- Reference codes
- 20170270/1-20170270/3251
- Date
- 1820-2016
- Name of creator
- École centrale des arts et manufactures de Paris
- Material importance
and support - 585 mètres linéaires ; 2761 unités de conditionnement, dont 1045 cartons de type « dimab », 1146 registres, 570 cartons hors-format ; 3251 articles.
- Physical location
- Pierrefitte-sur-Seine
- Access conditions
-
Les conditions d'accès à ce fonds d'archives publiques sont soumises à la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 (codifiée dans le livre II du Code du Patrimoine) relative aux archives. En vertu de cette loi, l'ensemble des articles sont librement communicables à l'exception de certains articles communicables à l'expiration d'un délai de 50 ans (article L.213-2 du Code du Patrimoine).
- Conditions of use
-
Conditions d'utilisation soumises au règlement de la salle de lecture.
Constructeurs, volume 2.
Creator history
Président du jury : Denfer.
Material importance and support
68,5 x 7 x 54 cm.