Registre de transcription des lettres patentes portant concession, modification ou confirmation d'armoiries en faveur de particuliers et d'associations
Autorisation accordée à Anne, Pierre, Chrétien de Lamoignon, né le
15 juin 1770 à Paris, d'ajouter un écu sur le tout d'azur, chargé d'une fleur de lys d'or à ses armoiries de famille . Paris (
29 mars 1817).
Autorisation accordée à Charles, Louis, Hector d'Harcourt, né le
15 juillet 1743à Ecausseville (Manche), d'ajouter un écu sur le tout d'azur, chargé d'une fleur de lys d'or à ses armoiries de famille . Paris (
29 mars 1817).
Autorisation donnée à Charles, Edouard Boscheron-Desportes, né le
22 janvier 1753 à Paris, de prendre une fleur de lys dans ses armes. Paris (
17 août 1820).
Autorisation donnée à Marie, Césaire du Teil, né le
8 décembre 1773 à La Côte-Saint-André (Isère), d'ajouter un chevron de gueules à ses armes. Paris (
24 octobre 1820).
Autorisation accordée à Guy, Auguste, Ange, François de Quengo marquis de Crenolle, né le
10 juin 1764 à Paris, de faire usage en France de la devise :Voluntario en el exercito de la Fëe, en 1822 y 1823. Paris (
16 décembre 1826).
Autorisation accordée à François, Marie, Auguste, Armand, Emilien duc d'Estissac, né le
17 décembre 1794 à La Haye, de substituer le nom de Liancourt à celui d'Estissac pour être attaché au titre héréditaire de duc dont il est pourvu. Paris (
24 avril 1827).
Autorisation accordée à Louis, Humbert comte de Sesmaisons, né le
2 octobre 1777 au Château de Neuville (Eure-et-Loir), d'ajouter à ses armoiries la devise : Droit mon chemin. Saint-Cloud (
30 août 1827).
Autorisation accordée à Charles Comte Pozzo di Borgo, né le
12 mai 1768 à Alata (Corse), d'écarteler ses armoiries d'un quartier d'argent à l'écusson d'azur. Saint-Cloud (
3 juin 1829).
Confirmation d'armoiries en faveur de Dominique, François, Marie comte Bastard d'Estang, né le
31 octobre 1783 à Nogaro (Gers) . Paris (
23 décembre 1830).
Confirmation de majorat au titre de baron en faveur de de Ferdinand, Maximilien, Joseph Baudelet de Livois, né le
24 mars 1802 à Arras (Pas-de-Calais). Paris (
15 janvier 1831).