- Reference codes
- E//1/A-E//3711
- Name of creator
- France. Conseil du roi (12..-1791) - France. Conseil royal des finances (1661-1789)
- Physical location
- Paris
Reference codes: E//2861/1-E//3272/1
DUCHÉ DE LORRAINE
Contains
- Reference codes: E//2861/1-E//2934/A
Minutes d'arrêts du Conseil d'État de Lorraine. 1698-1766.
- Reference codes: E//2934/B
Registre des délibérations du Conseil des Finances de Lorraine. On y trouve quelques arrêts, mais en général le simple sommaire des décisions. 12 juin 1703-26 février 1710. Avec une table chronologique.
- Reference codes: E//2935/A
Registre des délibérations et des arrêts du Conseil des Finances de Lorraine concernant les dettes et charges de l'État. Fol. 1-12 : minutes d'arrêts, 1 er juin 1708-8 mai 1709 ; fol. 13-40 : copies d'arrêts, juillet 1709-11 février 1711 ; délibérations, 27 août 1711-20 mars 1728.
- Reference codes: E//2935/B-E//3035
Minutes d'arrêts du Conseil des Finances de Lorraine, autres que pour les dettes de l'État. 1709-1766.
- Reference codes: E//3036-E//3038
Sommaire des requêtes qui devaient être rapportées au Conseil d'État de Lorraine. Juillet 1737-février 1766.
- Reference codes: E//3039-E//3042
Sommaire des requêtes qui devaient être rapportées au Conseil des Finances et au Conseil des Finances et du Commerce de Lorraine, suivant les notes du Chancelier. Juillet 1737-février 1766.
Les arrêts, dont la date est indiquée en marge, se trouvent dans les registres E *2951 à *3035.
- Reference codes: E//3043/1-E//3043/2
Arrêts de réunion de portions du Domaine de Lorraine. 26 août 1729-30 avril 1733.
- Reference codes: E//3044/1-E//3125
Enregistrement des décrets expédiés au bas des requêtes présentées au Conseil d'État de Lorraine. 1629, et 1698-1737.
- Reference codes: E//3126-E//3131/2
Minutes d'arrêts du Conseil des Finances de Lorraine concernant les anciennes dettes de l'État. 1700-1736.
- Reference codes: E//3132/1-E//3132/2
Minutes d'arrêts du Conseil de Lorraine relatifs aux nouvelles rentes assignées sur la Ferme générale du Domaine et des gabelles. 1721-1729. 1730-1737.