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Procès-verbaux des séances des Conseil de l'Université, Conseil royal de l'Instruction publique, Conseil royal de l'Université, Conseil supérieur de l'Instruction publique et Conseil impérial de l'instruction publique (1808-1864)

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Reference codes
F/17/*/1751-F/17/*/1870
Date
1808-1864
Name of creator
Université de France (1806-1850). Conseil de l'Université (1808-1815) - Université de France (1806-1850). Commission de l'Instruction publique (1815-1820) - Université de France (1806-1850). Conseil royal de l'Instruction publique (1820-1845) - Université de France (1806-1850). Conseil royal de l'Université (1845-1850) - France. Conseil supérieur de l'Instruction publique (1850-1853) - France. Conseil impérial de l'Instruction publique (1853-1873)
Material importance
and support
120 registres
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Librement communicables.

Conditions of use

Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.

Description

Presentation of content

Ces registres contiennent les procès-verbaux mis au propre des séances des conseils successifs :

- F/17/*/1751-F/17/*/1758 : Conseil de l'Université (octobre 1808-juillet 1815) ;

- F/17/*/1759-F/17/*/1766 : Commission de l'Instruction publique (août 1815-octobre 1820) ;

- F/17/*/1767-F/17/*/1848 : Conseil royal de l'Instruction publique (novembre 1820-décembre 1845) ;

- F/17/*/1849-F/17/*/1863 : Conseil royal de l'Université (décembre 1845-mars 1850) ;

- F/17/*/1863-F/17/*/1868 : Conseil supérieur de l'Instruction publique (mars 1850-mars 1853) ;

- F/17/*/1868-F/17/*/1870 : Conseil impérial de l'Instruction publique (mars 1853-novembre 1864).

Tous les registres sont composés sur le même modèle.

Pour chaque séance, la pagination originelle des registres a été indiquée (sauf indication contraire).

Classification method

Classement par ordre chronologique.

Language of documents

Français

Institution responsible for intellectual access

Archives nationales de France

Creator history

Voir les notices des principaux producteurs : Conseil de l’Université (1808-1815) ; Commission de l’Instruction publique (1815-1820) ; Conseil royal de l’Instruction publique (1820-1845) ; Conseil royal de l’Université (1845-1850) ; Conseil supérieur de l'Instruction publique 1850-1853) ; Conseil impérial de l’Instruction publique (1853-1873).

Entry and conservation

Mode of entry

Versements.

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