- Date
- 1881-2021
- Material importance
and support - 590 m. l.
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Une grande partie de la sous-série est librement communicable. Certains fonds privés restent soumis à l'autorisation de leurs ayants-droit.
- Conditions of use
-
Reproduction libre pour une grande partie de la sous-série, soumise à autorisation pour certains fonds ou documents isolés d'origine privée.
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