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Inventaire - Cotes :

Fichier de la garde constitutionnelle de Louis XVI (1791-1792)

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Cotes
AB/L/1501/1-AB/L/1501/4
Date
1791-1792
Importance matérielle
et support
● haut. 14 cm x larg. 10 cm x prof. 38 cm
● 4 boîtes de 3600 fiches environ
Localisation physique
Pierrefitte-sur-Seine
Conditions d'accès

L'édition de ces fiches, dont le contenu est désormais intégralement accessible en ligne, remplace l'accès aux fiches originales, dont la consultation est interdite pour des raisons de préservation matérielle.

Conditions d'utilisation

Le contenu de ces fiches, ici retranscrit et publié, est librement communicable et exploitable.

Documents de
substitution

Ce fichier est également disponible sur microfiches (8532-8551), dans l’espace des microformes de la salle de lecture du site de Pierrefitte-sur-Seine.

Description

Présentation du contenu

Se séparant le 3 septembre 1791, l'Assemblée constituante décréta que le roi des Français disposerait d'une garde constitutionnelle, dite également « garde Brissac ». La formation de cette garde constitutionnelle, seule réforme de Cour mise en application, ne dura toutefois que quelques mois.

La création de la garde constitutionnelle du Roi

Malgré la vive opposition de beaucoup de Jacobins, cette garde succéda aux quatre compagnies de gardes du corps de la Maison militaire du roi de France, après la fuite à Varennes du 21 juin 1791. La création de cette garde, dont le but était de défendre la personne du roi et de sa famille, était déjà prévue en 1790 par la Constitution, mais Louis XVI avait fait mettre cette loi en sommeil pour conserver ses anciens gardes. Quand elle entra en fonction en février 1792, le roi autorisa la Garde nationale à continuer de servir près de sa personne, pour éviter les jalousies.

Commandement et structuration

Les nouveaux gardes sont cantonnés à l'École militaire et montent la garde au palais des Tuileries. Tous sont payés par le Roi sur sa Liste civile. Selon le plan proposé par Delessart, la nouvelle unité se composa d'un tiers de troupes de ligne et de deux tiers de jeunes citoyens recrutés dans les gardes nationales et représentants des départements. Chaque département nomma trois ou quatre représentants et les troupes de ligne forcèrent à démissionner plusieurs jeunes gardes, remplacés par des soldats aguerris, considérés comme plus sûrs par le commandement. Politiquement, toutefois, les destinées de certains de ces militaires montrent qu'ils sont favorables à la Révolution et lui doivent leur avancement rapide. Une partie des gardes fréquentait le club des Jacobins. Marie-Antoinette réorganisa peu à peu cette garde constitutionnelle autorisée par la Constituante, mais, si la Reine put y faire entrer certains officiers, la noblesse, en général, refusa d’y entrer, par opposition à la Constitution.

Commandant en chef de la Garde constitutionnelle du Roi, Louis Hercule Timoléon de Cossé-Brissac (1734-1792) est assisté, d’une part, d’un commandant des troupes à pied, Jean-Georges-Claude Baude, baron de Pont-l'Abbé (1748-septembre 1792), ancien maître de camp du régiment de Piémont, maréchal des camps et armées du Roi en 1791, chevalier de Saint-Louis et marié à la fille et à la sœur de deux premiers valets du Roi, les Thierry de Ville d'Avray, et, d’autre part, d’un commandant des gardes à cheval, le comte Louis Charles d'Hervilly, également maréchal de camp.

La garde est composée de six divisions de fantassins de 200 hommes et de trois divisions de 200 cavaliers, soit 1800 gardes, selon l’Histoire de la Révolution française d’Adolphe Thiers. Le présent inventaire, par ordre alphabétique des patronymes relevé, réalisé par Marthe Robinet en 1954, compte un nombre bien plus élevé de fiches individuelles (3519 fiches), mais c’est aussi qu’il prend en compte toutes les incorporations tardives et tous les remplacements rendus nécessaires par les décès, les désertions, les démissions, les congés et les licenciements intervenus entre janvier et août 1792.

Ces soldats prirent, pour la plupart, leur service le 1er janvier 1792 et, à la mi-mars, prêtèrent serment à la Nation, à la Loi et au Roi. La garde constitutionnelle réprimait les émeutes et protégeait le roi des manifestants. De nombreux gardes et leurs officiers étaient d’anciens maîtres d'escrime, des ferrailleurs éprouvés ou d’excellents cavaliers. Plusieurs gardes furent décorés de la Décoration militaire, créée en remplacement de l’ordre royal et militaire de Saint-Louis, un an avant la création de la Garde.

Les gardes n'arboraient pas de drapeau tricolore. Leur uniforme était bleu à parements cramoisis ; les tambours, trompettes et musiciens, galonnés sur toutes les coutures.

Le vote de sa dissolution par l'Assemblée législative et la cérémonie de licenciement

Louis XVI doutait de la fidélité complète de cette troupe en cas d'attaque des Tuileries, tandis que l’opinion publique, au printemps 1792, craignait une « Saint-Barthélemy » des patriotes préparée par la Cour avec l'aide de la garde constitutionnelle et que les gardes nationaux les accusaient de vouloir préparer la fuite du Roi. Le jeune Joachim Murat, entré le 8 février 1792 et parti, par démission, le 4 mars, joua un rôle important dans la dissolution de la Garde : c'est sur un de ses rapports, dénonçant les activités contre-révolutionnaires des membres de la Garde, que s’appuya la décision de la dissoudre. Dumouriez, futur ministre de la Guerre à compter du 13 juin 1792, fut, lui aussi, en partie à l'origine du licenciement de la Garde constitutionnelle. Malgré les efforts, devant l'Assemblée législative, de son défenseur, Girardin, et alors que les dénonciations ne concernaient que l’état-major de cette garde, le rapport de Claude Basire, qui demandait la suppression de l’unité et l’arrestation de Cossé-Brissac, fut adopté le 29 mai 1792. Les Girondins sont à l'origine de ce décret, qui fut rendu le même jour. La Garde constitutionnelle fut licenciée, le duc de Brissac décrété d'arrestation, et les postes des Tuileries, remis à la Garde nationale.

La Garde était aux yeux des sans-culottes une pépinière infernale de nobles conspirant contre les amis de la Liberté. Un simple licenciement ne leur suffit pas : ils attaquèrent immédiatement des soldats de garde au château. Lors de la cérémonie de licenciement, le 5 juin 1792, à la sortie du château des Tuileries, la Garde nationale dut protéger des extrémistes ses gardes désarmés. Antoine François Bertrand de Molleville demanda au Roi de se rendre à l'Assemblée législative avec 100 gardes et d'y dénoncer ce texte de loi. Barnave supplia la Reine de demander au Roi d'accepter la recréation d'une nouvelle garde avec un état-major composé d'officiers jacobins, mais le souverain refusa.

Le 10 août 1792

Du fait de ce refus, la Garde constitutionnelle ne fut donc pas remplacée. Les Suisses et les bataillons de la Garde nationale montèrent désormais la garde au palais des Tuileries. Les hussards, cantonnés désormais à leur tour à l'École militaire, récupérèrent aussi les chevaux de la cavalerie de la Garde constitutionnelle. Le 20 juin 1792, les émeutiers pénétrèrent au château pratiquement sans aucune résistance des gardes nationaux, tandis que beaucoup d'anciens membres de la Maison militaire du Roi et de la Garde constitutionnelle dissoute furent présents aux côtés des défenseurs du palais des Tuileries, lors du massacre du 10 août 1792, auquel certains, comme Charles Marie de Beaumont d'Autichamp, échappèrent de justesse. Cossé-Brissac, ancien commandant en chef de la Garde constitutionnelle, mourut lors des massacres du 9 septembre 1792 à Versailles.

Le sort des membres de la Garde licenciée

Certains membres royalistes, comme Henri de La Rochejaquelein (1772-1794), futur général, participèrent au soulèvement de la Vendée ; Jacques Bruneau de La Mérousière devint le chef chouan de la rive gauche de la Mayenne. Louis François Perrin de Précy, futur général, lieutenant-colonel de la Garde, organisa, lui, la défense de Lyon contre l'armée de la Convention durant le siège du 8 août 1793. D’autres durent se cacher, durant plusieurs mois, après le massacre du 10 août 1792, tel Jean-Baptiste Bessières (1768-1813), futur maréchal. D’autres encore, comme Michel-Augustin de Goyon, ancien lieutenant aux Gardes françaises, officier de la Garde constitutionnelle, émigrèrent. Hervé Clérel de Tocqueville, père d'Alexis de Tocqueville, partit en Picardie chez l’abbé Lesueur.

Mais les accusations de royalisme ne concernèrent que l'état-major de cette garde et pas la totalité de ses membres, qui ne se signalaient pas par un attachement particulier à la famille royale et qui connurent pour certains, après juin 1792, des avancements très rapides dans les nouveaux régiments qui les recrutèrent. Après son passage dans la Garde, du 13 janvier au 5 juin 1792, Louis François Coutard, futur général, venant du 1er bataillon de volontaires de la Sarthe, y retourna ensuite. Après le 10 août 1792, Louis Lepic, futur général, ancien de la Garde, fut nommé maréchal des logis aux dragons de la République, puis, six semaines plus tard, est lieutenant-colonel. Louis-Thomas Gengoult, futur général, entra le 20 juillet 1792 comme soldat dans le bataillon de la Meurthe. Claude-François Ferey, futur général également, sorti de la Garde comme maréchal des logis, fut élu, le 12 juillet 1792, adjudant-major au 9e bataillon des volontaires de la Haute-Saône. Jean-Hugues Gambin, futur général, sergent-major dans la Garde, entra, le 11 septembre 1792, comme sergent-major au 1er bataillon des Gravilliers, où il fut nommé capitaine adjudant-major, quatre jours plus tard. Jacques Lecapitaine, futur général, soldat de la Garde, fut élu, le 3 septembre 1792, au grade de lieutenant en second au 4e bataillon des volontaires parisiens.

L’index nominatif de Marthe Robinet de 1954

L’index des noms de personnes établi sur 3519 fiches papier manuscrites par Marthe Robinet en 1954, qui se trouve ici publié en ligne, documente, de la façon la plus fine et la plus exhaustive possible, le parcours de chacun des officiers et des soldats qui furent recrutés dans la garde constitutionnelle du Roi à partir du 1er janvier 1792 et jusqu’à son licenciement, en juin 1792.

En fonction des sources conservées, chaque fiche offre les renseignements suivants :

- NOM, Prénom

- Origine géographique

- Date de naissance

- Parenté

- Âge à l’entrée dans la garde, taille

- État de service avant l’entrée dans la garde constitutionnelle

- Distinctions

- Conditions d’entrée (recommandations, envois d’un département/d’un régiment)

- Conditions éventuelles de départ (congé, licenciement) antérieur au licenciement général de la garde

- Sort individuel après le 10 août 1792

- Appréciation de sa hiérarchie

- Profession sous le Premier Empire et la Restauration

- Situation matérielle

- Résidence sous le Premier Empire

- Sources des Archives nationales le concernant, présentées dans l’ordre du cadre de classement

Pour ce faire, Marthe Robinet a dépouillé 79 articles répartis en 16 séries et sous-séries du cadre de classement des Archives nationales :

  • AB/XIX Pièces isolées, collections et papiers d’érudits

AB/XIX/1 [recoté en 1AS/1] Notices biographiques de serviteurs des Bourbons (1793, s. d.)

  • AF/I Régime royal constitutionnel

AF/I/1-AF/I/2 Garde constitutionnelle du Roi : personnel (1791-1792)

  • AF/II Conseil exécutif provisoire et comités de la Convention

AF/II/2 Minutes d’actes du Conseil et matériaux des procès-verbaux (13 août-31 décembre 1792)

AF/II/82 Dénonciations contre le général Lainé (1er avril 1793, 1er avril).

AF/II/141/B Seine-et-Marne : listes des représentants (Du Bouchet et Maure, Guillemardet, Isoré, Lakanal et Mauduyt, Loiseau, Robin, Roux), relevés de leurs arrêtés, arrêtés et correspondance des représentants et des autorités locales (avril 1793-pluviôse an III)

AF/II/304 Personnel des armées : arrêtés individuels (3 nivôse-26 germinal an II)

AF/II/306 Comité de salut public, personnel des armées (second groupe) : arrêtés individuels du Comité et pièces jointes (21 thermidor-5 fructidor an II)

AF/II/308 Personnel des armées : arrêtés individuels (17-20 vendémiaire an IV)

  • AF/III Directoire exécutif :

AF/III/*/147 Police générale : enregistrement d'arrêtés de maintenue et de radiation des émigrés (an VII)

  • AF/IV Secrétairerie d’État (Premier Empire)

AF/IV/112 et AF/IV/186 Minutes des arrêtés des consuls (an VIII-an XII)

AF/IV/254-AF/IV/255 et AF/IV/398 Minutes des décrets de l’Empereur (an XII-1815)

  • BB/1 Ministère de la Justice / Personnel

BB/1/80 Commission des émigrés : avis motivés sur les demandes en radiation [Cabalby à Chuprin] (an VIII)

  • BB/3 Ministère de la Justice / Affaires criminelles

BB/3/19 Haute Cour d’Orléans : organisation et procédures (1791-1792).

  • C Assemblées nationales

C//168 Formation de l'Assemblée législative. - Minutes et pièces diverses pour la rédaction des procès-verbaux, actes de cette assemblée : accusation rendue contre les sieurs Cossé-Brissac, Duléry et Delattre.

C//187 Formation de la Convention nationale. - Minutes et pièces diverses pour la rédaction des procès-verbaux, pièces déposées, hommage, actes de cette assemblée : papiers trouvés dans l’armoire de Fer des Tuileries

C//190 Procès-verbal de perquisition et inventaire des papiers trouvés chez le sieur Charles Chabot, ex-aide de camp de La Fayette (12 août 1792).

  • CC Sénat

CC//247 Lettres patentes portant création de titres héréditaires enregistrées au Sénat (1808-1814)

  • D/III Comité de législation

D/III/235 Département de la Seine : déclarations et dénonciations (1791-1792).

  • F/7 Ministère de la Police générale

F/7/*/116/1 et F/7/*/118 Bureau des émigrés : listes diverses, amnisties (an II-1810)

F/7/*/676 Surveillance des prêtres et des émigrés : enregistrement des mandats d’amener, analyses de lettres (an IV-an X)

F/7/*/2489 Registre des comités et des sections de Paris (1791-an IV),

F/7/3331 Émigration : listes générales d’émigrés, listes de radiations (1791-1815)

F/7/4336 Série dite « Archives » (1782-1839)

F/7/4386 Comité de sûreté générale, commission extraordinaire des Vingt-Quatre (1792)

F/7/4568 Comité de sûreté générale, arrestations, détentions et mises en liberté (1792-an IV)

F/7/4591-F/7/4592, F/7/4655, F/7/4660, F/7/4683, F/7/4685-F/7/4686, F/7/4708, F/7/4754, F/7/4767, F/7/4774-F/7/4775/1, Comité de sûreté générale, dossiers individuels classés par ordre alphabétique

F/7/5210, F/7/5250, F/7/5270, F/7/5369-F/7/5370, F/7/5621, F/7/5651/8, F/7/5682 et F/7/5702 Émigration, demandes de radiation, arrêtés de radiation et de maintenue (an II-an VII)

  • F/9 Affaires militaires

F/9/741 Garde du Roi (1791-1792)

  • O/1 Maison du Roi (Ancien Régime)

O/1/3696 et O/1/3698/A-O/1/3698/B Maison militaire : Garde constitutionnelle de Louis XVI et corps reformés (1790-1792)

  • O/3 Ministère et Intendance générale de la Maison du Roi (Restauration)

O/3/606 Administration générale et affaires relevant du Cabinet : papiers politiques, demandes de secours, adresses et placets (1792-1830)

O/3/758 et O/3/775 Secours aux émigrés, enregistrement des demandes de secours, pensions, grâces (1816-1832)

O/3/2558, O/3/2561-O/3/2562, O/3/2565, O/3/2575, O/3/2585 et O/3/2590 Armée des Princes : demandes des émigrés qui en avaient fait partie, certificats de grades, décorations (1792-1820)

O/3/2978 Pensions d’émigrés, liste des émigrés restés en Angleterre (1815-1830)

  • W Tribunal extraordinaire, Tribunal révolutionnaire, tribunal révolutionnaire de Brest, commissions et conseils militaires, hautes cours de Vendôme, Bourges et Versailles

W//16 Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet, table alphabétique des personnes traduites au Parquet

W//251 Tribunal extraordinaire créé par la loi du 17 août 1792 : dossiers d'affaires non suivies ou aboutissant à des mises en liberté.

W//277, W//343, W//357, W//376, W//389, W//404, W//409, W//429 et W//431-W//432 Tribunal révolutionnaire créé par la loi du 10 mars 1793 : affaires jugées (6 avril 1793-12 thermidor an II [30 juillet 1794])

  • Z/3 Tribunal criminel des Dix et tribunaux criminels provisoires

Z/3/43 Troisième tribunal criminel provisoire : minutes de jugements, pièces à conviction, procès et procédure (avril 1791-septembre 1792)

Le présent instrument de recherche résulte de la saisie de cet outil d’orientation, qui, outre les membres de la garde constitutionnelle (officiers et soldats), mentionne également, de façon marginale, quelques fournisseurs spécialisés de cette unité d’élite ou métiers associés (secrétaire, lingère, concierge, musiciens).

Mode de classement

Index nominatif classé par ordre alphabétique des patronymes

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales de France

Entrée et conservation

Modalités d'entrée

Réalisation interne (1954)

Historique de la conservation

Initialement accessibles, sous forme d'originaux, aux chercheurs en salle des inventaires de la section du XIX (site de Paris des Archives nationales), ces fiches ont été microfichées pour être consultables dans la salle des microformes du CARAN (site de Paris des Archives nationales), jusqu'en 2012, date du transfert à Pierrefitte-sur-Seine des fichiers originaux et des microfiches associées.

Existence et lieu de conservation des documents originaux

Site de Pierrefitte-sur-Seine

Sources et références

Sources complémentaires

Voir la partie "Présentation du contenu"

Autres instruments de recherche

Chaque série ou sous-série dépouillée par Marthe Robinet pour la constitution de ce fichier thématique (AB/XIX, AF/I, AF/II, AF/III, AF/IV, BB/1, BB/3, C, CC, D/III, F/7, F/9, M, O/1, O/3, W et Z/3) dispose d'instruments de recherche spécifiques, accessibles, pour la plupart, en salle des inventaires virtuelle, sur le site Internet des Archives nationales.

Bibliographie

1. Sources éditées.

Bertrand de Molleville (Antoine-François de), Mémoires particuliers pour servir à l’histoire de la fin du règne de Louis XVI, Paris, Michaud, 1816.

Desodoards (A. F.), Histoire philosophique de la révolution de France, depuis la première Assemblée des notables en 1787 jusqu’à l’abdication de Napoléon Bonaparte, 6e édition, Paris, Barba/Hubert, 1817.

Ferrand (Jules) (1817-1894), Histoire de la Révolution française, du Consulat, de l’Empire, de la Restauration et de la révolution de Juillet, Paris, D. Cavaillès, 1845.

Simonnet (Jules), Essai sur la vie et les ouvrages de Gabriel Peignot [garde, dit La Verpilière], accompagné de pièces de vers inédites, Paris, Aubry, 1863.

2. Ouvrages imprimés.

Grouvel (François), La Garde constitutionnelle du Roi, dite Garde Brissac : une éphémère unité de prestige (1791-1792), s.l., Librairie d'histoire (coll. « La Révolution »), 1998.

Jaeger (Gérard), « La Garde constitutionnelle. Le sabre de la garde à pied de Louis XVI », Tradition Magazine, n° 149, octobre 1999.

Mansel (Philip), La Cour sous la Révolution. L’exil et la Restauration (1789-1830), Paris, Tallandier (« Documents d’histoire »), 1989.

Mareschal de Bièvre (comte), « Histoire de la Garde constitutionnelle de Louis XVI (1791-1792) », Carnet de la Sabretache, janvier 1920, p. 332-502.

Sagnac (Philippe), Histoire de France contemporaine depuis la révolution jusqu'à la paix de 1919, dir. Ernest Lavisse, tome 1 : La Révolution (1789-1792), Paris, Hachette, 1920.

Tulard (Jean), Fayard (Jean-François), Fierro (Alfred), Histoire et dictionnaire de la Révolution française, Paris, Robert Laffont, 1998.

3. Ressources en ligne.

http://www.courduroi-tuileries.fr/maison-militaire-du-roi/garde-constitutionnelle-du-roi

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