- Reference codes
- Z/5/1-Z/5/500
- Date
- 1944 - 1951
- Material importance
and support - 49 mètres linéaires (357 articles)
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Communicables selon les articles L. 213-1 à 213-7 du Code du patrimoine et selon l’arrêté du 24 décembre 2015 portant ouverture d’archives relatives à la Seconde guerre mondiale, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Par ailleurs, conformément à la réglementation de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, ne sont publiées dans ce présent instrument de recherche en salle des inventaires virtuelle des Archives nationales que les données pouvant être diffusées sur Internet. Les données à caractère personnel ou sensibles peuvent être consultées sur les postes informatiques de l’un des sites des Archives nationales.
- Conditions of use
-
Reproduction selon le règlement en vigueur aux Archives nationales.
Dossier 5906