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Inventaire - Cotes :

Rivière de Bièvre : cours de la rivière de sa source à Paris, avec ses affluents, canaux, bassins et pièces d'eau (1734-1758)

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Cotes
CP/Z/1e/307/1-CP/Z/1e/307/9
Date
1734-1758
Nom du producteur
Eaux et forêts, maîtrise de Paris
Importance matérielle
et support
 1 portefeuille (78 plans) et 5 procès-verbaux (229 pages).
Localisation physique
Paris
Conditions d'accès

Consultables sous forme d'images numériques.

Conditions d'utilisation

Selon les termes de la loi du 15 juillet 2008.

Description

Présentation du contenu

Le présent inventaire s’attache à décrire une collection de plans étroitement liés à la Maîtrise des eaux et forêts dont ils sont issus (sous-série Z/1e) mais qui, suite aux aléas de l’archivage, ont été longtemps enfouis parmi les papiers de la Chambre et des greffiers des bâtiments (sous-série Z/1j), sans doute depuis le XIXe siècle.

Selon les termes du code forestier établi en 1669, chaque maître particulier des eaux et forêts doit, tous les six mois visiter, dans l'étendue de sa maîtrise, les rivières et bois appartenant au Roi. Contraint de rédiger un procès-verbal de ces tournées, il est assisté d’un greffier chargé des registres de la juridiction.

Le titre VIII de l’ordonnance de 1669 indique que le greffier devra tenir 6 registres dont le troisième est dévolu à ces procès-verbaux de visite ; le titre IX précise également le rôle des arpenteurs (un auprès de chaque Grand-Maître, deux attachés à chaque baillage ou maîtrise particulière) « pour être à la suite [...] pendant qu’il fera ses visites, adjudications et réformations, et par ses ordres faire tous arpentages, mesures et récollement ordinaires ou de réformation ».

Pour leur part, des syndics sont chargés de représenter les habitants, usagers, assemblées de métiers ainsi que les communautés laïques ou paroissiales.

Parmi les archives de la maîtrise particulière de Paris, dans les articles Z/1e/307 et Z/1e/308 relatifs à la police de la rivière de Bièvre, sont conservés les tables et rapports correspondant aux missions effectuées par les arpenteurs Pierre Jubin et Jean Renard, respectivement en 1734-1735 et en 1757. Y sont consignés leurs travaux et mentionnés les plans figuratifs levés après leur transport sur les lieux, afin de donner le toisé des parcelles et les noms des propriétaires ou usagers le long des berges de ladite rivière.

Ce sont ces plans, jusqu’alors disséminés parmi les papiers de la Chambre et des greffiers des bâtiments sous les cotes CP/Z/1j/1313-1314 que l’on a pu identifier. Rapprochés des documents liés à l’activité des sieurs Jubin et Renard, ils ont repris leur place au sein des archives des Eaux et Forêts, désormais recotés en CP/Z/1e/307/1 à 9.

Cette restitution a imposé la rédaction d’un nouvel instrument de recherche qui offre une représentation fidèle du cours de la rivière dans son intégralité depuis sa source jusqu'au confluent avec la Seine (les communes traversées ont fait l'objet d'une indexation).

Les images numérisées des planches ont été associées à l' inventaire détaillé en neuf parties, permettant une reconstitution virtuelle de la topographie de la Bièvre. Le cas échéant, on a ajouté les images des mémoires établis par les greffiers et arpenteurs.

Présentation de l’inventaire

1- Plans liés à l’activité de Pierre JUBIN

Pierre JUBIN réalise deux opérations d’arpentage en 1734-1735 et dresse les plans correspondants :

  • une série de 22 plans du cours de la rivière avec ses affluents descendu depuis sa source jusqu'à Verrières-le-Buisson, non datés (CP/Z/1e/307/1, pièces 1 à 22) ;
  • une série de 27 plans du cours de la rivière, remonté depuis le confluent avec la Seine jusqu'à Verrières-le-Buisson, exécutés entre le 26 juillet 1734 et le 25 octobre 1735, accompagnés de tables récapitulatives (CP/Z/1e/307/2, pièces 1 à 31).

Dans les cartons concernant la Bièvre (Z/1e/307 et 308), on apprend qu'un litige oppose, en 1743, le syndic aux héritiers Jubin ; au terme d'un accord conclu en 1746 ceux-ci s'engagent à fournir "trois exemplaires du plan entier et complet de toute l'étendue de ladite rivière de Bièvre depuis sa source jusqu'à chute en la rivère de Seine". Une note de 1759 précise que le syndic en exercice a reçu "le plan generalle de la rivière de Bièvre en quarante feuilles et les deux tables pour en faciliter la connaissance des renvois".

Il semble qu'une table ait disparu, ainsi que le procès-verbal de réception générale également cité dans la transaction. A défaut, ces précisions ont facilité l'identification de la totalité des 49 feuilles parvenues intactes, que l'on peut attribuer avec certitude au même arpenteur grâce à la nature du tracé et la qualité du dessin.

2- Plans liés à l’activité de Jean RENARD

Jean RENARD se voit confier en 1757 :

  • l'arpentage de la rivière de Bièvre et des cours d'eau affluents "dans le grand parc de Versailles jusqu'aux grilles près le village des Loges, depuis ledit grand parc de Versailles jusqu'au village de Bièvre, depuis le moulin de Bièvre jusqu'au clos Payen" (CP/Z/1e/307/3, pièces 1 à 8 et CP/Z/1e/307/4, pièces 1 à 5) ;
  • le "mesurage des superficies des pièces d'eau plates allimentées des eaux de ladite rivière" (CP/Z/1e/307/5, pièces 1 à 5) ;
  • "la reconnoissance et toisé de la face et étendüe de chaques maisons et héritages situés le long de la rivière de Bièvre dite des Gobelins, morte rivière et faux rû dans les faubourgs Saint-Marcel et Saint-Victor à Paris, lesquelles ... seront numérotées par premier et dernier" (CP/Z/1e/307/6/pièces 1 à 4).

Il rédige un premier procès-verbal de visite générale, très détaillé, du 6 juin au 1er septembre 1757 (Z/1e/308/1, 59 pages) et lève les plans s'y rapportant ; un second procès-verbal du 24 octobre 1757 (Z/1e/308/2, 44 pages) indique l'implantation des bornes dans Paris.

3- Autres plans

Trois autres opérations menées par divers arpenteurs concernent les travaux effectués par des riverains entre 1741 et 1756. Les plans produits complètent la description de la rivière (CP/Z/1e/307/7, 8, 9) ; ils sont attachés à des procès-verbaux et requêtes cotés Z/1e/308/3 (92 pages), Z/1e/308/4 (8 pages) et Z/1e/308/5 (23 pages).

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NB : Les documents du XVIIIe siècle présentant de nombreuses variantes orthographiques, en particulier dans les noms de lieux, la graphie actuelle a été privilégiée pour simplifier la recherche ; à titre d’exemple, la désignation « Vauptain » est employée pour « Vaubutin », « Vaupetin » ou « Vauptin ».


Voir, dans Gallica, l'Ordonnance de 1669 sur le fait des eaux et forêts [...].
Voir, dans Gallica, Mémorial alphabétique des matières des eaux et fotêts, pesches et chasses, Paris, 1737.
Voir : Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime :
FRAN_ANX_011527.pdf

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales (France)

Historique du producteur

À la suite de la grande réformation générale des eaux et forêts entreprise par Colbert, la juridiction des eaux et forêts, juridiction d'exception, est définitivement mise en place par l’Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forêts […] en 1669.

En trente deux titres, l'ordonnance définit les compétences de l’institution en matière judiciaire, administrative ou de police, précise les lois et règlements la concernant et fixe son organisation.

Les maîtrises particulières des eaux et forêts constituent les circonscriptions administratives et tribunaux de première instance. Généralisées dans chaque bailliage ou sénéchaussée à partir de 1555, elles sont dirigées par un maître, puis maître particulier à partir de 1575, qui en matière judiciaire connaît de tous contentieux civils et criminels relatifs aux eaux et forêts et juge les violations aux règlements sur la chasse et la pêche.

Le ressort des maîtrises particulières n'est pas identique à celui des bailliages. Ainsi, celui de la maîtrise particulière de Paris comprend le territoire de la prévôté et vicomté de Paris augmenté de ceux des bailliages d'Etampes, La Ferté-Alais, Brie-Comte-Robert et Corbeil.

Le maître particulier est assisté d’un lieutenant de robe longue, d’un procureur du Roi, d’un garde-marteau et de divers autres officiers inférieurs : greffiers, gardes ou arpenteurs. Viennent ensuite les grandes maîtrises puis les Tables de marbre qui jugent à l’ordinaire ou en dernier ressort.

À Paris, la Table de marbre tire son nom de la grande table de marbre de la salle du Palais à Paris où le Connétable, l'Amiral et le Grand Maître des Eaux et Forêts exerçaient leur juridiction jusqu'à sa destruction par un incendie en 1618. La Table de marbre juge soit à l'ordinaire (comme une grande maîtrise) soit, à dater d'un édit de mars 1558, en dernier ressort (en tant que Table de marbre) :

  • À l'ordinaire, le lieutenant général du Grand Maître juge des appels des jugements des maîtres particuliers de son ressort. Les jugements à l'ordinaire peuvent être portés en appel au Parlement.
  • En dernier ressort, la Table de marbre rend des jugements souverains prononcés par les lieutenants général et particulier et les conseillers de la Table de marbre associés à des magistrats du Parlement et placés sous la présidence du premier président du Parlement. Dans ce cas, la procédure suivie est celle du Parlement.

(Extrait du Guide méthodique des fonds de l'Ancien Régime, rédigé sous la direction de Bruno Galland, AN, 2005)

Entrée et conservation

Modalité d'entrée

Prise en charge à la Révolution ; installation aux Archives nationales, avec l'ensemble des fonds judiciaires, en 1847.

Sources et références

Documents de même provenance

Voir les minutes et procès-verbaux de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant la rivière de Bièvre, 16e-18e siècles : Z/1e/307 et 308

Sources complémentaires

Voir :

  • série N : CP/N/II/Seine et CP/N/II/ Seine-et-Oise, CP/N/III/Seine et CP/N/III/ Seine-et-Oise, CP/N/IV/Seine et CP/N/IV/ Seine-et-Oise
  • série S

Autres instruments de recherche

  • ANTOINE (Michel), « Z1e, Eaux et Forêts », dans Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l’Ancien Régime, Paris, 1958, p. 285-299.
Voir :
Annexe_Z1E

Bibliographie

  • DUPAIN (S.), La Bièvre. Nouvelles recherches historiques sur cette rivière et ses affluents depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours. Paris, Champion, 1886, 214 p.
  • FIERRO (Alfred), Histoire et dictionnaire des 300 moulins de Paris. Éditions Parigramme, 1999, 186 p.
  • GAGNEUX (Renaud), ANCKAERT (Jean), CONTE (Gérard), Sur les traces de la Bièvre parisienne. Promenade au fil d'une rivière disparue. Éditions Parigramme, 2002, 158 p.
  • LANGLOIS (Gilles-Antoine), 13e arrondissement. Une ville dans Paris. Sous la direction de Béatrice De Andia. Délégation à l'action artistique de la ville de Paris, 1993, 253 p.

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