FRAN_IR_053816 - Online catalogue

Reference codes:

WARNING: Javascript is disabled, please add the reference codes you are interested in manually to your shopping cart via the "Online consultation and service" tab, then make your order or reservation.

Z/1f/1-Z/1f/903

1401-1791

Registres et minutes de caractère judiciaire.

More actions

Registres et minutes de caractère judiciaire.

Contains

Reference codes: Z/1f/1-Z/1f/107
See detail
1401-1580
Chambre du Trésor : registres d'audience.

Reference codes: Z/1f/108-Z/1f/303
See detail
1580-1694
Chambre du Trésor : registres d'audience, 1581-1693. Bureau des Finances : plumitifs, 1580-1694.

Reference codes: Z/1f/304-Z/1f/370
See detail
1694-1722
Chambre du Domaine : registres d'audience, 1694-1722. Bureau des Finances : plumitifs, 1695-1709 et registres d'audience, 1698-1722.

Reference codes: Z/1f/371, Ancienne cote : Z 5544
See detail
1707-1715
Bureau des Finances : adjudications de travaux pour l'entretien des routes.

Reference codes: Z/1f/372-Z/1f/409
See detail
1710-1728
Bureau des Finances : plumitifs.

Reference codes: Z/1f/410-Z/1f/414
See detail
1722-1734
Bureau des Finances : registres d'audience. 1722-1730. Chambre du Domaine : registres d'audiences. 1723-1734

Reference codes: Z/1f/415-Z/1f/520
See detail
1729-1791
Bureau des Finances : plumitifs, 1729-1790 et quelques registres d'audience très lacunaires, 1730-1791. Chambre du Domaine : registres d'audience, 1734-1791.

Reference codes: Z/1f/521-Z/1f/552
See detail
1738-1789
Bureau des Finances : registres d'audience, 1738-1787. Chambre du Domaine : registres d'audience, 1786-1789.

Reference codes: Z/1f/553, Ancienne cote : Z 6064
See detail
1401-1594
Chambre du Trésor. Extraits des registres : appels interjetés par le procureur du roi.

Reference codes: Z/1f/554, Ancienne cote : Z 6048
See detail
1635-1643
Chambre du Trésor. Extraits des registres : jugements sur rapport.

Reference codes: Z/1f/555-Z/1f/638
See detail
1588-1790
Bureau des Finances : enregistrement d'actes royaux, dont lettres de naturalité et de légimitation, arrêts du Conseil (XVIIIe s.) concernant la voirie.

Reference codes: Z/1f/639, Ancienne cote : Z 6046
See detail
1771-1778
Chambre du Domaine : enregistrement de lettres patentes et d'arrêts du Conseil.

Reference codes: Z/1f/640, Ancienne cote : Z 6047
See detail
1699-1781
Chambre du Domaine : registre de distribution des instances.

Reference codes: Z/1f/641, Ancienne cote : Z 6051
See detail
1721-1753
Chambre du Domaine : enregistrement de lettres patentes et d'arrêts du Conseil.

Reference codes: Z/1f/642, Ancienne cote : Z 6049
See detail
1750-1783
Bureau des Finances : registres des officiers des élections et des greniers à sel ainsi que des comptables de la généralité de Paris.

Reference codes: Z/1f/643, Ancienne cote : Z 6050
See detail
Procès-verbal relatif à l'exécution d'un édit de juin 1782 portant rétablissement d'offices dans le Bureau des Finances et la Chambre du Domaine jusqu'au 5 octobre 1790.

Reference codes: Z/1f/644-Z/1f/654
See detail
1674-1781
Chambre du Trésor, puis Chambre du Domaine : registres des saisies réelles.

Reference codes: Z/1f/655-Z/1f/848
See detail
1581-1790
Chambre du Trésor, puis Chambre du Domaine : jugements rendus à l'audience et sur rapport.

Reference codes: Z/1f/849-Z/1f/871
See detail
XVe-XVIIIe siècles
Chambre du Trésor, puis Chambre du Domaine : successions en déshérence et confiscations.

Reference codes: Z/1f/872-Z/1f/890
See detail
XVI-XVIIIe siècles
Chambre du Domaine : titres concernant généralement la perception des droits domaniaux du roi dans diverses généralités et domaines.

Reference codes: Z/1f/891-Z/1f/903
See detail
1676-1702
Bureau des Finances : registres d'ordonnances et de jugements concernant la police et la voirie.

Voir la suite

Bureau des finances et chambre du domaine

Registres et minutes de caractère judiciaire.

Contains

Chambre du Trésor : registres d'audience.

Chambre du Trésor : registres d'audience, 1581-1693. Bureau des Finances : plumitifs, 1580-1694.

Chambre du Domaine : registres d'audience, 1694-1722. Bureau des Finances : plumitifs, 1695-1709 et registres d'audience, 1698-1722.

Bureau des Finances : adjudications de travaux pour l'entretien des routes.

Bureau des Finances : plumitifs.

Bureau des Finances : registres d'audience. 1722-1730. Chambre du Domaine : registres d'audiences. 1723-1734

Bureau des Finances : plumitifs, 1729-1790 et quelques registres d'audience très lacunaires, 1730-1791. Chambre du Domaine : registres d'audience, 1734-1791.

Bureau des Finances : registres d'audience, 1738-1787. Chambre du Domaine : registres d'audience, 1786-1789.

Chambre du Trésor. Extraits des registres : appels interjetés par le procureur du roi.

Chambre du Trésor. Extraits des registres : jugements sur rapport.

Bureau des Finances : enregistrement d'actes royaux, dont lettres de naturalité et de légimitation, arrêts du Conseil (XVIIIe s.) concernant la voirie.

Chambre du Domaine : enregistrement de lettres patentes et d'arrêts du Conseil.

Chambre du Domaine : registre de distribution des instances.

Chambre du Domaine : enregistrement de lettres patentes et d'arrêts du Conseil.

Bureau des Finances : registres des officiers des élections et des greniers à sel ainsi que des comptables de la généralité de Paris.

Procès-verbal relatif à l'exécution d'un édit de juin 1782 portant rétablissement d'offices dans le Bureau des Finances et la Chambre du Domaine jusqu'au 5 octobre 1790.

Chambre du Trésor, puis Chambre du Domaine : registres des saisies réelles.

Chambre du Trésor, puis Chambre du Domaine : jugements rendus à l'audience et sur rapport.

Chambre du Trésor, puis Chambre du Domaine : successions en déshérence et confiscations.

Chambre du Domaine : titres concernant généralement la perception des droits domaniaux du roi dans diverses généralités et domaines.

Bureau des Finances : registres d'ordonnances et de jugements concernant la police et la voirie.