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Conseil du Roi

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Reference codes
E//1/A-E//3711
Physical location
Paris
Reference codes: E//1684-E//2661/B

Arrêts en commandement

Description

Arrêts en commandement
(Conseils de Gouvernement : Conseil d'En Haut, Conseil des Dépêches Conseil Royal des Finances, Conseil de Régence, Conseil Royal de Commerce)
COLLECTION FORMEE PAR LES SECRETAIRES D'ÉTAT
Séries de minutes réparties entre les divers départements des secrétaires d'État1. Janvier 1611 à avril 1791.

Description

1. Réunies en registres reliés en parchemin dont les plats portent le plus souvent les armes du secrétaire d'État concerné.

Contains

  • Reference codes: E//1684
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    Minutes d'arrêts se rapportant au département du secrétaire d'État de la Religion réformée. 7 janvier 1611, 20 novembre 1630-13 août 1650. Registre pourvu d'une table chronologique.

  • Reference codes: E//1685
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    Minutes d'arrêts se rapportant aux départements des secrétaires d'État de la Maison du Roi et des Affaires étrangères. 21 juin 1617-17 septembre 1639.

  • Reference codes: E//1686
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    Idem. 28 avril 1640-17 décembre 1642.

  • Reference codes: E//1687
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    Idem. 5 janvier-30 décembre 1643.

  • Reference codes: E//1688
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    Idem. 9 janvier-31 décembre 1644.

  • Reference codes: E//1689
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    Idem. 4 janvier-30 décembre 1645.

  • Reference codes: E//1690
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    Idem. 10 janvier-29 décembre 1646.

  • Reference codes: E//1691
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    Idem. 2 janvier-20 décembre 1647.

  • Reference codes: E//1692
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    Minutes d'arrêts se rapportant au département du secrétaire d'État de la Religion réformée : 20 janvier 1644-23 décembre 1648. Registre pourvu d'une table chronologique.

  • Reference codes: E//1693
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    Minutes d'arrêts se rapportant aux départements des secrétaires d'État de la Maison du Roi et des Affaires étrangères. 8 janvier-12 décembre 1648.

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