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Arrêtés de la présidence de l'Université Paris 7 Denis Diderot (1970-1991)

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Reference codes
20150314
Date
1970-1991
Name of creator
Université Paris 7 Denis Diderot, Présidence
Material importance
and support
34 articles répartis dans 10 DIMAB, soit 3,3 ml
Physical location
Pierrefitte/Seine
Access conditions

Selon les dispositions prévues dans le Code du Patrimoine.

Conditions of use

Photographie numérique autorisée.

Description

Presentation of content

Les arrêtés de la présidence sont des actes administratifs unilatéraux émanant du président de l'université.

Ils portent sur tous les aspects de la vie universitaire et concerne aussi bien le collectif (arrêtés d'organisation d'élections) que l'individuel (arrêté de délégation de signature).

Classification method

Le mode de classement suit l'ordre chronologique.

Language of documents

Français

Institution responsible for intellectual access

Archives nationales

Creator history

L'université de Paris 7 a été créée au cours de l'année 1970, ses statuts ont été adoptés le 14 décembre 1970. Elle résulte de la partition de l'Université de Paris suite aux événements de 1968.

Les présidents de l'université pour la période concernée sont les suivants :

Michel Alliot (1971-1976)

Yves le Corre (1976-1981)

Jean-Jacques Bernier (1982-1987)

Jean-Jacques Fol (1982-1987)

Nadine Forest (1987-1992)

Entry and conservation

Mode of entry

Versement du 26 novembre 2015

Conservation history

Les arrêtés de la présidence ont été transférés aux Archives de l'université sans versement.

Evaluation, sorting and elimination

Il a été procédé à l'élimination de doublons photocopiés se trouvant dans les classeurs des arrêtés. Aucune autre action n'a été entreprise hormis le reconditionnement.

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