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Inventaire - Cotes :

Archives du ministère de la Maison de l'Empereur (Second Empire) : paiement des travaux aux résidences et palais impériaux (1854-1870)

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Cotes
O/5/1446-O/5/1641,O/5/1643-O/5/1673,O/5/1642/A,O/5/1642/B
Date
1854-1870
Importance matérielle
et support
228 articles
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès

Librement communicables.

Conditions d'utilisation

Librement reproductibles.

Documents de
substitution

Néant.

Description

Présentation du contenu

1. Présentation générale.

La gestion comptable des travaux aux résidences et palais impériaux sous le Second Empire est prise en charge par le ministère de la Maison de l'Empereur, créé le 2 décembre 1852, devenu ministère de la Maison de l’Empereur et des Beaux-Arts, avant sa scission, le 2 janvier 1870, en deux ministères différents (Maison de l’Empereur, d'une part ; Beaux-Arts, puis Instruction publique et Beaux-Arts le 9 août 1870), tous deux supprimés le 4 septembre 1870. Une résidence ou un palais impérial (puis palais national, après 1870), à la différence des bâtiments civils (dont l'entretien incombe au service des Bâtiments civils au XIXe siècle), est un édifice ou un domaine qui est géré sur les crédits de la Liste civile impériale.

Après le régime très économe de Louis-Philippe qui avait supprimé les services d’honneur, Napoléon III voulut rétablir les fastes d’antan et créa un ministère de la Maison de l’Empereur, sur le modèle de celui du Premier Empire. Le ministère de la Maison de l’Empereur était chargé de la présentation du budget, de l’administration des revenus de la Couronne, de la proposition à tous les emplois du ministère (sauf ceux des grands officiers, nommés par l’Empereur), de l’ordonnancement des dépenses, de la révision et de l’approbation des marchés, de l’administration de la dotation de la Couronne et du domaine privé de l’Empereur et de l’Impératrice, des encouragements aux arts et de la proposition à l’Empereur des pensions à prendre sur les fonds de la Liste civile.

Le ministère de la Maison de l’Empereur était logé au palais du Louvre, à proximité de l’Empereur ; ses archives sont conservées en quantité réduite, en raison des incendies de la Commune. Les archives de la gestion comptable des bâtiments impériaux ont été versées entre 1860 et 1875 et récolées en 1897-1898 par Prinet.

À travers ce rattachement, on retrouve la situation du Premier Empire, où, en 1804, la création d'une Maison de l'Empereur avait restreint fortement les compétences « beaux-arts » du ministère de l’Intérieur, qui y avait perdu notamment la gestion des musées, des palais et des manufactures d’art dits « impériaux », le Mobilier de la Couronne (ou Garde-Meuble) ainsi que l’organisation du Salon et la gestion de la Monnaie des médailles. En 1830, la compétence « beaux-arts » avait été rendue au ministère de l’Intérieur. De 1831 à 1834, les compétences « beaux-arts » du ministère de l’Intérieur lui furent retirées, pour être confiées au ministère du Commerce et des Travaux publics. En 1834, elles revenaient dans leur ensemble au ministère de l’Intérieur (sauf la Monnaie des médailles), mais, de 1839 à février 1852, les bâtiments civils – augmentés des palais nationaux de 1848 à janvier 1852 – retournèrent dans la dépendance du ministère des Travaux publics.

De 1852 à 1854, la constitution progressive du ministère d’État et de la nouvelle Maison de l’Empereur ôta définitivement les beaux-arts au ministère de l’Intérieur. En janvier 1852, le ministère d’État reçut les palais nationaux et les manufactures d’art (ces dernières passées en 1848 sous tutelle du ministère de l’Agriculture et du Commerce). En février 1852, les bâtiments civils retournèrent au ministère de l’Intérieur. En décembre 1852, la Maison de l’Empereur réunit les musées, les palais, les manufactures et le mobilier dits « impériaux ». En février 1853, le bureau des beaux-arts du ministère de l’Intérieur passa au ministère d’État, tout comme les bâtiments civils, en juin 1854. En juin 1863, c’est le ministère d’État qui, à son tour, perdit les compétences « beaux-arts » au profit du ministère de la Maison de l’Empereur, qui prit le nom de ministère de la « Maison de l’Empereur et des Beaux-Arts ».

Sous le Second Empire, la gestion comptable des travaux aux résidences et palais impériaux se trouve donc en lien avec le périmètre du ministère d’État, créé par décret du 22 janvier 1852, avec notamment pour attribution l’administration des palais nationaux et des manufactures nationales, dont les archives sont conservées dans la sous-série F/70.

Après la chute du Second Empire, en 1870, les bâtiments civils et les palais devenus nationaux furent rattachés au ministère des Travaux publics, situation qui dura jusqu'en 1881. Le service des bâtiments civils, dont les archives sont conservées dans les sous-séries F/13 et F/21, était l'avatar administratif de la « direction des objets relatifs aux bâtimens et édifices publics » citée dans l'Almanach de 1792, et avait sous son emprise la maîtrise d’oeuvre d'une bonne part de l’architecture publique des XIXe et XXe siècles, à l'exception des bâtiments dont les départements ministériels ou les collectivités locales se réservaient l’initiative et le choix des travaux (casernes, palais de justice, préfectures, asiles d’aliénés, hôtels de ville et autres établissements communaux, hôpitaux et hospices départementaux, édifices diocésains, prisons, facultés et lycées, hôtels des monnaies ou des postes, etc.). Les disparitions successives de la Maison du Souverain (1815, 1830, 1848, 1870) n'ont pas conduit forcément à la fusion en une seule liste des bâtiments civils et palais nationaux. L’intervention des Bâtiments civils ou des Palais nationaux porte diversement sur la construction, l’appropriation ou l’entretien de ces bâtiments. S’ajoute, pour les palais nationaux, tout le travail quotidien d’administration des palais.

2. Contenu archivistique.

Les archives ministérielles, conservées en sous-série O/5, représentent 2146 articles au total, soit 286 mètres linéaires. Au sein de la sous-série, la gestion comptable des travaux et de l'entretien des résidences et palais impériaux occupe 228 articles, cotés de O/5/1446 à O/5/1673.

Quoique le ministère de la Maison de l'Empereur, dont elle relève, soit créé le 2 décembre 1852, cette gestion n'est conservée que pour la période 1854-1870 et fait l'impasse sur près des deux premières années du Second Empire. Toutefois, ponctuellement, les pièces à l'appui des premiers cartons peuvent remonter aux années 1852-1853, à l'exemple de ce Règlement général définitif des travaux exécutés au compte de la Liste civile, une brochure imprimée comprenant un cahier des clauses et conditions générales pour l'exécution des travaux des Palais nationaux et datée du 7 mai 1852 [Arch. nat., O/5/1450].

Chaque article contient en général les éléments suivants :

  • les chemises des ordonnances de paiement des travaux exécutés (constructions ex nihilo, travaux d'entretien, structures et décors éphémères lors des fêtes et commémorations...) ; classées, dans chaque article, par ordre chronologique des ordonnances prises, ces chemises peuvent renfermer le budget des dépenses engagés, les mandats de paiement, des états de liquidation des dépenses, des décomptes définitifs des travaux, des certificats de paiement, les soumissions des artisans, des arrêtés ministériels, des bordereaux d'avances de paiement et des procès-verbaux d'adjudication ;
  • les chemises des ordonnances de paiement pour opérations exceptionnelles (campagne de dératisation des résidences et manufactures) ;
  • les éventuels états des dépenses arriérées constatées après la clôture de l'exercice budgétaire ;
  • les rôles des journées d'ouvriers, pour les travaux exécutés en régie, classés par propriété impériale ;
  • les chemises des ordonnances de paiement couvrant la masse salariale des agents des résidences et des palais et de leurs agences de travaux (appointements, indemnités de chauffage et d'habillement, salaires, avances de mise à disposition, gages, frais de voyages et de séjour, secours en cas d'accident, fournitures d'habillement, de chapellerie et de chaussures), classées, dans chaque article, par ordre chronologique des ordonnances prises ; ces agents couvrent les médecins, paumiers, commis aux écritures, commis de bureau, inspecteurs, dont inspecteurs du mobilier, architectes, entrepreneurs, régisseurs, jardiniers et aides-jardiniers, employés du service des eaux, conducteurs des ponts et chaussées, gardiens, surveillants, garde-magasins, garde-fontainiers, personnels des agences de travaux, tailleurs de pierre, portiers, dessinateurs, balayeurs, caissiers, graveurs, contrôleurs, ouvriers divers ;
  • les états de paiement des personnels spécialisés, soit en poste dans les services administratifs ministériels gérant les travaux ou le personnel (service des Bâtiments, division des Bâtiments et de la Dotation mobiliaire, recette centrale du Département de la Seine), soit affectés en propre aux édifices (inspecteurs, architectes, jardiniers et aides-jardiniers, conducteurs, régisseurs, gardiens, portiers) ;
  • les séries de prix à respecter pour les travaux menés dans les principales propriétés impériales, proposées par les architectes et les entrepreneurs en charge de la conduite des chantiers en cours, et approuvées chaque année par le secrétaire général du ministère de la Maison de l'Empereur ; ces prix s'appliquent à l'ensemble des corps de métiers : terrassement, maçonnerie, carrelage, charpente, couverture, plomberie et zinc, menuiserie, serrurerie, fumisterie, marbrerie et stuc, miroiterie, peinture, dorure, vitrerie, tenture, vidange, treillage... ;
  • enfin, plus ponctuellement, les règlements généraux définitifs des travaux exécutés au compte de la Liste civile dans les Palais nationaux.

3. Intérêt du fonds.

Loin de se limiter à des chemises synthétisant des données comptables, comme l'État général des fonds aurait pu le laisser penser, le fonds O/5 présente une grande richesse typologique et des témoignages de première main pour évaluer la réalité du déroulement d'un chantier.

L'intérêt principal des archives liées au paiement des travaux menés aux résidences et palais impériaux est de suivre, tout au long de l'année, les aménagements, l'entretien et les améliorations pratiqués pour préparer le séjour annuel de la Cour et les visites impériales dans les domaines de la Couronne. Napoléon III et Eugénie quittaient généralement le « grand meublé » des Tuileries dans le courant du mois de mai, pour se rendre à Saint-Cloud. Fin juin ou début juillet, la Cour se transportait à Fontainebleau, pour un bref séjeour ( 5 à 6 semaines tout au plus). Après un court passage par Paris, où était célébré le 15 août l’anniversaire de la naissance de Napoléon Ier, venait la saison des cures thermales, à Plombières-les-Bains d'abord, puis à Vichy à partir de 1861 (quand, à partir de 1856, l'Empereur ne séjourne pas au camp de Châlons). Le mois de septembre était celui des vacances, en particulier à Biarritz à partir de 1856 (nouvelle villa Eugénie). Au début du mois d’octobre, le couple impérial et la Cour étaient de retour à Saint-Cloud, prélude à un ultime séjour hors de Paris. La Cour quittait la capitale dans les premiers jours de novembre, assez tôt pour être présente à Compiègne pour le 15 novembre, jour de la fête de l’Impératrice, pour un séjour de quatre à cinq semaines. Compiègne fut, avec Saint-Cloud, la résidence favorite de Napoléon III ; elle connut un véritable âge d'or de 1856 à 1868. A la mi-décembre, poour l’ouverture de la session législative, la Cour regagnait les Tuileries.

Les travaux comprennent aussi la préparation des fêtes (15-Août, 15-Novembre), cérémonies (naissance, puis baptême du Prince Impérial), commémorations (prise d'Alger, bataille de Solférino, prise de Mexico), anniversaires, réceptions de dignitaires, etc., en particulier les illuminations et l'entretien des jardins. Aux Tuileries, le Nouvel An ouvre la succession des dîners de cérémonie offerts à la famille, aux dignitaires civils et militaires, aux grands corps de l’État. De janvier au Carême, chaque année, se succédaient trois ou quatre grands bals, de 600 personnes environ. Après le Carême étaient donnés des concerts de professionnels et d’amateurs. La Semaine sainte était célébrée aux Tuileries par des concerts spirituels et des prédications. Après Pâques reprenaient les "lundis" de l’Impératrice, petits bals intimes donnés dans le salon Bleu des Tuileries, qui comptèrent jusqu'à 400 à 500 personnes.

On suit également, grâce à ce fonds O/5, les travaux menés sur commande personnelle de l'Empereur (reconstruction du château de Pierrefonds, remise en état des ruines du château de Coucy...) ou les travaux dans les résidences des proches parents de l'Empereur : hôtel rue de Courcelles, affecté à la princesse Mathilde, fille du roi Jérôme ; Palais-Royal, résidence du prince Napoléon-Jérôme, fils cadet du frère de Napoléon III ; hôtel de Lassay, demeure du duc de Morny, demi-frère de Napoléon III...

Tout au long de la réalisation du répertoire, ont été relevés systématiquement les noms des principaux professionnels du bâtiment (architectes, principaux entrepreneurs, inspecteurs) intervenant au stade des travaux, outre ceux salariés pour assurer la garde et l'entretien de l'édifice. L'ensemble propose donc un panorama extrêmement utile des acteurs des chantiers publics les plus en vue, sous le Second Empire.

La sous-série O/5 permet de connaître la composition des agences de travaux rattachées aux principaux palais et résidences, qui sont à la fois le bureau d'étude de l'architecte et le bureau de contrôle des travaux réalisés (vérificateur). Jusqu'à leur suppression, par décret de 1908, par souci d'économie, le personnel d'une agence était composé d'un architecte ordinaire, d'inspecteurs, de gardiens, rémunérés par l'État d'une manière fixe et permanente. L'architecte en chef, chef de l'agence, touchait quant à lui des « honoraires proportionnels aux travaux effectués ». Le décret de 1908, pour des raisons d'économie, privatisa les agences de travaux : les architectes en chef touchèrent des honoraires plus élevés, à charge pour eux de recruter des aides pour l'élaboration des projets et le contrôle des travaux. La disparition des agences de travaux en 1908 permit à l'État de s'assurer le concours d'architectes de valeur et de se lancer dans des travaux de construction importants, à un moindre coût, mais supprima complètement le service d'entretien des bâtiments civils et des palais nationaux : sur le terrain, il n'y avait plus personne pour s'occuper des petits travaux.

Enfin, ont été relevés les élements relatifs à la vie des chantiers, en particulier les cas d'accidents du travail, les incidents et les transferts d'ouvriers malades ou blessés aux asiles de Vincennes et du Vésinet.

4. Listes des édifices mentionnés.

L'appellation de « résidences et palais impériaux » sous le Second Empire recouvre un nombre d'édifices, bâtiments et dépendances de tous ordres, situés à Paris et en Île-de-France essentiellement, mais aussi sur tout le reste du territoire français et à l'étranger.

4.1. Édifices à Paris.

  • Palais de l'Élysée, du Louvre, du Palais-Royal et des Tuileries
  • Ministère d'État, ministère de la Maison de l'Empereur, Mobilier de la Couronne (ou Garde-Meuble), y compris dépôt de l'Île-aux-Cygnes, agences des palais parisiens
  • Hôtels de Castellane, de Chabrillan, de Courcelles, du Grand-Veneur, des Pyramides (ministère de la Maison de l'Empereur) et de Sebastiani
  • Caserne de Pantémont
  • Écuries de Montaigne, du parc Monceau et du Roule
  • Conservatoire impérial de musique
  • Théâtre-Français et théâtre des Italiens
  • Manufacture des Gobelins
  • Bains et lavoirs publics du VIe arrondissement

4.2. Édifices en Île-de-France.

  • Beauvais (Oise) : manufacture impériale de tapisserie
  • Compiègne (Oise) : palais impérial, postes de la forêt de Laigne, pont de Francport
  • Coucy-le-Château (Aisne) : ruines du château
  • Dourdan (Essonne) : forêt
  • Ferté-Milon (La) (Aisne) : ruines du château
  • Fontainebleau (Seine-et-Marne) : palais impérial et parc
  • Marly-le-Roi (Yvelines) : ferme du Trou d'Enfer, ferme du Petit-Parc et forêt
  • Meudon (Hauts-de-Seine) : palais impérial, maison forestière de Chaville
  • Montgeron (Essonne) : maison de garde
  • Pierrefonds (Oise) : ruines du château
  • Rambouillet (Yvelines) : résidence impériale et parc
  • Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) : église (chapelle funéraire de la reine Hortense), château de la Malmaison
  • Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) : palais impérial et parc, ferme, puis résidence de Villeneuve-l'Étang, ferme de Fouilleuse
  • Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) : grande terrasse du château, vénerie, ferme de La Garenne, pavillon de La Muette, pavillon de Noailles, pavillon et parc de Fromenville, forêt de Villefermoy
  • Saint-Leu-la-Forêt (Val-d'Oise) : église Napoléon-Saint-Leu
  • Sénart (Seine-et-Marne) : bâtiments forestiers, pavillon de la Faisanderie, pavillon des Bergeries et forêt
  • Sèvres (Hauts-de-Seine) : manufacture impériale de porcelaine
  • Versailles (Yvelines) : palais impérial, Petites- et Grandes-Écuries, Petit- et Grand-Trianon, haras de la Ménagerie, pavillon de la Lanterne, ferme de Gally
  • Vincennes (Val-de-Marne) : postes de Bel-Air, Charenton et Saint-Mandé, logements et bois

4.3. Édifices en France.

  • Bayonne (Pyrénées-Atlantiques) : résidence impériale
  • Biarritz (Pyrénées-Atlantiques) : résidence impériale, accès au phare
  • Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais) : château Vert-Pré, hôtel Brington de Capécure
  • Champagne (région de) : fermes diverses
  • Eaux-Bonnes (Pyrénées-Atlantiques) : hôtel du Gouvernement
  • Lamotte-Beuvron (Loir-et-Cher) : château, dépendances de La Grillaire, ferme du Houssaye, pont Rouge, réserve de Lamotte
  • Marseille (Bouches-du-Rhône) : résidence impériale
  • Pau (Pyrénées-Atlantiques) : palais impérial
  • Pompadour (Corrèze) : haras
  • Strasbourg (Bas-Rhin) : palais impérial

4.4. Édifices hors du territoire métropolitain.

  • Ajaccio (Corse) : maison Bonaparte, chapelle, bibliothèque et musée du cardinal Fesch
  • Arteaga (Espagne) : château impérial

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales de France

Entrée et conservation

Modalités d'entrée

Versement

Existence et lieu de conservation des documents originaux

Site de Pierrefitte-sur-Seine des Archives nationales (France)

Sources et références

Sources complémentaires

1. Aux Archives nationales.

  • O/5 Archives du ministère de la Maison de l'Empereur (1852-1870)

O/5/1-18 Budgets de la Maison de l’Empereur (1853-1870).

O/5/95-96/1 Personnel des palais nationaux (1848-1852).

O/5/96/2-96/3 Personnel des palais et manufactures : traitements, indemnités, secours (1852).

O/5/97-98 Affaires générales (dont logements et affectations de bâtiments) ; personnel de tous services : nominations, appointements, gratifications (1853-1870).

O/5/128 Personnel du service du Mobilier de la Couronne (1852-1870).

O/5/131/2-131/19 Personnel de la Maison de l’Empereur : contrôle nominatif (1852-1870).

O/5/132-143 Personnel de la Maison de l’Empereur : répertoire alphabétique sur fiches (1852-1870).

O/5/1003/1-1433 Domaines, exploitations agricoles et forêts de la Couronne (1853-1870).

O/5/1674-1677 Parcs, pépinières, jardins et services des eaux : ordonnances de paiements (1855-1868).

O/5/1678-1681 Mobilier de la Couronne : traitements du personnel et dépenses du service (1853-1864).

O/5/2290-2310 Comptabilité, notamment pour la construction des écuries impériales (1852-1870).

  • F/13 Bâtiments civils

Dossiers d'architectes et demandes d'emploi d'architecte, de vérificateur de travaux, etc.

  • F/19 Cultes

Dossiers d'architectes et d'inspecteurs diocésains.

F/19/1443 Tableau des architectes et inspecteurs diocésains (Second Empire).

  • F/21 Ministère des Beaux-Arts

* Dossiers des architectes et inspecteurs des palais nationaux, des bâtiments civils et des monuments historiques.

F/21/669-797/1 Personnel du service des bâtiments civils et palais nationaux et des monuments historiques (architectes et employés de tous niveaux) (XIXe -XXe s.).

F/21/936-938, 1817-1819, 2016-2022 Architectes, conducteurs ou vérificateurs de travaux (XIXe s.).

F/21/5808 à 5816 Dossiers individuels de personnel des bâtiments civils (XIXe -XXe s.).

* Travaux.

F/21/496-497 Affaires traitées par l’administration des beaux-arts, dont châteaux de Meudon et de Choisy (1815-1880).

F/21/745-891 Bâtiments civils et palais nationaux : travaux de construction, grosses réparations et entretien (correspondance, rapports, plans, comptabilité) [classement alphabétique des établissements] (an VII, 1824-1890).

F/21/1340-1816 Bâtiments civils et palais nationaux : travaux de construction, grosses réparations et entretien (correspondance, rapports, plans, comptabilité) [classement alphabétique des établissements] (1810-1875).

F/21/1817-1819 Personnel : architectes, entrepreneurs, conducteurs de travaux [séries alphabétiques] (1845-1865).

F/21/1984-1990 Mobilier des palais (1849-1875), dont /1984-/1986 : prises de possession, inventaires [classement alphabétique des palais] (1849-1868) et /1987-/1990 : entretien (1872-1875).

F/21/1991-2008 Affaires diverses [classement chronologique] (1806, 1839-1871), dont travaux dans les palais et liquidation de la Liste civile de Napoléon III.

F/21/2009-2010 Ordonnances pour les marchés de travaux, l'ouverture des crédits, les paiements (1836-1854).

F/21/2290-2469 Bâtiments civils et palais nationaux : travaux de construction, grosses réparations et entretien (correspondance, rapports, plans, comptabilité) [classement alphabétique des établissements] (1838-1921, surtout fin XIXe s.).

F/21/2907/1-3500/13 Bâtiments civils et palais nationaux : travaux de construction, grosses réparations et entretien (correspondance, rapports, plans, comptabilité) [classement alphabétique des établissements] (1845-1905, surtout seconde moitié du XIXe s.).

F/21/5064/*-5127/* Bâtiments civils, bâtiments et jardins de la Couronne, palais nationaux, service des eaux et Mobilier national : comptabilité générale, marchés, mémoires, autorisations et ordonnancements de dépenses (1838-1919).

CP/F/21/5302/21/1 Résidence impériale de Biarritz : cartes et plans (XIXe s.).

F/21/6195-6359 Travaux des palais nationaux [classement alphabétique] (1863-1947), dont : /6196-6199 : Alma (1881-1935), /6200 : manufacture de Beauvais (1899-1934), /6201-/6207 : palais de Compiègne (1873-1935), /6208-/6213 : palais de l'Élysée (1886-1935), /6214-/6221 : palais de Fontainebleau (1901-1935), /6222-/6225 : Garde-meuble, ou Mobilier national (1879-1935), /6226-/6229 : manufacture des Gobelins (1891-1934), /6230-/6232 : Grignon (1891-1935), /6233-/6236 : La Malmaison (1903-1934), /6237 : Les Jardies (1884-1933), /6238 à 6263 : Louvre et Tuileries (1875-1937), /6264-/6266 : palais du Luxembourg (1879-1936), /6267-/6287 : Palais-Royal et Théâtre-Français (1874-1947), /6288-/6289 : château de Pau (1900-1931), /6290-/6295 : Rambouillet (1906-1935), /6296-/6304 : château et parc de Saint-Cloud (1880-1935), /6305-/6308 : domaine de Saint-Germain (1863-1935), /6309-/6311 : château de Saint-Germain (1879-1937), /6312-/6359 : Versailles (école d'horticulture, pépinières de Trianon, château et domaine, service des eaux, Trianon et Marly) (1863-1935).

F/21/6360-6364 Bâtiments divers : fleuristes de Sèvres, caserne de la Pépinière, Champ-de-Mars, champs de course, Pierrefonds (1873-1935).

F/21/7143-7159 Conservation des monuments de Paris : travaux (Alma, Louvre et Tuileries, Palais-Royal) (1849-1953).

  • F/70 Archives du ministère d'État (1852-1869)

F/70/69-81 Constructions et grosses réparations des palais (1852, 1854-1864).

F/70/82-83 Dépenses du personnel des palais nationaux (1852).

F/70/84-87 Frais de régie des palais nationaux (1852).

F/70/88-89 Dépenses pour travaux extraordinaires : palais des Tuileries (1861-1862), manufacture de Sèvres (1864), musée Campana (1861-1862).

F/70/124-126 Pensions civiles, dossiers d'anciens fonctionnaires.

F/70/148-162 Isolement du Louvre et réunion du Louvre aux Tuileries : pièces de dépenses (1852-1854, 1858-1860, 1862-1864).

F/70/163-165 Ordonnances de paiement pour travaux et traitement du personnel du service des bâtiments (1853-1854).

F/70/166-167 Dépense d’entretien des palais impériaux (1852).

F/70/168-176 Dépenses d’entretien des bâtiments et édifices publics (1854-1859, 1861-1862).

F/70/177-183 Bâtiments civils [Cour de cassation, manufactures de Sèvres et des Gobelins, École normale, École des mines, Conservatoire des arts et métiers, Bibliothèque impériale, palais des Tuileries, monument du maréchal Ney, hôtel Beauvau, hôtel des Affaires étrangères, tombeau de Napoléon Ier] : paiement des travaux d’entretien (1851-1865).

F/70/254-280 Réunion des Tuileries au Louvre : pièces de dépenses (1855-1857, 1861), arrêtés (1852-1864), bordereaux de justifications d’avances (1852-1858).

F/70/281-283 Manufactures impériales : ordonnancement des dépenses (1852-1853).

F/70/284-286 Entretien des palais nationaux (1853).

F/70/287 Palais des Tuileries, musée de Cluny, monuments de la rue d’Anjou et établissements des Beaux-Arts : arrêtés (1852-1853).

F/70/288 Tombeau de Napoléon Ier, monument du maréchal Ney, réparations des palais et monuments publics : arrêtés (1852-1864).

F/70/353-359 Dossiers d'anciens fonctionnaires du ministère d'État, de la Maison de l'Empereur et des services en dépendant.

F/70/428 Magasin du garde-meuble de l’île des Cygnes : ordonnances de paiement et arrêtés (1852-1857).

  • AJ/19 Archives du Garde-Meuble
  • 64AJ Archives de l'agence des Tuileries et du Louvre

64AJ/276/A à 276/K Photographies (1858).

  • VA Versement de la direction de l'Architecture

Environ 7500 plans séparés des dossiers versés aux Archives nationales par la direction de l’Architecture en 1960, dont :

VA/1, plans 13-20 Palais impérial de Bordeaux, par Bonfin, arch. (1808) ; plans 22-24 Château de Lamotte-Beuvron (XIXe s.) ; plans 25-27 Domaine de La Grillaire (XIXe s.) et plans 33-41 Château impérial de Strasbourg (XIXe s.).

Va/2, plans 1-131 Palais et domaine de Compiègne (1787-1880).

Va/3, plans 1-40 Château de Pau (1827-1882).

Va/10, plans 1-52 Palais du Louvre (XVIIIe s.-1894).

Va/11, plans 45-49 Palais-Royal (1830-1856) et plans 59-90 Palais et jardin du Luxembourg (1844-1880).

Va/12, plans 1-63 Palais de l'Elysée (1803-1893).

Va/14, plans 1-89 Manufacture des Gobelins (1825-1869) ; plan 90 Ecuries du roi, rue Montaigne (av. 1820) ; plan 91 Hôtel du Grand-Veneur, place Vendôme (Restauration) ; plans 92-93 Bâtiments du Domaine royal à Paris (Mobilier de la Couronne, Elysée, écuries du Roule, Palais-Royal, bâtiments rue des Pyramides) (1836) ; plan 94 Hôtel de Bretonvilliers, quai de Béthune (s. d.) et plan 95 Ecuries de l'Empereur quai d'Orsay (1862).

Va/15, plans 1-86 Palais et jardin des Tuileries (s. d., 1851-1888), dont photographies.

Va/20, plans 1-28 Château de Fontainebleau (1717-XIXe s.).

Va/21, plans 1-41 Château, dépendances et jardins de Fontainebleau (1814-1836).

Va/22, plans 1-122 Château de Fontainebleau (s. d., 1814-1829).

Va/23, plans 1-157 Château, jardin et forêt de Fontainebleau (1855-1880).

Va/25, plans 1-27bis Château de Saint-Germain-en-Laye (fin XVIIIe s.-1855) [dont photographie] et plans 28-77 Jardins, ville et forêt de Saint-Germain, forêt de Marly (1853-1936).

Va/26, plans 1-133 Château de Versailles : bâtiments extérieurs et jardins (XVIIIe s.-1787).

Va/27, plans 1-95 Château de Versailles (XVIIIe s.).

Va/28, plans 1-136 Bâtiments de la Couronne à Versailles (sauf château, eaux et parc) (XIXe s.).

Va/29, plans 1-81 Châteaux de Versailles et Trianon (XVIIIe et XIXe s.).

Va/30, plans 6-44 Château et parc de Meudon (XVIIIe-mi-XIXe s.) ; plans 45-54 Château de Rambouillet (vers 1800-Second Empire) et plans 55-57 Manufacture de Sèvres (1835 et s. d.).

Va/31, plans 1-48 Château de Saint-Cloud (1813-1880).

Va/32, plans 24-31 Île de Sainte-Hél-ne (1816-1861).

Va/35, plans 19-34 Châteaux de Meudon (XVIIIe s.).

Va/39, plans 1-7 Palais impérial de Compiègne (Second Empire), dont photographies.

Va/60, plans 1-49 Château, dépendance et forêt de Fontainebleau (XVIIe s.).

Va/61, plans 1-3 Palais de Fontainebleau (1886).

Va/62, plans 1-46 Château, jardins et parc de Marly (fin XVIIe s.-1756).

Va/63, plans 1-68 Château de Versailles, Grand et Petit-Trianon, jardins (XVIIe-XVIIIe s.).

Va/64, plans 1-4 Jardins du château de Versailles (XVIIIe s.).

Va/65, plans 1- Jardins du château, Trianon, ménagerie (1685-XVIIIe s.).

Va/66, plans 1-44 Château, jardin et forêt de Saint-Germain (XVIIe s.-1884).

Va/68 Château, jardins et parc de Versailles (après 1857), grandes écuries (1876).

Va/130, plans 1-6 Ecuries Montaigne (s. d., 1852-1864) ; plans 7-16 Ecuries de l'Alma (1861-1890) et plans 16-23 Garde-meuble (s. d., 1882-1885).

Va/131, plans 1-24 Palais du Louvre et des Tuileries (s. d., 1879-1893).

Va/134, plans 1-8 Palais du Luxembourg (1881).

Va/135, plans 1-61 Domaine de Rambouillet (Restauration-1873).

Va/158, plans 1-29 Manufacture de porcelaine de Sèvres (1852-v. 1860).

Va/159, plans 1-20 Manufacture de porcelaine de Sèvres et fleuriste de Sèvres (dépendance du palais de Saint-Cloud) (1857-1880).

Va/160, plans 1-14 Manufacture de tapisserie de Beauvais (1852-1860).

Va/162, plan 1 Hôtel Chabrillan (1862) ; plans 2-4 Hôtel du Grand-Veneur (1853).

Va/163, plans 1-5 Résidence impériale de Biarritz (1863).

Va/164, plans 1-95 Résidence impériale de Biarritz (1854-1868).

Va/165, plans 1-69 Résidence impériale de Marseille (1854-1867).

Va/167, plans 1-12 Château d'Arteaga (1859-1860).

Va/168, plans 1-18 Domaines impériaux de Corse (s. d., 1857-1862).

Va/169, plans 1-50 Domaines impériaux de Sologne (1854-1868).

Va/170, plans 1-29 Maisons de Paris appartenant à Napoléon III (hôtel de Courcelles;, terrains boulevard Mazas, maison cour des Fontaines, maisons rue Saint-Honoré) (1853-1859).

Va/171, plans 1-26 Bois de Vincennes (1854-1859) ; plans 27-33 Domaine impérial de Fontainebleau (1867-1868) ; plans 34-55 Forêt de Sénart (1853-1869) et plan 56 Forêt de Dourdan (s. d.).

Va/172, plans 1-7 Ferme impériale de Fouilleuse (1856-1858) et plans 8-9 Domaine de Villeneuve-l'Etang (1853-1857).

Va/174, plans 1-52 Bains et lavoirs rue Caffarelli à Paris (1853, s. d.).

Va/175, plans 1-7 Palais de Compiègne (Second Empire), dont photographies.

Va/177, plans 1-2 Hôtel des Pyramides (1852, s. d.) ; plans 3-10 Palais de Versailles (1871) et plans 11-12 Palais du Luxembourg (s. d.).

Va/181, plans 1-14 Palais des Tuileries (1879-1880), dont photographie.

Va/183, plans 1-67 Palais-Royal (1853-1921).

Va/184, plans 1-11 Manufacture des Gobelins (1876).

Va/185 Parc du château de Pau (1892).

Va/210, plans 1-3 Château de Rambouillet (début XIXe s.-Second Empire) ; plan 4 Domaine de Meudon (1879-1880) ; plans 5-8 Domaine de Saint-Cloud (1897).

2. Hors Archives nationales.

  • Musée du Luxembourg : série L
  • Musée du Louvre : série MS Musée des Souverains
  • Musée national du château de Compiègne

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