la commande pour le jour-même et la réservation des archives des ministères de l'Intérieur, de la Justice, de l'Outre-Mer et de la Coopération, seront interrompues à partir de 12h.
- du 21 août au 15 septembre, la commande pour le jour-même et la réservation des archives des ministères de l'Éducation, de la Jeunesse & des Sports, des Affaires sociales et des Beaux-Arts (notamment les dossiers des musées nationaux), seront interrompues à partir de 12h du lundi au jeudi, et totalement interrompues le vendredi.

Ajouter l'inventaire
à mes favoris
Télécharger
l'inventaire en PDF
Permalien
de l'inventaire
Export XML
de l'inventaire