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Archives du Bureau de la santé, de l'action sociale et de la sécurité / Direction générale de l'enseignement scolaire (1990-2014)

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Reference codes
20170365/1-20170365/97
Date
1990-2014
Name of creator
Bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention (direction générale de l'enseignement scolaire)
Material importance
and support
6 mètres linéaires ; 18 cartons de type « Dimab » ; 97 articles.
Physical location
Pierrefitte-sur-Seine
Access conditions

Les conditions d'accès à ce fonds d'archives publiques sont soumises à la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 (codifiée dans le livre II du Code du Patrimoine) relative aux archives. En vertu de cette loi, l'ensemble des articles est librement communicable, à l'exception des articles 20170365/1-20170365/2, 20170365/5, 20170365/9, 20170365/17, 20170365/71-20170365/74, 20170365/77-20170365/78 et 20170365/83 soumis à un délai de 50 ans, des articles 20170365/41 et 20170365/58 soumis à un délai de 100 ans, ainsi que des articles 20170365/3 et 20170365/18 soumis à un délai de 120 ans.

Conditions of use

Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.

Reference codes: 20170365/93
1995-2000

Assistants sociaux conseillers techniques.

Assistants sociaux conseillers techniques.

Description

Organisation : document de réflexion sur les activités des conseillers techniques coordonnateurs (1996), article, comptes rendus de réunions (12 mars 1997, 24 juin et 30 septembre 1998), projet de circulaire sur les missions des assistantes sociales (2000), historique du service, contribution à la lutte contre l'exclusion (2000), rapport « Travail des assistantes du service social en faveur des élèves du Var, les conditions d'éloignement et d'hébergement des lycéens » (1996), étude sur les déplacements des personnels à mission itinérante des services académiques (1995-2000).

Formation : courriers, proposition de formation, programme (1996-1999).

New conditions for access to archives.

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