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Archives du Conseil supérieur de l'Instruction publique et de ses successeurs (1808-1990)

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Date
1808-1990
Name of creator
Université de France (1806-1850). Conseil de l'Université (1808-1815)  - Université de France (1806-1850). Commission de l'Instruction publique (1815-1820) - Université de France (1806-1850). Conseil royal de l'Instruction publique (1820-1845) - Université de France (1806-1850). Conseil royal de l'Université (1845-1850)  - France. Conseil supérieur de l'Instruction publique (1850-1853).  - France. Conseil impérial de l'Instruction publique (1853-1873)  - France. Conseil supérieur de l'Instruction publique (1873-1942) - France. Conseil supérieur de l'Éducation nationale (1945-1989)
Material importance
and support
186 registres, 458 cartons type cauchards
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Les conditions d'accès à ce fonds d'archives publiques sont soumises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives (codifiée dans le livre II du Code du Patrimoine).

En vertu de cette loi, l'ensemble des articles sont librement communicables.

Conditions of use

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Description

Presentation of content

L'instrument de recherche présent a pour objectif de regrouper l'ensemble des archives du Conseil supérieur de l'Instruction en un seul outil. La période chronologique couverte étant très longue, et la pratique des versements par le producteur inégale selon les périodes, les cotes sont donc discontinues et hétérogènes.

Il a été décidé de rassembler l'ensemble des registres numérisés dans une même partie. Ils sont distinguables de part leur contenu. En effet, la description indique les pages des séances du Conseil.

Nous sommes en présence de documents nous permettant de voir le fonctionnement du Conseil (organisations, missions). Nous trouvons ainsi de la correspondance, des papiers de secrétariat, des vœux, des arrêtés, des minutes et des procès-verbaux.

Le fonds se compose majoritairement des registres des procès-verbaux mis au propre des séances des conseils successifs. Tous les registres sont composés sur le même modèle. Pour chaque séance, la pagination originelle des registres a été indiquée (sauf indication contraire).

Language of documents

français

Institution responsible for intellectual access

Archives nationales

Creator history

Voir les notices des principaux producteurs : Conseil de l'Université (1808-1815) ; Commission de l'Instruction publique (1815-1820) ; Conseil royal de l'Instruction publique (1820-1845) ; Conseil royal de l'Université (1845-1850) ; Conseil supérieur de l'Instruction publique 1850-1853) ; Conseil impérial de l'Instruction publique (1853-1873) ; Conseil supérieur de l'Instruction publique (1873-1942) ; Conseil supérieur de l'Éducation nationale (1945-1989).

Entry and conservation

Mode of entry

Versement

Until further notice, the reservation of a place in the reading room is compulsory for any consultation of documents.

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