Conseil du Roi

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• Reference codes: E//2861/1-E//2934/A

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  Minutes d'arrêts du Conseil d'État de Lorraine. 1698-1766.

• Reference codes: E//2934/B

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  Registre des délibérations du Conseil des Finances de Lorraine. On y trouve quelques arrêts, mais en général le simple sommaire des décisions. 12 juin 1703-26 février 1710. Avec une table chronologique.

• Reference codes: E//2935/A

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  Registre des délibérations et des arrêts du Conseil des Finances de Lorraine concernant les dettes et charges de l'État. Fol. 1-12 : minutes d'arrêts, 1 er juin 1708-8 mai 1709 ; fol. 13-40 : copies d'arrêts, juillet 1709-11 février 1711 ; délibérations, 27 août 1711-20 mars 1728.

• Reference codes: E//2935/B-E//3035

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  Minutes d'arrêts du Conseil des Finances de Lorraine, autres que pour les dettes de l'État. 1709-1766.

• Reference codes: E//3036-E//3038

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  Sommaire des requêtes qui devaient être rapportées au Conseil d'État de Lorraine. Juillet 1737-février 1766.

• Reference codes: E//3039-E//3042

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  Sommaire des requêtes qui devaient être rapportées au Conseil des Finances et au Conseil des Finances et du Commerce de Lorraine, suivant les notes du Chancelier. Juillet 1737-février 1766.
  Les arrêts, dont la date est indiquée en marge, se trouvent dans les registres E *2951 à *3035.

• Reference codes: E//3043/1-E//3043/2

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  Arrêts de réunion de portions du Domaine de Lorraine. 26 août 1729-30 avril 1733.

• Reference codes: E//3044/1-E//3125

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  Enregistrement des décrets expédiés au bas des requêtes présentées au Conseil d'État de Lorraine. 1629, et 1698-1737.

• Reference codes: E//3126-E//3131/2

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  Minutes d'arrêts du Conseil des Finances de Lorraine concernant les anciennes dettes de l'État. 1700-1736.

• Reference codes: E//3132/1-E//3132/2

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  Minutes d'arrêts du Conseil de Lorraine relatifs aux nouvelles rentes assignées sur la Ferme générale du Domaine et des gabelles. 1721-1729. 1730-1737.

• Reference codes: E//3133

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  État des anciennes rentes, charges et fondations grevant le budget de Lorraine. 9 janvier 1739.

• Reference codes: E//3134

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  Registre des conférences et délibérations du Conseil des Eaux et Forêts de Lorraine. 1701-1727.

• Reference codes: E//3135-E//3140

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  Arrêts du Conseil des Eaux et Forêts de Lorraine. 1703-1737.

• Reference codes: E//3141

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  Décrets du Conseil des Eaux et Forêts de Lorraine. 1730-1737.

• Reference codes: E//3142-E//3143/1

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  Expéditions concernant les matières bénéficiales, lettres patentes d'amortissement, de naturalité pour des ecclésiastiques, etc. Mars 1719-mai 1736.

• Reference codes: E//3143/2

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  Délibérations du Conseil pour les matières bénéficiales. Janvier 1728-mars 1729.

• Reference codes: E//3144

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  Arrêts et décrets du Conseil de Lorraine portant confirmation de noblesse, concessions de franchises ou de privilèges, 1731. Procès-verbal relatif à la famille Du Plessis, 1723. 1723-mars 1731. Avec une table chronologique.

• Reference codes: E//3145

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  Arrêts et décrets portant confirmation de noblesse, concessions de franchises ou de privilèges. Avril 1731-mars 1735. Avec une table chronologique.

• Reference codes: E//3146-E//3149

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  Arrêts du Conseil aulique relatifs à l'enregistrement des preuves de noblesse de cadets de Lorraine. Avril 1739-décembre 1765.

• Reference codes: E//3150-E//3151

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  Arrêts, requêtes et autres actes concernant Nicolas-Léopold, Rhingrave de Salm. 1725-1738.

• Reference codes: E//3152

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  Comptes du sieur Lalande, receveur des créanciers du Rhingrave de Salm. 1728-1729.

• Reference codes: E//3153

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  État de caisse du même sieur Lalande. 1728.

• Reference codes: E//3154-E//3155

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  Journal des dépenses de la maison de Madame la Rhingrave de Mansfeld. 1707-1725. 10 volumes.

• Reference codes: E//3156

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  Arrêts du Conseil de S.A.R. la duchesse douairière de Lorraine, souveraine de Commercy. 1738-1744.

• Reference codes: E//3157

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  Requêtes rapportées au même Conseil. Août 1737-juin 1743.

• Reference codes: E//3158-E//3159/2

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  Idem. Juin 1743-décembre 1744. Idem janvier 1739-décembre 1744. Productions faites au même Conseil ; retraits de pièces. 1738-1745.

• Reference codes: E//3159/3

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  Expéditions de la Chancellerie de S.A.R. la duchesse douairière de Lorraine, souveraine de Commercy. 1737-1744.

• Reference codes: E//3160-E//3168

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  Conseil de Lorraine. Pièces de procédure relatives à des affaires communales ou privées ; appointements, procès-verbaux et jugements. 1619-1766.

• Reference codes: E//3169

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  Titres de divers hôpitaux et chapelles : hôpital d'Épinal, 1702-1708 ; chapelle de la Magdeleine, près Épinal ; fondation d'une chapelle à Dommartin ; chapelle Saint-Nicolas à La Neupville ; hôpital de Saint-Jacques à Lunéville. Deux cahiers dressés en exécution des lettres du 21 août 1702 et renfermant l'état des biens des hôpitaux, maladreries et fondations de charité en Lorraine. 1397-1708.

• Reference codes: E//3170

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  Registres des bans, rôles et cadastres de Kerbach, Etting et Behren dans la seigneurie de Forbach, dressés en 1689 et en 1690 et déposés au greffe du Conseil de Lorraine, le 29 décembre 1732, en vertu d'un décret du 26 août précédent. 1689-1690.

• Reference codes: E//3171

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  Requête contradictoire du 13 juin 1742 faite par les gruyer et substitut de la prévôté et gruerie d'Arches en réponse à une requête du sieur Thiriet, lieutenant et contrôleur en ladite prévôté et gruerie. Procès-verbaux de visites des bâtiments des abbayes de Saint-Mihiel, 21 avril 1745, et de L'Isle-en-Barrois, avril 1748.

• Reference codes: E//3172

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  Procès-verbaux d'arpentage du bois de Rambervillers, 1742-1749. Procès-verbal de l'état des accrues du finage de La Poirie-lès-Dommartin, 1747.

• Reference codes: E//3173

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  Registre des productions de pièces faites au Conseil de Lorraine pour affaires criminelles. 1722-1738.

• Reference codes: E//3174

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  Registre contenant copie des lettres de reprise expédiées par le baron de Mahuet de Lupcourt et constatant prestations de foi et hommage ; avec une table alphabétique. 1699-1714.

• Reference codes: E//3175

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  Registres contenant des ordonnances, édits, déclarations, arrêts expédiés par M. de Mahuet ; avec une table alphabétique. 1698-1717.

• Reference codes: E//3176-E//3182/A

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  Registres contenant copie d'édits, déclarations, arrêts, règlements, lettres de cachet, lettres de dispense et autres actes des ducs de Lorraine. 1 er mars 1719-28 janvier 1737 (avec table alphabétique à la fin de chaque volume.)

• Reference codes: E//3182/B

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  Minutes d'arrêts en commandement du Conseil de Lorraine ; quelques minutes d'ordonnances ; avec une table alphabétique. 1719-1744.

• Reference codes: E//3183

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  Registre contenant copie d'édits, règlements et autres actes du duc de Lorraine ; avec une table alphabétique. 28 février 1727-13 mars 1730.

• Reference codes: E//3184-E//3189

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  Registres contenant copie de lettres patentes et de brevets des ducs de Lorraine expédiés par M. de Mahuet. 1698-31 décembre 1716 (avec table alphabétique à la fin de chaque volume.)

• Reference codes: E//3190/1-E//3191/4

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  Registres contenant copie des lettres patentes du duc de Lorraine expédiées par M. Olivier de Hadonviller. 1711-1719.

• Reference codes: E//3192-E//3202

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  Registres des expéditions du quartier de M. de Mahuet (provisions pour les offices de judicature et de finance ; permissions d'imprimer ; dispenses de parenté ; brevets de maîtres des postes ; lettres de pareatis, etc). 1719-1737 (avec table alphabétique à la fin de chaque volume.)

• Reference codes: E//3203-E//3210

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  Registres contenant copie de lettres patentes et brevets du roi Stanislas. 1737-1742 (avec table alphabétique à la fin de chaque volume.)

• Reference codes: E//3211-E//3259

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  Enregistrement authentique des lettres patentes du roi de Pologne, duc de Lorraine (série dite du Registrata). 1737-1766 (avec table alphabétique à la fin de chaque volume.)

• Reference codes: E//3260-E//3261

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  Registres contenant copie des lettres patentes des ducs de Lorraine relatives aux emplois dans les troupes et la maréchaussée (lettres expédiées durant le quartier du baron de Mahuet). 1719-1736 (avec table alphabétique à la fin de chaque volume.)

• Reference codes: E//3262-E//3264

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  Registres contenant copies de lettres et autres actes relatifs aux charges et offices de la Couronne, du Conseil et de l'Hôtel de Lorraine. 29 août 1719-28 fév. 1737(avec table alphabétique à la fin de chaque volume.)

• Reference codes: E//3265/1-E//3265/4

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  Demandes de pensions pour les officiers et domestiques de la maison du feu roi Stanislas présentées à Louis XV, et réponses du Roi. 1766.

• Reference codes: E//3266

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  Procès-verbaux des dons gratuits du clergé de Lorraine. État des décimes levées sur ledit clergé dans les années 1592 à 1595, 1623, 1697, 1711 à 1713.

• Reference codes: E//3267

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  Promesse faite par le duc Antoine de payer 3 000 florins pour la solde des gens de guerre envoyés en Hongrie, 1532. Traité passé entre Charles III, duc de Lorraine, les états et communauté de Metz, 18 juin 1604. Contestations entre le duc et l'Empereur au sujet de la terre de Saulcy, 1574-1681. Plans de l'hôtel de la gendarmerie ou des monnaies à Nancy, 1719-1720.

• Reference codes: E//3268-E//3272/1

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  Registres de copies de lettres. 1719-1737.